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CHAPITE 5 : LA « SOCIOGENESE » DE L'ETAT MODERNE Quels mécanismes sociales ont façonné l'etat ? Dans quelle mesure il est devenu la forme dominante dans les sociétés ?

I/ les processus de construction étatique Etat : autorité souveraine s'exerçant sur l'ensemble d'un peuple et d'un territoire déterminés. Il y a donc 3 éléments, cette définition courante est proche de la définition juridique. 1 élément un espace définit par des frontières, ces frontières vont être reconnus ajd dans l'espace mondiale qui est un espace ajd inter-étatique. L'unité de mesure de la souveraineté pratiquement mondiale ajd est l'Etat. 2Ème élément la population qui est un ensemble d'individu déterminé qui réside sur le territoire, qui détermine ? 3Ème élément l'autorité souveraine est une puissance publique, un pvr d'injonction juridiquement réglé. La notion d'Etat va souvent avec la notion de droit. Dans les Etats il y a une puissance publique déterminée à régulé la population sur le territoire. C'est la souveraineté qui assure le lien entre territoire et population. Cette définition juridique de l'Etat à était construite par des juristes qu'on appellent positivistes. L'état a la compétence de la compétence, il exerce un pvr constituant. Carré de Malberg définit l'Etat comme une communauté d'homme fixé sur un territoire propre et possédant une organisation dont résulte pour le grp engagé une puissance suprême d'action de commandement et de coercition. Hans Kelsen un auteur du 20e siècle, pour lui les règles juridiques sont inérantes à l'exerecice du pvr. On ne peut comprendre l'Etat qu'à travers les normes, règles qui en détermine l'action. L'etat étant source de la norme il est inconcevable de déf l'Etat autrement que par des normes juridiques. C'est une théorie positiviste de l'Etat, le droit est à l'origine même de l'Etat. C'est un système juridique qui permet de comprendre ce qu'est l'Etat. L'Etat est donc pour lui un ordre juridique, il définit les 3 éléments constitutifs de l'Etat à travers le droit : – la population : ensemble des indiv soumit aux normes juridiques – territoire : espace sur lequel les normes s'appliquent – puissance publique : elle ne peut s'exercer qu'à partir de cet ordre normatif, fait de règle Cette def a quelque chose de tautologique (quelque chose qui s'explique lui même), si on dit que l'Etat est le droit qui est l'Etat on ne sait pas quel est le fondement, l'origine. Carré de Malberg produit une def juridique qui permet de sortir de cette explication tautologique. Il apporte deux compléments à cette def : la personnalité juridique l'Etat est une institution, une personne morale, une entité qui est détaché de la personne physique des gouvernants. C'est en effet de l'Etat que les gouvernants reçoivent leur compétence et ils exercent ces compétences au nom de l'Etat. C'est le résultat d'un fait historique, le monarque de droit divin ne possède pas cette personnalité juridique. Carré de Malberg ajoute la notion de souveraineté, selon lui cette notion est indissociable de l'Etat. C'est un élément discriminant, elle démarque l'Etat des autres personnalités juridique. L'état détermine lui même ses propres compétences, ses propres règles. Ces règles conditionnent toutes les autres règles. L'etat a un monopole dans l'édiction des règles suprêmes. Le pvr de l'Etat est un pvr de droit et inconditionné, il ne procéderai d'aucunes normes extérieurs, c'est un pvr

