Résumé IFRS 16 et IFRS 12 PDF

Preview

Summary

Résumé des IFRS 16 et IFRS 12 du cours sco5240...

Description

IFRS 16 Contrat de Location Identification d’un contrat de location: Exception - Ressources minérales, pétrolière et gaz naturel - Actif biologique (vache,blé,etc..) (IAS 41) - Accord de concessions de services (IFRIC 12) - Licences de propriété intellectuelle (IFRS 15) - Accord de licence (IAS 38) Preneur: Propriétaire du bien ayant la jouissance exclusive du bien Modèle UNIQUE (CONTRAT DE LOCATION FINANCEMENT) de comptabilisation des contrat de location exception pour les contrat de moins de 12 mois Bailleur: Propriétaire légale du bien Modèle DUAL (CLF ou CONTRAT DE LOCATION SIMPLE) de comptabilisation des contrats de location Définition: Un contrat est ou contient un contrat de location s’il confère le droit de contrôler l’utilisation d’un bien déterminé pour un certain temps moyennant une contrepartie - le temps peut être déterminé en terme de volume d’utilisation IDENTIFICATION d’un contrat de location à 2 moment uniquement: - Date de passation d’un contrat (date de signature du contrat) - Changement dans les termes et conditions d’un contrat

Si les 3 éléments suivant sont respecté C’EST UN CONTRAT DE LOCATION: 1)Est un bien déterminé explicitement - Explicitement spécifié ou implicitement déterminé - ET; - Le bailleur ne détient pas un droit de substitution substantiel (n’a pas le droit de remplacer ou changer le bien par un autre bien) ***Partie d’un bien; - Physiquement distincte = bien déterminé (étage d’un immeuble) - Pas physiquement distincte = bien déterminé seulement si la quasi totalité (+95%) de la capacité du bien et des avantages économique (partie de la capacité d’un câble à fibres optiques) Substitution substantiel - Bailleur à la capacité légale de remplacer le bien par un autre tout au long de la duré d’utilisation - ET; - Exercice du droit de substitution fournirait un avantage économique au bailleur (fait et circonstance à la date de passation du contrat et ne doit pas tenir compte des évènement futurs dont à cette date la survenance n’est pas considéré comme probable)

2)Droit d’obtenir la quasi totalité des avantages économiques - Production principale, sous louant le bien, sous produit - Dans les limite définis du droit 3)Droit de décider de l’utilisation du bien - Qui a le droit de décider comment utiliser le bien et à quelle fin l’utiliser? - Si preneur = contrat de location - Si bailleur = pas un contrat de location - Si prédéterminé il est inscrit dans le contrat Droit de décider l’utilisation PERTINENTS (Qui prend ses décisions? preneur,bailleur ou dans le contrat) - Changer le type de production qui résulte du bien - Changer le moment auquel la production à lieu - Changer l’endroit ou la production à lieu - Lancer ou arrêter la production et changer le volume de production ** droit qui se limite à l’exploitation, à la maintenance et à la protection du bien sont des droits NON pertinents

La créance locative à la journé 1 la VA sera égal à la Juste valeur du bien

Identification d’un contrat de location IFRS 16 B9 Droit de contrôler l’utilisation d’un bien si les 2 droit suivant sont respecté; a) Droit d’obtenir la quasi totalité des avantages économiques découlant de l’utilisation du bien déterminé b) Droit de décider de l’utilisation du bien déterminé B10 Si le client à le droit de contrôler l’utilisation du bien pendant une partie de la durée du contrat alors le contrat contient un contrat de location pour la durée de cette partie B12 Chacune des composantes pouvant constituer un contrat de location doit être apprécier

Bien déterminé B13 le bien est habituellement déterminé par sa mention dans le contrat. Un bien peut se trouver implicitement déterminé (ex: Wagon avec un train qui tire le wagon) Exception à un contrat de location: - Ressources minérales, pétrolières et gaz naturel - Actifs biologiques (vaches, poule, blé) - Accords de concession de services - Licences de propriété intellectuelle (brevet) - Accord de licence

