Compta anglo saxonne - botelli PDF

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La comptabilité Financière Internationale ou Comptabilité Anglo-Saxonne En matière de culture comptable, une étude à était réalisé (régime des expert comptables européen) —> la pertinence de l’harmonisation de la comptabilité européenne. En matière de normalisation comptable il y a des différences selon les pays, avec tout de même des similitudes. Dans le développement de la comptabilité, l’Europe a joué un rôle majeur. Ce qui a marqué l’évolution de la comptabilité c’est l’invention de la partie double. Certains développement sont propres à chaque pays : - Britannique : pionniers dans l’idée du développement de la profession comptable et des publications des documents obligatoires et dans l’audit. - Allemagne / France : focalisés sur le développement de règles comptables unifiée (sous l’angle de la réglementation). On peut réfléchir et analyser les différents facteurs qui ont menés à ses distinctions, on peut les analysée à différents niveaux : 1. dans les systèmes légaux. 2. dans les utilisateurs états financiers 3. les régimes fiscaux 4. Professions comptables / La théorie

1. En matière de système légaux, 2 systèmes essentiels : - Le système de droit romain, de droit écrit, très codifié : Continent Européen (France, Allemagne, Pays Bas) —> Loi Comptable ; Plan Comptable.

- Les pays anglo-saxon —> Commun Laws : on se réfère souvent au jugement professionnel pour prendre des décisions même si de plus en plus se développe des standards écrit en matières comptables. Quelles sont les sources du droit comptable ? En France : un ensemble de règle formels hiérarchisés. On part de la réglementation internationale (textes internationaux et communautaire tels que les directives et règlement) —> Directives : lie tous états membres quand au résultat à atteindre en laisse aux états la compétence quand à la forme et aux moyens. Les états transpose la directive dans un certain délai. Il y a eu des directives dans le cadres comptables. —> Règlement : à la différence des directives, ils ont une porté générale, ils sont obligatoires et directement applicable dans tous états membres. Notamment le règlement IFRS de 2005. —> Réglementation Française : - Lois : voté par le parlement. - Décret et arrêtés : Les arrêtés sont souvent utilisé en matière comptable. - Réponses ministérielles : peut être utile en comptabilité, pas de limitation de la matière visée. - Circulaire administrative - Recommandation d’organisme compétent Les 2 derniers constituent la doctrine : Pas de caractère obligatoire. La base en matière comptable en France : article dans le code de commerce, et le règlement ANC (qui définit les principes comptables et le plan comptable).

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Des règles applicables en matière de comptes consolidés : Les obligations et options des différentes sociétés en matière de comptes. Distinguer sociétés européennes cotées sur un marché réglementé (consolidation en norme IFRS) ; pour les entreprises non cotées c’est une option.

2. Les utilisateurs des états financiers au sens large : Plusieurs théories des entreprises :

- La théorie de l’agence : donne réflexion sur l’organisation de la comptabilité. On considère qu’au sein d’une entreprise on a 3 pôles différents :

‣ Actionnaire : assure risque résiduel en cas de faillite, contrôle les dirigeants par le biais du CA qui nomme et révoque les dirigeants, vendre leurs parts, ils doivent donc bénéficier d’informations financière notamment la cotation des actions. Pour le contrôle du dirigeant : tableaux de bord, prévision de budget.

‣ Dirigeant : organe central qui gère les contrats. En matière financière il est responsable de l’établissement des états financiers, il prend les décisions et fournit l’information qui servira à évaluer sa propre performance aux actionnaires.

‣ et les autres acteurs appréhender à travers la relation contractuelle de l’entreprise. L’intérêt au niveau de l’information comptable et financière et de leur permettre de s’assurer que les conditions contractuelles de réalisation des transactions sont respectés. Ceci rend compte du principe de continuité d’exploitation (principes financiers élaboré à partir de ce principe) Information pertinente : lorsqu’elle influence la décision des acteurs, les décisions économiques soit en terme de validation soit en terme de prédiction. 3 éléments pour qu’une informations financières soit considéré fidèles : - exhaustive - neutre - exempt d’erreur Image fidèle : principe à respecter lorsque les règles sont insuffisante ou lorsqu’il n’existe pas de règle pour traduire la vérité.

- La théorie des parties prenantes - Modèle de gouvernance : Apparu dans les années 80. L’idée c’est

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que le développement et la survie à LT de l’entreprise nécessite la prise en compte des intérêts de toutes ces parties prenantes. Tout les acteurs sont pris en comptes, chaque partie à un droit sur les objectifs assignés à l’entité —> peu de hiérarchie ; gestion horizontale. Par rapport à la normalisation comptable, les éléments à prendre en compte sont : Le risque de faillite est ici supporter par toutes les parties prenantes, comment peut on traduire cette idée en comptabilité ? Les informations à mettre en avant : les notions de développement durables. Le RSE qui vont influencer les décisions prises par l’entreprises et donc modifier la manière de comptabilisation, d’évaluation.