suprême. Aucunes normes extérieure ne peut en limité le rayonnement selon De Malberg. On peut retenir comme def juridique de l'Etat la def qui caractérise l'Etat comme une institution ou un ensemble d'institution une personnalité morale de droit public exerçant son autorité souveraine sur une pop et un espace donné. C'est comme ça que le droit international définit l'Etat. Cette def qui se définit en 3 critères fondamentaux reste très théorique, elle ne permet pas de rendre compte des pratiques et leur variété derrière le mot Etat. Comment en est-on arrivé à ce qu'une autorité revendique cette autorité sur une pop et un espace ? La validité de cette def juridique de l'Etat est débordée par la réalité. Il est probablement réducteur de s'en tenir uniquement à la def juridique de l'Etat. D'abord parce qu'il existe de nbr cas ou plusieurs pop coexiste au sein d'un même Etat, les Etats ajd gouvernent diff pop ex Belgique ou Yougoslavie. Par ailleurs une pop qui se définit comme nation peut être disperser entre plusieurs Etat comme les kurdes. C'est le cas de bcp de pop qui vivent sans Etat comme la pop palestinienne. Il existe parfois des Etats qui n'ont pas de pop qui correspond aux frontières de l'Etat, c'est le cas de nbr Etat issus de la colonisation. Les frontières de l'Etat correspond très mal à la pop. Les limites de la def tiennent probablement à cet ethno-centrisme, la def est bcp pensé dans un cadre européen. La notion de souveraineté est pratiquement tjr disputé, contesté par des peuples au sein du territoire qui revendique cette souveraineté. Les processus de remise en cause de la souveraineté sont presque constitutifs de l'Etat. Il n'y a donc pas que les juristes qui ont voulu définir l'Etat mais les autres sciences sociales également. Penser l'Etat est un enjeu de pvr entre les disciplines. Ceux qui imposent leur def de l'Etat gagne une forme de pvr et de reconnaissance à devenir les expert de l'Etat. Nos constitutions sont des produits de juristes. Les gestionnaires et économistes font également leur science une science de l'Etat ceux sont des savoirs qui imposent aussi des savants. Ajd les gestionnaires conseillent les gvr. Les sociologues ont également proposé une def de l'Etat. Mais elle ne s'est pas imposé comme un savoir nécessaire à l'Etat. Il n'y a pas de def unique sociologique de l'Etat mais les approches sociologique de l'Etat sont plus empiristes, pragmatistes au sens ou elles se présentent comme des hypothèses explicatives qu'il s'agit de vérifier par l'enquête. C'est un discours moins théorique. Les pères fondateurs de la sociologie ont consacré bcp d'intérêt à l'émergence et les transformations de l'Etat. Dans un 1er temps les débats sociologique de l'Etat ont été structuré sur cette question : comment la forme de l'Etat dépend t-elle de l'organisation social, qu'elle est sont degré d'autonomie de l'Etat ? Contestation direct de Kelsen. Pour marx la réponse est oui car l'Etat ne serait qu'une expression des rapports sociaux, ça serait l'instrument des classes dominantes pour asseoir leur pvr. Chez Marx ce qui tient l'Etat ceux sont les rapports socio économique. Pour Durkheim c'est également oui, mais ce n'est pas la lutte des classes qui définit l'Etat mais aussi la division du travail social. C'est donc le grand phénomène avec l'idée que les indiv n'exercent plus des places homologues mais chacun à de + en + sa place. Cette division du travail social est un résultat de la société industrielle. Les gens vont remplir une fonction dans la société en échange d'argent qui leur permettra de consommer. L'Etat est une forme différencié du pvr, il est lié au phénomène de rationalisation des sociétés, le lieu ou s'élabore les choix.

