2021- Hiver-SCO3240-Plan de cours.MS CV. 2020-12-28 PDF

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Plan de cours...

Description

PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN SCIENCES COMPTABLES PROGRAMME DE CERTIFICAT EN SCIENCES COMPTABLES

PLAN DE COURS SCO3240

SCO 3240 : COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INTERMÉDIAIRE II

SESSION D’HIVER 2021 Groupe 01 02 04 30 31 32 40

Enseignant

Horaire

Pierre Bitar [email protected] Diane Henri [email protected] Louise Overbeek [email protected] Aurélien Cédrien Nonguierma [email protected] Maxime Dubeau-Marcoux [email protected] Aurélien Cédrien Nonguierma [email protected] Jonathan Binette [email protected]

Mardi : 18h30 - 21h30

Mode d’enseignement En ligne

Mardi : 14h00-17h00

En ligne

Mardi : 09h30-12h30

En ligne

Mercredi : 09h30-12h30

En ligne

Mercredi : 14h00-17h00

En ligne

Mercredi : 18h00-21h00

En ligne

Jeudi : 14h00-17h00

En ligne

Coordination du cours du SCO3240 Michel Sayumwe, Ph.D., CPA, CGA, Adm. A, ASC, CFF, Professeur au DSC [email protected] et Chantal Viger, Ph.D., CPA Auditrice, CA, Professeure titulaire au DSC [email protected] 1 de 12

1.

DESCRIPTION DU COURS

Ce cours traite des principaux thèmes suivants : ● Comptabilisation, évaluation et présentation aux états financiers des diverses opérations relatives aux passifs (financiers et non financiers, courants et non courants) et aux capitaux propres; aux provisions; aux actifs et passifs éventuels; aux engagements contractuels; et aux événements postérieurs à la date de clôture, y compris les fondements conceptuels sur lesquels reposent les normes et pratiques. ● Traitement comptable des modifications de conventions comptables, des révisions d'estimations et des corrections d'erreurs. ● Calcul de la trésorerie générée par les principales activités de financement, d'investissement et d’exploitation et préparation du tableau des flux de trésorerie. 2.

PLACE DU COURS DANS LE PROGRAMME

Le cours de comptabilité financière intermédiaire II (SCO3240) est un cours de spécialisation qui est obligatoire à tous les étudiants inscrits au programme de Baccalauréat ou Certificat en sciences comptables 3.

PRÉALABLES AU COURS

Le cours de SCO2240- Comptabilité intermédiaire I doit être fait et réussi. Les notions de placements, de juste valeur et de valeur temporelle de l’argent doivent être acquises et révisées par l’étudiant pour poursuivre et bien réussir le cours de SCO3240. 4.

OBJECTIFS DU COURS

Objectifs généraux ● ●

Étudier les normes internationales d’information financière (IFRS) et les pratiques comptables en vigueur portant sur les sujets de comptabilité financière abordés dans le cours en vue d’acquérir une connaissance approfondie et une maîtrise nécessaire à tout futur comptable professionnel agréé (CPA). Développer la capacité d’analyse pour déterminer une convention comptable appropriée lors de la possibilité de choix offert par les IFRS ou en l’absence de normes.

Objectifs spécifiques ● ● ● ●

Connaître les IFRS applicables à la comptabilisation, à l’évaluation, à la présentation et aux informations à fournir relatives aux passifs (courants, non courants, financiers, non financiers ou dont le paiement est fondé sur des actions) Connaître les IFRS applicables à la comptabilisation, à l’évaluation, à la présentation et aux informations à fournir relatives aux éléments suivants : provisions, actifs et passifs éventuels; engagements contractuels; et événements postérieurs à la date de clôture. Connaître le traitement comptable des transactions relatives aux postes de capitaux propres (capital social, réserves, dividendes, effets des changements de méthodes comptables, révisions d’estimations et corrections d’erreurs sur les résultats non distribués) et préparer l’état des variations des capitaux propres. Calculer les liquidités générées par les activités d’exploitation, d’investissement et de financement et préparer le tableau des flux de trésorerie.