3. Le système fiscal : L’influence des règles fiscales sur les règles comptables, en matière d’amortissement, par exemple : En Allemagne les comptes financiers sont la base des comptes fiscaux, au RU et pays bas une distinction plus importante est fait entre ces règles il existe donc la notion d’impôt différé.

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En France on procède à la détermination du résultat fiscal de manière extra-comptable, on part du résultat comptable puis on applique les règles fiscales (réintégration ou déduction extra-comptable). Le droit fiscal a des liens avec le droit comptable. Ce qui est important sur cette connection c’est qu’elle est prévue par le code général des impôts. Tendance : Volonté par la jurisprudence fiscal et la norme comptable de réduire les différences/divergences entres fiscalité et comptabilité.

4. La profession comptable Réflexion sur le rôle joué dans la profession comptable en terme de normalisation. Les grands cabinet d’audit sont «!soupçonné!» d’orienter la normalisation comptable. IASC crée par un comptable, organisme avec une prédominance pour les règles anglo saxonnes, le problème sont que les normes étaient éditer avec trop d’option et empêcher la comparaison, c’est pour cela que cet organisme est devenu IASB pour diminuer le nombre d’option et mettre en place des référentiel sur les sociétés cotées. On peut se demander ce qu’il y a de neuf depuis Luca Pacioli ? Il a était crédité d’avoir inventer la comptabilité en partie double, il a écrit un traité à des fins pédagogiques, premier traité en matière comptable. C’est la première standardisation en comptabilité, appelée méthode vénitienne. L’analyse financière doit respecter des étapes pour réussir, il faut comprendre les choix comptables pour pouvoir analyser et comprendre les sources de financement, le compte de résultat et le bilan. Ces éléments se trouvent sur les états financiers, la comptabilité et différents éléments comme le rapport annuel, le rapport de gestion et le document de référence qui permettent de comprendre la stratégie de l’entreprise. La comptabilité permet de mesurer la création de richesse et notamment elle permet de voir la récurrence de la création de richesse (de voir le caractère reproductif de cette création de richesse). Les normes IFRS ne prévoit pas de présentation d’un résultat exceptionnel distinct mais seulement un résultat opérationnel. Pour les classer en produits exceptionnel : Produit inhabituel, peut fréquent et de montant significatif. Première condition : ces éléments doivent être en lien avec un évènement majeur survenu pendant la période comptables. Deuxième condition : on peut les présenter de manière séparée dès lors que la présentation fausserait la facture de la performance de l’entreprise. Ces résultats fausserait le résultat pour réaliser les prévisions, c’est pour cela qui n’est pas pris en compte. En matière d’investissement et de financement il y a des documents importants dont il faut tenir compte notamment le tableaux de flux de trésorerie qui fournit une information retrospective sur les investissements et le financement. Si on est dans une démarche d’évaluation d’entreprise, on a deux types d’approches : - Une actualisation des flux propres à l’entreprise évalué : notamment une méthode d’actualisation des flux de trésorerie. - Une approche analogique : c’est à dire qu’on va comparer les performances de l’entreprises avec des entreprises du même secteur. On va valoriser l’entreprise soit en fonction du résultat d’exploitation, soit en fonction de l’EBE, on va procéder à des analyses pour cela.

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L’utilisation parfois controversé de la notion de juste valeur dans la norme IFRS

Différences de l’appellation des termes : Le chiffre d’affaire : turn-over (RU) - revenu (IFRS) - revenu or sales (EU)

