Révision - Résumé Comptabilité générale PDF

Preview

Summary

Résumé des cours pour l'examen final.
Professeur: Philippe Beaulieu ...

Description

RÉVISION COMPTABILITÉ : SÉANCE 7 : Inventaire permanent ---» Registre continu des stocks, CMV comptabilité chaque fois qu’une vente est effectuée et décompte en fin de période afin d’établir les pertes de marchandises. Permet de connaître au temps réel la valeur de ses stocks. Inventaire périodique --» Aucun registre courant : prise d’inventaire périodique, au moins une fois l’an, pour déterminer les stocks en mains. Calcul CMV uniquement à la fin de l’exercice. Ne connaît pas les stocks à part en fin d’année lorsqu’on fait l’inventaire. IFRS SUR LES OPÉRATIONS COMMERCIALES : Les procédures exposées dans ce chapitre s’appliquent tant aux entreprises présentant leur information financière en vertu des IFRS que ceux les présentant en vertu des NCECF. (2 notions importantes = constatation des produits et rattachement des charges aux produits)

SÉANCE 9 : Système comptable ---» Ensemble de journaux et de grands livres auxiliaires qui collectent et traitent des données financières brutes de manière à rendre cette information opportune, précise, pertinente et rentable pour répondre aux besoins des utilisateurs internes et externes. Journal des ventes = Factures de ventes (Comptes clients) Journal des achats = Factures d’achats (Comptes fournisseurs) Journal des encaissements = Dépôts bancaires Journal des décaissement (Chèque que l’entreprise a émis) Journal de paie = Fiches de temps des employés Journal général = Document commercial à l’appui des écritures de journaux. Si on utilise un journal auxiliaire (journal des ventes et des achats), important de reporter dans le grand livre auxiliaire des comptes clients ou des comptes fournisseurs. (ou stock si c’est un inventaire permanent) Rôle du journal général = Sert à enregistrer les transactions non comptabilisées dans les journaux auxiliaires (écritures de clôture, écritures de régularisations, écritures de corrections et autres transactions non prévues dans les journaux) Limites du journal général= Ne regroupe pas les opérations de même nature, ne permet pas de répartir le travail d’enregistrement entre plusieurs personnes et les comptes de grand livre résument bien mais ne donnent pas le détail pour chaque élément. Note de crédit ---» Document commercial destiné à l’enregistrement des retours et rabais sur vente. Note de débit ---» Document commercial destiné à l’enregistrement des retours et rabais sur achat. *Dans le grand livre général, le total des débits = total des crédits ** Le solde du compte client au grand livre doit être la somme des soldes individuels des comptes clients qu’on retrouve au grand livre auxiliaire (même chose pour les comptes fournisseurs). IFRS SUR LES SYSTÉMES D’INFORMATION COMPTABLE : -

Partie du cycle comptable non affecté par les Normes internationale d’information financière. Les entreprises qui communiquent leurs états financiers selon les Normes internationales sont tenues de fournir une information plus complète afin de préparer et de présenter l’information financière.

SÉANCE 10 : (PARTIE 1) 3 principaux types de créances --» Comptes clients, effets à recevoir et autres types de créance. Comptes clients : Les C/C découlent de la vente de marchandises ou de la prestation de services à crédit. (Effet positif = Augmentation du chiffre d’affaires/ Effet négatif = Certains clients ne seront pas en mesure de verser le montant convenu au moment de la vente) Créances douteuses : Compte de charges dans lequel on enregistre les montants estimatifs de créances irrécouvrables (créances qui sont définitivement perdues) à imputer à l’exercice au cours duquel les produits correspondants sont constatés ou dès qu’apparaît une perte probable. ¸ Effets à recevoir : Souvent c’est le transfert d’un compte client qui ne peut être réglé aux conditions habituelles, un prêt d’argent, même traitement qu’un compte client au lieu de parler de créances douteuses on parle de prêts douteux. Calcul des intérêts = Capital x Taux d’intérêt x Durée (année, mois ou jour) Exemple : Effet à recevoir de 50 000% en date du 1er mars, intérêts payables 1 fois l’an au 28 février. Taux d’intérêt de 6% annuel, au 31 décembre = comptabilisation des produits d’intérêts ---» Calcul --» 50 000 x 0.06 x 10/12 = 2500$ ET Écriture ---» Intérêts à recevoir 2 500 Produits d’intérêt

