Histoire des institutions publiques avant 1789 PDF

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Histoire des institutions publiques avant 1789 Introduction générale: L'histoire institutionnelle de notre pays s'ouvre à l'époque franque (5éme siècle). On a coutume de dire que ça commence avec Clovis car c'est le premier roi de France. Avant c'était une province romaine, c'était la Gaule romaine. Au départ Rome était une simple cité, crée en -753, le statut de Roel va vite changer pour devenir un royaume jusqu'en -509, puis une république (RES public, la chose commune), on change donc de régime politique jusqu'en -27. En -27 c'est l'apparition de l'empire, jusqu'en 476. Pendant les 5 siècles de l'empire, Rome fait des conquêtes pour contrôler tout le bassin méditerranéen. Il y a deux conquêtes importante: la Grèce (-2 siècle) et la Gaule (-1er siècle). La conquête de la Grèce a eu des apports important pour le droit, en conquérant la Grèce on conquiert une nouvelle pensée du droit, ça a permis aux jurisconsultes romains (cognaient très bien le droit) de construire un système juridique remarquable: le droit romain. La doctrine apparait grâce à la pensée grecque. On veut aussi enseigner le droit à Rome, on forme des juristes. Pour connaitre le droit il faut l'enseigner et utiliser la doctrine. La conquête de la Gaule va permettre de faire passer des progrès dans notre civilisation petit à petit. Au départ, notre territoire, est peuplé par 60 tribus, des Celtes peuplent le territoire, c'est primitif. L'économie est très rudimentaire, beaucoup de culture, d'élevage, on croit beaucoup en Dieu, on s'appuie sur les croyances quand la politique n'est pas stable. Le poids de la religion repose sur les druides, c'est un chef spirituel qui enseigne les croyances et ils alimentent les croyances. On croit en plusieurs dieux, ils sont variés mais il y a un point commun, on croit aux éléments naturels (le vent, le tonnerre,...). La soixantaine de tribus n'a pas d'unité, il n'y a pas de chef commun. Aujourd'hui on a une unité du pouvoir, un président, un parlement...Avant il n'y a pas de chef qui géré, chaque tribus a son chef et comme ils sont divisés ils ne peuvent pas résister à une invasion (que des petites armées). Les barbares le savent et ils vont solliciter le soutient de Rome car c'est un allié très fort. On veut un allié puissant pour se protéger, Rome accepte. César va conquérir le territoire gaulois, au début 'est pacifique car il y avait une demande des tribus mais Rome va trop s'imposer et les tribus vont se rebeller donc Rome va devoir utiliser les armes. La conquête est définitive avec la bataille d'Alésia en -52, lors de

