La Convention (1792) PDF

Title La Convention (1792)
Author Rimk Harico
Course Histoire Du Droit
Institution Université Catholique de Lyon
Pages 2
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Summary

La Convention...


Description

LA CONVENTION (sept 1792 - 1795) Une nouvelle Constitution va être rédigée qui n'a jamais pu s'appliquer (bien qu'elle fût la 1ère véritablement démocratique avec une égalité parfaite des citoyens) en raison des circonstances intérieures et extérieures. A l'intérieur de l'État, la Terreur est instaurée. On observe la montée en puissance de l'Extrême gauche, la Montagne, avec des personnages comme Robespierre, Marrât, Saint Juste. Ils gouvernent l'État hors du cadre posé par la Constitution avec le Comité de Salut Public, basé sur des circonstances exceptionnelles, avec des tribunaux exceptionnels. A l'extérieur, il y a des guerres avec les puissances étrangères qui veulent mettre fin à la RF (notamment l'Angleterre, la Prusse). Au milieu de l'année 1794, la Terreur Blanche s'installe, et la Convention va finir son existence dans un cadre de réaction. Les problèmes politiques et de dissensions internes sont devenues si graves qu'une reprise en main autoritaire du pouvoir va être mise en place.

DIRECTOIRE (1795 - 1799) C'est la fin de la Révolution avec le Directoire. L'idée même de direction indique bien la volonté de remettre en ordre un État

CONSULAT (1799 - 1804) Le Consulat est marqué par la montée en puissance de Bonaparte. Il devient par un coup d'Etat consul à vie. 1800: il fait commencer les travaux préparatoires du C.civ et il en surveille les travaux personnellement. 1804: en tant que 1er consul, il promulgue le C.civ. Par un sénatus-consulte, il se proclame Empereur des Français.

EMPIRE (1804 - 1814) Il s'auto sacre (sans onction) à Notre Dame de Paris par le Pape. L'œuvre législative est énorme (C.civ, C.comm, C.pp etc..., réforme intégrale de la justice), qui est à la fois imprégné de l'héritage de la RF mais également la restauration avec un syst basé sur une hiérarchie et autoritaire.

1814: démission forcée de Napoléon Bonaparte

RESTAURATION (1814 - 1815)

LES CENTS JOURS (mars - juin 1815) Mars - juin 1815= il revient de l'ile D'Elbe (Cent Jours) mais il essuie une défaite à Waterloo (il est envoyé à Saint Hélène). C'est le retour de la restauration.

RESTAURATION (1815 - 1830) Louis 18: il comprend qu'on ne peut pas revenir en arrière. Du pdv politique, la notion de souveraineté royale par la grâce de Dieu réapparait, mais c'est il y a une Constitution (Charte) concédé par le Roi à ces sujets. Le divorce instauré en 1792 est supprimé en 1816 pour restaurer la valeur du mariage comme fondement de la famille au regard de Dieu. Par sagesse, crtnes choses ne sont pas touchées par Louis 18.

MONARCHIE DE JUILLET (1830) Charles 10 avait des volontés de retour à l'AR, il fuit et s'exile. C'est la fin de la dynastie des Bourbons en France au pvr. Il y a un nouveau Roi, descendant des Duc d'Orléans, Louis Philippe Roi des français. 1830 - 1848: la Constitution mise en place est une espèce de contrat entre le Roi et la Nation. Socialement, c'est le régime qui a vu naitre la Révolution industrielle....


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