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Partie I:

De la loi des Dieux à celle des Hommes

Chap 1: Les droits anciens de l’Orient Section 1. Les droits cunéiformes • Mésopotamie = région entre le Tigre et l’Euphrate —> Terre fertile = personnes s’installent = créer du droit —> Pdt 2000ans, berceau de grandes civilisations de l’époque —> Invention écriture a p 3000 av JC (traces grandes civilisations) Ecriture cunéiforme= écriture en forme de clins de clous= donne son nom au droit cunéiforme

§1: Un droit empirique Un droit empirique—> s’appuie sur la pratique, pas la théorie Des empereurs demandent à ce qu’on rédige des codes On a pas trouvé de doctrine(= réflexion théorique sur des points de droit). Grande importance de la coutume encore même si il ya des texte écrits. Un droit qui est casuistique = fait pr répondre a des cas précis.

§2:Une imprégnation religieuse Une imprégnation religieuse, ce droit mésopotamien est révélé.

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Avant code Hammurabi: 2 codes: Celui de Lipit ishtar vers 1900 av JC celui du roi Ur-Nammu d’Ur (vers 2100 av JC)

• Code d’Hammurabi découvert en 1901 à Suse. Code Hammurabi = emblème de la Mésopotamie Hammurabi = roi de Babylone règne en 1800 AV JC. Il a unifie la Mésopotamie. Il a voulu imposer un seul droit ds la redaction de ce code; Hammurabi se déclare être le roi du droit Dieu Shamash lui à dictée le droit= caractère religieux

Ce droit n’est pas destiné à changer. Ce code est structuré: • prologue avec invocation au dieux, Hammurabi est un roi qui prend soin des faibles= C’est un roi justicier • articles (il y en à 282) des décisions de justice qui concernent le droit civil, commercial ou la procédure pénale • épilogue (ccl) insiste sur l’œuvre d'Hammurabi et que le code doit durer ds le temps. Le droit pénal est rigoureux, on trouve tjrs la vengeance privée: devoir d’aller se venger d’un crime qui nous à affecté. Le code Hammurabi ne veux pas qu’on s’entretue • système de compensation pécuniaire (financière). —> Ces peines sont fixaient par le code d’Hammurabi. • loi du talions= réponse à un délit plus proportionné et fixe. La punition est identique. Tu arraches un oeil, je t’arraches un oeil. A la fin du code, malédiction pr celui qui voudrait changer la loi de dieu. Ce code a duré même après la chute de Babylone. La morale et le droit sont très proches, il faut conserver la paix sociale.

• On trouve ds le code Hammurabi l’ Ordalie fluviale(= le jugement du dieu) —> mode de preuve qui fait appel au dieu, une épreuve destinée à prouver la vérité. Le juge ordonne à l’accusé d’aller au dieu fleuve • il arrive à traverser l’eau= le dieu la protégé • il à coulé= le dieu fleuve le place comme coupable.

Section 2. Le droit égyptien •

Egypte= civilisation du Nil, elle à une longue histoire dure 40 siècles.Le droit à jouer un rôle très important ds l’histoire de l’Egypte." Différentes périodes: L’ancien Empire ( aux alentours de 2800 jusqu’à 2300 AV JC)= " époque ancienne,période de construction des pyramides

Moyen Empire(2200 à 1800 AV JC)= périodes des grands pharaons: néfertiti, Toutankhamon découvert en 1922, donne lieu à une avancée de l’Égypte, un égyptologue" …. a trouve le tombeau, il ya un financement des fouilles, " Le nouvel Empire (entre 1700 et 1100 AV JC)= pharaons: Ramses II

Du VIIeme s au Ie s AV JC période plus difficile= invasions: Perses, Grecs et Romains/ Cléopatre était marié avec ses 2freres et à une liaison avec Jules Cesar, le grand Romain, elle aura un fils Césarion, c’est la dernière grande pharaon d’Égypte, Jules césar est assassine; une succession, elle choisit le camp de Marc Antoine (devient sa compagne Il va perdre contre Octave a la bataille d’Actium) Marc Antoine se suicide, elle aussi se suicide, fin des grands pharaons d’Egyptes

§Un droit sans doctrine On a une connaissance non complète du droit egyptien, basé presque que sur des actes et de la pratique: Contrats/ testaments/ actes administratifs / décisions judiciaire Pas de doctrine (ni livres, recueils ou codes) On sait que la loi existe, il y a avait des troubles et révoltes, (on a trouve des passages…)" On trouve des livres de morales notamment sur les grands magistrats de l’époque (ou encore les scribes =fonctionnaires) —> instructions des sagesses, ont trouve quelques élément juridiques dans ces livres"

