\"La séparation des pouvoirs chez Locke\" PDF

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Summary

Concept de séparation des pouvoirs, de Aristote, Locke, Montesquieu. Utilisation du concept dans les règles institutionnelles contemporaines et application aux différentes constitutions...

Description

Fiche technique : La séparation des pouvoir chez John Locke Ouvrage : Essai sur le gouvernement civil (1690) L’ouvrage a pour contexte une période troublé de l’histoire britannique, Charles II après avoir eu des tensions diplomatiques avec le parlement, meurt en laissant sur le trône son très successeur, Jacques II qui se déclare ouvertement catholique. Locke est alors en Hollande, il fulmine et rencontre Guillaume d’Orange, mari de la fille de Jacques II qui incarne l’espoir des protestants contre celui ci. En Novembre 1688, Guillaume d’Orange débarque en Grande Bretagne avec un grande flotte pour la liberté, la religion protestante et le parlement. La partie est perdue pour les Stuart et gagnée pour le parlement Mais le peuple anglais commence à douter sévèrement, ayant chat un roi de droit divins, ils redoutent d’avoir violé un principe sacré. Le but de Locke est de calmer cette inquiétude et d’apaiser leurs scrupules. Afin de comprendre le principe de la séparation des pouvoir explicité dans cet ouvrage, il est nécessaire de se pencher sur le description de l’État de Nature de Locke. L’état de nature selon Locke est réglé par la raison : La raison « enseigne à tous les hommes s’il veulent bien la consulter, qu’étant tous égaux et indépendants nul ne doit nuire à un autre par rapport à sa vie, sa santé, sa liberté, son bien!» L’un des droits fondamentaux décrits par Locke est celui de la propriété privée. Dieu a donné la terre et la raison aux hommes en commun mais la raison veut qu’ils fassent de la terre le meilleur et le plus équitable usage possible. Il ne peut donc pas y avoir de conflit possible dans la mesure où chacun voit à peu près quelle portion de terre lui est suffisante Ainsi les hommes étaient bien dans l’état de nature, mais toujours exposés à certains inconvénients, qui risquaient d’aller surtout en s’aggravant, ils ont donc préféré l’état de société. Ainsi l’homme dans l’état de nature a deux sortes de pouvoirs : Faire tout ce qu’il juge à propos, Punir les crimes commis contre les lois naturelles Il se dépouille de ces deux pouvoirs au profit de la société qui en hérite : Le premier afin qu’il soit réglé et administré par les lois de la société, le second pour assister et fortifier le pouvoir exécutif de cette société Ainsi la société possède deux pouvoirs essentiels, hérité de l’état de nature de ces hommes, l’un est le législatif, qui règle comment les force d’un état doit êtres employées, l’’autre est l’exécutif qui assure l’exécution des lois positives au dedans. Il parle aussi d’un troisième pouvoir, le fédératif qui doit mener des opérations à l’extérieur, incluant le pouvoir militaire et les relations internationales. Les deux pouvoirs principaux doivent être entre différentes mains, Première raison à cela : le pouvoir exécutif doit être toujours sur pied pour faire appliquer les lois alors que le législatif n’intervient que ponctuellement, à un besoin précis de légiférer «!Il n’est pas toujours nécessaire de faire des lois, mais il l’est toujours de faire exécuter celles qui ont été faites!» Seconde raison à cette séparation, la tentation d’abuser d’un pouvoir. Dans cet ouvrage John Locke part donc d’une description pacifique d’un état de nature pour affirmer, à contrario de Thomas HOBBES, que rien ne légitime la totale soumission d’un individu à un état, ainsi le pouvoir ne doit pas être détenu par un seul être absolu mais divisé entre trois entités distinctes : l’exécutif, le législatif, le fédératif...