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Cours histoire du droit EN L1...

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Histoire du droit Examen de premier semestre : QCM    

Pas de date par cœur Retenir les définitions, prérogatives, théoricien de tel concept, les objets de certain édits 25 questions avec une seule réponse Juste = 3 points et faux = -1

Introduction Le code d’hammurabi : 

La Mésopotamie, berceau de l’écriture, qui correspond à l’actuel Syrie ( et Irak) est une civilisation de 1750 av JC qui nous a livré un témoignage de règles de droits adoptées par un pouvoir central et régissant les relations entre les individus.

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Ce qui nous est resté de cela se trouve sur une stèle gravée, conservée au Musée du Louvre : le code d’hammurabi ( roi de Babylone ). Il illustre ce que l’on entend par droit, on estime que ce texte date de 1750 av JC, il est célèbre pour plusieurs raisons et essentiellement parce que c’est l’une des premières entreprises de compilation du droit, sous la forme d’un recueil regroupant les textes législatifs du roi et celui de ses prédécesseurs. Il s’agit d’une continuité législative.

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Et c’est aussi qu’au fond, ce droit couvre un certain nombre de domaines.

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On peut aujourd’hui mesurer la part d’héritage, en effet, il entend légiférer sur toutes la société en créant des règles de droit.

Ces droits là n’ont pas initiés de science juridique, de réflexion sur ce qu’ils sont, ils n’ont pas été publié, enseigné et diffusé. Leur influence se mesure surtout par leur intégration partielle et relative dans les droits Grecs ou encore Romain.

L’antiquité Grec et Romaine : On ne verra pas le droit Grec car son influence est majeur dans le droit romain. Deux types de droits vont marquer de leur empreinte les sociétés et les esprits qui suivront :  

le droit romain. Un droit né d’une institution en particulier : le droit canonique

Chapitre préliminaire Droit romain et droit canonique

Le droit français, en substance, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public est l’héritier du droit romain, on dit qu’il appartient au tronc des droits romanistes. Cela ne signifie pas qu’on applique le droit romain, mais ça signifie que notre culture juridique est l’héritière, presque en tout domaine, de ce droit Antique. Cette évolution de la royauté romaine à la république romaine, puis de la république à l’empire montre bien que les sources du droit et les institutions ne cesseront jamais d’évoluer en raison des circonstances et des objectifs politiques du moment.

Section 1 : Legs politiques et juridiques de l'Antiquité romaine. Si on en croit les écrits romains eux-mêmes, il semblerait que 753 av JC corresponde à la naissance de la cité romaine par un dénommé Romulus demi-dieu de son Etat. Les romains sont conscients d’une chose, c’est le succès presque cosmique de leur réussite, toute la gloire de cette cité romaine, qui va se construire au cours des siècles, trouve forcément sa genèse dans la divinité. Ils vont donc se trouver des ancêtres grandioses, divins. En somme, comment expliquer qu’une toute petite cité, semblable a beaucoup d’autres, est parvenu progressivement à s’extraire du lot, a conquis la casi-totalité de l’Europe, tout le nord de l’Afrique et une partie du proche orient ? 

Première explication presque conceptuelle : un précédant qui va fortement marquer les romains et notamment Jules César à la toute fin de la république, en effet, ce précédant c’est un jeune macédonien nommé Alexandre le grand, génie militaire absolu et esprit brillant. o Alexandre a cette volonté de donner naissance a un empire universel construit sur une forme d’absolutisme mais qui se doublerait d’une idée afin de maintenir la fidélité des peuples conquis, c’est le respect des coutumes et des traditions. o Il est vrai sur le plan conceptuel que cet objectif va être repris par les romains, quand bien même en ce qui concerne le respect des cultures et des traditions on peut dire que la mise en œuvre a connu des variables.

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La deuxième raison de cette réussite des romains est qu’ils ont su parfaire, améliorer ce qu’avait entrepris Alexandre. o En effet, ils développent progressivement des institutions et des règles de droits qui vont durer dans le temps, mais ils comprennent également que pour perdurer, ces mêmes règles et institutions doivent évoluer avec l’extension territorial. o Au fond, la conquête romaine est réfléchie sur près de huit siècles, et cette longue domination n’a été possible que par parce qu’elle s’est accompagné d’un judicieux encadrement institutionnel et juridique.

I.

Les institutions et le pouvoir : aux origines du droit public

D’un point de vue strictement institutionnel, on distingue trois grandes périodes pendant cette époque romaine :   

Tout d’abord une période monarchique de 753 à 509 av JC À partir de 509, la monarchie est remplacée par un régime républicain jusqu’en 27 av JC. Puis à compté de 27 av JC, il va y avoir un moyen jugé efficace pour assurer la cohésion territoriale et pour remédier à la crise républicaine : ce sera l’Empire, le gouvernement d’un seul qui absorbe tous les pouvoirs.