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cette bataille, César et les troupes romaines vont battre Vercingétorix qui était en grand chef Celte. Avec cette bataille les romains vont conquérir complétement la Gaule, on parlera plus de Celte mais de Gallo-romain. La conquête va être positive, il y aura des bénéfices, une unité va se dessiner, il n'y a pas un seul chef, pas de roi mais il y a une unité linguistique, on parle latin et plus avec les dialectes locaux. Et économiquement il y aura de grand progrès, du -1er jusqu'au 3éme siècle tout va bien, c'est la pax roman (paix romaine), il n'y a pas de conflits car Rome protégé la Gaule. Le commerce fonctionne parfaitement, l'économie progresse puisque les routes sont calmes. C'est une période prospéré. Mais les romains vont changer car il y aura l'empire romain (Octave est le premier empereur, neveu de César). L'empire est vaste et faste, c'est un très grand empire grâce aux conquêtes, ça s'étend hors d'Europe (nord de l'Afrique, Asie occidentale...). Comme les frontières s'élargissent, Rome ne va plus être gouvernable car il est trop exposé et Rome n'a pas les moyens de contrôler l'empire. A partir du 3éme siècle c'est la fin de la paix romaine, il y a une crise grave, Rome à des difficultés. Il y a des invasions qui viennent de l'est et du nord. Au nord par les Francs et à l'est par les Germains (=barbares). Et il y a des crises politiques car on change très souvent d'empereur et donc plus d'unité. Au 4éme siècle il y a un redressement, la crise politique est contrôlée grâce à Dioclétien et Constantin, ce sont des empereurs. Constantin va donner son nom à Constantinople. Grâce à ses empereurs il y a de nouveaux une stabilité mais c'est temporaire. En 395 c'est le partage de l'empire avec Théodose qui a deux fils, Arcadius (l'ainé) et Honorius. Théodose va partager l'empire entre ses fils. Arcadius va hériter de l'Orient, la partie est et l'empire romain d'occident va revenir à Honorius. Le partagée n'est pas acceptable car l'Orient est plus beau, il faisait vivre l'empire romain car c'est là qu'il y les ressources naturelles. En Occident il n'a pas de ressources et donc il doit faire payer des impôts pour faire vivre l'empire. Donc en Occident les gens vont mal accepter l'impôt. Entre 395 et 476 il va y avoir de plus en plus e pression. Au 5éme siècle il y a de nouveaux des invasions barbares aux frontières est de l'empire, ils vont s'installer sur le territoire de l'empire. C'est peuples sont les Wisigoths et les Burgondes qui s'installent dans le sud-est (Bourgogne). Le peuple des Alamans vont s'installer dans l'est (allemands) et le peuple Francs (France). Ce peuple des Francs attaquent dans le nord (Tournai...). L'installation de ses peuples s'opèrent de façon pacifique, dans de bonne condition car les romain ne pouvaient pas s'opposer militairement et Rome a consentit. En 476, à Rome (capital de l'empire romain d'occident) un peuple barbare va prendre la ville de Rome et l'empereur Romulus (dernier empereur romain d'occident) va devoir abdiquer car sa ville est envahie. L'empire romain d'occident disparait. C'est la fin de l'antiquité.

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En 476 c'est le début du Moyen-Âge, il reste un territoire au centre de la France entouré par les barbares, ce territoire est ce qui reste des Galloromains et il est dirigé par Syagrius, on ne s'attaque pas à lui. Le 12éme siècle est très important (redécouverte du droit romain...). On va donc traiter la période du 5éme au 12éme siècle (naissance et déclin de la monarchie) et du 12éme au 18éme siècle (renouveau de la monarchie, féodalité).

Première partie: Des origines à l'époque féodale (5éme-12éme siècle): Dans cette période il y a deux temps fort.

I/ La période francique (5éme-9éme siècle): Le monde franc entre traditions germanique et romaine: La dynastie des Mérovingiens vient de Mérovée (grand-père de Clovis). Cette dynastie s'ouvre en 481 (décalage entre la chute de l'empire romain et l'arrivée des rois) et se termine en 751. Cette dynastie met le peuple des francs en lumière, c'est un peuple germanique qui va partir à la conquête du territoire. Pendant toute la durée de la dynastie Mérovingienne il va y avoir des conquêtes. C'est avec les Francs que commence la monarchie, le premier roi est Clovis. Ce roi est le fondateur de la France, il monte sur le trône en 481 et meurt en 511 (30ans). Il va pacifier le royaume et rendre l'institution stable. Il recherche l'unité et contrôler en partant à la conquête d'autre territoires, il va se débarrasser des Gallo-romains puis des Allemands, des Wisigoths. Il ne s'attaque pas aux Burgondes car ce sont les origines de son épouse. Il a une unité géographique et il va trouver une alliance avec l'église, au départ il est