Pour tous les thèmes ci-dessus, le cours ne traite que des IFRS et de leurs interprétations contenues dans la Collection Normes et recommandations de CPA Canada (CPACMAN -Comptabilité – Partie I ). Les normes comptables applicables 2 de 12

aux entreprises à capital fermé (NCECF) (CPACMAN-Comptabilité : Partie II) seront étudiées dans un cours de comptabilité financière avancée (SCO 6240). 5.

FORMULES PÉDAGOGIQUES

L'acquisition des connaissances se fera essentiellement au moyen de cours magistraux comprenant l’analyse et la présentation des fondements conceptuels liés aux différents sujets qui sont mis en application dans des exemples pratiques appropriés. L’étude de chaque sujet s’accompagne de lectures obligatoires, de questions, exercices et problèmes se trouvant dans MGBDL et dans le CPACMAN -Comptabilité, Partie I. Pour être efficace dans son apprentissage et maximiser ses chances de réussite aux examens, l'étudiant devrait procéder comme suit : i. ii. iii. iv.

Faire, avant chaque séance, les lectures indiquées au plan de cours (MGBDL et IFRS). Participer au cours en classe ou en ligne ou visionner les capsules enregistrées. Vérifier sa compréhension de la matière en répondant aux questions, exercices, problèmes et cas à la fin des chapitres du volume de référence MGBDL. Faire tous les exercices proposés sur le site MOODLE à la fin de chaque thème afin d’assurer la bonne compréhension des enseignements en ligne.

Un service de consultation en ligne (monitorat) est offert aux étudiants; Il consiste en un forum animé par un auxiliaire d’enseignement qui donne l’occasion aux étudiants de poser des questions et de recevoir des réponses via MOODLE, section « Tronc commun ». Ce forum ne remplace pas les séances habituelles du cours et n’élimine pas la nécessité de visionner le cours en ligne. Par conséquent, les étudiants doivent avoir lu le volume de référence, les notes de cours et les IFRS AVANT de poser des questions. L’étudiant doit aussi vérifier sur le forum si sa question n’a pas déjà été posée par un autre étudiant et répondue dans le passé. Enfin, l’étudiant doit vérifier si sa question n’est pas déjà relevée dans le document « Corrections à MGDBL » sur le site MOODLE. 6.

COMMUNICATION ENTRE L’ENSEIGNANT ET LES ÉTUDIANTS 1. Seul le système de courrier électronique de l’UQAM peut être utilisé pour communiquer avec les étudiants. 2. Chaque étudiant est inscrit par le système (et non par l’enseignant) au site MOODLE de SCO 3240 où il trouvera le plan de cours et, s’il y a lieu, des documents complémentaires. Ces documents ne seront pas envoyés par courriel par l’enseignant (à aucun étudiant). 3. Les étudiants ont la responsabilité de vérifier régulièrement (au moins 3 fois/semaine) leur boîte de messagerie UQAM et le site MOODLE. 4. Des ordinateurs sont accessibles aux étudiants dans les laboratoires d’informatique de l’École des sciences de la gestion (DS-M900). 5. L’étudiant doit s’assurer qu’il comprend le fonctionnement de MOODLE (incluant pour les évaluations). Il doit adresser ses questions techniques de fonctionnement à l’équipe de soutien MOODLE (et non à l’enseignant). Problème technique avec MOODLE ? Téléphone : 514- 987-3000, poste 0428 Courriel : [email protected] 6. Les problèmes techniques d’accès au site de Chenelière doivent être adressés à Chenelière ( et non à l’enseignant)

3 de 12

7.

DOCUMENTATION OBLIGATOIRE ● ● ● ● ● ● ●

8.

