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COMPTABILITÉ

SECTION I : L’OBJET : 

I.

Objet : comptabilité financière = traduction Fr de l’anglais « financial accounting ». C’est une expression qui est très à la mode aujourd’hui et qui concurrence voire supplante l’expression de comptabilité générale. Pour savoir ce qu’est la comptabilité financière il faut savoir ce qu’est la comptabilité générale. Et ensuite il faut essayer de découvrir pourquoi il y a eu ce changement de dénomination. La comptabilité générale :

A. Une comptabilité : Elle peut être définit comme un outil qui recense les opérations des évènements pour ensuite communiquer une information sur l’act et la situation eco et fin d’une entité. Mais ce qui est imp c’est que la comptabilité à une vocation informative. Donne une information sur la situation éco et fin d’une entité. La compta comporte deux volets : - La collecte de l’information au jour le jour chronologiquement : enregistrement d’un certain nombre d’info chiffré par le comptable de manière chronologique et en les classant tous les évènements éco qui ponctue la vie de l’E (achat, vente, emprunt, augmentation salaire, etc.). Tout cela fait l’objet d’une écriture comptable dans les livres comptables. - L’établissement d’une info globale sur la situation éco et fin de l’entité : à partir des données enregistrées au jour le jour et périodiquement, ces données font l’objet d’un traitement en principe une fois par an pour établir des doc de synthèse qu’on appelle les comptes annuels ou les états financiers. La vie comptable des E est découpé en période de 12 mois que l’on appelle l’exercice. Et à la clôture de chacune de ces périodes sont établis les comptes annuels ou état financier. Ces comptes annuels comprennent le bilan de l’E, le compte de résultat de l’E et sauf dispense une annexe qui a vocation à complété et commentés les informations présentent dans le compte de résultat. Ce sont ces derniers qui donnent des infos sur la situation éco et fin de l’E. ces comptes annuelles sont la « vitrine » par laquelle l’E expose sa situation éco et fin. Le bilan et compte de résultat permettent de déterminer le résultat de l’exercice : soit le bénéfice ou le déficit de l’exercice qui correspond économiquement à l’enrichissement ou appauvrissement net de l’E au cours de l’exercice.

B. Une comptabilité générale : C’est une compta de droit commun des E : donc obligatoire, elle s’applique par principe ce qui lui confère un large champ d’application.