2. Les états financiers Cours du 22/11/2018 Actionnaire => principale destinataire des informations comptables Etats riches en informations => choix des méthodes comptables => choix de l’entreprise, création de richesse, investissement et financement. IAS 1 En compta internationale => Eléments des états financiers!? Etats financiers = documents financiers!: bilan, compte de résultat, tableaux de flux de trésorerie, annexe, tableau de variation des capitaux propres. Les tableaux n’étant pas obligatoire dans la réglementation française mais on peut les trouver dans l’annexe. I / Le bilan Statment of financial position = bilan. Rappelle bien la nature du bilan qui est une photographie de la situation financière de l’entreprise à la date de clôture. C’est un état de la situation financière. Si on regarde le bilan, on peut remarque des différences tel que!: ordre inversée en matière d’actif et on commence par les dettes en matière de passif. Distinction entre le courant et le non courant. Pas de prescription d’ordre donnée néanmoins on retrouve l’obligation de distinction dans l’actif et le passif les éléments courants des éléments non courant => un critère!: +/- 12 mois. Courant = < 12 mois ou un élément se trouvant au sein de l’entreprise. On part de l’idée que le cycle d’exploitation dans un exercice est au moins de 12 mois. Dans la norme IAS 1 on trouve des infos sur des rubriques des états de situations financières. On retrouve dans l’actif des rubriques classiques des bilan, immo incorporelle, immo corporelle, actif financier, ici on a une distinction entre les courants et non courants, participation comptabiliser en fonction des équivalences, stocks, clients et autres débiteurs, trésoreries. Pour le passif on a des rubriques classiques!: des fournisseurs et autres créditeurs (dettes opérationnels), passif financiers (autres fournisseurs). On peut trouver dans l’actif ou passif des impôts exigible ou différé, ici on a la fois un impôt différer en actif et passif => varie en fonction du résultat. KP => éléments qui doivent y figurer!: capital émis, réserves au sein des capitaux propres, intérêt minoritaire participation qui confrère pas le contrôle. Au-delà des postes il y a la possibilité de faire figurer d’autres éléments!: rubriques et postes sous totaux supplémentaire = comprendre la situation financière de l’entité. Elle a ses postes obligatoires minimum + des postes supplémentaires quand elle estime que cela est pertinent pour comprendre la position de l’entreprise. C’est à l’entreprise d’estimer comment elle va organiser. Elle est libre de créer ses propres divisions. Ce qui est pertinent pour comprendre ce qui se passe dans l’entité. La possibilité de modifier ses regroupements, objectif!: fournir les infos nécessaires à la compréhension de la situation financière de l’entité pour les actionnaires et les autres parties prenantes. Si on a une institution financière!: ont des activités spécifiques et peuvent modifier certains classement de la norme parce qu’elles estiment que cela reflète mieux leur activité. La norme IAS 1 prévoit également de informations complémentaires => il y a un guide et un détail et audelà de ses postes cette norme prévoit des infos complémentaires dans … si on souhaite ventiler des créances on peut très bien el faire si on estime que cela est utile pour l’information financière. Il y a un guide et a charge de l’entreprise de modifier ce guide. Il y a le principe!: atif et passif sur el courant et non courant puis il y a des exceptions. Exceptions = cas ou l’entreprise estime qu’une présentation par ordre de liquidité apporte des informations plus fiables => il

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faut justifier mais on peut le faire. Quelque soit l’ordre de présentation l’entité doit quand même ventiler entre montant courant et non courant dans les états financiers. Ventilation entre actif courant et non courant ➔ 4 critères alternatifs pour déterminer l’actif courant!: 1. Entité s’attend a réaliser l’actif, le vendre ou le consommer, dans le cadre de cycle normale de son exploitation même si c’est dans un délais supérieur à 12 mois après la date de clôture => référence peut être le cycle d’exploitation. Il y a une marge de manœuvre, exemple!: stocks/créances clients tout dépend du cycle d’exploitation de l’entreprise => transformer dans le cas échéant pour obtenir de la trésorerie. Norme!: quand el cycle normale d’une exploitation n’est pas clairement identifiable => dans ce cas-là la durée présumée est de 12 mois. On choisit le même cycle d’exploitation pour les actifs et passif => normal. 2. L’entreprise détient un actif afin d’être négocié (instruments financiers par exemple) => pas durable mais courant 3. Entreprise s’attend à réaliser l’actif dans les 12 mois suivant al date de clôture de l’exercice. Exemple!: avances et acomptes versés aux fournisseurs, etc… tous les paiements à échéances 12 mois ou inférieur. 4. Le cadre de l’actif constitue de la trésorerie ou équivalent de trésorerie doit être en actif courant sauf si la trésorerie ne peut être utiliser ou échanger pour régler un passif dans les 12 mois suivant la date de clôture => s’il est bloqué c’est du non courant. Donc tous les autres actifs sont classés en actifs non courant => par nature sont détenu pour une durer supérieur à 12 mois. Il est précisé dans la norme que pour les actifs financiers non courant s’ils ont une part d’actif courant et non courant => doit être distinguer. Sicav => actif courant très liquide … Distinction des passifs courant et non courant ➔ 4 critères!: ❖ L’entité s’attend à régler le passif au cours du cycle normale d’exploitation, même s’il doit être régler plus 12 mois après la date de clôture. On peut avoir des cas de figure particulier. Cela peut concerner les dettes fournisseurs par exemple. ❖ Le passif est détenu essentiellement pour être négocié ❖ Le passif est a réglé dans les 12 mois de la date de clôture, ce même si l’échéance d’origine est annoncée à 12 mois. Si on a un passif avec une échéance d’origine fixé à + de 12 mois mais qui a fait l’objet de refinancement à LT et cet accord et conclu lors de la clôture des comptes alors on peut reclasser ses comptes. ❖ L’entité ne dispose pas sur le passif d’un droit inconditionnel de différer le passif sur une date de 12 mois après la clôture. On ne peut pas avoir d’obtenir un décalage du paiement de ce passif donc elle doit s’en acquitter dans les 12 mois = passif courant Tous les autres passifs sont classés en passif non courants. Pour les passifs financiers on doit distinguer la partie courante qui doit être enregistrer dans le passif courant. L’ESMA équivalent européen de l’AMF qui précise que ce classement courant et non courant doit s’apprécier à la date de clôture de l’entreprise => dans le cas d’une dette avec un convenant, pas de respect de cette clause à la date de clôture = a eu effet d’une dette exigible. Pour le classement des passifs courant on fait figurer les dettes envers les fournisseurs. Les fournisseurs de matières premières notamment, quel que soit l’échéance du paiement, ce sont des éléments qui sont à régler lors du cycle d’exploitation. Si la date d’échéance < 12 mois on va classer dans le courant, les fournisseurs d’immo peuvent se trouver dans le cours mais dans certains cas de figure ils peuvent se trouver dans le non courant. Ici, on a une distinction dans la compta française. Dette impot ewigible!: courant car payé au cours de l’année suivante Impot différer!: passif non courant Emprunt!: dépend de l’échéance. A la date de clôture on regarde s’il y a une renégociation pour savoir si l’emprunt est exigible ou pas!??? Il y a un principe d’indépendance de césure. Si cette société à émis des obligations => passif non courant car > 12 mois Si elle distribue des dividendes => passif courant car payable en mois de 12 mois