2500

PRÉSENTATION AU BILAN : Clients Moins : Provisions pour créances douteuses = Valeur comptable des comptes clients PRÉSENTATION À L’ÉTAT DES RÉSULTATS : Ventes Moins : Créances douteuses = Bénéfice net

IFRS SUR LES COMPTES CLIENTS : Les comptes clients sont enregistrés sous le nom de « Créances d’exploitation »; il s’agit là de la seule différence avec les normes comptables canadienne.

SÉANCE 10 (PARTIE 2) Passif à court terme de montant connu = Comptes fournisseurs, effets à payer à court terme, taxes à payer, tranche à court terme de la dette à long terme, prêt hypothécaire (carte de crédit) et marge de crédit, charge à payer. Effet à payer à court terme : Exemple 500$ encouru le 1er octobre 2013 pour l’achat de marchandises au taux d’intérêt annuel de 4$ venant à l’échéance le 30 septembre 2014. Fin de l’exercice est le 31 décembre. Calcul = 5000$ x 4% x 3/12 = 50$ ---» Intérêt à payer Et 5000$ x 4% x 9/12 = 150$ ---» Charges d’intérêts 1) Enregistrement de l’effet à payer au 1er octobre 2013 : Stocks 5000 Effet à payer 5000 2) Comptabilisation des intérêts à payer au 31 décembre 2013 Charge d’intérêts 50 Intérêt à payer 50 3) Paiement de l’effet à payer à échéance au 30 septembre 2014 Effet à payer à court terme 5000 Intérêt à payer 50 Charge d’intérêt 150 Encaisse 5200 Tranche à court terme et présentation au bilan : Emprunt de 250 000$ au 1er janvier 2012. Remboursement sur 20 ans à raison de 12 500$ par année. (250 000$ - 12 500$ = 237 500$ --» montant qui doit être diviser entre le long et le court terme). Donc, ici 12 500$ pour le court terme et 225 000$ pour le long terme. IFRS SUR LES PASSIF À COURT TERME = Aucune différence.

SÉANCE 11 : La paie !

Les salaires constituent pour la majorité des entreprises une part importante des dépenses d’exploitation. Nécessite l’inscription des retenues à la sources, des charges sociales de l’employeur et des avantages sociaux. Salaire brut : Somme totale des rémunérations, commissions, travail à la pièce et primes que gagne l’employé au cours d’une période de paie. Salaire net : Montant que l’employé reçoit soit le salaire brut moins les retenues à la source. Retenues à la source : Ensemble des sommes que l’employeur retranche des rémunérations attribuées à ses salarié à titre obligatoire (cotisations sociales diverses, impôts sur le revenu, cotisations syndicales) ou facultatif (épargne, cotisations à un régime privé d’assurance collective). Obligatoire ici = AE, RRQ, RQAP et Impôts fédéral et provincial. Fonds des services de santé (FSS) = La contribution de l’employeur est établie en fonction du total annuel de la paie et du secteur d’activité. Système de gestion de la paie inclut livre de paie, chèque de paie et fichier de paie de l’employé. 3 décaissements à effectuer : Salaire net des employés Salaire à payer XX Encaisse XX Retenues salariales à verser au gouvernement Impôt provincial à payer XX RRQ à payer XX RQAP à payer XX FSS à payer XX Encaisse XX Paiement des avantages sociaux fournis par des tiers Charges sociales à payer, régime soins dentaire XX Charges sociales à payer, régime retraite XX Encaisse XX

