SCO3240-Plan de cours-É20 PDF

Preview

Summary

Download SCO3240-Plan de cours-É20 PDF

Description

PROGRAMME DE BACCALAURÉAT EN SCIENCES COMPTABLES PROGRAMME DE CERTIFICAT EN SCIENCES COMPTABLES

PLAN DE COURS SCO3240

SCO 3240 : COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INTERMÉDIAIRE II

SESSION D’ÉTÉ 2020 Groupe 30 31

Horaire des cours Lundi Mercredi

18h-21 h 18h-21 h

Enseignant Diane Henri Diane Henri

Mode d’enseignement En ligne En ligne

Enseignante des groupes 30 et 31 : Diane Henri, MPA, CPA Auditrice, CA , Chargée de cours au DSC [email protected] Coordination du cours du SCO3240 Michel Sayumwe, Ph.D., CPA, CGA, Adm. A, ASC, CFF, Professeur au DSC Chantal Viger, Ph.D., CPA Auditrice, CA, Professeure titulaire au DSC [email protected] et [email protected]

1 de 14

1.

DESCRIPTION DU COURS

Ce cours traite des principaux thèmes suivants : ● Comptabilisation, évaluation et présentation aux états financiers des diverses opérations relatives aux passifs (financiers et non financiers, courants et non courants) et aux capitaux propres; aux provisions; aux actifs et passifs éventuels; aux engagements contractuels; et aux événements postérieurs à la date de clôture, y compris les fondements conceptuels sur lesquels reposent les normes et pratiques. ● Traitement comptable des modifications de conventions comptables, des révisions d'estimations et des corrections d'erreurs. ● Calcul de la trésorerie générée par les principales activités de financement, d'investissement et opérationnelles et préparation du tableau des flux de trésorerie. 2.

PLACE DU COURS DANS LE PROGRAMME

Le cours de comptabilité financière intermédiaire II (SCO3240) est un cours de spécialisation qui est obligatoire à tous les étudiants inscrits au programme de Baccalauréat ou Certificat en sciences comptables 3.

PRÉALABLES AU COURS

Le cours de SCO2240- Comptabilité intermédiaire I doit être fait et réussi. Les notions de placements, de juste valeur et de valeur temporelle de l’argent doivent être acquises et révisées par l’étudiant pour poursuivre et bien réussir le cours de SCO3240. 4.

OBJECTIFS DU COURS

Objectifs généraux ● ●

Étudier les normes internationales d’information financière (IFRS) et les pratiques comptables en vigueur portant sur les sujets de comptabilité financière abordés dans le cours en vue d’acquérir une connaissance approfondie et une maîtrise nécessaire à tout futur comptable professionnel agréé (CPA). Développer la capacité d’analyse pour déterminer une convention comptable appropriée lors de la possibilité de choix offert par les IFRS ou en l’absence de normes.

Objectifs spécifiques ● ● ● ●

Connaître les IFRS applicables à la comptabilisation, à l’évaluation, à la présentation et aux informations à fournir relatives aux passifs (courants, non courants, financiers, non financiers et dont le paiement est fondé sur des actions) Connaître les IFRS applicables à la comptabilisation, à l’évaluation, à la présentation et aux informations à fournir relatives aux éléments suivants : provisions, actifs et passifs éventuels; engagements contractuels; et événements postérieurs à la date de clôture. Connaître le traitement comptable des transactions relatives aux postes de capitaux propres (capital social, réserves, dividendes, changements de méthodes comptables, révisions d’estimations et corrections d’erreurs) et préparer l’état des variations des capitaux propres. Calculer les liquidités générées par les activités d’exploitation, d’investissement et de financement et préparer le tableau des flux de trésorerie. 2 de 14

