Chapitre n 3 Socio économie du développement durable PDF

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20 février 2015 Socio économie du développement durable Rappel chapitres précédents : Chapitre 1 : On a abordé la question du développement comme promesse faite au peuple du sud et on a vu la succession de grandes utopies qui avaient étaient développé pour tenter de tenir la promesse (fondé sur l’action de l’état ou sur les jeux libres de marché). Chapitre n°2 : cette promesse est encore compliquée par les questions d’environnement, de nature, d’externalité de la croissance. Non seulement cette promesse est compliqué à tenir mais on peut se demander si elle est tenable, soit faire face aux conséquences négatives provoqué par la croissance économique et donc par le développement des uns et des autres. On a pas trouvé les choses pour résoudre ce développement amis en plus la nature s’en mêle. L’autre façon de voir le problème, c’est de savoir s’il n’y a pas un développement compatible avec les ressources naturelles. CHAPITRE N°3 : SOCIO-ECONOMIE DU CARBONE Il faut penser que le marché est une institution, une construction sociale. C’est tout sauf évident de mettre en place un marché du carbone. C’est dur de mettre en place un marché de pollution. Il y a des gens qui proposent de mettre en marché une pollution, ca n’est pas évident et ca ne fonctionne pas. On va ensuite essayer de rentrer un peu plus dans l’outil de décarboner l’économie. Vers un marché mondial du carbone ? A. « Economics of climate change » 1. Y a t-il un problème climatique (anthropique) ? Quelle est la part d’influence de l’Homme dans cette question climatique. Pour des gens il y a un problème climatique d’origine humaine. Le GIEC c’est un regroupement international de scientifique pour mandater cette question climatique. En 2014, il y a eu une cinquième version de cette analyse du climat. Ces personnes disent qu’ils se passent quelque chose et que cela est très majoritairement d’origine humaine. On parle d’anthropocène comme l’Homme comme facteur de changement à l’échelle de la planète. Face à cela, il y a des personnes qui tentaient qu’il n’y avait pas de changements climatiques alors que maintenant il tente de montrer que l’Homme n’y est pour rien. Il y a une idée que les questions d’environnement on un coût. C’est à dire que si on veut mener des politiques environnementales, ca va freiner la croissance économique, ca va avoir un coût. On considère que toute régulation publique est un cout, est néfaste et on considère que le marché peut faire le boulot. En gros, ce que le GIEC et les autres nous démontrent : C’est la CKE, la courbe de Kuznets. C’est les inégalités, une courbe en cloche ou on nous dit qu’au début du développement les inégalités augmentent mais au bout d’un certains temps, il va y avoir une réduction des inégalités. Pour l’environnement, on va avoir à peu près le même discours. La courbe de Kuznets environnemental : avec l’élévation du niveau de vie, dans un premier temps il va y avoir la pollution mais progressivement, il y aura de moins en moins de nuisance, d’externalités environnementales. Soit la pollution diminue au bout d’un certains temps. Cela s’explique par le fait que les problèmes se résoudront seul. Or plus on est riche, plus on émet de carbone. Il n’y a pas de diminution magique, automatique, spontanée du CO2 avec l’évolution des niveaux de vie. Il y a un problème qui ne se résout pas tout seul pour le GIEC. I.

2. Faut-il agir de suite ? C’est parce qu’on considère qu’il y a un problème qu’il faut nécessairement agir, faire une action immédiate. On va comparer ce que ca coute si on fait rien et on va le comparer avec ce que ca coûte de faire quelque chose. On va comparer les coûts de l’inaction d’un côté et les coûts e l’action de l’autre. On va comparer des coûts et des bénéfices d’une action climatique au niveau mondial. Il faut intégrer des choses très incertaines, ce qui explique la complexité de l’affaire. Il faut aussi intégrer le temps. Intégrer le temps dans le calcul. La détermination de la valeur actualisée nette (VAN). Solde des impacts positifs et négatifs à terme. L’environnement comme choix inter temporel. ❑