1) Une compta juridiquement obligatoire : Compta générale régie par les dispositions des plans comptable de 2014 issu d’un règlement des normes comptables et par les arts L123-12 et suivants du C.com. C’est une compta obligatoire comme le précise ces textes, ce caractère obl s’explique par la nature de l’information fournit par la compta générale qui est une info tournée vers l’extérieur et essentiellement vers les tiers. Ce qui distingue la compta générale de la compta dite analytique qui est une compta non obl, c’est précisément car elle n’est pas tournée vers les tiers mais vers l’intérieur à l’intention du dirigeant de l’E. a. Une info tournée vers les tiers : Info donnée par le bilan et compte de R, elle intéresse le chef d’E mais elle est fondamentalement tournée vers l’extérieur en ce sens qu’elle a notamment vocation à informer les tiers. Historiquement, les principes actuels de la compta générale sont nés au 19ème s époque caractérisé par le dvlpt des S par action soit dissociation de la propriété de l’E et de son capital. Un moment où on a ressenti la nécessité d’informer les investisseurs sur la situation éco et fin de l’E. informer aussi le banquier, les salariés et le fisc (se fie au résultat fiscal pour calculer l’impôt sur les bénéfices). Traditionnellement cet objectif se traduit par une obl de dépôt des comptes annuel au RCS aux fins de sa publication. Cependant il y a une petite difficulté liée aux faites que les comptes annuels dans le même temps et particulièrement le compte de résultat contiennent des données stratégiques sur l’E qui explique la réticence à la laisser en libre accès aux concurrents mal intentionnés. C’est la raison pour laquelle cette obl de dépôt des comptes annuelles au RCS ne concerne que les E pour lesquelles la responsabilité des associés ou de l’entrepreneur est limité. Autrement dit cette obl de dépôt est limité au cas où la protection des tiers l’exige. Concerne donc que les SARL, EURL, IRL. En revanche, cette obligation de dépôt ne concerne pas les S en nom collectif ou l’EI classique (sans séparation du patrimoine). Évolution plus récente selon laquelle la publication des comptes annuels n’est plus une conception obl au RCS. Obl de dépôt n’est plus toujours suivit de la publication des compte annuelles. Le lien entre dépôt et publication a été rompu dans 3 hypothèses : - Microentreprise au sens du droit comptable : (différent des micro-E au sens du droit fiscal) : elle qui ne dépasse pas 2 des 3 seuils suivant pendant 2 exercices consécutifs : total bilan de plus de 350 000 euros, chiffre affaire : ?? , pas plus de 10 salariés. Elles peuvent donc demander confidentialité de leur comptes annuelles tout en les déposant au RCS afin qu’ils ne soient pas accessibles au tiers. - Petit E au sens du droit comptable : 2 sur 3 des seuils suivants : bilan total pas plus de 6 millions, CA : 12 millions ; 50 salariés. Depuis, la loi Macron de 2015 ces E peuvent demander la confidentialité de leur compte de résultat seulement. - Loi pacte 22 mai 2019 : permis au moyenne E au sens du droit comptable dépasse pas des 2 de s3 seuil suivant 20, 40 ET 250 salariés : elles peuvent demander que ne soit présenté qu’une présentation simplifiée de leur compte annuelle. Ceci s’explique par le fait que le dépôt de la compta au RCS n’a plus pour unique finalité la publication mais vise aussi à permettre au greffe du trib de commerce d’assurer sa mission de détection et de prévention des difficultés des E. Et corrélativement de permettre au greffe

du trib d’exercer cette mission tout en protégeant E d’une divulgation d’info susceptibles aux concurrents. Si on était cohérent il faudrait élargir au S limité. C’est uniquement des dérogations, pour les petites E qui sont prévus. b. Compta analytique ou de gestion : Celle-ci fournit essentiellement une info à usage interne, c’’est une technique de détermination des différents coûts supportés par l’E. Elle n’est pas obl et échappe donc au droit. Le plan comptable de 82 contenait compta analytique mais n’a pas était reprise dans les plans ultérieurs car elles sont facultatives. 2) Champ d’application de la compta générale : Compta générale est obl et de droit commun. Négativement cela conduit à exclure de la compta générale les compta spéciales, sectorielles auxquelles sont soumis certaines E ex : établissement de crédit, certaines S d’assurance. La compta spéciale qui est susceptible de s’appliquer au groupe de S lorsqu’ils font l’objet d’une cotation en bourse obl de faire une compta pour l’ensemble du groupe comme s’ils formés 1 seule entité = appelé comptes consolidés. Positivement, compta générale champ d’application extrêmement large notamment sont soumises à cette compta toutes les S commerciales par la forme, par action, les SARL, en collectif, en commandite simple. De même EIRL est soumise à cette obl et aussi EI quand elle détient act commerciale, indus ou artisanale. Sauf quand elle bénéficie du régime des microE au sens du droit fiscal cette fois ci qui lui permet d’obtenir une simple compta de caisse (enregistre paiement et décaissement).  Compta générale a donc un champ application très large II.

Origine et enjeu du changement terminologique

La nouvelle dénomination est liée au phénomène d’internationalisation du droit comptable caractérisé par l’influence grandissante des normes comptables internationales. Derrière se dissimule un débat de fond sur la fonction de la compta et la portée de l’info comptable.

