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Fulbert de Chartres, Lettre à Guillaume V d'Aquitaine (v. 1020)

La féodalité est définie d'après François Louis Ganshof, professeur d’université, auteur de l'ouvrage nommé : Qu’est-ce que la féodalité, comme étant " un ensemble d'institutions créant et régissant des obligations d'obéissance et de service de la part d'un homme libre envers un homme libre des obligations de protection et d'entretien de la part du seigneur envers son vassal". Fulbert de Chartre, (970-1028) ancien membre du clergé et maître d'école monastique, est nommé évêque de Chartre par le roi Robert le Pieux en 1006. Proche conseiller des rois et des princes, il utilise le droit canonique encore très respecté dans le Nord du royaume. C'est à ce titre, que Guillaume V, duc Aquitaine le consul. Son vassal, Hugues de Lusignan ne souhaitant pas lui obéir, il souhaite connaître les obligations d'un vassal envers son seigneur. Alors, vers 1020, Fulbert de Chartre répond à Guillaume V d'Aquitaine dans une lettre épistolaire. Les liens de vassalités commencent à se généraliser durant la dynastie carolingienne qui se situe entre 751 et 837. L’empire est morcelé après le traité de Verdun en 843, Charles le Chauve, petit-fils de Charlemagne obtient l'appui des grands lors de l'assemblée de Coulaines en 843 et le capitulaire de Quierzy-sur-Oise pose l'hérédité des comtes, assure l'honor en leurs absence et également maintient le pouvoir de Charles le Chauve pendant son expédition en Italie pour aider le pape contre les Sarazins. Progressivement l'honor devient un bien qui entre dans le patrimoine des comtes et est assimilé à un bénéfice vassalique. Le pouvoir du roi s'affaibli et s'appauvri et les Grands étendent leur domaine en alliant domination politique et économique. Il organise la féodalité dans le capitulaire de Mersenne en 847. La fin de la dynastie carolingienne est marquée par un bouleversement entre hérédité et élection en effet dès le début de la dynastie l'hérédité des rois est affirmées mais progressivement avec la montée en puissance des grands, le roi est élu ce qui amène au pouvoir Hugues capet en 987 et l'amène a créé sa dynastie : Les Capétiens et l'affirme en faisant sacré son fil de son vivant. Vers l'an Mil, les lois personnels tombent en désuétude et un droit territorial se met en place. Le pouvoir royale est affaibli et amène les hommes libres à ce placer sous la protection de seigneurs et à s'engager envers eux dans des liens contractuels. On a donc une multiplication des liens de vassalité à cette époque. Un seigneur dépend ainsi d'un seigneur plus puissant et devient son vassal. Désireux de savoir les obligations juridiques existantes entre un vassal et un seigneur, Guillaume V d'Aquitaine envoie une lettre à Fulbert de Chartres. L'évêque met ainsi en évidence que le lien féodo-vassalique repose à la fois sur un lien réel par la possession du fief mais également sur un lien personnel qui passe par un serment et un hommage mettant en avant la notion de fidélité qui se résume en six points « salut, sécurité, honneur, intérêt, facilité et liberté d’action ». De ce fait, Fulbert nous donne la première assise juridique à la pratique féodale en définissant les obligations réciproques. Il faut donc se demander comment selon Fulbert de Chartre s'organise la relation féodo-vassalique c'est à dire quelles sont les obligations juridiques entre un vassal et un seigneur plus précisément comment se caractérise le lien qui les unis. Dans un premier temps nous verrons que la vassalité repose sur un double lien de

fidélité qui se matérialise par un lien réel avec l'hommage et le serment puis un lien personnel qui passe par la concession d'un fief (I) puis dans un second temps nous verrons que ce lien qui engage deux hommes libres est créateur d'obligation mais également de sanction. (II)

I. Un double lien de fidélité entre le seigneur et le vassal : Chapeau : Le lien qui uni le seigneur et le vassal se compose doublement. Il repose sur un lien réel avec l'hommage et le serment de fidélité (A) puis sur un lien personnel mis en place par la possession d'un fief (B) A. Le lien réel : Le contrat avec l'hommage et le serment de fidélité Transition : Après avoir juré foi et fidélité à son seigneur lors de la cérémonie de l'Hommage, le vassal se voit confié une terre que l'on appelle : un fief. La relation féodo-vassalique est organisée autour de ce fief. B. Le lien personnel : La possession du fief Transition : Le lien féodo-vassalique passe par un contrat par lequel un homme, un vassal s'engage dans la dépendance d'un autre homme, un seigneur. Ce contrat solennel et formaliste scellée au cours d'une cérémonie porte des obligations juridiques réciproques et des sanctions sont prévues si les obligations ne sont pas respectées.

II. Le lien féodo-vassalique ou l'existence d'un contrat synallagmatique entre deux parties Chapeau : Étant un contrat, le lien féodo-vassalique qui uni le seigneur et le vassal engendre des obligation réciproques (A) mais en cas de manquement ou rupture du contrat il existe des sanctions (B) A. Les obligations juridiques réciproquent du lien féodo-vassalique Transition : Si l'une des deux parties ne respecte pas le contrat alors des sanctions sont possible mais reste différentes en fonction de celui qui commet la faute. B. L'existence de sanction en cas de manquement ou rupture du contrat féodovassalique

Très bon travail : 8/10...