Types de contrat de location; Contrat de location de Financement ● Contrat de location ayant pour effet de transférer au preneur la quasi totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété Contrat de location simple ● Contrat de location qui ne transfère pas au preneur la quasi-totalité des risques et des avantages inhérent à la propriété du bien

Identification d’un contrat de location; Un contrat est ou contient un contrat de location s’il confère le droit de contrôler l’utilisation d’un bien déterminé pour un certains temps moyennant une contrepartie

● Le temps peut être exprimé en terme de volume d’utilisation (unité d’oeuvre, kilométrage) ● Identification à 2 moments; - Date de passation du contrat - Changement dans les termes et conditions d’un contrat

- Les 3 conditions doivent être respecté BIEN DÉTERMINÉ: Un bien est déterminé est spécifié dans le contrat de location et ne comporte pas de droit de substitution substantiel; Droit de substitution substantiel; Le bailleur ne doit pas avoir de droit de substitutions substantiels, un droit est substantiels si; ● Bailleur a la capacité pratique de remplacer le bien par un autre tout au long de la durées d’utilisation ● ET: ● Exercice du droit de substitution fournirait un avantage économique au bailleur ● Il faut se fonder sur les faits et circonstances à la date de passation du contrat et ne doit pas tenir compte des événements futurs dont la survenance n’était pas considérée comme probable. ● Les réparation et maintenance, la mise à niveau technique ne sont pas des droit substantiel de substitution

DROIT D’OBTENIR LA QUASI-TOTALITÉ DES AVANTAGES ÉCONOMIQUES: Droit d’obtenir la quasi totalité des avantages économique découlant de l’utilisation du bien tout au long de la durée d’utilisation QUASI TOTALITÉ = +95%

DROIT DE DÉCIDER L’UTILISATION DU BIEN Qui a le droit de décider comment utiliser le bien et à quelle fin l’utiliser? Preneur = Contrat de location Bailleur = N’EST PAS un contrat de location Ni l’un ni l’autre - Preneur à le droit d’exploiter le bien; ou - le bien conçu par le preneur d’une façon spécifique

LES DROIT DE PROTECTION N’EMPÊCHE PAS L’UTILISATION DU DU BIEN - Volume d’utilisation maximal du bien ou le lieu ou le moment (500km location voiture) - Exiger que le client adopte des pratiques d’exploitation particulière - Exiger que le client informe le fournisseur des changements dans la manière dont le bien sera utilisé

EXEMPTION RELATIVE À LA COMPTABILISATION DU PRENEUR

IFRS 16 CONTRATS DE LOCATION COMPTABILITÉ DU BAILLEUR La durée d’un contrat de location: Période NON résiliable + Option de prolongation + Option de résiliation Prolongation et résiliation; Doivent avoir la certitude raisonnable d’exercer ou non l’option ● Tenir compte de tous les fait et circonstances pertinents faisant que le preneur à un avantage économique à exercer l’une ou l’autre des option ● La durée de location débute lorsque le bailleur met le bien à la disposition de preneur Exemple de fait et circonstances: - Loyer au cours des périodes optionneles (+ ou - élevé) - Pénalités relatives à la résiliation du contrat - Option d’achat qui est exerçable au terme des périodes optionnelles initiales - Aménagement importants de locaux loués - Coûts relatifs à la résiliation du contrat de location (négociation, déménagement, recherche d’un autre bien identique) - Importance que présente le bien sous jacent pour les activités du preneur (nature spécifique, l’endroit ou il se trouve, disponibilité de rechanges)