VAN =∑ ❑

DIAPO 8

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Les bénéfices qu’on peut attendre de cette action contre les actions sont très diminués dans le temps. Il y a une forme d’inertie. Si aujourd’hui on met en place une action les bénéfices seront mesurables dans 30-50 ans. On doit comparer des coûts immédiats avec des bénéfices très lointain. On va utiliser un taux d’actualisation c’est à dire qu’on va rendre actuelle les valeurs de demain. C’est un taux qui vient diminuer la valeur des dollars futurs. Le taux d’actualisation diminue la valeur des flux futurs. Les coûts étant important immédiatement, mais les réduits dans le temps. Il faut donc agir ! Plus le taux d’actualisation est élevé plus la somme des revenus futurs va être faible. On peut très bien dire qu’il y a un vrai problème climatique avec des conséquences importantes, mais on n’est pas obligé de se bouger maintenant car les bénéfices sont inférieurs aux coûts engagés. Quand le taux d’actualisation est sur 30-40 les économistes ont démontrés qu’il ne faut rien faire (années 2000). On n’a pas à se soucier du problème aujourd’hui car les générations futures seront plus compétentes que nous. Pour certains économistes, la croissance c’est la solution car la croissance va permettre de dégager les problèmes. Pour la première fois on a un économiste Nicolas Stern qui nous dit qu’il faut se bouger, il faut agir vite et fort sinon une action sera plus faible car le PIB diminuera, en effet, pour lui il y aura une perte de 20% de perte de PIB en cas d’inaction. Il a adopté un taux d’actualisation très faible donc il a plus tenu compte du futur que les autres économistes qui avaient fait le même calcul. On a donc un message plus fort pour l’action immédiate, ca coutera moins d’agir maintenant et les bénéfices seront beaucoup plus importants. Pour beaucoup d’économistes son taux d’actualisation a été considéré comme politique, mais il n’y a pas de taux d’actualisation qui ne soit pas politique. L’économie n’est jamais que technique. En septembre 2014 : la croissance verte comme ultime argument. Il y a eu un nouveau rapport sur les questions précédentes qui dit qu’il faut enfoncer le cout de l’action immédiate, les bénéfices sont supérieurs aux couts donc on y va. D’autant plus, il y a les irréversibilités. Pour les climatologues, il y a des risques d’irréversibilité donc l’action est d’autant plus rentable donc légitime. Ca vaut donc le coup de sacrifier 1 à 4% du PIB pour une croissance future plus forte.