CPACMAN- IASB, Normes internationales d’information financière (IFRS https://edu-knotia-ca.proxy.bibliotheques.uqam.ca:2443/Knowledge/Home.aspx?productID=114 Gosselin J., D. McMahon, S. Durocher, D. Bigras, P. Michaud, V. Plouffe, Comptabilité intermédiaire / Analyse théorique et pratique, Chenelière Éducation, Mise à jour 2020. Gosselin J., D. McMahon, S. Durocher, D. Bigras, P. Michaud, V. Plouffe, Comptabilité intermédiaire / Analyse théorique et pratique / Questions - Exercices - Problèmes - Cas, Chenelière Éducation, Mise à jour 2020. Les solutions commentées sont disponibles en version électronique sur le site WEB de Chenelière. Matériel complémentaire comprenant d’autres outils pédagogiques ainsi que les versions électroniques des deux volumes disponibles à l’adresse suivante : www.cheneliere.ca/mglbd. Notes de cours utilisées par l’enseignant(e) sur MOODLE Les problèmes supplémentaires disponibles sur MOODLE Corrections à MGDBL sur MOODLE MODALITÉS D’ÉVALUATION

La note finale des étudiants sera établie sur la base de (voir section 9. Calendrier pour les dates d’évaluation) Examen intérimaire Examen final (NOTE)

50 % 50 % 100 %

NOTE : L’examen final n’est pas cumulatif mais une bonne connaissance de la matière vue pour l’examen intérimaire est nécessaire en particulier pour les questions sur le tableau des flux de trésorerie et sur les changements de méthodes comptables. En raison de la COVID-19, les examens se feront à distance selon les dates inscrites au Calendrier et selon les directives écrites ci-dessous. La note finale sera établie selon un cadre de référence où chaque étudiant est évalué selon sa propre performance et non selon la performance du groupe. Ce mode d’évaluation vise à juger des compétences atteintes par chacun par rapport aux objectifs du cours. Les notes ne sont pas normalisées.

Ces évaluations sont sommatives et non formatives. Aucune consultation d’examen ne peut être faite avant le 28 mai 2021 (date d’examen différé) INTERVALLES DES NOTES 90 % à 100 %

A+

77 % à 79 %

B+

67 % à 69 %

C+

57 % à 59 %

D+

85 % à 89 %

A

73 % à 76 %

B

63 % à 66 %

C

55 % à 56 %

D

80 % à 84 %

A-

70 % à 72 %

B-

60 % à 62 %

C-

0% à 54 %

E

4 de 12

Directives lors des examens intérimaire et final 1. Les évaluations (prévue sur MOODLE) seront disponibles aux dates inscrites à la section 9. Calendrier. 2. Les consignes des examens sont indiquées dans le document qui sera sur Moodle. L’étudiant doit les lire attentivement. Avant de faire leur examen, l’étudiant doit avoir bien compris la matière théorique et avoir fait les exercices sur les thèmes couverts. 3. Les examens devront être remis directement sur le site MOODLE dans les délais indiqués par l’enseignant(e) . 4. L’examen doit être remis en fichier Word. Les travaux écrits à la main (et numérisés) ne sont pas acceptés. 5. Toute forme d'aide fournie à un étudiant par l’enseignant ou le moniteur pendant un examen en classe ou en ligne serait inéquitable. Les étudiants doivent avoir posé toute question concernant la matière pendant leur étude avant le début d'une évaluation. Aucune question posée sur le Forum ou par courriel ne sera répondue par le moniteur ou le professeur pendant une évaluation. 6. Problème technique : En s’inscrivant à ce cours, l’étudiant reconnait qu’il doit avoir accès à un ordinateur ou un téléphone intelligent pour suivre ce cours et pour participer aux évaluations. En cas de problème technique, l’étudiant doit poser ses questions techniques de fonctionnement à l’équipe de soutien MOODLE (et non à l’enseignant-e). Absence aux évaluations • La décision de permettre à un étudiant de reprendre un examen est de la responsabilité exclusive de la Direction du

département des sciences comptables de l’ESG UQÀM. Les étudiants concernés s’adressent à l’assistante administrative du département, Mme Julie Corbeil. • L’étudiant qui ne peut se présenter à un examen doit en informer son enseignant-e par courriel au plus tard quatre jours ouvrables après la tenue de l’évaluation. • L’étudiant devra remettre à son enseignant-e une copie du billet du médecin qui devra mentionner expressément qu’il