CLASSEMENT DES CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT; CRITÈRES

1)Y à t’il transfert de la propriété du bien au preneur? - Pour être un financement il ne doit pas y avoir transfert de propriété 2)Option d’achat à un prix suffisamment inférieur à sa JV pour que le preneur ait la certitude raisonnable d’exercer l’option? - Options d’achat < Valeur résiduel 3)Durée du contrat de location couvre la majeure partie de la durée de vie économique du bien? - Durée de location / durée de vie économique = +75% 4)VA des PMT de loyers > quasi-totalité de la JV du bien? - VA PMT / JV = +90% 5)Le bien est-il de nature spécifique? - Si il y a des modifications onéreuse pour bailleur pour le louer à une autre personne il est de nature spécifique Paiements de loyers: 1) Paiements fixes (déduction des avantages incitatifs à la location à recevoir) 2) Paiements de loyers variables (qui sont en fonction d’un indice ou d’un taux) 3) Garanties de valeurs résiduelle (données au bailleur) 4) Option d’achats (que le preneur à la certitude raisonnable d’exercer) 5) Pénalité exigées en cas de résiliation (si le preneur à la certitude raisonnable d’exercer) Bailleur fabricant Bailleur fabricant est réputé que les coûts direct sont égal à 0 JV du bien + 0 Bailleur intermédiaire financier; Ne fait que louer le bien Quand il engage des coûts direct, les coûts direct ne sont que pour le financement JV du bien + coûts direct engagé

Bailleur Fabricant PV = JV + 0

Bailleur intermédiaire financier PV= JV + coûts direct

Évaluation initiale : Bailleur fabricant Il fait une vente et il fait du financement à la journée 1 il doit comptabiliser une vente et des coûts des ventes ******** 2 ÉCRITURE *********

1)

Comptabilisation des produits

VaPl; valeur actuelle des paiements de loyers selon la définition du bailleur Paiements de loyers: 6) Paiements fixes (déduction des avantages incitatifs à la location à recevoir) 7) Paiements de loyers variables (qui sont en fonction d’un indice ou d’un taux) 8) Garanties de valeurs résiduelle (données au bailleur) 9) Option d’achats (que le preneur à la certitude raisonnable d’exercer) 10)Pénalité exigées en cas de résiliation (si le preneur à la certitude raisonnable d’exercer)

2) Comptabilisation du coûts des ventes:

Valeur comptable dans les livres de bailleur - VA valeur résiduelle non garantie

● LE BAILLEUR FABRICANT COMPTABILISE ÉGALEMENT LES COÛTS DIRECTS ENGAGÉE

IAS 12 Impôt sur le résultat 1. Comptabilité et évaluer et présenter les impôts exigible (recouvrable)

perte autre qu’en capital 3 ans derrière et 20 ans dans le futur perte en capital 3 ans en arrière et infini dans le futur impôt exigible et impôt différé à calculer*** impôt exigible: à payer Montant d’impôt de la partie, que légalement on doit payer mais qui n’est pas encore payé. Doit être comptabilisé en tant que passif si il n’est pas payé. actifs d’impôt exigible: à recevoir: Le montant payé en trop, l'excédent du montant payé et dû doit être comptabilisé en tant qu 'actif. Perte fiscale ne pouvant être reportée en arrière pour recouvrer l’impôt exigible d’une période antérieur doit être comptabilisé en tant qu’actif

IAS 33:

Objectifs: prescrire les principes de détermination et de présentation du RPA - Améliore la comparaison de la performance entre entité différente pour la même période ou entre périodes différentes pour la même entité - objectif de comparabilité - RPA = Résultat par action Le RPA ne tient pas compte des Capitaux investis = défaut OBLIGATION de calculer le RPA de base et le RPA dilué pour tout les entreprise cotés en bourse - action coté en bourse - entité dépose ou est sur le point de déposer ses ÉF auprès d’une autorité de réglementation des valeurs mobilières. Les sociétés à capital fermé ont le choix d’appliquer les NCECF ou les IFRS.

RN = Quote part de la mère des Résultat net après impôt (les aerg ne sont pas inclus (perte, gain comptabilité au RG)) il ne faut pas tenir compte des activités abandonné

/ Nombre moyen pondéré = n’est pas le solde de fin d’action ordinaire en circulation mais est la moyenne pondérée des actions en circulation (n’inclut pas les actions que la société elle-même détient, par rachat ou autre qu’elle n'a pas encore annuler). La période est selon comment on présente les ÉF, trimestrielle, annuelle etc… Également chaque période est indépendante il n’y a pas de lien entre les périodes lors du calcul

Résultat de base par action Numérateur

Résultat net ajusté pour tenir compte des actions préférentielles (AP): On tient compte des actions préférentielles car les montants qu’on leur paye sont comptabilisés dans les capitaux propres . Ils ne sont donc pas comptabilisés dans le Résultat net....