A. La République Romaine 1) Les principes de droit public Au VIII siècle av JC, Rome est une monarchie gouvernée par des rois étrusques.

Imperium : Les monarchies sont titulaires d’un pouvoir absolu et disposent de l’impérium, une notion juridique absolument essentielle en droit romain, il s’agit d’un pouvoir générale de commandement civil et militaire.

Res publica : En 509 av JC, l’aristocratie frustrée de ne pas être associée davantage au pouvoir va renverser la royauté. Elle est à l’origine de l’acte de naissance de la république. Sur le plan du droit, la Cité Romaine ne s’entend plus comme le territoire d’appartenance de la monarchie, elle n’est plus un domaine privé. Désormais, on admet que la cité relève du domaine public qui est devenu l’affaire de tous, c’est le sens du mot « res publica » : la chose publique. Finalement cette république est singulière à l’époque romaine puisque la masse populaire, c’est-à-dire la plèbe, est totalement dominée par l’aristocratie, c’est-à-dire une minorité, qu’on appelle le patriciat ou encore les patriciens. 

Au fil du temps, la plèbe à force de révolte et de pression va gagner des victoires politiques et ce peuple va intégrer les institutions ( les magistratures, le sénat, etc ) mais en réalité seul les plus riche plébéiens feront leur entrée en politique ce qui donnera une nouvelle noblesse composée de patriciens et de riches plébéiens. Les plus pauvres et les plus démunis demeureront toujours exclus de la vie politique.

En résumé, pendant toute son histoire, la république romaine n’est au fond qu’un régime oligarchique. Dans les faits, il est étranger au concept de démocratie. Pour autant, on ne peut nier l’apport essentiel de la république romaine, même s’il y a des limites innerantes à la nature très peu démocratique du régime.

Bases du droit public :

La cité romaine a posée les premiers principes de droit public : 

Tout d’abord parce que dans le prolongement des grecs elle ouvre malgré tout la participation institutionnelle à toutes les branches de la population, la représentation de toutes les composantes de la société.

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Ensuite, la cité romaine a également ébauché un principe de séparation et de collaboration entre les pouvoirs.

2) Les institutions de la république romaine Le Sénat : La première institution est le Sénat : 

Le Sénat romain est une sorte de conseil public composé des chefs des grandes familles aristocratiques puis des chefs des grandes familles plébéiennes. Son autorité est importante car il émet son avis, et il conseil en tout domaine, que ce soit de la politique intérieur, politique extérieure, religieux, financier.

Auctoritas : Les sénateurs donne leur opinion sur tous les domaines, il sont pour ce faire titulaire d’un pouvoir que l’on appelle l’auctoritas. Cette auctoritas confère aux actes juridiques et aux actes législatifs une plus forte autorité morale et donc une plus grande force juridique.

Assemblées du peuple : À côté du Sénat, il y a les assemblés du peuple, et en matière législative on va distinguer : 

les comices senturiates qui rassemble le peuple entier, patriciens et plébéiens,

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et parallèlement on a les conciles de la plèbe qui ne sont constitués que des membres de la plèbe et qui adoptent donc des plébiscites.

Magistratures : À côté de tous cela, il y a ce que l’on appelle les magistratures, un magistrat romain n’est pas un juge mais il dirige, gouverne la cité.

Les principes fondateurs des magistratures :

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Il y en a beaucoup, mais elles obéissent presque toutes à des principes directeurs : o la collégialité qui permet d’éviter le pouvoir d’un seul, o le principe d’élections contre le principe d’hérédité propre à la monarchie en place, o et aussi les magistrats exerceront leur fonction pendant un an, contre le caractère perpétuel de la royauté,

Les différentes magistratures et leurs fonctions : 

Une magistrature importante : le consulat composé des consules, ce sont des chefs de l’exécutif et ils sont titulaires de l’imperium, sur cette base il propose la loi, il commande l’armée, ils assurent l’ordre et la sécurité et il disposent pour ce faire d’un pouvoir de coercition exercé contre tous citoyens qui peut aller jusqu’à la condamnation à mort.

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Il y a deux autres magistrats essentiels : les questeurs qui gèrent les comptes de la cité et les édiles chargés du ravitaillement de la ville et des jeux antiques. Un peuple qui a faim est un peuple en colère donc maîtriser la finance et le ravitaillement c’est maîtriser le calme social. Un peuple qui s’amuse est peu propice à faire des révolutions.

