Textes officiels S6 - cours PDF

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CM1 textes officiels

Objectif du CM : Risques et sécurité en EPS au regard des textes officiels ● -

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Plan de traitement : étude de cas 1) La sécurité de manière générale dans l’établissement 2) la sécurité en EPS 3) La sécurité de Manière Générale dans l’établissement 2. La sécurité en EPS 3. Sécurité dans les APPN : nouvelle circulaire ! La sécurité en natation

Le risque et la Sécurité ( source site culture STAPS) Les enquêtes d’accidentologie montrent une augmentation des accidents de sport en EPS = En 2010, 9% des personnes de 15 ans et + ont déclaré avoir été victime d’un accident dans la pratiques d’une APS, pour environ 50.000 hospitalisations (“ les accidents liées à la pratique des activités physiques et sportives en 20210” enquête CNDS & ministère des sports, stat-info n°12-05, 2010) l’APSA qui donne le plus accident chaque année c’est l’acrosport. Dans l’enseignement il faut faire des choix pour éviter les catastrophes, par exemple, les critères de réalisation, le montage et le démontage d’une figure en acrosport pour l’effectuer. Si on ne donne pas ces outils = risque de blessure importante. Pour chaque enseignement = regarder et penser à tous les risques de blessures. Ce que je dois retenir => Je dois penser à mon enseignement…. -

Parce que la réglementation et les dispositifs de sécurité passive ne peuvent seuls permettre de maximiser la sécurité des pratiquants : il faut aussi (et surtout) intervenir sur les conduites à risque, c’est-à-dire agir sur les choix comportementaux des individus

Ce que je dois retenir => je dois penser mon enseignement est au coeur de deux exigences contradictoires (source site culture STAPS) -

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assurer des conditions maximales de sécurité, dans un contexte de judiciarisation croissante du métier = il faut maîtriser les risques encourus par les élèves et réduire les dangers à leurs plus simples expressions. Viser la formation d’un “citoyen épanoui, cultivé, capable de faire des choix éclairés pour s’engager de façon régulière et autonome dans un mode de vie actif et solidaire” (Programme de l’EPS des lycées), ce qui suppose une éducation à la sécurité = on peut pas penser nos apsa sans penser à la sécurité.

1) La sécurité de manière générale dans l’établissement et en EPS

Textes de référence : - circulaire n° 96-248 du 25/10/1996, BO, n°39 du 31/10/1996 ( obligation de surveillance) - décret n°96-945 du 4/06/1996( exigences de sécurité pour les buts) 1. Déroulement du cours, conditions matérielles, consignes, gestion des vestiaires, préparation de récupération ●

les points suivants exigent la plus grande attention : - les conditions matérielles (état des équipements et organisation des lieux) - les consignes données aux élèves (claires, précises, comprises, respectées) - la maîtrise du déroulement du cours, le caractère dangereux ou non des activités enseignées) - “ il appartient à l’enseignant de mesurer son niveau de compétence au regard de l'activité physique qu’il se propose d’utiliser comme support de son enseignement ou du degré de difficulté qu’il projette de mettre en place” - Pour la pratique des activités “dites à risques” chaque situation pédagogique doit être minutieusement réfléchie afin d’anticiper au maximum la survenue d’un accident

L’obligation de surveillance : - BO n°39 du 31/10/1996 - vaut pour l’ensemble des activités prises en charge par l’établissement, qu’elles soient obligatoires ou facultatives, et en quelque lieu qu’elles se déroulent. - Les modalités de surveillance se traduisent sous la forme de règles simples et précises”. “En effet, l’obligation de surveillance est de la responsabilité de l’enseignant. Il doit assurer la sécurité de tous les élèves et garantir les conditions d’enseignement. -

Dans le contexte actuel, chaque enseignant d’EPS doit faire preuve de prudence et de bon sens lors de la nécessaire surveillance des douches et des vestiaires. comme le rappelle la circulaire 2004-138 relative aux risques particuliers à l’enseignement de l’EPS au BOEN n°32 du 09/09/2004

