Histoire du droit et des institutions publiques PDF

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Histoire du droit et des institutions publiques La plupart des institutions se sont formées avant 1789. Le cours va du moyen âge jusqu'à la révolution. Ce cours va commencer par une introduction intitulée Les origines des institutions françaises «!la France avant la France!». On va remonter en 476 après JC. C’est une date importante puisque on considère que c’est la date de la fin officielle de l’empire romain. C’est un événement considérable parce que c’est la fin d’une civilisation extrêmement brillante qui a porté à un très haut niveau de perfection le droit et les institutions. les pays qui appartenaient a l’empire romain (italien Espagne…) vont tomber dans ce qu’on appelle le Moyen âge. Partout dans l’Europe occidentale on assiste a l’effondrement des structures, des institutions politiques et administratives de cet empire romain. Il y a également un recul culturel. Ce recul, cette dislocation des pouvoirs est lié notamment au phénomène des invasions barbares. Les peuples d’Europe centrale et de l’est (goths, wisigoths, ostrogoths…) vont être attirés a la fois par les richesses de l’empire romain et la faiblesse militaire et politique de celui ci. Tout ces barbares vont déferler sur l’europe, sur l’empire romain pendant plusieurs siècles. Pour se limiter a la Gaulle romaine il y avait les wisigoths que l’on va trouver dans le sud ouest, les burgonde dans la vallée du rhone et les francs au nord et a l’est. A première vue l’intégration de ces populations dans la société gallo romaine semble impossible car les traditions, les modes de vie, les langues sont différentes. Pourtant ce cette confrontation, de cette assimilation réciproque, naitra quelques siècles plus tard ce qui deviendra la France. Durant cette période qui va des Veme aux Xeme siècles (le haut moyen âge) coexistent ensemble les traditions romaines et les coutumes barbares. Des cette époque aussi le pouvoir de l’Eglise chrétienne s’affirme fortement des les temps le plus anciens, la construction du pouvoir royal sera liée à la collaboration entre l’église et le roi. De façon simplifiée on parle de monarchie franque pour designer deux premières dynasties qui se sont succédées. La première de ces dynasties est les Mérovingiens fondés par CLOVIS. Sur les ruines de l’empire romain, les francs donc ce Clovis est le chef vont essayé d’établir un royaume qui va être bcp plus petit et bcp moins puissant que l’ancien empire romain. Les pouvoirs du roi sont très limités.

L’administration est peu développée et surtout a l’époque le roi considère que le royaume est sa propriété personnelle et a sa mort la succession est partagée entre les héritiers comme dans une simple succession de droit privé. Grace a son bapteme, a sa conversion a la religion chrétienne, Clovis va inaugurer une nouvelle étape, celle de l’alliance du pouvoir avec l’église. Les populations vont se convertir et en contre parti l’église va apporter a cette dynastie son poids spirituel, son organisation. En se présentant comme le roi chrétien, Clovis se concilie les suffrages des populations gala romaines qui sont déjà christianisées. C’est le début de l’alliance entre le pouvoir politique et religieux, entre le roi et l’église: alliance entre le trône et l’autel. Mais très rapidement cette première dynastie va entrer en décadence et a arriver a la place par un coup d’état une nouvelle dynastie, celle que l’on appelle les Carolingiens dont Charlemagne va être le représentant le plus important. Ceux ci vont essayé de se différencier des précédents en essayant d’imposer un pouvoir plus fort et qui ressemblerait a ce qu’a été l’empire romain. Cette époque est une époque de relative «!renaissance!» par rapport aux siècles précédents. Le pouvoir de Charlemagne se fonde sur une conception chrétienne du pouvoir. Charlemagne sera même sacré empereur par le pape la nuit de Noel de l’an 800. Ce pouvoir va s’étendre a l’Espagne, a l’Italie, a l’Allemagne. Tentative de reconstruction de ce qu’a été l’empire romain. Mais la aussi a nouveau ce rêve de restauration d’une seule et même Europe dans un seul et même empire va échouer. Echec pour plusieurs raisons: - a partir du IXeme siecle, on assiste a une nouvelle vague d’invasion (les vikings, les hongrois…). - Cette dynastie carolingienne avait mis en place tout un personnel administratif qui va avoir tendance a accaparer les pouvoirs, a récupérer les fonctions publiques, a les privatiser et des fonction qui au départ étaient juste administrative vont avoir tendance a devenir des fonctions héréditaires que l’on appelle l’installation de la feodalité. - la tradition germanique qui voulait que a la mort du chef l’héritage soit partagé continue. Charlemagne a trois heritiers qui vont sue partager a part égale son immense empire (partage du traité de Verdun en 843). Dans ces restes de l’empire carolingien ce qui va devenir la france vient d’apparaitre (francia accidentalis).