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On trouve d’autres magistrats titulaire de l’imperium, mais un impérium qui s’exerce dans le domaine judiciaire, ce sont les prêteurs. Leur rôle est d’organiser la procédure judiciaire, c’està-dire qu’ils vont désigner le juge compétent et surtout ils vont lui dicter le droit applicable, cela dans le cadre des litiges entre citoyens romains. Ces magistrats prendront le nom de prêteur urbain dès lors qu’apparaît en 242 av JC un nouveau prêteur : le prêteur pérégrain. En effet, les institutions originels romaines avaient vocation à régir un petit territoire, mais bien entendu ces institutions doivent nécessairement évoluer avec l’extension territoriale or comment traiter les litiges, nombreux, qui opposent les habitants des peuples vaincus ? De la même manière, comment gère-t-on les litiges entre romain et étranger ? o C’est la naissance du prêteur pérégrain qui est chargé d’organiser les litiges entre étrangers, et entre citoyens romains et étrangers. Cela explique en grande partie cette emprise temporel de l’empire romain.

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Il y a une autre magistrature qui est le témoignage des victoires plébéiennes : le tribunat composé des tribuns de la plèbe. Ces tribuns de la plèbe sont des magistrats représentant la volonté de la plèbe. Ils ont un pouvoir essentiel qui se dédouble en deux prérogatives :

Auxilium (aide) et Intercessio tribunicienne (opposition) o Tout d’abord, ils ont le pouvoir d’aide : l’auxilium o Et ensuite, le pouvoir d’opposition : intercessio Ce double pouvoir permet a tout plébéien de faire appelle aux tribuns, s’il s’estime menacé par la décision d’un consul.

Ce tribun a donc la possibilité d’apposer son droit de veto à la décision consulaire. o Le tribun va se voir doter d’un statut particulier, on considère qu’il est inviolable et sacré, c’est-à-dire qu’il ne peut être renversé. Plus encore, contrevenir à l’interdiction prononcé par un tribun, c’est prendre le risque d’être mis à mort par n’importe quel citoyen de la cité.

Provocatio ad populum : o Cette intercessio tribunitienne va trouver son prolongement en 300 av JC dans la « provocatio ad populum » c’est-à-dire l’appel au peuple, introduit devant l’une des assemblés populaires, par tout citoyen contre une décision consulaire condamnant à mort le dis citoyen. o Il s’agit clairement des prémices de la reconnaissance des droits de la défense ( le droit de faire appel ) de même que l’émergence d’une forme de justice populaire.

On trouve des magistratures qui ne correspondent pas à ces 3 principes. Cette magistrature dite exceptionnelle est ce que l’on appelle la dictature. Le dictateur se voit confier pendant 6 mois , pour sauver la république du danger qui la menace, les pleins pouvoirs. 

Au premier siècle avant JC, une crise de vaste ampleur secoue la république et dès lors, les dictateurs se succèdent mais ne parviennent pas à résoudre le problème.

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Jules Cesar de part son influence ainsi que son génie militaire et politique se maintient un temps au pouvoir, mais il sera le dernier dictateur de la république car il commence à peser sur lui des soupçons de despotisme, et pour cette raison, les sénateurs vont l’assassiner en 44 av JC.

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À partir de ce moment là, la république se cherche un sauveur et croit le trouver dans la personne d’Octave, le neveu et fils adoptif de César. Octave se dit prêt a endosser ce rôle de sauveur de la république mais pour ce faire il lui faut être débarrassé de ces ennemies politiques, et c’est ainsi qu’il livre une guerre sans merci à Marc Antoine, guerre qu’il gagne.

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Puis il va expliquer aux sénateurs que pour sauver la république il a besoin de l’autorité nécessaire et donc il va convaincre les sénateurs à lui remettre magistrature, titre, fonction et statut qui feront qu’à terme celui qui était censé sauver la république établira l’Empire. o En effet, Octave obtient le titre de consul de la part des sénateurs (il obtient l’Imperium) ce qui fait de lui le chef de la sécurité intérieur et le chef des armées. o Vient ce greffer le titre d’Imperator, donné aux vainqueurs militaires pour leur prestige. C’est le chef des armées victorieuses. o Ils vont lui remettre le titre Princeps, c’est-à-dire que ce héros militaire devient le premier des citoyens, et ce seul titre fait également de lui le premier des sénateurs. Donc en toute logique il tente à contrôler le Sénat.

o Il reçoit également le titre de tribun. o Ajoutons à cela que le Sénat lui confère en 27 av J.-C le titre d’Auguste, celui qui est porteur de l’Auctoritas, toutes décisions émanant de lui sera revêtu de manière automatique de l’Auctoritas. o À ce moment, sous couvert de défendre la république, Octave est parvenu à disposer des pleins pouvoirs, et il décidera en 23 av J.-C de devenir Consul à vie.