Le droit provient du pharaon, le pharaon est la loi vivante( =dieu en egypte) • L’empire égyptien est d’essence théocratique: Theos = dieu kratie= pv Donc le pv vient de dieu (loi du dieu/du pharaon est divine) • Maât= déesse de la justice= ordre équité (représentée avec plume en équilibre sur tête)" un papyrus raconte mort de Ramses II, a sa mort il est emmener vers la déesse Maât= symbolisée par une balance, on va peser le coeur du pharaon, " —>coeur + lourd qu’une plume= coeur mauvais (mauvaises actions donc pas de paradis, se fera dévorer)" —> coeur léger comme une plume=bon pharaon , il à réussit son passage terrestre, à rendu une bonne justice et va au paradis

Ces pharaons développent une administration avec des fonctionnaires Justice= idée d’équilibre et d’équité Le moindre jugement est observé par la déesse Maât, A l’époque, un bon jugement = les 2partis quittent le tribunal satisfaites Cette idée dune justice équilibrée on va la retrouver plus tard dans l’antiquité Grec = une déesse aussi symbolise la justice: Thémis Reprennent l’idée d’équilibre On a encore ajd, la justice représente sous la forme dune femme qui tient une balance, un glaive de la justice= nécessite de trancher, un bandeau=elle ne doit pas voir= impartiale= la justice ne doit pas trancher

§2: Un droit individualiste C’est le 1e droit individualiste a p de 3000 av JC • L’individu est libre ( peut disposer de lui même et de ses biens)" —> Source principale= loi tous les Egyptiens sont égaux en droit (pas esclaves sauf esclaves d’Etat (pour travaux publics des pharaons)M esclaves ont un statut juridique plus avantageux qu’ailleurs, ils ne sont pas considérés juridiquement comme des meubles/ choses Le domaine familiale: • Homme + Femmes =égaux (pas autorité parentale, pas de tutelle de f) —> Droit femme très avancés, aussi évolués que ceux de la F pdt 70’s • Enfants: filles + garçons = égaux (majeur, il peut mariage/ actes juridiques…) • Droit des contrats très développe (ex: même si pas de doctrine)" • Droit pénal peu sévère (ex: pas trouvé peines mort)

Section 3. Le droit hébraïque • Les hebreux= pop sémitique, nomade originaire de la basse Mésopotamie, organisés en tribus dirigées par des patriarches, leur religion = 1ere religion dite monothéiste (croit en 1 seul Dieu) " —> Droit: religieux/ empirique / Casuistique §1: Un droit religieux • Les sources juridiques= dans la Bible surtout ds les cinq premiers livres de l’Ancien Testament cad: Genèse / Exode / Lévitique / Nombre / Deutéronome" —> Ces cinq livres sont importants: forme «$la loi$» (= la Torah) • La Torah en grec= Pentateuque (d’après les cinq étuis qui refermaient les roulaux)" • Le Décalogue= Droit révélé par Dieu à MoÏse sur le Mont Sinaï= les dix commandements On range textes sacrés ds un coffre de droit —> Prescriptions qui font offices de normes, règles religieuse, normes sur l’hygiène/ diététique et mesures pénales Ex: Adultère (on retrouve la pratique de l’Ordalie)" épreuve des eaux amères: celle qu’on accuse d’adultère= on la force a boire de l’eau sainte + poussière d’un lieu saint+ poussière d’argile= Boue —> Elle est malade = coupable donc lapidation de la femme adultère —> Elle n’est pas malade= non coupable

• droit médiévale, importance du droit canonique —> On reprend passages de la bible chez les chrétiens —> Ds les institutions, une vieille pratique parvenu= sacre= roi reçoit une bénédiction avec l’huile sainte (huile bénite) Les rois de FR vont être sacrés—> droit hébraïque nous lègue le sacre Ajd, dans bcp de monarchies, on retrouvent le sacre" §2: Un droit casuistique Comme le droit cuneiforme, c’est un droit concret, empirique —> Il répond a des questions au cas par cas —> Il ne formule pas règles abstraites Ex: Tu fais ceci tu auras cela —> Ou des ordres personnels de dieux, tu ne tueras pas, tu ne voleras pas • Grandes civilisations Des droits intéressants, construits en avance" ! science du droit non crée! on a le même phénomène ds grèce antique —> Grands penseurs: Platon Aristote S’ Interrogent sur la def du droit + finalité du droit Il ont pas fait la diff avec philosophie, le droit = un thème parmi d’autres ds la philo Inventent la science po (invente pas la science juridique)" Le droit n’est plus dicté par Dieux mais fait par des Hommes...