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Chapitre 3 comptabilité, IUT TC...

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COMPTA! ! CHAPITRE 3: LES MÉCANISMES COMPTABLES FONDAMENTAUX Partie A : les principes d’enregistrement comptable I.

Les flux économiques !

1) Nature des flux économiques: ! ! ! !Flux externes Flux réel ou physique ! Flux financier ou monétaire

FF Immédiat ! FF Différé

2) Caractérisation d’un flux !

- Sa nature : flux réel, flux financier immédiat, flux financier différé ! - Son sens : flux entrant : DESTINATION ! flux sortant : ORIGINE!

- Son montant en euros !

Ex: TC1 achète des marchandises à un fournisseur TC pour 1000 euros paiement à 30 jours.! ! Flux réel : marchandise 1000 €

Entreprise TC 1

Fournisseur TC

II. Le principe de la partie double ! 1) L’analyse emploi / ressource! À l’origine d’un flux correspond à une ressource. !

- soit externe : capital, dettes (emprunts; fournisseur) ! - Soit interne ou définitive : ventes ! A la destination d’un flux correspond un emploi.!

- Soit durable : immobilisation, créances (clients, disponibilités) ! - Soit définitif : consommations / charges ! Page 1 sur 8

Ex: TC1 achète des marchandises à un fournisseur TC pour 1000 euros, paiement à 30 jours.! ! ! !

Flux réel : achat de marchandise de 1000€

Entreprise TC 1

Fournisseur TC Flux financier différé : Dette fournisseur 1000€

2) Les comptes! Un compte est un document comptable qui représente un élément d’emploi ou de ressource de l’entreprise.! Il permet de connaître à tout moment la valeur de cet élément.! Le compte est un tableau: ! - a droite : les ressources = crédits ! - À gauche : les emplois = débits! Débit

Crédit

Emploi

Ressource

3) Le mécanisme de la partie double ! Tout évènement qu’entretient l’entreprise avec son environnement se traduit par :! - au moins un flux dont l’entreprise est à la destination, à cette destination correspond un emploi qui par convention s’enregistre au débit d’un compte! - Au moins un flux dont l’entreprise est à l’origine, à cette origine correspond une ressource qui par convention s’enregistre au crédit d’un autre compte.! DESTINATION = ORGINE EMPLOI = RESSOURCE DÉBIT = CRÉDIT SOMME DES DÉBITS = SOMME DES CRÉDITS

4) Les principes d’enregistrement ! Exemple : TC1 achète des marchandises à un fournisseur TC pour 1000 paiement 30j.!

- Analyse emploi / ressource !

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Emploi (destination)

Ressources (origine)

Achats de marchandises

Fournisseur! (naissance d’une dette suite au délai de paiement obtenu)

! !

Flux réel : achat de marchandise de 1000€

Entreprise TC 1

Fournisseur TC Flux financier différé : Dette fournisseur 1000€

DÉBIT = CRÉDIT

- Une écriture comptable consiste à porter une somme au débit d’un compte et une somme au crédit d’un autre compte !

- Identification d’un compte : ! - Son numéro! - Son intitulé ou son nom! - Son solde : «$sa position$»! ! ! D Achats de marchandises C

D

1 000,00 ! Emploi

Fournisseur C 1 000,00 ! Ressource

! DÉBIT

CRÉDIT

DÉBIT

CRÉDIT

! Débit > Crédit

Débit < Crédit

Solde débiteur

Solde créditeur

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Le solde d’un compte apparaît du côté opposé de sa nature ! Cf TD!

III. L’enregistrement comptable! 1) Les différentes catégories de comptes! Il y a deux types de comptes : ! Les comptes de bilan ou de situation : regroupés au bilan : ! Comptes d’actif : emplois «$ durables$ » (biens et créances), et comptes passifs : ressources externes (capitaux propres et dettes)! Ex : constructions, matériel, stocks, créances, fonds en banque et en caisse mais aussi capital, réserves et dettes vis-à-vis des banques et des fournisseurs.! Les comptes de gestion : portent sur des emplois définitifs : Charges ou des ressources définitives : produits.! Ils forment le compte de résultat de l’exercice.!

Fonctionnement des comptes de bilan •

ACTIF :! Débit (apparition ou augmentation) puis crédit (disparition ou diminution)!

•

EMPLOIS DURABLES

PASSIF :! Crédit (apparition ou augmentation) puis débit (disparition ou diminution)! RESSOURCES EXTERNES

Fonctionnement des comptes de gestion

CHARGES :! Toujours au débit saut rares exceptions!

•

EMPLOIS DÉFINITIFS

PRODUITS :! Toujours au crédit sauf rares exceptions!

•

RESSOURCES INTERNES OU DÉFINITIVES

2) Le plan de compte! Numérotation : les différentes classes de compte ! Cf. TD! Classes 1 à 5 : comptes de bilan ! 1. Capitaux / Financement à long terme ! 2. Immobilisations ( biens durables que possède l’entreprise : incorporelle, corporelle, financière)! Page 4 sur 8

3. Stocks (matière première, produits finis etc..)! 4. Comptes de tiers (créances et dettes)! 5. Financier (trésorerie : tous les éléments financiers) ! Classes 6 et 7 : comptes de gestion! 6. Charges ! • 60 à 65 : exploitation ! • 66 : charges financieres ! • 67 : exceptionnelles ! 7. Produits ! • Subdivisions identiques!

3) La saisie de l’information comptable! Les opérations sont enregistrées dans un document : le journal.! - Le journal est une vue des documents triés chronologiquement. ! - C’est un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal.! - Sont reportés : la date de l’opération, les numéros de comptes, les intitulés des comptes, la référence de la pièce justificative, les montants débit et crédit.!