Dans ces deux cas l'Etat n'st pas une instance autonome de la société mais le résultat de la forme sociale. Weber lui définit l'Etat par les moyens qui lui sont propres. Ces moyens sont notamment le monopole de la violence physique légitime. À la diff de Marx et Durkheim, Weber met l'Etat au centre de sa sociologie. Aucunes sociologie avant lui n'avait considéré l'Etat comme un objet propre et non dérivé. Dans économie et société, Weber propose la def suivante « nous entendons par Etat une E politique de caractère institutionnelle lorsque et tant que sa direction administrative revendique avec succès, dans l'application des règlements, le monopole de la contrainte physique légitime ». le monopole et l'existence d'un administration autonome sont deux éléments les plus importants. Le monopole de la violence légitime définit l'Etat par un moyen et non une fin, on ne dit pas pq il utilise la violence, il n'y a pas de jugement moral. Le monopole de la violence légitime c'est l'idée que l'Etat procède à la violence avec le consentement des gouvernants. L'Etat est l'unique source du droit à la violence. Les manières dont s'exerce le pvr passe dans les Etats modernes par la bureaucratie. Les bureaucrates sont soumis à une hiérarchie, il y a une dimension impersonnelle. Cette hiérarchie est pré établie. L'organisation des tâches est censée est plus rationnelle car elle s'appuie sur des savoirs et elle a une prévisibilité, il y a un calendrier qui régit les tâches, on planifie les tâches de l'organisation administrative. Les fonctionnaires bénéficie d'une stabilité de carrière, pour garantir l'autonomie et l'indépendance des fonctionnaires. Weber insiste sur le fait que ce monopole peut être contesté mais souvent ces violences deviennent illégitime. Etat moderne, organisation politique contingente. Il faut donc retracer la force historique qui aboutit à l'Etat. Ceux sont les relations sociales des grp, les conflits, alliances qui ont produit l'organisation politique qui ont produit l'Etat. C'est donc la sociogenese qu'il faut retracer. La notion d'Etat est une notion écran, on utilise le même mot pour décrire des choses sensiblement différentes. Il ne s'agit pas de dater la naissance de l'Etat mais l'Etat émerge plutôt d'une histoire longue, le résultat de diff processus sur une longue temporalité soit 1000 ans. Il n'est pas possible de dater l'apparition de l'Etat mais on peut historiciser sa conception. On peut parler de processus pluricirculaires, l'europe est le continent ou vont apparaître les Etat, ou vont se constituer les pvr politiques. Ajd la notion d'Etat se diffuse, on peut la comparer à une greffe soit elle prend, soit non. Souvent la mondialisation de l'Etat apparaît sur une société distincte. La genèse de l'Etat occidentale est appréhender comme la sortie progressive du système féodal, lui même installé à l'intérieur des frontières de l'empire romain. Cette organisation féodal se transforme donc pour donner les Etats modernes. Quels en sont les facteurs ? Les corrélations ? Les processus ? La construction de l'Etat est donc le résultat d'un système antérieur, et la réorganisation du contrôle de l'espace. La production de l'Etat c'est le résultat d'une série d'action humaine qui vont s'enchainer et produire une nouvelle forme d'action social et politique. Ces processus qui ont donné lieu à un Etat on d'abord était des processus de concentration et d'institutionnalisation du pvr. Progressivement on va se concentrer sur des structures nouvelles qui vont prendre la forme d'institutions. Ces processus sont complétés par des

productions intellectuels qui vont fav l'automisation du politique, notamment du religieux en s'appuyant sur des savoirs propres, des institutions politiques distinctes du religieux. Au départ les savants du royaume étaient des religieux, des clercs. C'est une dynamique d'automisation de l'Etat. A/ concentration et institutionnalisation du pouvoir (Elias) Elias, sociologue allemand. Son travail est reconnu tardivement. Il fait l'essentiel de sa carrière au RU. Elias étudie bcp le cas français. Il écrit notamment « la civilisation des mœurs » et « la dynamique de l'occident ». elias étudie la sociogenese de l'Etat comme un long processus de monopolisation des ressources : ressources militaires, fiscales ect que le roi de France entre le 11 et 13eme siècle le roi a comme processus de monopolisation. 