B. L’Empire romain Il apparaît en 27 av JC mais son évolution sera marquée par un absolutisme de plus en plus prononcé. 

En effet, une première période impériale qu’on appelle le Principa débute en 27 av J.-C avec Octave, pendant le Principa demeure au fond l’illusion républicaine.

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Puis apparaît une seconde phase : le Domina, en raison du dominus ( le maitre ).

1. Le Principa ou Haut Empire Nature du pouvoir impérial : Régime qui juridiquement est de nature original, puisqu’il combine la forme républicaine où il demeure toutes les magistratures, le sénat, les comices senturiates, … Mais qui combine parallèlement des éléments de la monarchie à savoir l’absolutisme et les pleins pouvoirs, ce qui donnera naissance à un empire héréditaire. Cette période a mis un terme à la crise institutionnelle, sociale, politique, … Elle est qualifiée de Pax Romana ( la paix romaine). On considère qu’il s’agit ici de l’apogée de la Rome Antique : une civilisation romaine solide, respectée et implantée.

Edit de Caracalla : Le principal de ces moyens est trouvé en 212 après J.-C par l’empereur Caracalla dans son édit : 

L’édit de Caracalla est un texte fondamental et permet, en substance, que l’ensemble des habitants libres de l’empire donc de tous les territoires conquis reçoivent la citoyenneté romaine.

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Sur le plan social, en acculturant les peuples conquis, l’empereur en fait les égaux des citoyens romains originaires. Le message envoyé consiste à dire que désormais ils sont sur un pied d’égalité avec l’ensemble des romains.

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Derrière cette démarche, le but politique est d’éviter les rebellions et les guerres, on recherche l’accalmie social.

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D’un point de vue politique, en diffusant la citoyenneté romaine et de fait, le droit romain, on s’assure de la prééminence et de la diffusion du monde romain, de la civilisation romaine.

Il faut le calme social ainsi que l’unité politique et juridique pour faire perdurer un grand empire. Pourtant une nouvelle crise de vaste ampleur menace le territoire au III siècle, 

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sur le plan extérieur, c’est le début des invasions germaniques, elles menacent frontalement cet empire territorial, jusqu’à la ville même de Rome.

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La ville de Rome et les autres provinces sont gagnées par la panique et en résulte une instabilité sociale et politique.

Il faut trouver une solution : Est-ce que la figure impérial et le Principa peut remédier à la crise ? Rien n’est moins sur, en effet, la force de l’empereur est d’être un génie, un héros militaire, on veut qu’il gagne mais, s’il commence à perdre il risque d’être désavoué, et pendant cette période au III siècle, ce désaveu devient constant.

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Illustration : On s’aperçoit que la vie politique romaine est ponctuée de multiples coup d’état militaire, c’est une véritable anarchie militaire, qui témoigne de la faiblesse et de la force romaine. Le drame est qu’au fond on a toujours une monarchie absolue, mais qui tend à être modérée par l’assassinat ( 40 empereurs se succèdent sur un court laps de temps pour sauver l’empire romain) C’est à ce moment qu’un coup d’état porte au pouvoir l’empereur Dioclétien, qui décide de demeurer sur le trône, et pour cela il va imaginer deux moyens :

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o Il va entreprendre de diviser le corps militaire, en créant l’armée des frontières et l’armée intérieure.  Le but est de consolider la défense territorial de l’empire.  Et de briser la cohésion des militaires o Il va repenser les fondements même de son autorité politique, ce qui donne naissance au domina.

2. Le Dominat ou Bas-Empire Nature du pouvoir impérial : Avec le domina ou le bas empire, la nature du pouvoir impérial change radicalement parce que l’empereur qui était le premier des citoyens, devient le dominus, c’est-à-dire le maitre absolu. Le régime impérial va évoluer et devient efficace car il va enrayer la crise institutionnelle et la crise sociale. On peut distinguer trois moyens pour renforcer l’autorité impérial : 

Il faut que les institutions républicaines dépérissent progressivement.

La deuxième passe par une prise de conscience par l’empereur, que son autorité personnel, mais plus encore que la force politique de Rome ne pourra être garantie que si on maitrise le territoire.

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Préfets : Et pour ce faire, il faut des relais locaux administratifs, placés sous l’autorité de l’empereur (nommés et révoqués) et rémunérés par le trésor. Ce sont des fonctionnaires qui présenteront un double avantage : o Exécuter fidèlement et avec efficacité les décisions prises par le pouvoir central. o Et servir la personnalisation du pouvoir, en glorifiant la personne impérial. Ces fonctionnaires impériaux qui doivent maintenir la cohésion sont des préfets, ce qui inventera le préfet en France par Napoléon.

Effets de la conversion impériale au christianisme : 

Enfin, il faut penser la religion autrement, effectivement on va noter pendant cette période une évolution majeure qui concerne tout le monde, mais p...