La lettre de confirmation PDF

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Note de cours personelle...

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La lettre de confirmation et précontrat Touche aux questions a la conclusion et validité du contrat

La lettre de confirmation vise a concilier le contenu d’un entretien oral et puis pour consilier par ecrit on utilise une lettre de confirmation. Mais quelle est la portée ? Le principe : Art. 11 CO , un contrat peut etre conclu oralement meme oui au telephone. Le contrat conclu oralement a deja une validité la lterre de confirmation ne va pas suffir a deduire qu’il existe ou non un accord elle constitue un indice de l’existence de l’accord.

La jurisprudence : si une personne reste ineactive a l’arrivée d’une lettre de confrmation est ce qu’on peut dire qu’il a manisfester son accord ? Non en principe meme si le silence gardé de silence n’Est pas acceptation (art. 6 CO). L’exception reside dans le fait qu’on se trouve dans une situation de 6 CO , une personne qui consteste pas ou tardivement, la nature de l’affaire peut avoir come consequence que la lettre de confiramton vaudra manifestation de volonté mais normalment la lettre que declaration

Le précontrat : promese de vente est un précontrat. ‘s’engager a s’engager’ (CO 22 al. 1) ex : une personne qui a fait une promesse est ce qu’on peut la contraire a conclure un contrat ? Il y a des situations ou la decision du juge remplace la mani ed volonté de cette partie. Si le precontrat contient tout les lemenetns essentiel on peut s’en contenter du precontrat. Si le precontrat a les points essentile on n’est ps obligé de forcé la partie a executer la partie

En bref : Tous les éléments essentilels du contrat sont ddans le precontrat alors on peut l’obliger S le précontrat a tous les elements esentielles du contrat ex A donne un objet avec un prix vend a B pas besoin de passer le contrat de vente.

Art. 22 al. 2 : si le legislateur a pervu une forme légale ex : vente mobiliere art. 216, cete forme doit aussi s’applique au precontrat. . Le precontrat qui ne respecte pas cette forme il serait sanctionné de nullité. Exception : quand les exigences de la forme n’a pas comme but de proteger les partie

Meme si le precontrat est sancitonne de nullité , le precontrat se passe lors des pourparlers donc CIC conditions remplies.

Le précontrat est aussi un contrat donc on appliqu les dispositions genreales sur le contrat....