Cours 3 PDF

Title Cours 3
Course Histoire du Droit Public
Institution Université Paris-Saclay
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L’histoire de la démocratie athénienne C’est installé de manière progressive : A la suite de la mort du Tyran Pisistrate.

A L’avènement de la démocratie

Lorsque les tyrans sont apparus par sparte, le régime aristocratique ne vas pas pouvoir résister au courant démocratique mené par Clisthène, issu d’une famille aristocratique. Les historiens considèrent que la démocratie germe en 509 av JP lorsque Clisthène fait adopter une série de mesures qui vont faire le cadre du régime Athénien pendant 2 siècles. 1) La réforme de Clisthène

A la tête de la cité Athénienne à partir de -509, réformes qui ont réparti de manière nouvelle le peuple de la cité. Cette réforme très importante a élargie le corps civique. Avec cette réforme de nouveaux citoyens ont été intégrés à la cité. On ne connaît pas leurs origines mais ils sont désormais rattachés à 10 tribus, correspondent au 1er cadre de redécoupage de la population, chaque tribus a 3 trittyes, composé de plusieurs Dèmes : éloignés les uns des autres, correspondent à des villages avec leur territoire agricole, ou à des quartiers urbains. C’est à partir de là que vont être recrutés tous les membres des organismes politiques. Aristote qui a écrit un ouvrage, dit que la réforme de Clisthène a permis de mélanger tous les Athéniens, cela a permis de faire obstacle au clientélisme habituel au sein des clans. Aussi il a fait adopter un la loi sur l’ostracisme : exclure un individu de la société. Indique par un vote secret sur les ostraca, le nom de la personne qu’on veut condamner : plus de pouvoirs politiques et l’exclure pour 10 ans. Objectif : se débarrasser de l’individu qui risque de devenir un tyran. Restauration des systèmes des clérouquies, terres distribués aux citoyens qui n’en ont pas. Clisthène a fait cela à ceux qui soutenaient son action (partisans du régime). Ces terres étaient dans les régions nouvellement conquises, permettent de fonder des colonies nouvelles. En 501 le service militaire devient obligatoire. Désormais Athènes se dote d’une armée de citoyens dirigée par 10 stratèges, chacun dirige une tribu. Chacun exerce tous les 10 jours le commandement de l’armée. Voilà les principales mesures donnés à Clisthène. Ces principes de démocratie restent à l’état d’ébauche, car le conseil (aéropage) conserve un pouvoir important

Le pouvoir du peuple athénien s’accroît avec 2 évènements importants : les guerres médiques, qui favorisent l’apparition du peuple sur la scène politique. Dans l’armée athénienne fantassins et marins sont nombreux, faits par des Thètes (petit peuple d’Athènes) qui rend service à la cité revendique sa participation au pouvoir. 2) La réforme d’Ephialtes

Il est magistrat, s’attaque au pouvoir de l’Aréopage, conseil qui siège sur la colline d’Arès composé de tous les arcomptes sortis de charge, issu de la haute classe sociale0. Leurs pouvoirs sont étendus : politiques et judiciaires. Fait obstacle à une plus grande participation des démos. Il a proposé le transfert du pouvoir vers la Boulé et l’Héliée (jugement). Les citoyens siégeant dans ces institutions voient leur pouvoir augmenter. Nul ne sait ce qu’il s’est passé, car il a été assassiné, mais sa réforme est restée

B Le siècle de Périclès Il a occupé la place de stratège de manière continue, auparavant il avait occupé de fait la première place dans la cité. Lui aussi comme Clisthène est issu d’une lignée Aristocratique. Il a dominé la vie politique pendant 20ans, son importance a été telle que l’ensemble du 5ème siècle avant JC est sous son nom. Athènes connaît son plein épanouissement, politique culturel sous ses interventions. D’un point de vue politique, Périclès semble être à l’origine du changement de l’accès à la citoyenneté : fermeture : père et mère athéniens En outre, il a perms au peuple d’exercer tous les pouvoirs dans la cité. C’est à son époque que les magistratures sont accessibles pour tous : on tire au sort. Surtout, Périclès verse une indemnité aux citoyens en fonction : Misthos, inventé par Ephialte pour les juges, Périclès l’a étendu, aux soldats, puis membres de l’héliée. Montant modique : 3 oboles. Misthos bouleuticos, et pour l’ecclésia. Cette charge financière était supportée par les tribus et donc l’héliée. La démocratie repose partiellement sur l’impérialisme. Grâce à la mistophorie, tout le monde peut exercer son métier de citoyen. Une des grandes introductions de Périclès, introduction de l’action publique en inégalité (graphè paranomon) agir contre un citoyen en décret. Dans la cité chaque citoyen peut s’exprimer devant l’ecclésia, peut proposer un texte nouveau, suggérer l’amendement d’un texte existant. SI le projet est considéré comme illégal ou menaçant les intérêts de la cité, son auteur va encourir de graves sanctions car par la GP, le mec qui a proposé pourra être poursuivi pendant 1 ans pendant n’importe qui, son texte pourra être attaqué devant l’héliée, action imprescriptible. -> Protéger la constitution

