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CESEM Y2 – S4 2017-2018

EXAMEN RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE & ÉTHIQUE DD31002F-4-RS

Documents & matériels autorisés : Aucun Département Stratégie & Entrepreneuriat Responsables du cours: François MANGIN Auteur : François MANGIN Nombre de pages :

Consignes & cas : 1 + 8 pages Formulaire de réponse : 8 pages

Documents non autorisés

EPREUVE DE 2 HEURES, 120 MINUTES Traitez chacun des 4 items suivants en répondant aux questions sur le formulaire de réponse.  INDIQUEZ VOTRE NUMÉRO D’ÉTUDIANT-E SUR LE FORMULAIRE DE RÉEPONSE

Liste des items : Cas – Danonino de Danone, un produit au packaging loyal ou trompeur ? (6 points)

1

Cas – Stress au travail (6 points)

5

Questions ouvertes – 4 questions (4 points)

7

QCM – 8 questions (4 points)

8

Consigne pour les réponses : Répondez aux questions posées sur les formulaires de réponse ci-joints. Les questions sont précises et appellent des réponses précises. Il est inutile de faire de longues phrases, l’espace de réponse n’est pas illimité. Le style semi-télégraphique (qui n’est pas le style SMS ) et la structuration en liste de points sont recommandés. Lorsque des exemples sont demandés, sans autre précision, il peut s’agir de situation ou de cas abordés en cours, ayant fait l’objet de livrables ou présentés dans les lectures obligatoires, mais aussi d’autres exemples, à condition bien sûr qu’ils soient pertinents. Gardez-vous en particulier des écueils suivants :  Lecture trop rapide des questions ;  Paraphrase ou reprise excessive d’éléments du cas, sans répondre à la question.  Réponse qui se contente de reformuler la question ou de décrire un état de fait sans l’expliquer comme demandé par la question ;  Réponse incomplète (oubli d’un élément de la question) ;  Oubli du/des exemple(s) demandé(s) ;  Exemple inadapté à la question ou à la réponse ; Nous vous conseillons de lire les questions avant d’entamer la lecture de chaque cas.

Notation : La valeur de chaque question est indiquée à côté de la question. La notation se fait par demi-points. Si la réponse à une question à 0,5 point est incomplète, la question est notée 0. La note de l’examen est arrondie au point le plus proche. 0

Cas – Danonino de Danone, un produit au packaging loyal ou trompeur ? (6 points) NB : CE CAS EST LE MÊME QUE CELUI PUBLIÉ SUR L’ESPACE MOODLE DU COURS. À partir de « Actus et communiqués de presse ». Danone France ; Foodwatch. « Danone arnaque petits et grands avec Danonino ». Foodwatch France, 1 mars 2017; « Norme NF V04-600 relative aux laits fermentés frais et aux laits fermentés frais additionnés d’ingrédients ». Afnor, janvier 2001.

Après s’en être pris notamment à une huile Puget, à un plat préparé Lustucru et un yaourt bio Vrai pour des packagings trompeurs, l’organisation Foodwatch a lancé le 1er mars 2017 une action sur un produit de Danone, Danonino, un « fromage blanc sucré aromatisé enrichi en calcium et en vitamine D » destiné aux enfants.

