Syllogisme judiciaire PDF

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Description

Organisation judiciaire La maîtrise du syllogisme est nécessaire dans la mesure où nous verrons que la résolution des cas pratiques ce fait en 3 temps, à savoir le rappel de la règle de droit

Pour mettre en oeuvre ce raisonnement sous forme de syllogisme encore faut il qur la regle de droit autrement dit l’ennoncer de la majeur et les fait , l’ennoncer de la mineur et les fait sois clair , le prblm c’est que ce n’est pas tjrs le cas par exemple la juriste prudence c’est demander si l’article 1384 alinéa 1 du code civ devenu auj l’article 1242 du code civ qui institu un régime de responsabilité du fait des chosess’appliquait au seul chose visé par les articles suivants à savoir les annimaux ou encore les batiments en ruine ou alors contenait un principe gébéral suseptible des’appliquer à toute les choses. L'interprétation large de cette articles par la cours de cassation permis de mieux indemniser des victimes d’accident de la route. Une telle interprétation de la règle de droit permet de créer de la jurisprudence mais ce sont aussi parfois les fait qui doivent être interprétés( ex: une clause contractuel obscure , dans ce cas le juge doit rechercher la volontée des partie pour appliquer la règles de droit la plus appropriée autrement dit l’interprétation peut-être défini comme la détermination du sens et de la portée d’une règle ou d’un contrat par le juge cette interprétation est bien svt le préalable nécessaire au syllogisme. L'interprétation de la règle de droit s'effectue par la cours de cassation parce que c’est sont office , c’est lui qui garantit l’unitée de l'interprétation tandis que l'interprétation des fait relève du pouvoir souverain des juges du fond. Néanmoins le syllogisme à parfois ses limites et comme le disait le doyen carbonnier “ Le juge est un homme, par une machine à syllogisme”. Dans l'exemple du harcèlement moral le juge par exemple tiendra compte des circonstances de fait de la personnalité du prévenu pour appliquer les sanctions la plus approprié, par exemple il se posera la question suivant : est-ce un récidiviste ? etcc Enfin le jugement ne se réduit pas à un passage logique du droit au fait fréquemment le juge fait d'ailleurs l’inverse c-à(d qu’il choisi la solution qui lui parait la plus juste et ensuite il l’habille juridiquement en choisissant la qualification idoine , c’est une forme de syllogisme inverse puisqu'on part des fait pour remonter au droit.

B) Les autres méthodes Direledroit pour le juge , ce n’est pas seulement à faire d’application mécanique des textes et d’ailleurs une place plus ou moins grande est laisser en réalité a l’appréciation du juge tel est le cas notamment en présence de notion cardre ou encore de notion à contenu variable autrement dit il s’agit de standart que la loi ne défini pas ou alors pas de façon précise pour laisser un marge d’appréciation au juge, il en va par ex ainsi des troubles annormaux de voisinage, de la faute ou encore du bon père de famille ( cette expression à été remplacé en 2004 par le terme raisonnable

au nom de l’égalité homme femme )., il n’existe pas de définition absolu pour ces notions etdonc il appartiendra au juge au cas par cas de rech si tel comportement constitu un trouble anormal de voisinage ou alors une faute ou bien encore une action raisonnable. Il va de soit que pour le legislateur plus il a recours au standart juridique plus il laisse une marge d’appréciation considérable au juge , plus la loi est précise moins le juge est libre et réciproquement mais ce n’est pas tout au delà de cesdéfinition le juge sous l’influence de la cour europpéenne des droit de l’homme se livre désormais à ce qu’on appel un controle de proportionnalité , ce controle s’effectue auj devant la coursde cassation celle-ci peut écarter une lois claire et précise dès lors que sont application au cas présent ocasionne une attiende disportionné à un droit fondamentale il s’agit d’un controle de propostionnalité inconcréto en ce sens que la cours de cassation apprécie au regard des fait du litige l’atteinte disproportionner à un droit garantit par exempleil a été jugé que la contre façon d’oeuvre protéger par le droit d’auteur pourtant interdite par les texte ne devait pas necessairement donner lieux à une sanction dès lors que cela constituté une atteinte disproportionné à la liberté de la création artistique du contre factueur qui avait utilisé ses oeuvre sans le consentement de sont auteur pour en faire une création original, c’est de il ressort d’un arrêt de la cours de casssation de 2015. Il n’est plus alors question d’interpretation de la loi mais de violation de la loi autrement dit on quitteleraissonement sylogistique c-à-d que la loi ne s’applique plus mécaniquement à telle ou telle situation de fait autrement dit ici il convient de procéder àune balance des interet en présence et ce type de controle est très critiqué par une partie de la doctrine parce que’il permet au juge d’écarter l’application de la loi. §2 La Structure de la décision Une décision de justice n’a pas le même nom selon la juridiction qui la rendu, les tribunaux de première instance rendent des jugement, les cours supérieur ( cours d’appel, cours de cassation , conseil d’état) rendent des arrêts parce qu’il arrêtent le litige, les arbitres qui sont des juges privé désigner par des partis rendre des sentences et les juges unique rendent des ordonnances . 1. Les motifs

