Commentaire Loi des douze tables PDF

Preview

Summary

Download Commentaire Loi des douze tables PDF

Description

IHD : commentaire de texte : LA LOI DES 12 TABLES

Introduction : La loi des 12 Tables permettait de tuer le voleur de nuit, aussi bien que le voleur de jour, étant poursuivi, ça mettait en défense. La loi des 12 tables est représentée/rédigé par Tite-Live (né en 59 av. J-C mort en 17 ap. J-C dans la vile Padoue) qui est un historien de la Rome antique qui n’est pas un juriste, est l’auteur de la monumentale œuvre de l’Histoire romaine. Tite-Live est le proche d’Auguste, l’empereur Romain. Il lui conseille, est le précepteur de l’empereur. Tite-Live a rédigé cet extrais, récit de l’ouvrage historique qui n’a pas de valeur juridique. L’objet de ce texte historique est La lois des 12 Tables. Cet ouvrage est destiné aux lecteurs. L’auteur a écrit ce texte en 29 avant J-C On est dans une période Républicaine. La ville de Rome a été construite en 753 avant J-C , et gouverné par les rois après Romulus. Durant cette période, en 509 avant J-C, l’Empire Romain est renversé qui cause la rupture de la Royauté. Le peuple de Rome s’appelle populus parmi lequel on trouve un groupe de patriciat, dont les membres s’appellent patriciens. C’est l’ensemble de noblesse qui monopolisent les terres, pour lesquels les salariés travaillent. Le roi s’applique sur l’élite, c’est-à-dire sur le patriciat qui lui conseille. Le roi en 69 est un roi qui s’appelle Tarquin Le Superbe, accusé par le patriciat comme un tyran. En 69 avant J-C, Tarquin Le Superbe a un fils qui s’appelle Sextus, qui se rend d’un viol d’une jeune patricienne, Lucrèce. La jeune fille, se suicide en 69 avant J-C. Sa mort provoque un scandale qui cause la vengeance du patriciat, car le roi ne puni pas son fils. Ce patriciat est Junius Brutus, qui cherche le corps de Lucrèce et amène sur le forum de Rome. C’est la fameuse révolution qui permet au passage de la royauté au régime Républicain. Ainsi le roi et le fils sont exilés. Junius Brutus met en place un nouveaux régime politique, qui est donc le régime Républicain(RES Publica, la chose publique, appartient à tous). Ainsi, c’est l’antithèse du régime ancien, Res Priuata, car le roi peut avoir, disposer ce qu’il voulait (femme d’une personne), pour cette raison le Royaume c’est une chose privée qu’il a voulu rendre publique. Pour cela il met en place des institutions avec deux consuls qui sont charge par le pouvoir civil et militaire, pouvoir judiciaire. Le pouvoir judiciaire permet au consul l’ouverture des procès et de fixer les règles qui seront appliquées. Or cela crée des conflits avec les citoyens qui réclament que le droit ne soit pas arbitraire que par quelques personnes mais soit fixé publiquement. Ainsi c’est la volonté de fixer publiquement le droit. Ainsi la République est fondée sur les élections par le peuple, populas (patriciat et autres). Or, la révolution n’est pas autant démocratique qu’il semble, car la révolution a été faite par un patriciat dans leurs intérêts. Or, les plébéiens vont s’opposer au patriciat avec leur force. En 494 J-C, les plébéiens vont faire une révolte pour accès au magistrat, car dans le cas contraire ils menacent d’aller créer une deuxième cité à côté. Or parmi les plébéiens il y a des intellectuels, des banquiers, que le patriciat a besoin dans la société. Par conséquent, le patriciat, fait une concession,. Les tribuns créent leur propre assemblée pour limiter le pouvoir des consuls. Au fait, les règles coutumières données par les Dieux sont des anciennes coutumes dictées à Rome, aux habitants. Ces coutumes sont orales, transmissent par personnes. Le droit relève de la religion. Ce sont les pontifes qui transmettent ces règles de pontife à pontife. Si la justiciable veut savoir des règles doit être conseillée d’après les pontifes. Ce sont ainsi, des patriciens comme des consules. Il se sert de la justice pour donner des raisons devant les procès. C’est un problème de la partialité du procès, d’accessibilité et de sécurité juridique. Selon les plébéiens, c’est un droit des chiens, qui sont frappés par leurs maitres avant d’éviter la même erreur.

C’est le principe de la sécurité juridique. La solution est de faire écrire, rédiger le droit et pour la deuxième mission le mettre en publique. En quoi la création des 12 Tables permet la chute du Royaume et la naissance de la République ?

I. Procédure démocratique A) Mode de fonctionnement des décemvirs B) Adoption de la procédure

II. Passage de la Royauté à la République (mode de fonctionnement) A) Appel au peuple B) Loi pour tous 

Tite-Live associe ces tables avec le droit dans son ensemble. Ces lois sont une forme de codification du droit, déterminent les règles applicables au peuple et aussi d’obliger les magistrats à respecter ces règles Ainsi les douze tables représentent la procédure particulière, où on a chargé des magistrats extraordinaires, 10 magistrats=décemvirs , qui rédigent des règles qui s’imposeront dans le procès.. Entre 451 – 449 av. J-C le premier corpus de lois romaines écrites est constitué de La Loi Des Douze Tables, qui est représentée par l’importance de la volonté de fixer publiquement le droit et non par quelques personnes, qui affirme l’autorité de la loi écrite....