I) La construction de l’unité étatique française XemeXVeme siècle. Même si officiellement le moyen âge commence en 1476, la période telle que nous l’entendons peut être réduite entre le Xeme et le XVeme siècle. Vers 950, le pouvoir carolingien s’est effondré et à partir de 1350, c’est le début de se qu’on appelle la crise du féodalisme qui marque la fin de la période médiévale. Au tout début, les XIeme et Xeme siècle sont des périodes très difficiles parce que toute l’Europe occidentale connait une grave crise sociale, économique, intellectuelle et même démographique pour la France et l’Europe en générale. La France connait des invasions notamment de la part des vikings. Ce qui reste de l’empire carolingien s’effondre et surtout on va voir les pouvoirs usurpés pour ne pas dire volés par des petits seigneurs locaux. L’insécurité est importante, liée notamment a la multiplication des guerres privées et aux alentours de l’an mille on a l’impression que toute la société est en train de se désagréger, de s’effondrer, on voit des disettes, des guerres, une chute de la population. Aux alentours de l’an 1000 la grande peur (les gens croyaient que la fin du monde était proche). Et en définitive tout l’effort de cette période va consister à reconstruire et a réaffirmer un pouvoir fort. Il faut noter qu’une fois passer ces grandes peurs, toute l’Europe occidentale va connaître d’un seul coup une période de renouveau du a une expansion démographique. Pour nourrir cette population, on va assister a un mouvement de défrichement, de conquête des sols. Avec l’augmentation de la population et ces défrichements, les populations européennes vont se sédentariser. On assiste a la naissance des villages et le paysage des campagnes apparait véritablement a cette époque la et ce paysage changera peut jusqu'au XXeme siècle. La mise en place des villages, la conquête des sols a été rendus possible parce que a la même époque se met en place un nouvel ordre social que l’on appelle la féodalité.

Chapitre 1. Les temps féodaux ou l’éclatement de l’unité du pouvoir. (X-XIIIeme s) La féodalité est un système social et politique où des seigneurs imposent leur pouvoir a une masse de paysans. Cette domination se fait dans le cadre de la seigneurie qui est l’unité de base politique de l’époque. La France se couvre de seigneurie.

La domination seigneuriale s’exerce dans une confusion totale entre la propriété et le pouvoir politique à savoir que celui qui possède la terre a aussi un pouvoir politique parce que avec la disparition de l’Etat, avec l’éclatement des pouvoirs, ces seigneurs sont a la fois des propriétaires fonciers et des chefs politiques. Si ce système social s’est mis en place, c’est parce qu’il est adapté a l’époque. Nous sommes dans une économie primitive, rurale, autarcique. Il faut aussi comprendre que ce pouvoir seigneurial qui s’installe partout ne s’est pas imposé dans la douceur. Les prétentions des seigneurs a dominer la terre et les paysans allaient contre certains intérêts (ceux des paysans) et pour imposer ce nouvel ordre féodal on a assisté à ce qu’on pourrait qualifier de terrorisme seigneurial avec au minimum des guerres. La féodalité, l’ordre féodal, se réalise essentiellement dans le cadre de la seigneurie. A l’époque la seigneurie est le cadre essentiel, principal, de toutes les relations sociales et politiques.