A. Origine : normes comptables internationales : Il y a une évolution extrêmement imp. qui a marqué la compta il y a une 20aine d’années et qui est lié à la mondialisation de l’économie et l’internationalisation des affaires. Mondialisation de l’économie est une réalité ex : airbus, Renaud, Peugeot vendent plus d’avion que de voiture à l’étranger qu’en France. Dans ce contexte de mondialisation de l’économie pour que la compta puisse remplir sa fonction informative il faut que langage soit le même partout dans le monde. Il faut permettre la comparabilité des comptes annuelles ce qui a donné lieu à d’importants travaux qui ont abouti à la création d’un corps de règles comptables qui a pour ambition de s’appliquer dans le monde entier. Il s’agit des fameuses normes comptables internationales les IFRS = international Financial Reporting Standards (anciennement IAS). Ces dernières sont fabriquées par la fondation IFRS, organisme de droit

privé, qui est connu pour sa législation très laxiste en matière d’enregistrement des entités. Elle a été créée en 73 par une poignée de représentant de la fonction comptable avec cette très ambition mission d’un corps de règles applicables par-delà les frontières. Mais la proposition par ces organismes a connu une fortune remarquable puisqu’aujourd’hui plus de 120 états dont la France (souvent partiellement) ces normes comptables internationales. B. L’enjeu : Enjeu de fond qui porte sur la portée de l’info comptable. Il y a une part de snobisme chez ce qui défendent cette nouvelle terminologie car ils ont surtout travaillé sur les comptes annuels mais négligent le premier volet de la compta soit la collecte des infos au jour le jour. Mais il ne s’agit pas de négliger ce 1er volet qui demeure nécessaire pour établir les comptes annuels, les IFRS entendent également conférés à l’info comptable une portée différentes de celle qu’on lui accordé traditionnellement. Traditionnellement en France on disait que la compta c’est l’algèbre du droit en ce sens que la compta ne fait que retranscrire les infos juridiques pour fournir une info sur la situation éco de l’E passée. Mais au contraire les IFRS prétendront avec cette approche, considère qu’il faut tenir compte de la seul réalité éco au mépris de son analyse juridique. C’est le ppe SUBSTANCE OVER FORM = substance prime sur le droit. En se fondant juste sur la seule analyse éco les IFRS prétendent fournir une info tournée vers l’avenir à destination des investisseurs, soit une info destinée à savoir les performances futures de l’E. mais les normes comptables internationales ont été accusés sans doute à juste titre d’avoir favoriser une propagation accélérée de la crise financière de 2008. Depuis notamment en France l’intégration des normes comptables internationales a été stoppé.

SECTION II : L’INTERET 

Intérêt :

Principe de connexion entre la comptabilité et la fiscalité, R imposable est déterminé à partir du R comptable. Il faut comprendre ce qui s’est passé en compta pour comprendre ce qui se passe en droit comptable. Compta ne se prête pas à l’optimisation car elle a une vocation informative simplement. Comme tel cette source d’info est importante à connaitre par le juriste car le droit prend un appuie assez large sur la compta, tout d’abord en droit des affaires parce qu’il y a une force probante, particulière reconnu à la compta depuis très longtemps : ordo Colvert de 1673 qui existe à l’art L123-23 du C.com. Alinéa 1 dispose que la compta régulièrement tenu peut-être admise en justice pour faire preuve entre commerçant pour fait de commerce. Intérêt de ce texte : il porte une dérogation au ppe du droit de la preuve art 1663 du code civil selon lequel « nul ne peut se constituer de preuve à soit même ». Par dérogation à ce principe une E peut utiliser sa compta à condition qu’elle soit régulièrement tenue comme preuve. Par contre elle ne peut pas l’utiliser contre un particulier. Il s’ajoute que de nombreuses notions du droit des E s’appuie, se réfère à des notions comptables. Par ex en droit des S il est prévu lorsque le montant des capitaux propre devient

inf. à la moitié du capital social les associés ou actionnaires doivent être consultés et ne peuvent décider de poursuivre l’act qu’à chargent de reconstituer les capitaux propres à hauteur au moins de la moitié du capital social. Capitaux propres dans le bilan. En droit des E en difficulté : cessation des paiements : rends obl proc de redressement pour LJ, qui se caractérise par impossibilité de faire face au passif exigible avec l’actif disponible.