LE RAPPROCHEMENT BANCAIRE : 2 registres rendent compte des liquidités de l’entreprise. Explique les écarts temporaires entre le compte de l’encaisse et le solde du compte bancaire de l’entreprise. Permet de

valider périodiquement le solde de l’encaisse autant aux fins de la gestion régulière qu’aux fins de la publication des états financiers. 2 CÔTÉS (marqué en haut : nom de l’entreprise, rapprochement bancaire, Au …(date)) Banque Livre comptable Solde bancaire = montant qu’on retrouver Solde comptable = montant qu’on retrouve dans le compte encaisse dans le sur le relevé bancaire à la fin grand livre à la fin Plus : Ce qui apparaît dans le compte encaisse Plus : mais qui n’est pas dans le relevé bancaire. Ce qui apparaît dans le relevé bancaire mais pas dans le compte encaisse (+) (+) Correction d’erreur bancaire (fait par la Correction d’erreur comptable (fait par l’entreprise) banque) Produits d’intérêts Moins : Ce qui apparaît dans le compte encaisse mais qui n’est pas dans le relevé bancaire (-)

Moins : Ce qui apparaît dans le relevé bancaire mais pas dans le compte encaisse (-) Frais de gestion

Solde bancaire ajusté (doit être le même Solde comptable ajusté que le solde comptable ajusté) Lorsque l’on constate qu’un chèque d’un client est retourné par la banque sur le relevé bancaire (NSF), l’entreprise doit réinstaurer le compte client et créditer l’encaisse. Client XX Encaisse XX PETITE CAISSE Outil utilisé par l’entreprise pour effectuer de petits décaissements comptants. Évite les formalités administratives entourant les paiements par chèques. Écriture de création de la petite caisse (émettre un chèque au nom de la personne responsable) Petite caisse XX Encaisse XX

Dépenses de même nature = Additionner Fournitures de bureau XX Frais de livraison XX Encaisse XX

L’encaisse figure en tête de liste du bilan parce qu’elle représente l’actif le plus liquide. Les entreprises détiennent souvent plusieurs comptes bancaires et plusieurs fonds de petites caisses; cependant aux fins de présentation au bilan, le tout est regroupé sous un total appelé trésorerie et équivalents de trésorerie. IFRS SUR LES LIQUIDITÉS : Seule différence possible : Ordre de présentation à l’actif (possibilité d’inscrire l’encaisse en tant que premier élément de l’actif ou en tant que dernier élément) SÉANCE 12 : Immobilisation = Éléments d’actifs corporels et incorporels destinés à être utilisés pour la production de biens, la prestation de services ou pour l’administration soit à être donnés en location à des tiers ou bien à servir au développement ou la mise en valeur d’autres immobilisations. Ont été acquis, construits, développés ou mis en valeur en vue d’être utilisés sur une période relativement longue. Immobilisations corporelles = Biens qui ont une existence tangible et physique (pas destinés à être vendu --» Terrain, Ressources naturelles) Immobilisations incorporelles = Biens qui n’ont pas d’existence physique mais qui confèrent des droits particuliers. (Brevets, droits d’auteur, licences) Le coût d’acquisition : Inclut le prix d’achat ainsi que toutes les dépenses nécessaires pour rendre l’actif utilisable. (N’inclut pas les frais financiers, ni les rabais spéciaux) ---» TERRAIN --» Prix d’achat, frais de courtage, frais d’arpentage, frais juridique, coût de nivelage, éclairage, signalisation, clôture, pavage, systèmes d’arrosage, aménagement paysager. BÂTIMENT --» Prix d’achat, honoraires d’architecte, coût des permis, coût de construction MATÉRIEL --» Prix d’achat, coût d’installation, coût des modification, coût du transport, commission sur achat, frais assurance sur transport, coût d’essai avant utilisation. Achat en bloc = Achat en bloc de plusieurs immobilisations dont l’entente ne stipule pas le coût d’acquisition de chaque immobilisation. Le coût d’acquisition doit être ventilé entre les immobilisations afin de connaître le coût devant apparaître au bilan pour chacune de ces immobilisations. La ventilation est fondée sur la valeur marchande des biens acquis (ou valeur constatée par expertise, évaluation municipale). EXEMPLE : Une entreprise a acheté des biens immobiliers au prix de 245 500 $. Les frais juridiques s’élèvent à 18 500 $.