« L’emballage de Danonino affiche des illustrations de pêche, abricot, framboise, fraise, banane. Ses pots colorés laissent croire à la présence de fruits. Mais il s’agit d’une nouvelle arnaque sur l’étiquette : ce produit fabriqué par Danone ne contient pas la moindre trace de fruits, pas même sous forme d’arômes. Les réglementations européennes, françaises et la jurisprudence sont pourtant très claires : il est interdit d’induire le consommateur en erreur. Foodwatch lance donc une pétition pour demander à Danone un étiquetage plus honnête et appelle les autorités à mettre fin à ces pratiques abusives dans le secteur agroalimentaire. Avec ses dessins de jolis fruits, son personnage sympathique, ses petits pots colorés, Danonino fait aux enfants et à leurs parents une promesse qu’elle ne tient pas. Car ce produit fabriqué par Danone ne contient pas de fruits. Or, l‘étiquetage vante les saveurs pêche, abricot, framboise, fraise, banane. La vitamine est ajoutée. Foodwatch, qui a déjà pointé du doigt à plusieurs reprises les abus des fabricants agroalimentaires, véritables arnaques sur l’étiquette, lance donc une nouvelle pétition ciblant Danone pour plus de transparence. Foodwatch a écrit à Danone pour demander des explications. La réponse du fabricant ne s’est pas faite attendre : « Danonino ne contient pas de fruits. C’est pour cela que l’information véhiculée par une représentation graphique et stylisée est pertinente et loyale, puisqu’elle informe le consommateur au sujet du goût des produits présents dans chaque emballage ». Cette réponse ne nous satisfait pas. En effet, avec ses fruits bien visibles alors que le produit n’en contient aucun, même pas sous la forme d’arômes, Danonino est un exemple flagrant de ces emballages qui tendent à faire considérer par les consommateurs, de façon erronée, que le produit a une qualité différente de ce qu’elle est en réalité. Loyal, Danonino ? 1

Dans son courrier à Foodwatch, Danone affirme se conformer aux recommandations de l’ANIA. Et alors ? Plus fort que les recommandations de l’ANIA, l’association qui représente les intérêts des industries agroalimentaires, il y a les règles de droit… censées protéger les consommateurs contre les pratiques abusives des fabricants. L’emballage de Danonino suggère la présence d’un ingrédient alors qu’il a en fait été remplacé par un composant ou un ingrédient différent. Or le règlement européen sur l’information des consommateurs et son pendant français, le Code de la consommation, stipulent que c’est interdit. Danone nous indique que « la liste des ingrédients fournit une information détaillée »… sur l’absence de fruits ! Une excuse qui ne tient pas la route... Danone fait partie des marques en lesquelles les Français ont le plus confiance. Pourtant, l’exemple de Danonino montre que l’information sur l’emballage n’est pas transparente et induit les consommateurs en erreur. Un exemple supplémentaire dans le secteur de l’agroalimentaire où les fabricants ont tout le loisir de nous désinformer sans crainte d’être sanctionnés. Il faut que cela change. » Danone publie immédiatement un communiqué de presse : « Danonino est une gamme de produits laitiers frais spécialement conçue pour les enfants à partir de 3 ans qui peut être consommée au quotidien. Cette marque est disponible dans des formats ludiques et pratiques, adaptés aux multiples occasions de consommation. Il s’agit de favoriser la consommation de produits laitiers par les enfants. C’est dans cet esprit que la plateforme ludo-éducative pour toute la famille, « Les aventures de Dino » a été créée. Danone rappelle également que les emballages des fromages blancs Danonino proposent aux consommateurs une information précise et transparente dans le respect de la législation en vigueur : -

Le premier ingrédient de ces produits est le lait, lait collecté quotidiennement à proximité des usines Danone auprès des éleveurs partenaires.

-

Les recettes aux goûts variées sont adaptées aux besoins nutritionnels des enfants à partir de 3 ans. Ainsi, ces recettes sont enrichies en calcium et en vitamine D et sans colorant.

-

Il est clairement indiqué que ces produits Danonino sont un « fromage blanc sucré aromatisé et à la saveur … ». Ces mentions sont faites en caractères très apparents, sur la face avant de l’emballage et à proximité immédiate de la représentation graphique stylisée des fruits.