était dans l’incapacité de se présenter en classe à la date et à l’heure prévues. Le billet doit être signé et le nom et numéro matricule du médecin doivent être clairement indiqués. Les raisons précises de l’absence n'ont pas à être divulguées. • Très important : l’étudiant qui se présente et rédige (tout ou partiellement) l’examen n’a aucun droit de reprise.

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CALENDRIER DU COURS

9.

Mercredi Semai

Mardi

ne

Gr. 1 (Pierre Bitar)

/Séanc

Gr. 2 (Diane Henri)

e

Gr.4 (Louise Overbeek)

Gr.30 et 32 (Aurélien

Jeudi

Nonguierma)

Gr.40 (Jonathan Binette)

Thèmes

Gr.31 (Maxime DubeauMarcoux)

Date

Date

Date

1

19 janvier

20 janvier

14 janvier

1

2

26 janvier

27 janvier

21 janvier

1 et 2

3

02 février

03 février

28 janvier

2

4

9 février

10 février

04 février

3

5

16 février

17 février

11 février

3

6

23 février

24 février

18 février

4

7

09 mars

10 mars

25 février

4

8

16 mars

17 mars

11 mars

9

23 mars

24 mars

18 mars

Examen intérimaire 5

10

30 mars

31 mars

25 mars

6

11

6 avril

7 avril

1er avril

6

12

13 avril

14 avril

8 avril

7

13

20 avril

21 avril

15 avril

7

14

27 avril

28 avril

22 avril

7

15

4 mai

5 mai

29 avril

Examen final

6 de 12

10. Semaine

CONTENU DÉTAILLÉ DU COURS CONTENU

/Séance 1 et 2

LECTURES ET TRAVAUX OBLIGATOIRES- MGDBL

Introduction ● Présentation du plan de cours ● Renseignements additionnels sur l’approche pédagogique utilisée par l’enseignant ● Autres ressources disponibles ● Signature de l’entente d’évaluation THÈME 1 Les passifs financiers et les instruments de capitaux propres ● Définition des instruments financiers ● Distinction entre Passifs financiers et Instruments de capitaux propres ● Présentation (et mesure) des instruments financiers à l’état de la situation financière ● Présentation des intérêts, dividendes, profits et pertes ● Compensation des instruments financiers ● Typologie des risques ● Informations à fournir dans les notes ● Juste valeur (des passifs et instruments de capitaux propres) et valeur temporelle de l’argent (*2)

❖ ❖ ❖ ❖

Lecture Chapitre 4 :4.34 à 4.71 Travail Chapitre 4 : Q12, Q13, Q14, Q16, Q17, Q20, E4, E6, E7, E8, P3 (ne pas faire le Tableau des flux), P12 Lecture (*2) Chapitre 3 : 3.1 à 3.33 Travail (*2) Chapitre 3 : Q5 et E12

LECTURE /REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN IAS 32 (*1)- Instruments financiers : Présentation IFRS 7 (*1)- Instruments financiers : Informations à fournir IFRS 9 (*1) - Instruments financiers; IFRS 13 (*2)- Évaluation de la juste valeur

*1. Lire seulement les normes applicables aux passifs . Les normes applicables aux actifs ayant été étudiées en SCO2240 doivent être révisées. Exclure la comptabilité de couverture. * 2. Les notions et techniques d’actualisation et de juste valeur vues en SCO2240 ou autres cours doivent être révisées par l’étudiant (travail personnel additionnel).