B. Le principe du marché de permis d’émission L’objectif international est de moins 50% les émission de CO2 à l’horizon 2030. Il faut pour cela : - Il faut intégrer la pollution dans le mode de vie économique. Intégrer le carbone dans le calcul économique. Il y a donc l’idée de crée un marché. - On se dit que c’est une affaire de communauté, d’entente institutionnelle, il faut des accords internationaux. C’est à dire prendre chacun des engagements de réduction de pollution. Comment faire pour sauver la planète et l’humanité qui va avec ? Les économique auront tendance à regarder les outils qui leurs semble plus efficace et les économiste pensent qu’il n’y a rien de mieux que l’économie de marché pour régler un problème. Il faut donner un prix au carbone, l’intégrer dans le calcul économique car si ca ne coute rien, on s’en fou. Là, ca n’est pas un bénéfice qu’on va chiffrer, mais la nuisance. Pour certains il n’y a rien de mieux que de créer un marché de cette chose. C’est pour ca qu’on va voir émerger cette idée de marché, de nuisance, de droit polluer, de permis d’émission. Il y a d’autre façon que le marché pour donner un prix à quelque chose. Par exemple supposons qu’on a une rivière, et deux usines qui polluent la rivière. L’idée de la puissance publique, c’est de se dire que le pêcheur subit une externalité car l’éco système rivière n’arrive plus à régler cette pollution. Comment faire en sorte que ces deux usines intègrent cette conséquence négative dans leur activité ? Supposons que les écologues, les gens du ministère de l’écologie ont estimé que pour que l’éco système se rétablisse, il faut diminuer de 50% la pollution dans cette rivière. En économie, une pollution optimale est une pollution qui est acceptable qui permet de faire le meilleur ratio coûts/bénéfices. Il ne faut donc pas supprimer toute la pollution de la rivière. Il y a une autre hypothèse que les entreprises polluent chacune pour 50%. Dans ce cas, on pourrait très bien dire qu’une réglementation leur impose une baisse de 50% de pollution à chacune des deux usines. On se pose donc la question de soit chacune baisse de 50% ou soit elles s’arrangent entre elle. On parle de mécanisme de marché, d’entente, de contrat entre eux. Si une des deux entreprises pollue plus, il est logique que l’entreprise qui pollue plus, face moins et celle qui pollue le moins face plus. On peut très bien envisager un accord entre les deux entreprises ou celle qui pollue le moins prenne en charge 90% de la pollution et l’autre 10%, il y a bien 50% de baisse pour chacune. Il faut donc que celle qui pollue le plus rachète des droits d’émission de l’entreprise qui pollue le moins. Le prix conclu entre les deux doit être avantageux pour les deux entreprises. Les objectifs c’est : - Atteindre l’objectif environnemental - Objectifs atteint à moindres coûts économiques Les différentes étapes : - Il faut fixer la pollution acceptable, le stock de pollution, l’offre de pollution, c’est le « Cap and Trade ». Car si on met trop de permis en circulation, il n’y aura pas de rareté, donc une baisse du prix du permis et donc pas de signale envoyé au pollueur. - L’état attribue les permis émis aux entreprises. On parle de l’approche du Grand-fathering, c’est l’idée qu’on reçoit des permis en proportion de notre évolution historique, c’est le système dominant dans cette histoire là, c’est à dire que plus on a pollué, plus on a le droit de polluer.

- Le marché se met en place, entre les entreprises économisant leurs droits à polluer et celles dépassant ces droits. Le seul vrai marché du carbone qui existe mais qui fonctionne mal est Europe. Plus il y a d’émission de carbone, plus les prix vont augmenter. Est ce que le prix va créer une rareté ou pas ? Va t-il être incitatif ? Si au bout de 3,5 ans, les entreprises ont beaucoup émis, il va y avoir un surcroit de demande sur le marché, ca va augmenter les prix car il y aura une rareté de plus en plus grande. L’Europe a fixé une rareté suffisante pour qu’il y ait un signal prix important. 1 permis= 1 tonne de CO2 Fin 2007, lors de la première période d’observance du marché des permis d’émission, on se rend compte que tout au long de l’année 2007, le carbone était à prix zéro, ca veut dire qu’il n’y avait pas de rareté, il n’y a pas eu de signal prix envoyé aux entreprises Européenne pour limiter leurs émission de CO2. Au final en fin de période, il n’y a pas grand monde qui a besoin d’acheter des quotas pour la réduction, le marché n’a pas crée de rareté, s’il n’y a pas de rareté à gérer, le marché c’est inutile. A la fin de 2007 le permis ne coutait rien. Il y a d’abord une régulation efficace en amont du marché. Si on ne l’a pas bien fixé, ca ne marche pas. La première expérience historique comme étant une réussite : le marché du souffre aux EU. Le but étant de réduire de 50% les émissions de souffre des centrales électriques américaine. On a mis en place un marché. Il y a eu la gratuité des permis et grandfathering. Les objectifs ont été atteints rapidement. Le prix des permis étant faible, ca a été efficace. Ca a rendu le marché inutile, mais c’est l’impulsion qui a été utile. On a un mécanisme qui a à peu prés fonctionné car le marché été restreint avec un nombre d’acteurs limité, un marché professionnel avec des émetteurs, des pollueur identifiable facilement et mesurer le souffre rejeté se fait techniquement facilement. Le PNAQ : Plan national d’attribution des quotas. C’est chaque pays qui proposent un plan d’attribution des quotas et qui dit comment il est affecté. Par exemple, en France, il y a des quotas qui sont plus importants dans certaines régions comme Dunkerque à cause des usines à la différence la Creuse. C. De Kyoto à Paris : vers quel marché du carbone ? Comment mettre ca en place concrètement au niveau mondial ? L’ambition non atteinte pour l’instant, c’était de mettre en place un marché mondial du carbone qui n’existe pas. (Voir diapo avec frise chronologique) L’émergence de la gouvernance climatique est très lente. Les processus sont très lents car depuis 1988 on documente cette question et aujourd’hui on continue de négocier. En 1997, il y a le protocole de Kyoto. C’est un accord international ou un certain nombre de pays s’engage à réduire leurs émissions, (pas tous les pays). N’étaient concerné par cette réduction les pays fortement industrialisés soit les pays du Nord. L’idée était de mettre l’accent sur ces pays mais les Chinois sont passés à travers ce protocole alors que aujourd’hui ce sont les premiers émetteurs de CO2. Les Chinois aujourd’hui veulent mettre