Section 1. La seigneurie, une entité autonome. Pour palier le décadence de l’Etat carolingien mise en place d’une structure politique et sociale de substitution. Le seigneur exerce un pouvoir politique et judiciaire: la seigneurie banale. ` mais en plus le seigneur exploite économiquement une terre, un domaine: la seigneurie foncière. I)

La seigneurie banale

Dans son château fort, le seigneur commence sa seigneurie. Il peut s’agir de la seigneurie d’un territoire discontinu ou alors unifié. Il faut comprendre qu le seigneur est un chef politique qui commande a tous les hommes a toutes les personnes qui vivent sur ses terres et les exploitent. Ce pouvoir, cette domination du seigneur est basé sur ce qu’on appelle le pouvoir de Ban càd le pouvoir illimité qu’a le seigneur et qu’il impose a tout ces sujets. La domination est totale et absolue. Le seigneur détient la toute puissance même si ensuite on peut faire une distinction entre les paysans libres (villains, manants) et ceux qui sont exploités (serfs). Les pouvoir des seigneur s’exercent dans différents domaines. Evidemment il dispose du pouvoir militaire. Il peut exiger un service militaire de tous les roturiers et la garde et l’entretien du château fort. Pouvoir et prérogatives financières. Chaque année, tous les paysans doivent payer au seigneur un impôt direct prélever sur tous les roturiers qui pese bcp: la taille. En plus de

celui ci, le seigneur reçoit toute une série de taxes qui vont être prélevées à l’occasion du transport de marchandises. Le seigneur perçoit des banalités qui sont des impôts imposés en vertu du pouvoir de Ban a savoir que le seigneur imposait l’utilisation exclusive des ces équipements (moulins, fours, pressoirs…) contre payement d’une redevance. Seul le seigneur peut battre la monnaie. le pouvoir du seigneur se confond avec le pouvoir judiciaire. Seul le seigneur rend la justice dans sa seigneurie. Les compétences en la matière concernent la haute justice càd les affaires les plus graves, les plus importantes. Les compétences du seigneur concernent aussi la basse justice (affaires moins importantes). C’est également l’occasion pour le seigneur de percevoir toute une série de taxes, les amendes a payer, la confiscation des biens des personnes bannies. II) une seigneurie foncière, centre de la vie sociale Sur sa terre, le seigneur exerce une domination politique et économique. Parce qu’il est le maitre absolu de la terre, le seigneur tire une part importante de ses revenus de la mise en exploitation de son domaine rural, de ses terres. La superficie des seigneuries est très variable mais en générale le domaine doit permettre d’assurer au moins l’entretient, la vie quotidienne du seigneur et de sa famille. A) l’organisation de la seigneurie foncière. Quelque soit la taille du domaine rural, en général celui ci se trouve partagé entre deux parties distinctes avec d’un coté la réserve seigneuriale et de l’autre les tenures paysannes. 1) la reserve seigneuriale C’est l’ensemble des terres que le seigneur exploite directement pour en tirer les revenus qui servent a l’entretient du seigneur et de sa famille. En général on considère qu’un tiers de la seigneurie était constitué par ces réserves qui sont les terres, les vergers, les jardins mais aussi les cours d’eau, les rivières, les étangs, les bois, les près etc. Pour exploiter ce domaine le seigneur peut confier le travail a ses domestiques. Il peut aussi avoir recourt a des ouvriers agricoles. Enfin et surtout son pouvoir de Ban lui permet d’exiger de la part des paysans de sa seigneurie des journées de corvées qui sont des journées de travaille gratuite où les paysans vont effectuer les moissons, les vendanges etc. Remarquons également que le seigneur sur ses terres dispose du monopole du droit de chasse et de pêche.

