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La théorie de la preuve pénale

• Élément cardinal du procès pénal : ø preuve => ø procès • ø dispositions générales relatives à la preuve dans le CPP. Élaboration par la JP d’une théorie de la preuve pénale sur le fondement : - De dispositions éparpillées - De l’article 427 CPP Objet de la preuve : rassembler les éléments à partir desquels la juridiction de jugement se formera son intime conviction. Section 1 : La preuve et l’établissement de la culpabilité Modes de preuves permettent d’établir la culpabilité. Ils sont administrés d’une manière particulière. => renvoi à la Q° de la charge de la preuve. §1 : Les modes de preuve A- La classification traditionnelle des modes de preuve Article 427 CPP al 1 : « hors les cas où la loi en dispose autrement, les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve » Règle de bon sens car travail s/ des faits -> pas possible de se pré constituer une preuve 1) Les écrits Ils peuvent être reçus au procès pénal : lettres, contrats… Dans le cadre de la constitution d’un dossier : on parle des procès verbaux. - En matière contraventionelle : le législateur indique la force probante attachée aux PV. - En matière correctionnelle : • valeur ≠ • JP : ils ne valent qu’à titre de renseignement 2) L’aveu Moins d’importance qu’avant. Article 428 CPP : « L’aveu, comme tout élément de preuve, est laissé à l’appréciation des juges » L’aveu doit être : • spontané • pas forcé : sinon contrevient à une garantie fondamentale : article 3 CEDH => Exemple : Arrêt Selmoni c/ France actes de torture Certains modes d’aveux provoqués ont été refusés comme ceux dits scientifiques : • Recours au sérum de vérité • Séance de polygraphe • Séance d’hypnose Prohibition de l’aveu provoqué car porte atteinte aux DF Désormais : un certain nombre de procédures vont être soumises à la reconnaissance expresse des faits : - alternatives aux poursuites - CRPC : comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité 3) Les témoignages = déclaration faite sous la foi du serment Le témoin : • Rapporte en justice ce qu’il a entendu ou vu personnellement. • Ne peut pas refuser de comparaitre : O° de répondre à une convocation => le cas échéant : recours à l’autorité de la force publique • Prête serment (≠ des personnes suspectées). => Exception : personnes unies par des liens familiaux avec l’accuse : descendants, conjoints, parents en ligne directe 4) Les indices Index = pointe du doigt Article 54 CPP.

Paradoxe : • Ils sont à peine évoqués par le CPP • Mode de preuve le + important => catégorie hypertrophiée Exploitation des indices : • Laboratoire de PS (souvent) : département balistique, criminalistique, toxicologique… • Laboratoire de médecine légale CPP : l’officier de PJ peut être assisté de toute personne qualifiée lorsqu’il y a lieu de procéder à des constatations ou examens techniques....