un quota universel par habitant alors que les autres pays (Amérique) veulent mettre un quota par unité de PIB. C’est l’argument que les Américains vont prendre pour sortir du protocole de Kyoto. Les principes du protocole de Kyoto : - La mise en œuvre de « Cap and Trade ». L’idée c’est une mise en œuvre conjointe, c’est à dire que si on pollue au Pérou, ca va avoir un impact en France, il faut donc dépolluer ailleurs et ca va nous être crédité comme action positive. Si on dépollue en Hongrie, ca va être bon pour nous. On part vers un mécanisme de développement propre, un encouragement aux firmes qui vont investir propre dans les pays du sud, c’est à dire peu carboné qui permet d’économiser du carbone. - La création d’un vaste marché de pays d’émission entre les pays puis entre les entreprises de ces pays le plus libre, le plus ouvert possible. Il n’y a pas de marché mondial du carbone. Les nombreux points en débat : - Des quotas par tête ou par dollar ? - La possibilité de compter les forêts ? - Quelle référence pour les réductions ? Une réduction par rapport à quelle année de référence ? L’année de référence choisit par les négociateurs est de 1990. C’est un problème car avec la fin de l’Union soviétique, dans les pays de l’Est il y a eu une forte désindustrialisation, donc ils vont se retrouver avec des quotas important alors qu’ils ont eu une forte baisse des industries polluantes. - Quel contrôle du respect des engagements ? Il n’y a pas de formes de contraintes. On ne fait pas la guerre à un pays s’il ne respecte pas les engagements de Kyoto. - Quelle limite pour le marché des permis d’émission ? Le problème c’est que si on a les moyens d’acheter, on s’en fiche du signal prix. Les riches peuvent donc continuer à polluer. 27 février 2015 En l’état des forces au niveau mondial il n’était pas possible d’envisager la mise en œuvre d’un marché car il y avait trop d’offre et pas asse de demande. S’il y a trop d’offre liée au pays anciennement du bloc soviétique et pas assez de demande avec le bloc Américain, logiquement ca ne peut pas fonctionner. En attendant le marché mondial (l’après Kyoto ?), le marché européen comme référence : 80% des transactions mondial. Sur ce marché, ca concerne principalement les industries émettrices de CO2. Sur les dernières années, le prix de la tonne de CO2 est de 4€ la tonne. Autrement dit, on a un prix sur le marché européen qui n’est pas un prix prohibitif, qui envoi un signal d’abondance qui incite fortement à décarboner les activité. C’est à dire que sans gros coût, on peut dépasser les quotas attribués. L’actualité de cette gouvernance mondiale du carbone, c’est le séjour du président Français aux Philippines. En ligne de mire de cette gouvernance mondiale du carbone cette année, il y a le poste de Kyoto qui devrait se signer en 2015 à Paris. Cette conférence se fonde sur les