“la pratique de l’EPS nécessite le port d’une tenue adaptée qui doit être revêtue avant la séance et enlevée à la fin.” ●

Le cas particulier des vestiaires (suite) - La mixité des classes, la préservation de l’intimité nécessitent des vestiaires séparés par sexe ( la solution la mieux adaptée à la situation particulière) - le temps passé dans les vestiaires, hors de la présence de l’adulte, doit être suffisant pour permettre le changement de tenue, sans empiéter de manière excessive sur le temps de travail

=> Prendre conscience que les vestiaires = possible lieu de comportements agressifs, voire de maltraitance. => C’est afin d’éviter toute dérive (chahut, rixe, élève prenant du retard...) que l'intervention

de l’enseignant à l’intérieur du vestiaire peut s’avérer indispensable”. ●

Etablir un protocole BOEN n°32 du 09/09/2004

2) La sécurité en EPS -

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l’EPS met en jeu le corps de l’élève et donc la sécurité de l’élève et la responsabilité de l’enseignant ( référent et responsable de sa classe) = triptyque (sécurité active passive et affective) La sécurité est donc centrale en EPS à tous les points et pour tous les acteurs (les élèves, l’enseignant, l’APSA et les lieux).

La sécurité et la responsabilité de l’enseignant du point de vue des installations du matériel…. - le déplacement => les structures pendant le temps scolaire ne peuvent pas se faire sans un enseignant d’EPS (piscine, stade, gymnase…) ( C.n 96 248 du 25 octobre 1996) - Les équipements : “Avant le cours d’EPS, l’enseignant doit vérifier le bon état du matériel et des équipements utilisés pour l’enseignement..” (Circulaire n°73-310 du 19 novembre 1973). - Les lieux : “l’organisation des lieux d’enseignement doit offrir de bonnes conditions dès réalisation des activités enseignées.” (Note de service du 19 mars 1994) - Matériel et équipement d’éducation physique : “De s’assurer que tous les buts sont amovibles. panneaux de basket dans l'établissement d’enseignements disposent bien de systèmes fiables fixation au sol” ( matériel et équipement d'éducation physique : circulaire n°94-121 du 18 mars 1994) - les équipements sportifs, l'environnement habituel des pratiques : “ les enseignants doivent aller, en signalant au gestionnaire toute défectuosité à ce que ces équipements restent en bon état.” ( circulaire du 13 juillet 2004) - Le facteur potentiel d'accident le plus fréquent est dû à un détournement d’usage et non à leur défectuosité. à ce propos, il faut rappeler que la mise en place et le rangement après utilisation s'intègrent naturellement dans la séance” ( circulaire du 13 juillet 2004) - Les matériels utilisés : “ Il n’appartient pas aux utilisateurs d’assurer

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l’entretien et la maintenance des matériels pédagogiques. Toutefois, l’enseignant doit être attentif à l’état des matériels utilisés et doit signaler par écrit, toute défectuosité au gestionnaire des équipements.” (Circulaire du 13 juillet 2004) La sécurité et responsabilité de l’enseignant du point de vue des APSA : enseignement de l’EPS : risques particuliers à l'enseignement de l’EPS et au sport scolaire : “ les études les plus récentes sur les causes des accidents font apparaître que les facteurs potentiels d’accidents les plus graves relèvent :

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de l’environnement dès matériels la nature des exercices qui sont proposé aux élèves Circulaire n°2004-138 du 13/07/2004 (BO n°32 du 09/09/2004))

