20905-Cas Électroplus inc PDF

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Électroplus Inc. 1- Recherche et développement Traitement actuel : comptabilisé aux résultats nets de l’entreprise Analyse : Immobilisation incorporelle généré à l’interne : Il faut tout d’abord distinguer les frais de recherche des frais de développement. Les frais de recherche servent à acquérir de nouvelle connaissance donc comptabilisé en charge  Les frais de développement servent à appliquer les résultats de la phase de recherche à un plan. Ils sont comptabilisés à l’Actif s’il respecte les 6 critères de comptabilisation. Aucun frais de recherche seulement des frais de développement 1. La faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou sa vente est démontrable : les ingénieurs ont mis en essai leur prototype et ont obtenues des résultats concluants. 2. Intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre : oui, ils ont l’intention de le mettre sur le marché c’est pour cela qu’électroplus a débuté la recherche de nouveaux investisseurs. 3. Capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle : oui, car aucune indication que le nouveau projet ne pourra pas voir le jour. 4. Façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs est expliqué : il évalue un marché potentiel d’au moins 14 millions de dollars. 5. Disponibilité des ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immobilisation incorporelle : électroplus possède toutes les ressources nécessaires et aucune indication du contraire. 6. Capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement : aucune indication que électroplus ne possède pas un bon système du suivi des coûts. Conclusion : les 6 critères sont respectés, donc frais de développement comptabiliser à l’actif.

Définition d’immobilisation incorporelle : Actif qui est :

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Non monétaire et identifiable donc distingué du goodwill et son coût peut être évalué de façon fiable (il est Identifiable si elle est séparable ou résulte de droits contractuels ou légaux)  oui, le prototype est séparable Intangible, sans substance physique Contrôlé par l’entité et existence d’avantage futur économique. Il est probable que les avantages futurs vont à l’entité. Peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages  Oui, car il permettra aux utilisateurs d’effectuer la transaction par carte de crédit. Contrôle d’une ressource  assurer la sécurité des transactions

Conclusion : le prototype de iris est une immobilisation incorporelle Analyse des frais mentionnés : - Étude de marché : non, il doit être comptabiliser en charge - Salaire des ingénieurs : oui, le salaire des ingénieurs qui ont mis à l’essai le prototype - Équipement informatique : oui, frais de développement pour assurer le développement du prototype  amortissement nécessaire. - Matériaux des prototypes : non, car il n’assure pas le développement du prototype  Amortissement nécessaire. Ajustement : Immo. Incorporelle – frais de recherche et dév. (215 000 + 135 000) @Charge – frais de recherche et développement

350 0000 350 000

2- Acquisition d’un brevet Traitement actuel : - Comptabilisation du brevet en immobilisation incorpelle dans les actifs non courants au montant de 9 000$. Traitement adéquat ? Analyse : Définition d’immobilisation incorporelle : Actif qui est : - Non monétaire et identifiable donc distingué du goodwill et son coût peut être évalué de façon fiable (il est Identifiable si elle est séparable ou résulte de droits contractuels ou légaux)  oui, car il donne un droit légal - Intangible, sans substance physique - Contrôlé par l’entité et existence d’avantage futur économique. Il est probable que les avantages futurs vont à l’entité. Peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages

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 Oui, car Électroplus a le pouvoir exclusif de l’exploitation commerciale avec l’obtention du brevet. Résultant d’événement passé  oui, ils ont effectué l’achat au début du mois de mai

Conclusion : il agit d’une immobilisation incorporelle Critère de comptabilisation : - Présence d’avantage économique futur probable : non, car Électroplus précise que la fin du EMBRO sera dans 2 ans avec l’arrivé du concurrent - Coût fiable : oui, 9 000$ Conclusion : le traitement actuel n’est pas adéquat, il faut comptabiliser le brevet en charge. Ajustement : Charge – brevet @immobilisation incorporelle

9 000$ 9 000$

Amortissement : Traitement actuel : aucune charge d’amortissement n’est comptabilisée. Analyse : Si la durée d’utilité du brevet est fournie il faut amortir  dans cette situation = 4 ans Donc il faut amortir Conclusion : traitement actuel inadéquat Ajustement : Amortissement annuel = 9 000 / 4 ans = 2 250$ Charge d’amortissement 2 250$ @Amortissement cumulé – brevet

2 250$...