Pour tous les thèmes ci-dessus, le cours ne traite que des IFRS et de leurs interprétations contenues dans la Collection Normes et recommandations de CPA Canada (CPACMAN -Comptabilité – Partie ). Les normes comptables applicables aux entreprises à capital fermé (NCECF) (CPACMAN-Comptabilité : Partie II) seront étudiées dans un cours de comptabilité financière avancée (SCO 6240). 5. FORMULES PÉDAGOGIQUES L'acquisition des connaissances se fera essentiellement au moyen de cours magistraux comprenant l’analyse et la présentation des fondements conceptuels liés aux différents sujets qui sont mis en application dans des exemples pratiques appropriés. L’étude de chaque sujet s’accompagne de lectures obligatoires, de questions, exercices et problèmes se trouvant dans MGBDL et dans le CPACMAN -Comptabilité, Partie I. Pour être efficace dans son apprentissage et maximiser ses chances de réussite aux examens, l'étudiant devrait procéder comme suit : i. Faire, avant chaque cours, les lectures indiquées au plan de cours (MGBDL et IFRS). ii. Participer au cours en classe ou en ligne ou visionner le cours enregistré . iii. Vérifier sa compréhension de la matière en répondant aux questions, exercices, problèmes et cas à la fin des chapitres du volume de référence MGBDL. iv. Faire tous les exercices proposés sur le site MOODLE à la fin de chaque thème afin d’assurer la bonne compréhension des enseignements en ligne. NB. Pour éviter les interruptions superflues, les étudiants sont priés de ne pas utiliser leurs téléphones cellulaires (appels ou textos) durant les séances de cours en classe. À la discrétion de l’enseignant, les contrevenants seront appelés à quitter le cours. Un service de consultation en ligne (monitorat) est offert aux étudiants; Il consiste en ’un forum animé par un auxiliaire d’enseignement qui donne l’occasion aux étudiants de poser des questions et de recevoir des réponses via MOODLE, section « Tronc commun ». Les étudiants doivent quand même avoir lu les IFRS, le volume et les notes de cours AVANT de poser des questions. Ce forum ne remplace pas les séances habituelles du cours et n’élimine pas la nécessité de visionner le cours en ligne. L’étudiant doit aussi vérifier sur le forum si sa question n’ a pas déjà été posée par un autre étudiant et répondue dans le passé. L’étudiant doit aussi vérifier si sa question n’est pas déjà relevée dans le document « Corrections à MGDBL » sur le site MOODLE. 6. COMMUNICATION • • • • •

Seul le système de courrier électronique de l’UQAM peut être utilisé pour communiquer avec les étudiants. Chaque étudiant est inscrit par le système (et non par l’enseignant) au site MOODLE de SCO 3240 où il trouvera le plan de cours et, s’il y a lieu, des documents complémentaires. Ces documents ne seront pas envoyés par courriel par l’enseignant (à aucun étudiant). Les étudiants ont la responsabilité de vérifier régulièrement (au moins 3 fois/semaine) leur boîte de messagerie UQAM et le site MOODLE. Des ordinateurs sont accessibles aux étudiants dans les laboratoires d’informatique de l’École des sciences de la gestion (DS-M900). L’étudiant doit s’assurer qu’il comprend le fonctionnement de MOODLE (incluant pour les évaluations). Il doit adresser ses questions techniques de fonctionnement à l’équipe de soutien MOODLE (et non à l’enseignant). a. Problème technique avec MOODLE ? Téléphone : 514- 987-3000, poste 0428 Courriel : [email protected] Clavardage :https://chat.socialintents.com/c/uqametudiant

3 de 14

7. DOCUMENTATION OBLIGATOIRE CPACMAN- IASB, Normes internationales d’information financière (IFRS) https://edu-knotia-ca.proxy.bibliotheques.uqam.ca:2443/Knowledge/Home.aspx?productID=114 Cliquez sur : Comptabilité; Partie I- IFRS-;Édition 2020; Normes en vigueur au 1er janvier 2020 Gosselin J., D. McMahon, S. Durocher, D. Bigras, P. Michaud, V. Plouffe, Comptabilité intermédiaire / Analyse théorique et pratique, Chenelière Éducation, Mise à jour 2020. Gosselin J., D. McMahon, S. Durocher, D. Bigras, P. Michaud, V. Plouffe, Comptabilité intermédiaire / Analyse théorique et pratique / Questions - Exercices - Problèmes - Cas, Chenelière Éducation, Mise à jour 2020. Les solutions commentées sont disponibles en version électronique sur le site WEB de Chenelière. Matériel complémentaire comprenant d’autres outils pédagogiques ainsi que les versions électroniques des deux volumes disponibles à l’adresse suivante : www.cheneliere.ca/mglbd. Notes de cours utilisées par l’enseignant(e) sur MOODLE Les problèmes supplémentaires disponibles sur MOODLE Corrections à MGDBL sur MOODLE

