Centre chiropratique de la montagne corrigé PDF

Preview

Summary

corrigé du prof en classe
il faut faire 600 mots max --> mais c'est sur que le corrigé est plus que 600 mots...

Description

Centre chiropratique de la montagne1 Le docteur Gervais est un chiropraticien retraité qui a fondé le Centre chiropratique de la montagne il y a quelques années. À titre de gestionnaire du Centre, il loue à des chiropraticiens des salles, des services de secrétariat et l’équipement nécessaire à la réadaptation des victimes de blessures et des personnes souffrant de maux de dos, de handicaps temporaires, etc. Chaque chiropraticien paie un loyer calculé en fonction de la marge brute qu’il réalise. Le docteur Gervais et un locataire, le docteur Dubois, ne s’entendent pas sur le calcul de la marge brute. Pour tirer les choses au clair, ils s’adressent à vous qui étudiez pour devenir CPA (comptable professionnel agréé). Vous discutez avec les deux parties, examinez les contrats et isolez différents facteurs pouvant influencer le calcul du loyer du Docteur Dubois. D’après le contrat de location, le loyer mensuel comprend un montant fixe de 1 700 $ plus 20 % de la marge brute du docteur Dubois. En échange, le docteur Gervais fournit une salle de traitement pourvue du nécessaire et les services de secrétariat. Généralement, le docteur Dubois facture 90 $ par visite. Mais il offre à ses patients la Carte Dubois, qui permet de recevoir 22 traitements pendant une période de 12 mois pour la somme de 1 760 $. Il offre aussi la Garantie Dubois qui, pour la somme de 3 280 $, donne droit à un nombre illimité de traitements pendant 12 mois, permet d’annuler l’abonnement et assure un remboursement équivalent au nombre de traitements non reçus sur la base de 40 traitements à 82 $ chacun. Le patient qui n’a pas reçu 40 traitements pendant 12 mois a donc droit à un remboursement, mais il doit verser une pénalité de 300 $. Ainsi le remboursement est égal à 82 $ multiplié par le nombre de traitements non reçus moins 300 $. Comme le docteur Dubois fait crédit à ses patients, ses comptes clients représentent en moyenne un mois d’honoraires. Toutefois, pour la Carte Dubois et la Garantie Dubois, les paiements tardent et les comptes clients accusent un retard de trois mois. Le docteur Dubois tient seulement une comptabilité de caisse. Il calcule donc la partie variable de son loyer d’après les honoraires encaissés, ce qu’il considère comme logique puisqu’il ne dispose des liquidités pour acquitter son loyer que lorsque les patients le paient. Le docteur Gervais juge que la partie variable devrait être établie en fonction de la marge brute calculée selon une comptabilité d’exercice conforme aux IFRS. Le docteur Dubois s’y oppose, arguant qu’il doit attendre un an avant de pouvoir établir le montant à comptabiliser par traitement, les détenteurs de la Carte Dubois pouvant demander moins de 22 traitements et la Garantie Dubois donnant droit à un nombre illimité de traitements. Et qui plus est, il lui faut tenir compte que la Garantie Dubois offre un privilège de remboursement. Le docteur Dubois a d’ailleurs maille à partir avec les compagnies d’assurance qui reçoivent des demandes de remboursement de leurs clients pour les consultations couvertes par la Carte Dubois ou par la Garantie Dubois. 1 Cas adapté par Louise Martel, professeure titulaire et revu en 2016.

Le docteur Gervais se dit lésé par la comptabilité de caisse du docteur Dubois et par le système que ce dernier a mis au point En effet, les détenteurs de la Carte ou de la Garantie Dubois se prévalent généralement de services d’une valeur de 1 760 $ dans les deux premiers mois de traitement, mais n’acquittent les frais dus (1760 $ ou 3 280 $ selon le cas) qu’après trois mois de traitement, en moyenne. Le montant des produits n’est donc pas comptabilisé à chaque visite; il n’est passé au résultat que plus tard, au moment de l’encaissement. À titre de compromis, le docteur Dubois propose d’inclure un poste de créances douteuses dans le calcul de la marge brute servant à déterminer la partie variable du loyer. Enfin les docteurs Gervais et Dubois ne s’entendent pas sur les frais à inclure dans le calcul de la marge brute. Le docteur Gervais estime que seuls le salaire de l’assistante du docteur Dubois et les fournitures (crèmes, onguents, etc.) devraient entrer dans le calcul de cette marge brute, tout l’équipement et la plupart des services étant inclus dans le loyer. Le docteur Dubois croit plutôt qu’il doit déduire tous les frais sauf les intérêts, les frais bancaires et les frais de représentation. Ainsi, les docteurs Gervais et Dubois ne s’entendent pas sur les frais de correspondance (timbres, papier, etc.), la publicité, l’assurance de responsabilité professionnelle et le remboursement net auquel ont droit les patients qui utilisent le privilège d’annulation de la Garantie Dubois. Travail à faire : Traitez les problèmes comptables soulevés par les docteurs Gervais et Dubois. 1ere étape : Lecture du cas, identification des info pertinentes Contexte :  Dr Gervais =locateur  Dr Dumas= locataire Notre rôle :Étudiant CPA clarifier les traitements comptable Problématiques comptables les plus importantes :  Comptabilisation de la carte Dubois  Comptabilisation de la Garantie Dubois  Visite régulière  Le calcul de la marge brute  Comptabilité de caisse ou comptabilité d’engagement Problématique 1 : comptabilité d’engagement ou comptabilité de caisse Traitement actuel : comptabilité de caisse Analyse :  La Norme : Selon le cadre conceptuel, on doit privilégier la comptabilité d’engagement