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athées, c'est un roi Payen. Il va se faire baptiser et devient chrétienté vers 500. En 496 il y a une bataille contre les Alamans c'est la bataille de Tolbiac, Clovis va perdre. On présume qu'il est en difficulté lors de la bataille, la légende dit qu'il a vue une croix de lumière dans le ciel et pense que c'est le dieu de son épouse Clotilde et dit qu'il va se convertir s’il gagne la bataille et va finalement gagné et se convertit vers 500 et impose la conversion à ses chefs militaires. Il y a une alliance avec l'église, car il sait que l'église est très puissante, riche et il sait qu'il va avoir un appuie stable. En devenant chrétien Clovis va faire un geste vers le Galloromains car ils sont chrétiens et ils vont lui obéir. L'œœuvre de Clovis va être ternis, les successeurs de Clovis sont ses quatre fils et va partager son royaume et ils vont s'éliminer entre eux (guerre fratricide), ils tuent leurs neveux, les plus jeunes illuminent les ainés. Dès le début du 7éme siècle, il y a des divisions, des tensions et le royaume Francs va être divisé en deux: la Neustrie, la partie à l'ouest du Rhin et à l'est c'est l'Austrasie. La particularité c'est qu'il n'y a qu'un roi mais il y a deux parties et il y a des maires du palais pour régir chaque partie. C'est à cette époque qu'il y a les rois fainéants, ils n'ont pas de charisme, pas d'envergure, politiquement ils ne représentent pas grandchose, ça va affaiblir la dynastie. En 751 il y a un changement de dynastie, un maire du palais d'Austrasie (Pépin le Bref, père de Charlemagne) va prendre le pouvoir car il se rend compte que les rois gouvernent mal. C'est la dynastie des Carolingiens. Pépin le Bref est le fils de Charles Martel (vainqueur à Poitier). Cette dynastie régné jusqu'en 987, au 10éme siècle il y aura deux dynasties les Carolingiens et les Capétiens. Le premier roi est donc Pépin le Bref mais c'est Charlemagne qui va laisser son nom, il règne de 768 à 814. Il rétablit l'empire en 800. Il y a toujours une alliance avec l'église mais Charlemagne va plus loin, il va instaurer le sacre royale, à l'occasion du sacre royale (751 pour le premier) le roi reconnait que son pouvoir vient de Dieu.

Chapitre 1: La royauté et l'empire Franc:

Il y a une influence barbare, romaine et religieuse.

Section 1: La conception pluriel du pouvoir chez les Mérovingiens: La grande influence est barbare, ils s'attachent aux traditions barbares. La conception du pouvoir est barbare mais ils n'oublient pas les influences romaines et chrétiennes.

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Paragraphe 1: La prédominance de l'influence barbare: Clovis est devenu roi car il était le chef, le personnage le plus puissant, c'est la seule légitimité. On appelle ça la conception personnelle du pouvoir, autorité naturelle. Il va considérer tous ses sujets (habitants des royaumes) comme ses fidèles (=leudes). Le pouvoir du roi est personnel et a une origine contractuel, ça signifie qu'il va exiger des principaux personnages du royaume (=aristocratie=les Grands) lui prête un serment de fidélité, on l'appel le "leudesamium". Le monarque exige le serment lorsqu'il monte sur le trône, lors de la cérémonie il réunit l'aristocratie leur fait prêter serment. Il peut renouveler ce serment. Si un Grand refuse de prêter serment ou viole le serment le roi peur le condamner à mort, confiscation des biens ou l'exilera. C'est un moyen pour e roi d'assurer son entreprise sur les personnages principaux des royaumes. Lorsque l'on prête serment on doit obéissance au roi et le roi doit protéger ses sujets, assurer la paix dans le royaume on appelle ça la main bourg (synallagmatique=obligations des deux côtés). On ajoute à ça le barnum (pouvoir de banc) c'est le pouvoir de commander, d'ordonner et d'interdire. L'autre conception est la conception militaire, les barbares aiment faire la guerre. Le roi a donc une vision militaire du pouvoir, ça se traduit par les symboles des pouvoirs qui sont les cheveux long (signe de puissance), la lance (militaire), on le montre sur un bouclier (militaire). La royauté est héréditaire en principe, mais la théorie veut qu'on choisit le plus puissant et le plus valeureux. Le pouvoir a un caractère patrimonial, le roi considéré le royaume comme son bien, le monarque estime qu'il peut faire ce qu'il veut avec le royaume de France, il peut l'administrer librement, le transmettre, le partager, le vendre et décide de la paix et de la guerre. Le roi peut donner une partie du territoire, c'est fréquent, les rois Mérovingiens ont pour habitude de donner des portions de territoires pour acheter les fidélités des personnes. Clovis donne régulièrement des terres aux agents pour les remercier ou s'attirer leur fidélité. Il partage les butins de guerre. Sa légitimité dépend du partage et de la donation. L'épisode du vase de Soisson, Clovis passe ses troupes en revue à Soisson, quand ils ont gagné il a partagé le butin de guerre et l'un des guerriers à récupérer un vase sacrée par tirage au sort. L'évêque de Soisson veut le récupérer et le guerrier veut le garder et il l'a brisé pour ne pas le donner et en faisant la revue de ses troupes il voient le guerrier qui a brisé le vase et lui tranche la tête. Le caractère patrimonial donne des prérogatives en matière de succession, les mérovingiens restent attaché à l'hérédité. La loi Salique (498) réglé la succession comme une succession ordinaire. Il est prévu que