1) la loi du monopole le système féodal est caractérisé par une fragmentation du pvr politique. Comment comprendre que ce qui est caractérisé par une fragmentation aboutie à une concentration de grand espace, de grands superficie. Cela conduit à parler de la loi du double monopole. L'empire romain est un immense espace qui va se désintégré de l'intérieur, on place sa chute en 476 (destitution du dernier empereur). Au sein de l'empire romain va se constituer des fiefs avec des seigneurs plus ou moins important. Ces populations vont reprendre le contrôle de cet empire qui va se décomposer progressivement. Ce qui était la Gaulle romaine va se disloquer en un ensemble de territoire. L'exercice du pvr est très lié à la propriété du sol. Celui qui possède la terre à un pvr de contrainte sur celui qui y habite, l'utilise. C'est un pvr de type patrimonial qui se met en place. Les groupement politiques apparaissent et disparaissent au gré des conquêtes, mariages ect. Le pvr s'apparente à la gestion d'un domaine privé. Les francs ont un héritage qui se divise au nbr des fils. Puis l'héritage sera donné à l'ainé des fils. Au sein des diff territoires en Gaulle les seigneurs ont une très grande autonomie, il n'y a pas de commandement central ou très peu. Le roi a un pvr limité, pendant longtemps ce sera un seigneur parmi d'autre. Le territoire franc s'étend vers le sud, opère un nbr de conquête et d'alliance qui vont s'appuyer notamment sur le bateme de Clovis. Il se convertit pour conquérir progressivement des territoires, et des pop dans le sud christiannisé. Le pvr des rois francs est constamment menacé par les membres de la famille royale. Charlemagne a trois héritiés donc le territoire est divisé en 3. à l'intérieur de ce territoire il y a des principautés à l'intérieur desquels les seigneurs ont une autorité. Le domaine royal est très petit. 1223, le domaine royal s'étend, il y a moins de principautés. 1715 fin du règne de Louis XIV. Comment on passe d'une forte division du pvr, à une concentration du pvr qui correspond à peu près au territoire actuel ? C'est le passage à un pvr morcelé au 11e siècle à un pvr concentré entre les mains d'un monarque dans une monarchie absolue. Elias dit qu'il y a plusieurs facteurs qui expliquent la concentration du pvr. D'abord il parle du développement économique, il y a un rôle croissant de la destruction des barrières féodale. C'est aussi la période des villes, l'automisation du pvr urbain. Il y a aussi des facteurs militaires, les rivalités militaires sont importantes et cela fait que les fiefs les + importants vont absorber les moins importants. Certains seigneurs étendent leur pvr, on passe à une situation d'oligopole. 3Ème facteurs il ne faut pas perdre de vu la force d'un

facteur symbolique très fort, les rois sont des facteurs parmi d'autre, ils sont un peu au dessus car ils vont avoir la légitimité religieuse, ils vont être progressivement sacré par le pape. Les carolingiens vont être les 1ers à être sacré par le pape pis ça va être les rois de France. Les rois de France créé des centres politiques et un double monopole : monopole fiscal et monopole de la violence. La construction d'un monopole fiscal permet au roi de construire une administration, une armée et d'imposer sa force militaire. On organise le prélèvement de l'impôt et donc que le rôle des seigneurs sera de le prélevé. L'impot royal va être organisé de manière méthodique et durable. La monopolisation de la violence est liée à la multiplication des guerres, les pratiques de tueries, pillages qui les accompagne finissent pas donner une demande d'autorité pacificatrice. Le roi va s'imposer pour cette demande, par sa puissance militaire pour régler les conflits. Parallèlement à cela il y a une forme d'abandon du processus du combat. Les seigneurs finissent par préférer d'agir en fonction du roi. C'est en ce sens que se développe la société de cour. Elias parle de la curialisation des guerriers, ce processus aboutit à ce que se crée une noblesse proche du roi, mais aussi à ce que cette noblesse s'insère à la cour du roi. Cette modification de la noblesse l'oblige à adopter un nvx mode de vie, plus raffiné. Il y a l'enjeu de construction des pvr politiques. L'humour est instrumentalisé dans les relations de pvr, il faut user de mot d'esprit pour triompher sur son adversaire. L'Etat devient le lui qui contrôle les armées, il y a une professionnalisation de la