Périclès a fait voter un décret qui lui permet de puiser dans la ligue de Délos pour faire de grands travaux : reconstruction de l’acropole. Qui a fait travailler le petit peuple de la cité, qui a profité de l’impérialisme. Périclès auréolé par son peuple, sa politique a cependant été critiqué par les cités alliées et dans sa cité. Meurt de la peste, un de ses derniers actes politiques était de prononcer l’éloge funèbre de la première année de guerre. Ce discours est très célèbre car justifie la démocratie 1) Les démagogues

Après la mort de Périclès, Vicissitudes. Les démagogues vont agir, la guerre Péloponnèse fait rage et Athènes subit la révolte de sa ligue. L’état se ruine, tension entre ruraux et urbaine augmente. De nouveaux hommes politiques apparaissent, clivage politique : pour ou contre le conflit. Savent gagner le peuple par leur discours. Le leader est Cléon qui est issu d’un milieu modeste qui va dominer la vie politique Athénienne pendant 10 ans. Par son talent d’orateur, il va séduire les athéniens de poursuivre la guerre jusqu’à la victoire, il ne fait pas l’unanimité car ses opposants veulent la paix. Il lutte pour un influence sur l’assemblée. Réaction oligarchique finit par se dessiner : ils disent que la démocratie est le problème, les chefs de la démocratie assassinés et une constitution est faite.

2) La réaction oligarchique, la constitution de 411

Cette nouvelle organisation est le fait des adversaires de-là démocratie qui décident de supprimer l’institution emblématiques régimes précédents, supprime les misthos, supprime l’accès aux magistratures et GP. Réduisent le corps civique, le ramènent à 5000 citoyens, opèrent une fusion entre ecclésia et boulê. Ce nouveau régime retire le pouvoir aux Athéniens (petit peuple). Finalement c’est ce qui explique que ce régime soit renversé par « La Flotte » soutenue par les démocrates. On décide de rétablir la constitution de Périclès, mais de l’assortir de protections. Décidé que tout citoyen qui veut renverser la démocratie ou exerces une magistrature après la fin de la démocratie, est ennemi du peuple, peut être tué par n’importe qui. On décide de poursuivre la guerre contre Sparte mais en 404 Athènes est obligé de plier, très lourde défaite, c’est désormais sparte qui domine la Grèce

La tyrannie des 30, régime oligarchique rétablie sous l’influence directe de Sparte. Repose sur un comité de 30 personnes sous le commandement du général Sparte. Ce comité doit selon sparte établir un gouvernement et constitution. Epuré le corps civique de manière drastique. Cumule la fonction exé et législative, gouverne sur la terreur, soutenu par une garnison spartiate, sur l’acropole. Opéré un tri entre les citoyens athéniens, 3000 considérés comme fidèles envers le régime en place : faveurs : armes et tribunal. Les autres, régime plus sommaire, pouvaient être condamné par le conseil des 30. Tous les athéniens ayant fui ont été proscrits, exclus, peuvent être tués par quiconque en n’importe quel lieu.  Les exilés unis reprennent Athènes. Restauration du gouvernement démocratique en -403 puis le régime fonctionne à un rythme de croisière, organe souverain, ecclésia. A partir de la restauration de la démocratie l’ecclésia n’attire pas grand monde, n’attire que les individus qui veulent le misthos. Ceux qui ont de la thune ne vont pas à l’ecclésia. Le corps civique de nouveau réformé. La législation a encore fait l’objet de protection. En 377 lorsqu’Athènes prend tête de la seconde ligue. L’impérialisme devient de plus en plus contraignant pour les alliés, la guerre va ruiner la confédération. Nouvel adversaire bien plus dangereux que Sparte : La macédoine. Philippe de Macédoine, et son fils Alexandre. Athènes ne peut résister face à eux et va entrer en 322 sous leur domination. A partir de là leur liberté ne sera que de façade.