Enfin Danone rappelle que l’entreprise a répondu par courrier à l’ensemble des questions soulevées par l’association Foodwatch et a proposé un rendez-vous pour prolonger la discussion. Cette proposition est malheureusement restée sans réponse de la part de l’association. » Le lancement de l’action de Foodwatch, avec notamment une pétition en ligne, est bien repris par la presse. Le 8 mars 2017, Danone publie un courrier adressé le 3 mars à Foodwatch : « La lettre que nous vous avons adressée le 24 janvier 2017 avait pour objectif de nouer un 2

dialogue constructif avec votre association et de répondre aux préoccupations que vous exprimez. Suite à cette lettre, vous avez lancé une pétition dans laquelle vous avez fait le choix de ne pas reprendre nos éléments précis de réponse, et nous le regrettons. Nous ne pouvons donc que vous confirmer que nous ne partageons en aucun cas votre analyse et que nous considérons que la présentation, sur l’emballage, des informations relatives au contenu de notre produit Danonino est loyale et transparente vis-à-vis des consommateurs. La représentation graphique stylisée de fruits sur les emballages de notre fromage blanc aromatisé Danonino est destinée à informer le consommateur au sujet du goût des produits. Cette représentation est par ailleurs accompagnée de la mention « saveur » qui est très apparente et à proximité immédiate de la représentation graphique stylisée des fruits. À cela s’ajoute que la dénomination de vente est formulée de manière parfaitement explicite : « fromage blanc sucré aromatisé, enrichi en calcium et en vitamine D ». La liste des ingrédients présente sur l’emballage de notre produit fournit en outre une information détaillée au sujet de l’ensemble des ingrédients utilisés dans le produit et indique clairement la présence d’« arômes naturels ». Cette présentation des emballages suit les dispositions de la norme AFNOR NF V 04-600 élaborée conjointement avec différentes parties prenantes dont des représentants de consommateurs, la DGCCRF et la Direction Générale de l’Alimentation. Éclairer de façon pertinente le consommateur et le guider dans son choix est la raison d’être de cette norme AFNOR. Cette présentation des emballages est courante sur le marché de l’alimentation et permet aux consommateurs de mieux se repérer dans leurs actes d’achats. Nous sommes par principe très sensibles à votre interpellation et à celle de nos consommateurs. Le dialogue avec nos parties prenantes et nos consommateurs est au coeur de notre travail au quotidien et nous faisons évoluer régulièrement nos produits. La norme AFNOR NF V 04-600 « décrit les caractéristiques et les spécifications des laits fermentés frais dont le yaourt/yoghourt et les laits fermentés frais additionnés d’ingrédients ». Le groupe de travail qui l’a établie en 2001 comportait un représentant du ministère de l’agriculture (DG Alimentation), un de la répression des fraudes (DGCCRF), deux de l’Agence de sécurité sanitaire des aliments, dix représentants d’entreprises agro-alimentaires, dont Danone, Nestlé, Yoplait, etc. et un représentant d’une organisation de consommateurs (Fédération des Familles de France). S’agissant de l’étiquetage, la norme AFNOR NF V 04-600 précise que les laits fermentés additionnés de fruits ne peuvent les mettre en valeur dans l’étiquetage que s’ils contiennent plus de 5% de fruits (2% pour les fruits à fort pouvoir aromatique comme le citron, le cassis, etc.), la représentation des fruits sur l’emballage ne devant pas être trompeuse. Pour les produits ne comportant pas de fruits mais simplement aromatisés, l’annexe A de la norme explicite les règles que doit respecter l’étiquetage : « L’étiquetage des laits fermentés aromatisés ne doit pas être de nature à créer une confusion avec les laits fermentés aux fruits. À cet effet, le décor du pot et du suremballage des laits fermentés aromatisés ne doit pas suggérer la production, la cueillette, la mise en œuvre et la présence de fruits. En conséquence, afin que le consommateur soit informé avec précision sur la nature exacte de la denrée, les éléments suivants seront respectés : 3