2) les tenures paysannes. En plus des terres exploitées directement exploitées par le seigneur, il existe également des terres qui sont remises a des paysans en échange de prestations économiques. Ces terres sont ce que l’on appelle les tenures, qui sont concédées a des paysans roturiers en échange d’une redevance, d’un loyer. " D’un cote de seigneur a l’obligation de garantir aux paysans une jouissance paisible des terres et puis de l’autre coté les paysans vont travailler ces terres et payer au seigneur une somme d’argent, le cens. C’était donc une somme d’argent fixe, payée a date fixe, et un loyer imprescriptible càd qui ne disparaissait jamais. le cens était plus qu’un loyer, il avait un caractère symbolique par son paiement. le paysan se reconnaissait dépendant du seigneur. Ces tenures concernaient essentiellement les paysans libres mais il arrivait que le seigneur concède des tenures a ces serfs, des tenures serviles. Retenons qu’au départ ces tenures avaient un caractère viager c’est a dire qu’elles étaient données pour une durée limitée. Et puis rapidement, l’évolution va se faire dans le sens d’une patrimonialisation càd que les terres louées vont de plus en plus apparaitre comme un patrimoine privé, héréditaires ce qui permet de fixer les paysans sur les terres et ce qui permet d’assurer au seigneur un versement régulier. Les tenures vont pouvoir être vendues à l’occasion de la vente de la terre a une troisième personne le seigneur en profite pour percevoir une taxe, un droit de mutation. Remarques: il ne faut pas voir dans ces tenures un contrat de droit privé où deux personnes (le seigneur et le paysan) serait passés sur un pied d’égalité. Le paysan ne choisi jamais son seigneur ni la terre. Il subit, il se soumet a la force et la violence des seigneurs mais même dans ces rapports de force, de dépendance, les paysans vont finir par obtenir des droits. Egalement les coutumes vont finir par préciser que les paysans ne peuvent pas être dépouillé arbitrairement de leur tenure. Parce que ce système seigneurial ne s’est pas mis en place d’un seul coup, il existait également des ratés, des failles, la réalité était complexe et sur l’ensemble du territoire notamment dans les zones géographiques reculées la ou la féodalité a eu plus de mal a s’installer, il existait toute une série de terres libres qu’on appelait des alleux. C’était des terres qui échappées a tout pouvoirs des seigneurs entre les grandes seigneurie ou même a l’intérieur de celles ci. Les paysans qui avaient la chance d’être installés sur ces terres ne devait rien au seigneur (ni cens ni corvées).

B) Les personnes a l’intérieur de la seigneurie L'installation de la féodalité, l’apparition des seigneuries a entrainé des changements, des bouleversements territoriaux mais aussi des bouleversements sociaux puisque en ce début de moyen age, les relations, les comportements, les rapports sociaux sont totalement bouleversés par rapport a l’époque précédente. A l’intérieur de ces seigneuries, deux grands groupes vont apparaitre: les dominants et les dominés. 1) les dominés: le servage Meme s’il existe au moyen âge il existe des paysans libres on peut dire que le servage (fait d’être serf) est la condition casi naturelle et normale des paysans a l’époque. Alors que sous Charlemagne il existait encore des nuances ces les conditions des paysans, celles ci vont finir par s’unifier, se fondre dans une seule condition juridique de serf, le servage. Le serf n’est pas un esclave, il a la personnalité juridique. Les serfs sont considérés comme des personnes, ils ont des droits élémentaires (fonder une famille, se marier voir posséder quelques biens). La condition juridique des serfs repose sur deux grandes idées: - la macule servile: tache indélébile sur les serfs. On devient serf par la naissance, par le mariage, par le lieu de résidence, par une condamnation pénale. Cette tache va enterrer des incapacités. Les serfs ne peuvent pas entrer dans les ordres religieux, ils sont corvéables a merci, en matière judiciaire il ne peut pas témoigner (on ne croit pas sa parole), il va subir des peines judiciaires plus humiliantes et notamment les serfs étaient pendus alors que les nobles avaient la tête tranchée. - les dépendances serviles: le serf ne peut pas circuler librement, pas le droit de quitter la seigneurie, il ne peut pas échapper a son seigneur par un mariage hors de la seigneurie sauf s’il lui paie une taxe. De plus chaque année le serf doit payer une autre taxe qui est faible mais qui a également une valeur symbolique, le chevage, qui reconnait le serf en tant que serf. Les serfs ne peuvent posséder aucun bien immobilier et en se qui concerne les biens mobiliers, ils ne peuvent pas les transmettre a leurs enfants, ces bien sont frappés de main morte (a la mort du serf, le seigneur recueille tous les biens). Officiellement le servage ne sera abolis en France que très tardivement puisque il faudra attendre la révolution du 4 aout 1789 pour voir la disparition