Un évaluateur, qu’on a payé 2 000 $, estime que les justes valeurs marchandes (JVM) du terrain, du bâtiment et du camion sont respectivement de 148 200 $, 114 000 $ et 22 800 $. Comment comptabiliser cette opération ? 245 000$ + 18 500$ + 2000$ = 266 000$ --- Répartit entre terrain, bâtiment et camion Somme de 148 200$ + 114 000$ + 22 800$ = 285 000$ Terrain = 266 000$ x 148 200$/285 000$ = 138 320$ Bâtiment = 266 000$ x 114 000$/285 000$ = 106 400$ Camion = 266 000$ x 22 800$/285 000$ = 21 280$ SOMME = 266 000$ Pour que les coûts puissent être capitalisés (débités d’un compte d’actif), il faut qu’il en résulte un des 3 avantages suivants : 1. Augmentation de la durée de vie utile. 2.Accroissement de la quantité de produits fabriqués grâce au bien 3. Augmentation de la qualité des produits fabriqués ce qui se traduit par l’augmentation des avantages Type de dépenses

Capital ou exploitation

Réparations entretien

Exploitation

et

Caractéristiques

1. Maintien dans des conditions normales d’opération 2. N’augmentent pas la productivité 3. Ne prolongent par la vie utile au-delà de la période estimée à l’origine

Améliorations

Capital

1. Réparation importante ou remplacement d’une partie du bien 2. Accroît l’utilité économique du bien

Ajouts et agrandissements

Capital

1. Augmente la productivité 2. Peut accroître la vie utile 3. Augmente le potentiel

économiques futurs

Amortissement linéaire = Coût – Valeur résiduelle / Durée de vie utile

Valeur comptable = Coût qu’on l’a payer – Amortissement cumulé Amortissement dégressif à taux double = 2/durée de vie utile du bien x 100% = Taux d’amortissement dégressif à taux double. QUAND LE TEMPS EST RÉVISÉ ; CALCUL RÉVISION VALEUR RÉSIDUELLE Coût – Amortissement cumulés – nouvelle valeur résiduelle / durée de vie utile restante Écriture cession d’immobilisation : Écriture de mise au rebut d’un actif avec charge d’amortissement. Amortissement cumulé actif immobilisé XX Actif immobilisé XX Écriture de mise au rebut d’un actif non entièrement amorti Amortissement cumulé actif immobilisé XX Perte sur cession d’immobilisation XX Actif immobilisé XX Vente d’immobilisation --- Contrepartie reçue – Valeur comptable = Gain ou Perte Si valeur comptable > contrepartie reçue = GAIN SI valeur comptable < Contrepartie reçu = PERTE ÉTHIQUE = Concerne la décision de comptabiliser les immobilisations à l’actif ou à la charge. Implications fiscales et de présentation des états financiers. Règle principale à respecter: On comptabilise à l’actif les coûts qui contribueront à l’obtention d’un avantage économique futur et on passe en charges les autres coûts

IFRS SUR LA COMPTABILISATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES :

 Selon les IFRS, une entreprise peut choisir d’évaluer ses immobilisations corporelles selon le modèle du coût d’acquisition ou selon le modèle de la réévaluation.  Une fois le choix fait, l’entreprise ne peut plus changer de méthode comptable. Elle doit maintenir la méthode choisie.  Le modèle de la réévaluation implique que l’entreprise réévalue la juste valeur de ses immobilisations régulièrement.  Changement important en ce qui concerne l’amortissement des immobilisations corporelles  Selon les NCECF, une immobilisation corporelle distincte est présentée et amortie intégralement. Selon les IFRS, l’entité doit décomposer l’immobilisation corporelle en ses composantes majeures (significatives) et les amortir séparément (approche par composantes)  Chaque composante qui a un coût significatif par rapport au coût total de l’immobilisation corporelle doit être présentée et amortie séparément (IAS 16.43)  La détermination des parties significatives est une question de jugement...