 Toute marque faisant une allusion au mot «fruit» est à proscrire.  La dénomination du produit sera explicite et comprendra systématiquement la référence «AROMATISÉ», en caractères de 3 mm (pots individuels) ou de 4 mm (suremballage d’un pack de plusieurs pots). Ces mentions doivent être inscrites d’un seul tenant, avec la même typographie et la même couleur de caractères. La liste des ingrédients comportera systématiquement la mention «ARÔMES». Pour permettre au consommateur d’identifier rapidement le goût du produit, une représentation graphique simplifiée du fruit ou de l’aromate est admise. Elle ne doit avoir en aucun cas la précision d’une photo ou d’un dessin réaliste. Elles est accompagnée d’une mention explicite rappelant qu’il s’agit là d’un arôme (goût, parfum, saveur,…), à proximité immédiate de la représentation du fruit ou de l’aromate. La mention «aux arômes de fruits» est proscrite. Toutefois, la mention «arôme naturel» peut être acceptée à condition qu’elle respecte la réglementation. En particulier, les précisions suivantes seront observées sur les pots individuels et les packs.  Sur les pots, outre une évocation de fantaisie (exemple : fruit déguisé en personnage), une schématisation du fruit sous forme stylisée est admise pour visualiser le goût (ou le parfum, la saveur) de la denrée apportée par l’arôme, si les conditions suivantes sont respectées : o Représentation du fruit dans une juste proportion par rapport à la taille du pot et par rapport aux mentions légales et informatives. Ainsi, la surface occupée par le fruit stylisé ne pourra être supérieure à 1/6e de la surface de chaque face (section carrée : 1 face = 1 côté ; section circulaire : 1 face = 1/3 de la surface du cylindre ; opercule : 1 face) o Évocation discrète : outre le fait que toute photo ou figuration réaliste est proscrite, un seul fruit par face (y compris l’opercule) est autorisé. Par exception et compte tenu de leur difficulté d’identification, le raisin sera présenté sous forme d’une grappe, la cerise en double, le cassis en groupe de baies et pour les fruits des bois un fruit par variété. De plus, pour les fruits exotiques peu connus ou difficiles à identifier, un fruit entier accompagné d’un fruit éclaté ou coupé peuvent être acceptés. Néanmoins, la surface globale de ces représentations reste limitée à 1/6e de la face concernée.  Pour les suremballages des packs multivariétés, il ne peut y avoir plus de représentations graphiques par face que de pots présents, les arômes utilisés étant tous représentés. Lorsqu’il s’agit de l’évocation de fantaisie (fruit déguisé en personnage), les mêmes règles demeurent : toutefois, la taille des personnages peut être au plus supérieure de 10 % à la surface admise pour la représentation des fruits stylisés. Lorsque les fruits sont schématisés, ils ne doivent pas être regroupés sur le suremballage. La taille des fruits stylisés ou des évocations de fantaisies est également limitée : elle ne devra pas être supérieure à celle figurant sur les pots. Toutefois, les suremballages regroupant 16 pots pourront comporter des représentations plus 4

grandes de fruits dans une limite de 10 % de plus que la surface de référence (1/6e) de chaque face ou de chaque côté. Feuilles ou appendices foliaires des représentations de fruits ne peuvent figurer que si leur couleur est autre que verte (aucun rappel de la nature) et différente de leur couleur naturelle. Par ailleurs, les autres mentions doivent figurer en caractères facilement visibles et lisibles. En particulier, la couleur et la taille des caractères doit permettre une perception aisée et immédiate de la nature du produit : couleur contrastée entre les mentions et le fond. » Le chiffre d’affaires consolidé de Danone s’est élèvé en 2016 à 21,9 milliards d’euros. Les frais sur ventes (marrketing, promotion, personnel commercial) représentent plus de 25% de ce montant, soit 5,56 milliards d’euros. Dans le rapport annuel 2016 de Danone publié en mars 2017, la partie RSE/DD comporte 38 pages. Au titre de la Loyauté des pratiques, un paragraphe « Communication responsable » indique : « Depuis 2002, Danone a mis en place une procédure interne pour s’assurer de la cohérence, la crédibilité et la validité scientifique des allégations santé et nutrition qui sont diffusées dans ses communications. En matière de publicité, Danone s’est engagé à appliquer le Code ICC (International Chamber of Commerce Code for Responsible Food and Beverage Marketing Communication). Dans le cas plus spécifique des enfants, Danone s’est engagé à restreindre la publicité qui leur est destinée aux seuls produits qui sont adaptés à leurs besoins nutritionnels. […] ».