● ● ● ● ● ● ●

8. MODALITÉS D’ÉVALUATION La note finale des étudiants sera établie sur la base de (voir section 9. Calendrier pour les dates d’évaluation) 50 % • Évaluation intérimaire • Évaluation finale (NOTE) 50 % 100% NOTE :

L’évaluation finale n’est pas cumulative mais une bonne connaissance de la matière vue pour l’Évaluation intérimaire est nécessaire en particulier pour les questions sur le tableau des flux de trésorerie et sur les changements de méthodes comptables.

La note finale sera établie selon un cadre de référence où chaque étudiant est évalué selon sa propre performance et non selon la performance du groupe. Ce mode d’évaluation vise à juger des compétences atteintes par chacun par rapport aux objectifs du cours. Les notes ne sont pas normalisées.

Ces évaluations sont sommatives et non formatives. L’étudiant doit obtenir une note moyenne d’au moins 55 % dans chacune de ses évaluations afin de réussir le cours. INTERVALLES DES NOTES 90 % à 100 %

A+

77 % à 79 %

B+

67 % à 69 %

C+

57 % à 59 %

D+

85 % à 89 %

A

73 % à 76 %

B

63 % à 66 %

C

55 % à 56 %

D

80 % à 84 %

A-

70 % à 72 %

B-

60 % à 62 %

C-

0% à 54 %

E

Directives lors des examens en classe 1. Aucune documentation ne sera permise lors des examens. 2. Seule une calculatrice financière à fonctions numériques, non programmable, est permise. Toute autre calculatrice sera confisquée pour la durée de l’examen et l’étudiant devra s’en passer. Les téléphones cellulaires sont interdits, même à titre de calculatrice. 3. L’étudiant doit toujours présenter sa carte d’étudiant à chaque examen, même dans les campus régionaux. 4. Aucune sortie n’est possible durant un examen 5. Les casquettes sont interdites.