Compte débité

Compte crédité

15/10/2019

Montant débit

Montant crédit

607

.& .& 401

Achats de marchandises! Fournisseurs ! Selon tac n° 224, FR.TC à 30 j

1$000,00

.& .& 1 000,00

IV. Les principes comptables fondamentaux ! 1) Principes généraux !

-

Prudence! Régularité ! Sincérité ! Image fidèle!

2) Les principes techniques !

-

Continuité d’exploitation ! Indépendance des exercices ! Permanence des méthodes! CF TD!

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Partie B : taxe sur la valeur ajoutée et opérations courantes La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt général de consommation qui «$frappe$ » la plupart des biens et services consommés en métropole.! Impôts indirect, la TVA constitue la principale recette fiscale de l’État.! ( 52% environ des recettes nettes du budget de l’État, prévisions pour 2018. )! La TVA concerne la plupart des produits ou services vendus en métropole à des taux différents.! Les taux de TVA, comme tous les impôts, sont votés par le parlement et dépendent de la politique économique du gouvernement.!

I.

La TVA : principes généraux !

1) Champ d’application de la TVA! Le champ d’application de la TVA est délimité par deux critères : !

- Les opérations imposables / exonérées! - Les personnes assujetties!

Opérations imposables : ! - Les opérations réalisées dans le cadre d’une activité économique (commerciale, industrielle, agricole, libérale etc..) sont, en principe, imposables.! - Les acquisitions intra-communautaires! Opérations exonérées : ! - Les opérations réalisées dans le cadre d’une activité ne présentant pas un caractère économique (médecine et paramédical, service public administratif, activités des associations à but non lucratif)! - Les opérations soumises à une taxation spécifique (assurances, bourses, PMU etc..)! - Les exportations de viens et services ! Personnes assujetties :! - Commerçants, artisans, industriels (personnes physiques ou morales)! - Professions libérales (expert comptables, notaires, avocats, huissiers, architectes etc…)!

2) Le taux de TVA! La TVA frappe la plupart des produits ou services vendus en métropole à des taux différents.! - Taux spécifique : 2.1%! - Taux Réduit : 5.5%! - Taux intermédiaire : 10%! - Taux normal : 20%!

3) Calcul de la TVA! La TVA est calculée en appliquant au prix de vente net hors taxes le taux TVA prévu par la loi : ! Ex : le prix de vente est hors taxes d’un système informatique est de 10 000€! La TVA est de 10 000 x 20% = 2 000€! Le prix de vente TTC est de 12 000€! Sur la base de cet exemple on peut construire le raisonnement suivant :! HT + TVA = TTC

4) La relation à la valeur ajoutée! A. Taxe sur la valeur ajoutée ! Page 6 sur 8

Les entreprises facturent la TVA à leur client.& La TVA ainsi facturée est appelée TVA collectée car elle constitue une dette envers l’Etat pour le compte de qui elle est collectée.! Ces mêmes entreprises paient de la TVA à leurs fournisseurs. Cette TVA payée est appelée TVA réductible car elle constitue une créance sur l’Etat.! Les entreprises ne reversent à l’Etat que la différence entre TVA collectée et TVA déductible.! Exemple :! • Ventes H.T : 100 000 • Achats et autres charges externes HT : 60 000 Au titre de la TVA, elle devra payer à l’État : • TVA collectée (100 000 x 0,20) = 20 000 • TVA déductible (60 000 x 0,20) = -12 000 • TVA à payer = 8 000 Sur le plan économique, on pourrait traduire cela ainsi : • Ventes HT : 100 000 • Achats et autres charges externes HT : - 60 000 = valeur ajoutée : 40 000 Si l’on applique le taux de 20% à la valeur ajoutée :! On obtient un montant de 8 000.& L’expression «$taxe sur la valeur ajoutée$» est donc parfaitement justifiée.!

B. Calcul de la TVA à payer! Chaque mois, ou chaque trimestre pour les très petites entreprises, on calcule la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible.!

- Si la TVA collectée > TVA déductible , l’entreprise doit la différence, TVA à décaisser à l’état. Le règlement s’effectue généralement par chèque joint à la déclaration fiscale.!

- Si la TVA collectée < TVA déductible , l’entreprise détient une créance envers l’état, le crédit de TVA est reporté sur la déclaration du mois suivant. Après trois mois de crédit, l’entreprise peut en demander le remboursement par le fisc. !

II. TVA et enregistrements! 1) Les comptes utilisés !

- L’enregistrement de la TVA sur les ventes se fait dans le compte 44571 TVA collectée - L’enregistrement de la TVA déductible sur acquisitions d’immobilisations se fait dans le compte 44562 TVA déductible sur immobilisation

- L’enregistrement de la TVA déductible sur les achats (charges) se fait dans le compte 44566 TVA déductible sur autres biens er services

- L’enregistrement de la TVA à décaisser se fait dans le compte 44551 TVA à décaisser ! - L’enregistrement d’un crédit de TVA se fait dans le compte 44567 crédit de TVA à reporter

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2) La déclaration et la comptabilisation de la TVA! L’accomplissement des obligations relatives à la TVA se déroule en 4 étapes : ! • Première étape : édition en fin de mois ou de trimestre de la balance pour obtenir le solde des comptes de TVA! • Deuxième étape : calcul extra-comptable de la TVA nette! • Troisième étape : établissement et enregistrement comptable de la déclaration de TVA ! • Quatrième étape : envoi au fisc de la déclaration accompagnée du règlement éventuel ou de la demande de remboursement!

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