Cas – Stress au travail (6 points) NB : CE CAS EST LE MÊME QUE CELUI PUBLIÉ SUR L’ESPACE MOODLE DU COURS. À partir de « Stress au travail: « Nos managers ne sont pas formés à l’humain », selon le psychiatre Patrick Légeron ». 20minutes.fr, 27 avril 2016 et Gaëlle Picut. « Le burn-out sous les feux de la rampe ». Le Monde.fr, 16 juin 2016.

Alors que la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail a lieu jeudi 28 avril, le psychiatre Patrick Légeron, spécialisé dans les questions de stress, regrette l'absence de "travail de fond" dans ce domaine. Ce n'est pas la première fois qu'il tire la sonnette d'alarme. Le psychiatre Patrick Légeron travaille sur les questions de stress professionnel depuis plus de quinze ans. En 2001, il analysait le stress au travail comme « premier péril pour la santé des salariés » et la performance des entreprises. Jeudi 28 avril, lors de la journée mondiale sur la sécurité et la santé au travail, le sujet sera une nouvelle fois mis en avant. Pourtant, le médecin dénonce un faux-semblant et le décalage entre les intentions affichées et la réalité du travail, qu'il juge insuffisant. Interview. Q : En 2001, vous analysiez le stress au travail comme premier péril pour la santé des salariés et la performance des entreprises. La situation s'est-elle améliorée ? En 15 ans beaucoup de choses ont changé, mais il a fallu le harcèlement moral, le suicide, le bu rnout pour qu'on en parle. On en parle beaucoup, mais les résultats ne sont pas là. Il y a un grand 5

décalage entre ce que l'on connaît du stress et la relative faiblesse des actions. C'est le paradoxe français : on est passé du déni aux faux-semblants. Il y a des numéros verts, des questionnaires dans les entreprises, des formations de managers, mais pas un vrai travail de fond. On ne peut que regretter la relative faiblesse des actions. On constate dans les entreprises, lors de nos consultations de psychiatre et médecin du travail, dans les études internationales, que le degré de stress au travail augmente et ses conséquences aussi: la souffrance, au sens très large du terme. On ne peut pas ignorer qu'il n'y a pas suffisamment d'actions valides mises en place. La dernière publication de l'agence européenne de sécurité et de santé au travail de 2015 nous place assez mal en matière de prévention. Le stress au travail a aussi du mal à être reconnu comme une grande préoccupation parce qu'il est masqué par le problème du chômage, avec malheureusement cette arrière-pensée : "Ne vous plaignez pas, vous avez du travail". Q : Quels sont les facteurs de stress ? Ils sont extrêmement nombreux et quand ils s'additionnent, on arrive à des cocktails très dangereux. Les facteurs essentiels sont la charge de travail, le manque de reconnaissance - nous sommes le pays d'Europe où il est le plus fort - la transformation du monde du travail qui aboutit au sentiment de perte de contrôle et à l'absence d'autonomie. Les salariés sont de plus en plus dans des process, et pas seulement ceux qui travaillent à la chaîne : dans les banques, dans les call center... La réalité, c'est qu'il y a de moins en moins d'autonomie sous couvert d'un discours qui entend la valoriser, tout comme l'humain. Un autre facteur de stress est la confusion complète entre vie professionnelle et vie privée ainsi que le changement perpétuel auquel il faut s'adapter. Q : Comment repérer les facteurs de stress et lutter contre ? Il devrait y avoir des campagnes d'information et de prévention interministérielles comme pour la sécurité routière ou la toxicomanie. Si on prend modèle sur le Canada, l'Europe du Nord, et même la Grande-Bretagne, il faut d'abord repérer quand on est soi-même en souffrance et mettre en place des actions. Certaines relèvent du monde du travail, des entreprises, d'autres de l'individu. Les entreprises doivent veiller à l'environnement et au management. Nous sommes un pays dans leque...