officielle de ce phénomène. Le servage va avoir tendance a reculer très nettement a partir de la fin du moyen âge. On va assister a un phénomène d’affranchissement a savoir que pour plaire a dieux sous l’influence des églises, certains seigneurs vont volontairement rendre leur liberté aux paysans. Mais surtout dans la très grandes majorité des cas les affranchissements vont venir s’accompagner de contreparties financières. Les serfs vont a la fin du moyen âge racheter leur liberté au seigneur (souvent rachats collectifs) et les seigneurs qui ont tjrs besoin d’argents ne vont pas s’opposer a cette libération, cet affranchissement. La guerre de 100 ans finira par accelerer le phénomène. A la fin du moyen âge le servage ne survit plus que dans quelques régions dans l’Est de la France. Avant de passer a la noblesse, remarquons que dans les seigneuries en plus des serfs et des paysans libres, il existait parfois des étrangers, des exclues de ces seigneuries (mendiants, vagabonds, étrangers…). 2) Les dominants des systèmes féodaux vassalique Feodo vassalique En même temps qu’apparait le phénomène de la seigneurie, le développe des systèmes feodo vassalises, de ces biens, constitué une des grandes nouveautés pour la société de l’époque. Le terme d’anarchie féodale, médiéval est faux, en dépit des apparences tout le système féodal est organisé pour compenser l’effondrement de l’empire de charlemagne, l’émiettement des pouvoir (la nature a horreur du vide) un nouvel ordre sociale se met en place extrêmement hiérarchisée. La société de l’époque est une pyramide, une chaine qui part a la base des chevaliers les plus modestes, puis les grands prince territoriaux (ducs) pour aboutir au roi. Le lien qui se crée est double a savoir que l’on va trouver un élément personnel, l’engagement entre deux hommes (la vassalité) puis ensuite un élément réel, matériel, concret a savoir le fief càd la portion de terre qui va être donné au vassal. L’élément personnel: L’hommage vassalique Au départ il s’agit d’une opération très concrète, a savoir que par un acte volontaire, solennel, un guerrier (chevalier) décidé de se placer librement sous l’autorité, la dépendance d’un autre guerrier qui lui est plus fort, plus puissant (que l’on appelle le suzerain). Le chevalier vassal va se mettre sous

la dépendance du suzerain. Relation entre deux hommes libre, le vassal et le suzerain. Cette cérémonie est très symbolique, le vassal se présente tête nue devant son suzerain sans épée ni éperons, il se met a genoux devant lui et il va placer ses mains dans celles du suzerain et il lui demande par une formule de le recevoir comme son homme, càd comme son fidèle. Le seigneur accepte l’hommage, va relever son vassal et pour bien montrer son soucis de paix, d’égalité, va lui donner une accolade, il va le prendre dans ses bras. Ce rituel au départ païen progressivement l’église va venir le christianiser a savoir que très rapidement à l’occasion de l’hommage e chevalier vassale présente un serment de sécurité prêter sur les évangiles. Ces prestations de serments sont perçus comme de véritables contrats qui vont avoir des conséquences, cela va donner naissance pour les deux partis à certaines obligations. D’un coté le vassal doit s...