SECTION III : MODALITÉ 

Modalité :

Test qcm sur Moodle évaluer TD évaluer 2 séances du 2 mars au 21 mars Exam 1H ou 1H30 note principale de contrôle continu samedi 28 mars amphi Despax.

THÈME I : LES ELEMENTS FONDAMENTAUX DE LA TECHNIQUE COMPTABLE La comptabilité comporte deux volets : - Phase d’enregistrement au jour le jour de tous les évènements éco qui ponctue la vie de l’E. Tous ces évènements sont inscrits dans les livres comptables : il s’agit de la question de l’écriture comptable - A la clôture de chaque période on établit à partir de ces données des états financiers appelés aussi comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) qui donnent une info sur la situation éco et fin de l’E. Traditionnellement on étudie d’abord les écritures comptables et ensuite les comptes annuels. Mais ici encore il est préférable d’intervertir l’ordre de présentation. Les écritures comptables obéissent à un système assez sophistiqué et difficile à comprendre car il est contre intuitif.

CHAPITRE I : les comptes annuels Les comptes annuels sont formés du bilan, du compte de résultat et de l’annexe (complète et commente les infos données par le bilan et compte de R). Le bilan et le compte de R ont un point commun, un objectif commun : ce sont des instruments qui servent à déterminer le R comptable de l’exercice. Dans un second temps, le bilan et le compte de R même s’ils ont cette obl commun ils fournissent chacun de leur côté des info et renseignements qui peuvent être précieux et qu’il ne faut pas négliger.

SECTION I : objectif 1er des comptes annuels : détermination du R comptable Il s’agit de l’enrichissement net de l’E au cours de l’exercice si c’est un bénéfice ou appauvrissement net si déficit. Bilan et compte de R permettent de déterminer R comptable 513-1 du plan comptable G : « le R de l’exercice est égale tant à la différence entre les produits et les charges (=méthode compte R) qu’à la variation des capitaux propre entre le début et fin exercice (=méthode à l’aide bilan). I.

Le bilan :

C’est la variation du bilan qui permet de déterminer le R comptable de l’exercice et pour le comprendre il faut d’abord d’écrire la structure du bilan. A. La structure du bilan : Selon une métaphore consacré le bilan constitue la photographie du patrimoine de l’E à un instant donné, en l’occurrence à la clôture de l’exercice et à l’ouverture de l’exercice. Le patrimoine de l’E : ensemble des droits (inclut les biens et les créances) et des obligations (les dettes) appréciables en argent. La référence à la notion de patrimoine dénote que la comptabilité de l’E n’est pas une compta de caisse mais une compta d’engagement puisque l’on se référant aux créances acquises et les dettes engagées et non pas les encaissements et décaissement de la comptabilité de caisse. Il est représenté en tableau avec deux colonnes : - Actif : répertorie tous les droits appréciables en argent = toute la richesse de l’E - Passif : toutes les obligations appréciables en argent 1) L’actif : Actif se divise en deux catégories : - L’actif immobilisé dit aussi immobilisations : biens dont l’E est propriétaire en principe (sauf exception) et qui sont destinés à servir de manière durable à l’activité de l’E. ex : pour E de taxi, la voiture est une immobilisation. 3 sortes d’immobilisations : o Corporelles : elles qui sont palpables, substance physique : voiture, photocopieuse. Critère du bien en tant qu’immobilisation s’il reste dans l’E plus de 12 mois o Financières : comprennent les titres de participation qui sont les actions sociales dont la possession durable est jugée utile à l’E car permet un contrôle, influence sur l’E à émettre des titres. o Incorporelles : toutes les immobilisations sans substance physique et qui ne sont pas financière. Ex : marque, brevet, logiciel, fond commercial