guerre. L'accroissement de la puissance éco, permet celle militaire qui permet elle met l'accroissement de l'activité éco et financière. Pour Elias la concurrence guerrière est le principe explicatif de la constitution des royaumes. Elle va aussi se traduire par des logiques d’allégeances. Un changement important va se produire quand le roi de France va s'imposer face aux autres seigneurs. Principe de lutte qui vont imposer progressivement l’allégeance au roi. Cette soumission s'opère par un processus de concentration des ressources par le roi : ressources fiscales, prélèvement de l'impot fav au roi. C'est un processus d'institutionnalisation, la constitution d'une cour. 2) la bureaucratie ou la socialisation du monopole étatique Le processus d'institutionnalisation correspond d'abord à une diversification des acteurs du pvr, il convient donc de partir de la situation féodale, l'Etat se construit à partir d'un autre système politique qui est un système fragmenté qui est le système féodal. Sur ces terres les seigneurs sont d'abord propriétaires terriens, chef de guerre, et vont lever des armées auprès d'homme qui leur sont personnellement attachés. Le seigneur est également juge et arbitre sur son fief, il arbitre les conflits entre ses vassaux et ses gens (pers soumises, sujet du seigneur), il a donc des fonctions de justices. Il concentre une diversification de fonctions politique : justice, militaire ect. Le pvr royal qui va émerger progressivement est plus organisé et plus diversifié que le pvr féodal. Dans la royauté du moyen age jusqu'au début du 13ème siècle le monarque gouverne assisté de ses barons, comtes, ducs et des hommes d'Eglise, avec cette cour le roi délibère toutes les affaires importantes quelle qu'en soit la nature. Avec le processus progressif de concentration du pvr du roi, ses fonctions politiques vont se multiplier, car il s'agit de controler des espaces de plus en plus vaste.

Il y a aussi l'émergence de politique éco qui vont demander une spécialisation plus grande du pvr royal. La mise en place du pvr royal s'accompagne de structure qui renforce les pvr du roi. Il y a progressivement une organisation territoriale, le roi doit gvr dans des lieux éloignés donc il doit s'appuyer sur une structure locale. Il va s'entourer d'une proto administration, il s'entoure d'abord de clercs (lié souvent à l'époque aux universités), de juristes, lettrés de divers conseillers rassemblés progressivement dans des assemblée consultatives. Ils se regroupent dans des chambres spécialisées. Le roi va privilégier des gens qu'il désigne en fonction de leur loyauté, de leur compétence plus qu'en fonction de leur rang. Pendant longtemps ces institutions de gvr conserve un composition flottante et dans un 1er temps elle ont des compétences généralistes et à partir du 15ème spécialisation des chambres. Il y a un conseil d'en haut qui traite des affaires les plus importantes, les plus nobles : guerre, diplomatie ect. Le conseil de l'intérieur, gère la police mais aussi les affaires locales. Un conseil se détache pour les finances. Sous Louis XIII 4 secrétariats d'Etat : la maison du roi qui traite des affaires intérieures, le secrétariat de la guerre, le secrétariat de la marine, le secrétariat des affaires étrangères. Au 18e 6 secrétariats : garde des seaux. Au niveau local, dans les seigneuries on met en place une structure du pvr. Il met donc en place des représentants de son pvr, ceux sont les Sénéchaux. Les seigneurs locaux voient donc apparaître un pvr concurrent. En France ce processus de spécialisation du pvr va évoluer jusque le début de François 1er. À partir de lui les textes de loi vont être en français et non plus en latin. Cette organisation se fait progressivement et s'accélère avec Louis XIV. Louis XIV pour préserver les villes dans le nvx royaumes de France créé des citadelles. Construites par Vauban pour protéger les frontières. Cette administration va encore prendre de l'ampleur pendant la révolution. Progressivement se fabrique l'administration moderne et la séparation des pvr. l'exercice du double monopole fiscal et militaire s'accompagne d'institutions qu'on qualifieajd d'administratives. Ces institutions administratives appuie l'exercice du pvr par le roi. La mise en place progressive d'une administration du pvr renvoie à ce que Elias appelle la socialisation du monopole étatique. L'Etat progressivement se diffuse dans la sociét...