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la terre des ancêtres soit partagée. Le roi réglé sa succession en succession ordinaire et il partage le royaume. Clovis va partager le territoire entre ses quatre fils, en 511 le pouvoir est partagé en quatre parts égales et il va y avoir quatre royaumes. C'est la tradition germanique.

Paragraphe secondaire:

2:

Des

emprunts

romains

et

chrétiens

L'époque Mérovingienne intervient après la chute de l'empire romain (476) et ils vont rester fascinés par Rome et vont reproduire des institutions romaines (c'est un calcul politique). Les mérovingiens se disent que si ils empruntent aux le romains des institutions ils auront le soutient des galloromains. Ils vont emprunter la chancellerie, c'est l'institution la plus ancienne (ministère de la justice), elle sert à garder les actes royaux, prépare les textes de loi (capitulaires), conserve le sceau royale. Ils vont aussi emprunter le système des pagus, ça permet de construire le territoire, il y a des circonscriptions et il y a des agents du roi (compte) dans chaque pagus, ce sont des représentants du roi. Le roi recrute des comptes qui sont Gallo-romains car ils sont plus cultivés. Clovis est fasciné par les empereurs et il se fait attribué le titre de princeps (prince), ça montre qu'il est attaché aux traditions romaines. Il y a aussi des influences chrétienne, ça commence par le baptême de Clovis, il s’est convertit par calcul politique, il savait qu'il y aurait une alliance avec l'église et les Gallo-romains. Il y avait des relations très étroites, dans tous les périodes difficiles de la monarchie, l'église soutient la monarchie française. L'église est l'élite intellectuelle, ce sont des savants, la monarchie s'entoure d'un personnel compétent. De plus, l'église est riche, elle a un patrimoine important. Au moment de la bataille de Poitier en 732 pour remercier ses guerriers Charles Martel a pris le bien du Clergé pour les données à ses guerriers. L'église est une institution stable, elle existe depuis longtemps. L'alliance est donc essentielle, l'église assure la transition entre les périodes. Pendant l'époque mérovingienne, les évêques sont les conseillers du roi, et le roi peut nommer les hommes d'églises, il veut contrôler l'église. L'église soutient la monarchie française jusqu'à ce qu'elle estime que les rois n'auront plus leur place. On passe de la dynastie des mérovingiens à celle des carolingiens par la volonté de l'église. Pépin le Bref a été voir le pape pour dire que les rois mérovingiens ne gouvernent pas et donc l'église a abandonné la dynastie mérovingienne pour soutenir les Carolingiens.

Section 2: Le rétablissement de l'empire:

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L'influence chrétienne est la plus importante chez les Carolingiens suivit d'influence barbares et romaine.