Ils contiennent la justification de la décision c-à-d les motifs de droit et de fait qui la justifie chaque motif est généralement précéder la formule suivante : “ attendu que” ou “considérant que” Par exemple après avoir rappelé la définition du harcèlement moral le juge va s’employer à démontrer que cette infraction est caractérisée au cas présent cette obligation de motivation est posé par l’article 455 du code de procédure civil mais elle s’applique en réalité à toute les procédures car elle permet d’éviter l’arbitraire , c-à-d que le juge soit exposé les raisons qui l'ont conduit à prendre sa décision, ça a deux vertu , la première est d’ordre pédagogique , en effet elle permet au justiciable de comprendre la décision et de l’accepter, la deuxième vertu est un vertu d’ordre disciplinaire , dans la mesure où elle permet au juridiction disciplinaire de contrôler la qualitée de la motivation du juge Les cours d’assises qui prononce pourtant des peines on échapper à l’obligation de motivations car elles expriment l’intime conviction d’un juriste populaire sous l’influence de la cours

européenne des droit de l’homme , les cours d’assises sont désormais soumise à cette obligation, il en va ainsi par ex en matière de sursi à statuer , c’est la situation dans lequel les partis demande de différent la décision . Cette obligation de motivation n’est pas controler par la cours de cassation.

2. Les dispositifs Le dispositif dans la décision se déduit de motif , après avoir exposé les motifs le juge se prononce sur les prétentions qui sont faite devant lui en les accueillant ou en les rejetant. Le dispositif commence par “ par ces motifs”, par ex lorsque le juge accueil une demande on dit encore qu’il “fit droit” et lorsqu’il rejette une demande “ il déboute” . Après avoir établi ce harcèlement dans les motif , le juge fera droit à la demande du salarié en le condamnant son employeur à lui payer la somme de 10 000 euros de dommage et intérêt. § 3 Les effets de la décision Dans une décisions de justice il y a 2 aspects, tout d’abord le juge tranche le litige en disant droit c’est ce qu’on appel aussi la juridiction, la décision par laquelle le juge dit le droit est revêtu de l’autorité de la chose jugé ensuite la décision s'impose au partis c-à-d que celle ci vont devoir l'exécuter et si besoins au moyens de la force public c’est ce qu’on appel l'imperium toutefois cela suppose que la décision soit passer en force de chose jugé. A) L’autorité de la chose jugé Tout décison juridictionnelle est en principe revétu de l’aurité de la chose jugé , cela signifie que ce quia été jugé ne peut être rejugé une deuxieme fois par une juridiction de même niveau autrment dit la décision du juge est tenu pour vrai sans quoi les litige reprendraient sans cesse, par exemple si j’ai été débouté par le tji de Paris de mon action en responsabilité contre mon voisin je ne peux pas saisir le tji de Marseille pour obtenir la même chose en recanche je pourrai exercer une voie de recours en interjetant appel. L’autorité de la chose jugé qui a pour effet de fermer tout action en justice obéit a des condition stricte ainsi l’article 1355 du code civil dispose que “ l’autorité de la chose jugé n’a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l’objet du jugement. Il faut que la chose demandé soit la même que la demande soit fondée sur la même cause; que la demande soit entre les même partis, et formé par elle et contre elle en la même qualitée”. ça veut dire qu’il faut donc que la chose demandé soit la même et qu’elle soit formé entre les mêmes partis ce qui signifi aussi que l’autorité de la chose jugé est relative puisqu’elle ne se joue qu’entre les parties. Exemple je vais donc pouvoir sans être confronté au lautorité de la chose jugé agir en responsabilité contre une autr personne que mon voisin au tji ou alors agir contre mon voin en demandant une autre chose.

B) La force de chose jugé Si toute décision de justice est revêtu d la chose jugé elle n’est pas pour autant exécutoire, ne sont pas normalement exécutoire la décision rendu en premier ressort c-à-d susceptible d’appel, l’appel étant suspensif l'appelant n’est pas contraint d’exécuter la décision de première instance sauf exception dès lors il n’est pas possible d’appliquer à son encontre des voies d'exécution en revanche un arrêt de cours d'appel est en principe exécutoire tout simplement parce que le pourvoi en cassation n’est pas suspensif en définitive pour passer en force de chose jugé une décision doit remplir deux condition: • Elle doit avoir été notifié aux partis • Elle ne doit pas être susceptible d’un recours suspensif d'exécution Par exemple si dans le délai d’un mois la partis qui a perdu en première instance n'interjete pas appel cela signifi que la décision passe en force de chose jugé....