4 de 14

Directives lors des évaluations en ligne 1. Les évaluations (prévues sur MOODLE) seront disponibles aux dates inscrites à la section 9. Calendrier. 2. Les consignes du travail sont indiquées dans le document qui sera sur Moodle. L’étudiant doit les lire attentivement. Avant de faire le travail (intérimaire et final) , l’étudiant doit avoir bien compris la matière théorique et avoir fait les exercices sur les thèmes couverts. 3. Les évaluations peuvent être réalisées en équipe (maximum de 3) ou seul. Si le travail est fait en équipe : ne remettre qu’une seule copie pour l’équipe. Les noms des coéquipiers(ères) doivent être bien identifiés sur la copie. 4. Les travaux devront être remis directement sur le site MOODLE dans les délais indiqués au plan de cours. Une pénalité sera automatiquement appliquée à tout travail remis en retard de la date et l’heure de dépôt. La pénalité sera de 20% et ensuite 20% additionnel par jour de retard supplémentaire. Par exemple : la note accordée à un travail de 50 points, pour lequel l’étudiant a une note de 42/50 mais remis en retard de 1 heure ou 1 journée, sera de 32/50. 5. Le travail doit être remis en fichier Word ou Excel. Les travaux écrits à la main (et numérisés) ne sont pas acceptés. 6. Toute forme d'aide fournie à un étudiant par l’enseignant ou le moniteur pendant un examen en classe, en ligne ou un travail à remettre serait inéquitable. Les étudiants doivent avoir posé toute question concernant la matière pendant leur étude avant le début d'une évaluation. Aucune question posée sur le Forum ou par courriel ne sera répondue par le moniteur ou le professeur pendant une évaluation. Absence aux évaluations – Politique du Département des sciences comptables (DSC) Tout étudiant a droit à un examen différé si son absence est motivée et jugée acceptable. Les motifs acceptés sont : 1. La maladie ou l’hospitalisation : l’étudiant doit fournir un billet médical. Ce billet doit spécifier qu’il n’était pas en mesure de se présenter à l’examen à la date de celui-ci, et porter la signature et le numéro d’identification du médecin. Le billet du médecin ne peut pas être signé à une date postérieure à celle de l’examen. 2. Un décès dans la famille immédiate (exemple : conjoint, enfant, parent, frère ou sœur) : l'étudiant doit fournir un certificat de décès et le lien familial. 3. Un accident : l’étudiant doit fournir un rapport officiel de l’accident. 4. Des motifs religieux : l'étudiant doit fournir une attestation de son chef religieux disant qu’il ne pouvait se présenter à l’examen en spécifiant depuis quelle date il est membre de cette religion et son implication au sein de la communauté. 5. Des motifs académiques ou administratifs, par exemple afin de ne pas entraîner un retard indu de la fin des études, un étudiant pourrait être autorisé à suivre 2 cours en conflit d’horaire d’examens communs : l’étudiant doit fournir une autorisation d’inscription de la part du directeur ou du coordonnateur du programme. 6. Le cas d’étudiants-athlètes : l’étudiant doit fournir une preuve qu’il est soit membre des Citadins de l’UQAM, soit identifié comme étudiant-athlète par l’Alliance Sport-études, avec la date de la compétition. 7. Autres raisons imprévisibles et totalement hors du contrôle de l’étudiant : l’étudiant doit fournir toute la documentation qui permettra au département d’analyser la demande. Modalités de dépôt d’une demande d’examen différé : 1. Compléter le formulaire de demande d’examen différé et acheminer la demande et les pièces justificatives au secrétariat du département des sciences comptables (Local DS-4951) ou via courriel à l’adresse : [email protected] 2. L’étudiant doit acheminer sa demande dès que la situation à l’origine de la demande est connue, par exemple une demande d’examen différé pour conflit d’horaire doit être acheminée au plus tard à la date d’annulation sans facturation (AX). 3. Toute demande d’examen différé doit être faite par l’étudiant dans un délai maximal de 4 jours ouvrables après la tenue de l’examen. La demande fera l’objet d’une analyse par le département. Lors de cette analyse, le département se réserve le droit de vérifier l’authenticité des documents fournis. L’étudiant sera avisé par courriel de la décision du département.

5 de 14

9. CALENDRIER du COURS

Semaine

Gr. 31 – Lundi

Gr.30-Mercredi

Thème à l’étude

Date

Date

Thème

1

4 mai

6 mai

1

2

11 mai

13 mai

1

3

18 mai – congé (1)

20 mai

2

4

25 mai

27 mai

2 et 3

5

1er juin

3 juin

3

6

8 juin

11 juin

3 et 4

7

15 juin

17 juin

4

8

22 juin

24 juin- congé (1)

Évaluation intérimaire déposée en ligne le 24 juin à 9h à remettre par les étudiants le 28 juin à 17h (2) 9

29 juin

1er juillet- congé (1)

5

10

6 juillet

8 juillet

6

11

13 juillet

15 juillet

6

12

20 juillet

22 juillet

7

13

27 juillet

29 juillet

7

14

3 août

5 août

7

15

10 août

12 août

Évaluation finale déposée en ligne le 10 août à 9h à remettre par les étudiants le 14 août à 17h (2)

(1) Toutes les capsules pour chaque thème étudié seront disponibles aux étudiants sur Moodle. Elles pourront donc être visionnées au moment qui convient aux étudiants malgré les congés. (2) Voir 8. MODALITÉS D’ÉVALUATIONS - Directives lors des Évaluations en ligne