Paragraphe 1: Le sacre et la théocratie: A partir de 751 le sacre ne connaitra pas de discontinuité, tous les rois de France vont être sacré (sauf Louis 18 car il était malade). Pépin le Bref est le premier roi sacré en 751, c'est une cérémonie qui a lieu pendant une messe, c'est une influence chrétienne. Ce n'est pas une nouveauté, les rois juifs étaient sacrés et en 751 Pépin le Bref est sacré port légitimé son pouvoir, il a eu le pouvoir car le pape l'a soutenu et le sacre permet de montrer au pape qu'il en est reconnaissant, le roi dit que son pouvoir vient de Dieu. Le pape vient dans le royaume franc en 754 et rend visite à Pépin le Bref et donc on va organiser un deuxième sacre en 754 et ça va avoir lieu en présence du roi, de sa femme et les deux fils de Pépin le Bref vont être associé au pouvoir (Carloman et Charles). Les successeurs sont donc déjà désignés. Cette cérémonie est religieuse, marqué par plusieurs rites. Le premier acte est l'élection, c'est le fait d'élire le roi. Le deuxième est l'onction, il y a toute une croyance autour de ce rituel, c'est ce que l'on observe lors d'un baptême, c'est de l'huile sainte amené par une colombe. On dit que le roi est "roi par la grâce de Dieu", il tient son pouvoir de Dieu, il est sur le trône par volonté divine. Dieu est le fondement du pouvoir. Dès 751, le roi va accentuer son emprise sur l'église pour étendre le christianisme en Europe. A cette époque, le sacre fait que l'on différencie deux pouvoirs. Le roi a deux fonction, il exerce le pouvoir temporel (politique) et le roi est l'élu de Dieu donc il a une fonction spirituelle (religieux). La théocratie est la doctrine selon laquelle il y a une tendance à ce que les deux pouvoirs se confondent. Le père de la théocratie est Saint Augustin, la théocratie est donc aussi appelé l'Augustinisme politique. Théocratie vient des grecs thés (dieu) cratons (puissance). Cette doctrine a été formulée au 5éme siècle par Saint Augustin, il l'a fait avant que le sacre soit institutionnalisé. C'est "le gouvernement par Dieu et pour Dieu", le pouvoir va être exercé par celui que Dieu a désigné et il faut que celui qui gouverne pour réaliser la volonté de Dieu (paix et justice). Dans ce système l'état et la religion ne font qu'un. Le roi a une mission religieuse. Les monarques ont un conseiller de l'église. Charlemagne est conseillé par Alcuin, pour lui le monarque c'est "le vengeur des crimes, le correcteur des erreurs et le pacificateurs". Il existe deux types de théocraties, le roi a le pouvoir temporel et spirituel, en théorie ces deux pouvoirs doivent s'équilibrer mais ça n'est jamais vrai. Il y a la théocratie royale quand le pouvoir politique sera plus fort que le religieux (quand le roi de France est plus puissant que le pape

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(Charlemagne)) et la théocratie pontificale quand la balance penche vers le pouvoir religieux (pape plus puissant que les monarques (10-12éme siècle)).

Paragraphe 2: Le poids des traditions barbares: L'attachement aux traditions romaines est très vivent, il y a un attachement à Charlemagne qui restaure l'empire romain d'occident. Il y a une rupture en 800, Charlemagne est fasciné par Rome, ses institutions et il veut rétablir l'unité. Ceste l'unité du royaume franc. L'empire d'Orient existe toujours, Charlemagne est fasciné et il se dit qu'en Orient il y a un empereur et puisque l'église n'a qu'un seul chef et bien l'empire ne doit avoir qu'un seul chef (il y a un empereur de trop). Cette restauration impériale va être établit grâce aux succès sur le plan militaire (il conquiert l'Italie...). Il a aussi de très bon rapport avec le pape et peux lui demander ce qu'il veut et il va être couronné empereur à Rome en 800 par le pape, on appelle ça la rénovation impérities (rénovation de l'empire). On fixe une nouvelle capitale, ça ne peut pas être Rome car il y a le pape, il a choisi Aix-la-Chapelle (Allemagne). Il y a une nouvelle unité, et le rétablissement permet le retour à la notion d'état (RES public). On gouverne dans l'intérêt de tous, c'est l'universalisme chrétien (les chrétiens peuplent l'empire). L'unité existe sur le plan plan politique, territoriale car en théorie on ne peut pas le partager). On doit modifier les traditions pour ne pas partager le territoire, on instaure le droit d'ainesse. Le choix du droit d'ainesse est compliqué car il faut rompre avec la tradition. En 768, au moment de la mort de Pépin le Bref, il a deux fils, Charles et Carloman et il partage le royaume franc entre Carloman et Charles, mais Carloman décédé rapidement. En 806 lorsque charlemagne est empereur, il va adopter un règlement successoral, il organise sa succession et on appelle ç...