20 précédente, c’est à dire que Paris sera la 21 e conférence ou on va traiter la question du carbone et du réchauffement climatique. La 20e c’est tenu à Lima au Pérou. La conférence de Copenhague (2009) a été un échec très lourd pour la diplomatie du carbone. Puis il y a eu d’autres conférences afin de rattraper cet échec (Cancun, Durban, Doha, Varsovie). Ces pays sont très émetteur de CO2 (Le Katar est un pays qui émet le plus de CO2). A Lima, il c’est dit que : - Engagements de chaque pays pour réduire de 40 à 70% les émissions de GES (Gaz à Effet de Serre) d’ici 2050 - Fond vert balbutiant : l’argent qu’on va bien vouloir mettre pour financer tout cela. Rappel : l’objectif des scientifique : il faut d’ici 2030 baisser de 50 les émissions pour éviter d’atteindre le seuil de 2degré planétaire. Pour Paris 2015, les enjeux : - Adoption d’un accord universel et contraignant - Intended Nationally Determined Contributions (INDCs) : c’est à dire chaque pays devra apporter un plan carbone et le soumettre aux autres afin de dire leur contribution et comment ils vont faire. - Financement de la lutte contre le CC : certes les bénéfices dépassent les coûts, l’idée c’est que l’action est rentable car elle nous épargne des problèmes futurs. C’est donc maintenant qu’il faut mobiliser des fonds, c’est ce qu’on appelle le fond vert (= Fond dédier au financement de la lutte contre le financement climatique.) -> On va vers l’après Kyoto. On va essayer de décarboner l’économie mondiale sans limiter le développement des pays du sud. « Décarboner » l’économie ? (Quelle place pour le sud ?) A. Atténuation ou adaptation ? Les pays du sud : Les pays anciennement industrialisés et les autre (Afrique du Sud par exemple). Quand on dit impliquer les pays du sud dans ce changement, on va soit parler d’atténuation ou d’adaptation. Il y a une double réponse quand on parle de changement climatique. II.

L’atténuation : c’est aussi l’évitement ou mitigation. Ca renvoi à l’idée qu’il faut rester en dessus de ces 2 degrés, c’est à dire trouver la voie d’un développement qui soit moins carboné qui permet de limiter le changement climatique. C’est comment repenser les politiques de développement pour que ce développement soit moins émetteur de carbone. C’est valable au nord comme au sud mais en particulier au sud dans les pays émergent ou en développement. 1. L’adaptation : Ce changement climatique est déjà là. On a déjà intégré dans les politiques de développement le fait que le contexte change et que le développement peut être mis en cause à cause du développement climatique. C’est s’adapter à quelque chose qui est déjà là. C’est une adaptation pour faire face aux urgences induite aux changements climatiques.

Pour un certains nombre de pays, on voit que les pays du sud vont être les plus touché par les changement climatique et dans les pays industrialisé le potentiel agricole va augmenter (le fait qu’on va pouvoir cultiver encore plus). Il y a donc une injustice historique. C’est donc le réchauffement provoqué par les pays du nord pénalise les pays du sud. C’est l ‘idée qu’on va être confronté de plus en plus à des événement climatiques extrême (sécheresse, inondation), c’est des désastre. Cette prise de conscience du changement climatique est accompagnée par le désastre naturel. Et cela va en particulier toucher le monde pauvre mais c’est injuste car l’origine du désastre vient des pays du nord. La montée rhétorique du désastre : - International Strategy for Disaster Reduction, « Living with Risk » en 2004. Dépasser des « siècle de gestion inefficace et de passivité fataliste face aux caprices de la nature » On se pose la question de se demander comment rendre les villes plus solides face à cela. - Le cadre d’action de HYOGO, 2005-2015 pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes. La notion de base c’est la notion de résilience. C’est une notion qui fait son entrée en économie depuis quelques années, c’est la capacité à faire face à des chocs . C’est la capacité des sociétés à affronter les chocs climatiques. C’est au cœur par exemple des pratique de l’union européenne : « capacité des ménages, des familles, et des systèmes vulnérables à faire face à l’incertitude et au risque de choc, à résister au choc et à y répondre efficacement, ainsi...