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La sécurité et responsabilité de l’enseignant du point de vue des élèves : - la maîtrise du déroulement du cours : “ à tout moment, l’enseignant doit garder la maîtrise du déroulement du cours” ( note de service du 9 Mars 1994) - Le cas particulier du vestiaire : “voire diapo” (BO n°32 du 09/09/2004 la circulaire n02004-138). - l’intégration des exigences de sécurité dans les organisations pédagogiques : - à l’origine des accidents figurent souvent : 1) Des tâches ou exercices insuffisamment adaptés aux possibilités de réalisation des élèves 2) Des consignes d’organisation et d’exécution manquant de précision ou non respectées par les élèves.” (Circulaire n°2004- 13/07/2004) -

les différences interindividuelles : “ l’organisation pédagogique doit également prendre en compte : - les différences interindividuelles qui résultent de l’hétérogénéité des classes, réalité générale du fonctionnement de l’institution scolaire. - les écarts de poids, de taille, d’âge... - Les incapacités occasionnelles ou permanentes - Les différences entre élèves de sexes différents peuvent constituer des sources potentielles de risques.” (Circulaire n°2004-138 du 13/07/2004 (BO n°32 du 09/09/2004) -

Les contacts corporels : en éducation physique et sportive, les contacts corporels entre les élèves ainsi qu’entre eux et l’enseignant sont une constante. Ils ont pu donner lieu à des interprétations conduisant à des mises en cause de certains professeurs! alors qu’ils résultant le plus souvent d’actes d’intervention directe de l’enseignant envers un ou des élèves en vue d’assurer leur sécurité ou la réussite de leurs apprentissages

=> L’enseignant, par la précision de ses consignes d’organisation et de réalisation mais aussi par sa capacité à observer et à comprendre l’activité des élèves, est le premier artisan de leur sécurité.” (Circulaire n°2004-138 du 13/07/2004 (BO n°32 du 09/09/2004) Sécurité dans les APPN nouvelle ciruclaire! objectifs : La circulaire n°2017-075 du 19/04/2017 : -

le ministère de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur et de la recherche a engagé une dynamique interministérielle autour de la pratique des activités physiques de pleine nature ( APPN) pour :

La présente circulaire sert de cadrage national donnant lieu à des recommandations, au niveau des académies, pour l’élaboration, l’actualisation et la mise en oeuvre de protocoles de sécurité des APPN

Suite à une série d

3 idées-forces sont à retenir : - une vigilance renouvelée des enseignants d’EPS est attendue quant à la sécurisation des pratiques et à la gradation nécessaire des niveaux d’engagement proposés aux élèves selon l’offre de formation développé dans l'établissement - Mettre en place des protocoles de sécurité qui rappellent les conditions dans lesquelles une séance ou une leçon doit respecter les principes et les règles de sécurité active et passive optimale - Disposer de gestes professionnels qui devront être régulièrement actualisés Circulaire n°2017-075 du 19_04_2017 “ Exigence de la sécurités dans les APPN dans le second degré” Publiée au BO du 19 avril 2017 Que dit la loi au niveau moteur et méthodologique et sociale : - en effet, l’enseignement et la pratique volontaire des APPN s’inscrivent pleinement dans le parcours de formation d’un élève - sur le plan moteur : => Intérêt dans l'éducation à la sécurité par l’apprentissage et la maîtrise des risques lors de la confrontation avec des milieux incertains et changeant, avec des contraintes

principes généraux de la sécurité :

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une vigilance renouvelée des enseignants d’EPS attendue quant à : -la sécurisation des pratiques -et à la gradation nécessaire des niveaux d'engagement proposés aux élèves selon l'offre de formation développé dans l’établissement

Il s’agit de rappeler les conditions dans lesquelles une séance ou une leçon doit respecter les principes et les règles de sécurité active et passive optimale 1) des activités proposés dans un cadre scolaire l’école est d’abord et avant tout un lieu d'apprentissage pour tous les élèves - les compétences visées par l'apprentissage scolaire des APPN sont riches et dépassent les strictes compétences sécuritaires - c’est en effet par son objectif d’éducation et de formation que ‘EPS se distingue du sport pratiqué à l'extérieur de l’école - Cependant et parce que l’EPS est une discipline obligatoire s’adressant à tous les élèves la sécurité est une exigence. => La sécurité se définit comme l’absence de risque inacceptable pouvant objectivement mettre en cause l’intégrité physique des élèves.

Circulaire n°2017 du 19_04_2017 “Exigence de la sécurités dans les APPN dans le second degré” Publiée au BO du 19 avril 2017...