6 de 14

10. CONTENU DÉTAILLÉ du COURS Semaine 1 et 2

CONTENU

LECTURES ET TRAVAUX OBLIGATOIRES- MGDBL

Introduction ● Présentation du plan de cours ● Renseignements additionnels sur l’approche pédagogique utilisée par l’enseignant ● Autres ressources disponibles ● Signature de l’entente d’évaluation THÈME 1 Les passifs financiers et les instruments de capitaux propres ● Définition des instruments financiers ● Distinction entre Passifs financiers et Instruments de capitaux propres ● Présentation (et mesure) des instruments financiers à l’état de la situation financière ● Présentation des intérêts, dividendes, profits et pertes ● Compensation des instruments financiers ● Typologie des risques ● Informations à fournir dans les notes ● Juste valeur (des passifs et instruments de capitaux propres) et valeur temporelle de l’argent (*2)

Lecture Chapitre 4 :4.34 à 4.71 Travail Chapitre 4 : Q12, Q13, Q14, Q16, Q17, Q20, E4, E6, E7, E8, P3 (ne pas faire le Tableau des flux), P12 Lecture (*2) Chapitre 3 : 3.1 à 3.33 Travail (*2) Chapitre 3 : Q5 et E12

❖ ❖ ❖ ❖

LECTURE /REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN IAS 32 (*1)- Instruments financiers : Présentation IFRS 7 (*1)- Instruments financiers : Informations à fournir IFRS 9 (*1) - Instruments financiers; IFRS 13 (*2)- Évaluation de la juste valeur

*1. Lire seulement les normes applicables aux passifs . Les normes applicables aux actifs ayant été étudiées en SCO2240 doivent être révisées. Exclure la comptabilité de couverture. * 2. Les notions et techniques d’actualisation et de juste valeur vues en SCO2240 ou autres cours doivent être révisées par l’étudiant (travail personnel additionnel).

7 de 14

Semaine

CONTENU

3 et ½ de 4

THÈME 2 Le passif courant, les provisions, les actifs et les passifs éventuels, et les événements postérieurs à la date de clôture ● ● ● ● ● ●

Composantes du Passif courant financier Passifs non financiers autres que les provisions Provisions Passifs éventuels et actifs éventuels Engagements contractuels Événements postérieurs à la date de clôture LECTURE/ REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IAS 10 - Événements postérieurs à la date de clôture ❖ IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

½ de 4 ,

THÈME 3

5 et ½ de 6

Les emprunts obligataires et les autres formes de dettes non courantes ● Nature des dettes non courantes ● Caractéristiques des emprunts obligataires ● Détermination du prix d’émission ● Traitement comptable des obligations évaluées au coût amorti ● Traitement comptable des passifs à la Juste valeur par le biais du résultat net ● Remboursement des emprunts obligataires ● Obligations assorties d’un privilège d’accession à l’actionnariat ● Autres formes de dettes non courantes ● Restructuration d’une dette non courante ● Présentation dans les états financiers

LECTURES ET TRAVAUX OBLIGATOIRES Lecture Chapitre 12 :12.1 à 12.70 Travail Chapitre 12 : E5, E6, E15, E17,E21,E22, P3, P4, P7, P13, P15, P16, C1

Lecture Chapitre 13 :13.1 à 13.56 Travail Semaine 1 : Chapitre 4 : P1, P2 Chapitre 13 : E3, E4, E5, E6, E7, E8 (IFRS), P7, P12, P13 Semaine 2 : Chapitre 13 : E10, E14, E15, P2, P5, C1 Chapitre 3 : P5 Chapitre 4 : P10, P11

LECTURE / REFERENCE OBLIGATOIRE – CPACMAN ❖ IFRS 9 - Instruments financiers (concernant les passifs financiers seulement)

8 de 14

Semaine

CONTENU

½ de 6

THÈME 4 Les Capitaux propres - Le capital social ● Caractéristiques des sociétés par actions ● Catégories d’actions ● Traitement comptable du capital social ● Bons et droits de souscription ● Rachat d’actions et actions propres détenues ● Valeur comptable d’...