Problématique 2 : calcul de la marge brute Traitement actuel :  Dubois : déduire les frais sans frais bancaire et frais de représentation  Gervais : déduire salaires et fourniture Analyse : La Norme : Marge brute : Produits – coûts des ventes(coût directe directement lié à la prestation de service) = marge brute Coûts des ventes :  Salaire  Assistante et chiro  Assurance pour opérer car si pas l’assurance pas de service Loyer  difficile a définir car c’est quel partie de l’espace qui est pour la client

Problématique 3 : comptabilisation des produits liés aux visites régulières Traitement actuel : Qu’est ce que le client a fait comme comptabilisation de la transaction Analyse : La Norme : Étape 1 : Identifier le contrat conclu avec un client 1. Accord verbale ou implicite: au moment que le client prends RDV, il accord implicitement que le client s’engage à payer en échange du traitement 2. Déf du droits de chaque partie : Droit de recevoir le traitement (client) et Droit de se faire payer (Dr Dubois) 3. Présence de conditions de paiement prévu : non, il n’y a pas de condition explicite, mais on peut supposer que le client doit payer au moment où il reçoit le client ou en un mois. 4. Présence d’une substance commerciale dans la transaction : il y a modification du montant des flux de trésorerie pour chacune des parties : l’argent VS traitement des données. On peut donc conclure qu’il y a substance commerciale. 5. Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir : Au moment où le client se présente à son rendez-vous, il y a aucune indication que celui-ci ne paiera pas. Conclusion : comme on respecte les 5 critères, il y a un contrat avec le client. Étape 2 : Identifier les obligations de prestation  quelles sont les promesses contenues dans le contrat?  Dubois doit donner le traitement

 Il y a donc une obligation de prestation Étape 3 : Établir si les obligations de prestation sont remplies  il faut voir la définition de contrôle P. 11 des notes de cours : déf 

Obligation rempli un moment précis : lorsque le traitement médicale est terminé

Étape 4 : Déterminer le prix de la transaction  On s’attends a recevoir 90$ en échange du traitement Étape 5 : répartir le prix de la transaction entre les obligations de prestation  Aucune répartition car 1 seule obligation de prestation Conclusion  À quel moment peut-on comptabiliser le produit et à quel montant? Le prix du traitement (90$) sera inscrit au moment où le patient recevra son traitement Écritures : Au moment ou le patient recoit le traitement Client (ou trésorerie) @ produits (ou vente)

90$ 90$

Problématique 4 : Carte Dubois 22 séances/1760$ non remboursable Traitement actuel :  Dubois comptabilise la vente au moment du paiement, comptabilité de caisse Analyse :  appliquer la norme Étape 1 : 1. Accord verbale, écrite ou implicite : Au moment où il achète une carte, il y a un accord implicite qu’il paiera en échange des 22 séances. 2. Déf du droits de chaque partie : droit du client ( recevoir 22 traitements) et droit de Dubois ( recevoir l’argent) 3. Présence de conditions de paiement prévu : aucune, non, il n’y a pas de condition explicite, mais on peut supposer que le client doit payer au moment où il reçoit le client ou en un mois. 4. Présence d’une substance commerciale dans la transaction : oui car il y a modification du montant des flux de trésorerie pour chacune des parties : l’argent VS traitement des données. On peut donc conclure qu’il y a substance commerciale. 5. Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir : Au moment où le client se présente à son rendez-vous, il y a aucune indication que celui-ci ne paiera pas. Conclusion : il y a un contrat

Étape 2 : Identifier les oblig. De prestation :  quelles sont les promesses contenues dans le contrat? Note de cours p.11  Donner les traitements au détenteur de la carte  C’est une série de service similaire donc une obligation de prestation Étape 3 : Établir si les obligations de prestation sont remplies  Les traitements médicaux prévus dans « la carte » sont consommés au fur et à mesure que ceux-ci on lieu. Les avantages sont consommés simultanément.  Le contrôle est donc transféré de façon progressive  Les produits seront évalués selon le degré d’avancement avec la méthode des extrants. Extrant car on offre 22 séances et les séances c’est l’extrant, c’est ce qu’on offre. À chaque traitement : 1/22 X 1760$ = 80$ Étape 4 : Déterminer le prix de la transaction  1760$ Étape 5 : Répartir le prix de la transaction entre les obligations de prestation  Non car une seule obligation de prestation Conclusion : à quel moment peut-on comptabiliser le produit? Et à quel montant?  Au moment où le traitement est donné  80$/traitement Écritures : Au moment où le client achète la carte Client (ou trésorerie) @ produits différés

1760$ 1760$

Au moment que le client se pointe à un traitement et recoit le traitement médicale Produits différés @Produits

80$ 80$

Supposont qu’à l’échéance 20 traitements ont été fait, 2*80$= 160$ Produits différés(passif) @produits (augmente)

160$ 160$...