7 de 12

Semaine /Séance

CONTENU

2 et 3

THÈME 2 Le passif courant, les provisions, les actifs et les passifs éventuels, et les événements postérieurs à la date de clôture ● ● ● ● ● ●

4 et 5

Composantes du Passif courant financier Passifs non financiers autres que les provisions Provisions Passifs éventuels et actifs éventuels Engagements contractuels Événements postérieurs à la date de clôture LECTURE/ REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IAS 10 - Événements postérieurs à la date de clôture ❖ IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

THÈME 3 Les emprunts obligataires et les autres formes de dettes non courantes ● Nature des dettes non courantes ● Caractéristiques des emprunts obligataires ● Détermination du prix d’émission ● Traitement comptable des obligations évaluées au coût amorti ● Traitement comptable des passifs à la Juste valeur par le biais du résultat net ● Remboursement des emprunts obligataires ● Obligations assorties d’un privilège d’accession à l’actionnariat ● Autres formes de dettes non courantes ● Restructuration d’une dette non courante ● Présentation dans les états financiers

6 et 7

8

LECTURES ET TRAVAUX OBLIGATOIRES Lecture Chapitre 12 :12.1 à 12.70 Travail Chapitre 12 : E5, E6, E15, E17, ,E22, P3, P4, P7, P13, P15, P16, C1

Lecture Chapitre 13 :13.1 à 13.56 Travail Semaine 1 : Chapitre 4 : P1, P2 Chapitre 13 : E3, E4, E5, E6, E7, E8 (IFRS), P7, P12, P13 Semaine 2 : Chapitre 13 : E10, E14, E15, P2, P5, C1 Chapitre 3 : P5 Chapitre 4 : P10, P11

LECTURE / REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IFRS 9 - Instruments financiers (concernant les passifs financiers seulement) Lecture THÈME 4 Chapitre 14 :14.1 à 14.65 (sauf Les Capitaux propres - Le capital social 14.29 à 14.51). ● Caractéristiques des sociétés par actions ● Catégories d’actions Travail ● Traitement comptable du capital social Chapitre 14 : E1, E4, E7, P2, ● Bons et droits de souscription P6, P11, P14 ● Rachat d’actions et actions propres détenues ● Valeur comptable d’une action Présentation dans les états financiers LECTURE/ REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IAS 1 - Présentation des états financiers ❖ IAS 32 – Instruments financiers- Présentation Examen intérimaire

8 de 12

Semaine /Séance

CONTENU

9

THÈME 5 Les plans de rémunération fondée sur des actions ● Plans prévoyant un règlement en instruments de capitaux propres ● Plans prévoyant un règlement en trésorerie ● Plans offrant un choix de règlement ● Plans liés à la performance ● Présentation dans les états financiers LECTURE/ REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN v IFRS 2 - Paiement fondé sur des actions

10 et 11

THÈME 6 Les capitaux propres - L’évolution des réserves ● Nature des réserves ● Résultats non distribués et autres ● Dividendes ● Affectation des résultats non distribués ● Cumul des AERG ● Changements de méthodes comptables ● Analyse et correction d’erreurs ● État des variations des capitaux propres

LECTURES ET TRAVAUX OBLIGATOIRES MGBDL Lecture Chapitre 14 :14.29 à 14.51 Travail Chapitre 14 : E9, E13, P4, P5, P18* (sauf e)

Lecture Chapitre 15 : 15.23 à 15.45 Travail Chapitre 15: E9, E10, P4, P5 Lecture Chapitre 15 : 15.1 à 15.22 et 15.45 à 15.51 Travail Chapitre 15 : E7, P1, P8, P10, P15

12, 13 et 14

15

LECTURE/ REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IAS 1-Présentation des états financiers ❖ IAS 8 - Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs Lecture THÈME 7 Chapitre 2 :2.40 à 2.54 Le tableau des flux de trésorerie ● Nature et utilité du tableau des flux de trésorerie Chapitre 23 : 23.1 à 23.43 ● Établissement du tableau des flux de trésorerie (incluant Annexe) ● Trésorerie générée par les activités d’e...