Attention : fonds de commerce comprends l’ensemble des biens corporels et incorporels réunies par une E, un commerçant peut exercer son activité. Or dans le bilan la plupart du fonds de commerce relève d’autres catégories : brevet incorporel, marchandises dans les stocks. Le fond commercial lui est la valeur résiduelle du fonds de commerce, autrement dit, quand on calcule la valeur du fonds de commerce représenté par la clientèle. Ce qui est très imp. est que le fonds de commerce très souvent ne figure pas au bilan, on ne le voit pas en raison du principe de la prudence comptable sui interdit de comptabiliser les plus-values latentes. On peut calculer le profit réalisé donc lorsque l’on a vendu la chose. On ne peut calculer un profit que s’il est réalisé soit que la chose soit vendu

- L’actif circulant : De manière plus éphémères viennent et partent, ils circulent. Il en existe 4 grandes sortes : o Stock et encours : stock de matière première et encourt lorsque fabriqué par E pour les vendre. Il constitue l’objet même de l’E, lorsque l’E vends lorsqu’elle est une E de vente. Les stocks doivent être vendus. Ex : les véhicules qu’elle loue sont des immobilisations pas des stocks o Les créances : toutes celles dont elle est titulaire en particulier par ces clients mais aussi les autres sommes qui lui y sont du o Les valeurs mobilières de placement : correspondent à des titres qui sont acquis par l’E pour les revendre après échéances. o Les disponibilités : qui correspondent aux liquidités de l’E qui disposent soit dans ses comptes bancaires soit dans sa caisse. Classés du moins liquide au plus liquide donc plus on descend plus on apprécie l’actif dispo ; transformation rapide en liquidité. 2) Le passif : Il répertorie toutes les dettes de l’E. On a une distinction en deux catégories qui est plus fondamentales que celle faite au bilan : - Le passif interne appelé aussi capitaux propres : ce sont les dettes envers les apporteurs de capitaux donc si c’est une S ce sont les dettes de la S envers les associés. SI c’est une E individuel se sont les dettes envers l’exploitant individuel. On y trouve : o Capital social : montant des apports faits par les associés au moment de la création de la S. o Les réserves : il s’agit d’un bénéfice que les organes compétents de la S ont décidés de ne pas distribuer. Ainsi, l’E le conserve. Ce n’est pas une caisse ou on peut prendre de l’argent la caisse est représenté par les disponibilités. La réserve est un résultat ultérieur donc l’E s’est enrichie de tant sans distribution. o Le résultat comptable : est l’enrichissement ou l’appauvrissement de l’E. art 1832 C.civ dispose que la S est instituée en vue de partager le bénéfice de la S. le bénéfice a vocation à être distribué si la S le décide par l’ass donc c’est une dette de la S. la dette peut être positive ou négative.

-

Le passif externe : Il comprend les dettes envers les tiers et on y trouve deux rubriques : o Les dettes : dettes à proprement dites quelques soient leur échéance ou leur montant comme l’emprunt bancaire sur plusieurs années, ou dettes qui doit être payé dans 3 mois à un fournisseur o Les provisions : ce sont des dettes futures qui ne sont pas certaines mais elles sont jugées suffisamment probable et pour cette raison elles doivent être comptabilisé en vertu du principe de prudence. Ce principe oblige les E en droit Fr à ce que la comptabilité à être pessimiste : profit comptabilisé que si réalisé et de manière asymétrique les pertes au contraire doivent être comptabilisés mêmes si elles sont latentes ou probables.

Le passif permet de dire d’où vient l’actif, d’où vient la richesse de l’E et plus précisément la distinction passif inter externe permet de distinguer ce qui appartient ou n’appartient pas à l’E car f...