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Même classement que le bilan, la différence entre les actifs courants et les long-terme et les ordres inversés. C’est une convention. II / Le compte de résultat On a un document relativement synthétique, on a 2 documents dans cet élément!: un compte de résultat et un état de résultat global. C’est une société particulière au niveau du CA (pas de CA mais produits...), on n’est pas dans une entreprise de production. Ici, le choix qui a été fait mais qui n’est pas forcément générale!: charges classer par fonction et non par nature. Pour des sociétés cotés les sociétés doivent présenter en pied de compte de résultat => résultat par action = intéresse les actions => PER. PER utiliser par l’analyste financier et permet de donner des recommandations d’investissement. Ici, on a un document global => on l’état du résultat net et les autres éléments du résultat global. Des éléments du résultat net (statment of income) et d’autres de l’état du résultat global (statment of comprehensive income). Normale IAS 1!: on peut les représenter dans un état unique en deux parties!: compte de résultat pour déterminer le résultat net et l’autre l’état du résultat net global. On les présente en deux états différents. Dans le premier on a déterminé le résultat net dans le second on prend le résultat net avec d’autres éléments pour arriver au résultat global de l’exercice. Les autres éléments sont des éléments spécifiques détaillés dans la norme IAS avec une obligation concernant les autres éléments du résultat global. On distingue les éléments recyclables dans le résultat (écart de conversion) et ceux qui ne le sont pas. Il n’existe pas d’ordre ni de format de présentation mais il y a des modèles. S’il y a des modèles en général les entreprises les suivent. Il y a la possibilité de faire figurer les rubriques supplémentaires!: produits des activités ordinaires = revenus, profit et perte résultant de la decomptabilisation de sorti d’actif, charges financières avec une obligation de présenter séparer les charges financières des produits financiers afin de faire apparaître l’état d’endettement de la société, les pertes de valeurs = provisions pour dépréciations par exemple, la quote-part dans le résultat net des entreprises associées, charges d’impôt sur le résultat (il est différé), montant unique dans le titre des activités abandonnées = on l’a cédée, résultat net de la période. Il faut aussi les présenter les autres éléments, classer par nature, etc… Obligation si on a des minoritaires de répartir … L’entreprise peut très bien proposer des rubriques supplémentaires lorsque la présentation est nécessaire pour comprendre la performance financière de l’entreprise => si on estime que cela est pertinent et nécessaire. En France, la pratique est de présenter un résultat opérationnel = qui n’est pas définit par la norme IAS 1 mais on essaye de présenter un résultat opérationnel qui regroupe toutes les opérations de l’entreprise. Quand on a des éléments de charges ou de produits significatifs => IAS!: leur nature et leur montant doivent être présenter distinctement soit dans l’état du résultat net soit dans l’annex...