II Les institutions athéniennes La vie de la cité dans son ensemble est faite avec l’isonomie, égaux devant la justice. Le souverain est la loi, la même pour tous. Le peuple édicte la loi et s’y soumet volontairement, les athéniens estiment qu’il y a des principes supérieurs, mais la loi s’impose car votée par le démos. Principe de la liberté vers laquelle doit tendre le régime démocratique. -> Liberté politique est visé, la liberté du citoyen est d’obéir à la loi Etre libre c’est vivre dans une société libre, privilège d’un petit nombre : citoyens, n’existe que dans un petit nombre de cités, celles qui peuvent être indépendantes, qui choisissent elles même le régime politique : explique qu’une cité à qui Athènes à imposé son régime politique n’est pas libre pour autant. A La répartition des pouvoirs Dans la cité démocratique les organes sont agencé de manière à que la souveraineté est au peuple.

A la base de l’édifice se trouve le peuple : l’Ecclésia : assemblée du peuple : se réunit sur le Pnyx, composé de -

-

Les athéniens majeurs masculins (40.000), ne se déplacent que 2.3000, en pratique n’aillent que les habitants de la ville et non pas des alentours. Ces pouvoirs sont quasiment illimités. Il faut un quorum. Tout citoyen peut siéger, prendre la parole et proposer une loi, ils peuvent proposer des amendements : toujours présenter leur projet par écrit. On peut dire que les systèmes Athénien est celui de la démocratie directe : pas de parlement, ne fonctionne que car petit nombre de personnes. Fonctionnement : ne siège pas de manière continue, 10aine de fois par ans. On y vote par tête, à main levée, par exception à l’écrit.

Doit élire les magistrats, dirige la politique générale Peuvent décider de tout, sauf bouleverser les lois de la cité Il semble que l’action criminelle visait ceux qui voulaient enfreindre une loi non spécialement abrogée. L’GP protégeait des lois très anciennes mais respectables. Une loi non mise à l’écrit. L’usage excessif de l’GP va asphyxier le système, celui qui l’attente s’expose à des peines sévères si non justifiée, s’il récidive, à la 3 ème fois, il n’est plus citoyen -

La boulê, membres sont les bouleutes, 3 échelons. 500 membres, 50 par tribus, par tirage au sort pour accéder à cette fonction il faut avoir 30 ans et se porter candidat, une fois désigné comme bouleute, on ne peut renouveler cela plusieurs fois (2). Peu de candidats pour plusieurs raisons : le bouleute devait l’être pendant 1 ans de manière continue, laisser ses intérêts de côté, contre toute petite compensation financière. Avant d’entrer en fonction, examen public, la Docimasie : répondre à des questions sur sa famille et vie. Prouver cela par des témoins, au terme de cet examen un jugement final écartait les indignes. Emission d’avis sur les décisions de l’ecclésia, juste consultatif. AD car c’est elle qui dans l’intervalle des décisions coordonnait les services pour exécuter les services de l’ecclésia, se réunit tous les jours sur l’ordre des Prytanes, 2ème échelon, qui convoquent l’ecclésia ou la boulê. Une tribu, 50 personnes vont l’être 1/10 de l’année. Au-dessus, l’Epistate qui change tous les jours à tour de rôle. Chargé de présider les Prytanes

Les magistrats : Ministres de l’état miniature : 3 principes : -

Collégialité : dans chaque poste sont réunis plusieurs magistrats égaux Annualité : chaque magistrat demeure en fonction pour une année, non renouvelable Gratuité : 4 oboles en 325

Désignation : règle fondamentale du tirage au sort parmi les candidats, les arcomptes sont tirés au sort, à Athènes, 9. Assez surprenant, s’explique par la volonté d’égalité absolue entre les citoyens, certains philosophes la considèrent comme extravagante. Quelques fonctions ne peuvent être attribués comme ça, pour lesquels il faut des compétences, on organise une élection dans l’ecclésia -> Stratèges. Les magistrats sont soumis à la Dokemasie 3 magistratures : -

Politiques qui impliquent une participation à la souveraineté Administrative : caractère plus accusé, magistrat des finances

La responsabilité : au cours de leur magistrature, les magistrats sont soumis à une responsabilité très lourde, soupçonneuse, 10 fois par ans, ils doivent rendre compte de leur action à l’ecclésia. Question de confiance, si refusée, démissionne et envoyé devant les tribunaux. Une fois sortie de charge, peut être accusé par tout citoyen pour une longue durée. -> Double tranchant, si trop abusive, elle fait fuir les candidats

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Les tribunaux

 L’aréopage Se composait des anciens arcomptes, on lui avait tout retiré a part la gestions des domaines sacrés et justice (462) Judiciaire ; ce tribunal connaît les crimes les plus graves : meurtre avec préméditation, empoisonnement, incendies et faux témoignages  Héliée : employé pour désigner l’assemblée judiciaire, tribunal populaire, rassemble 6000 citoyens, évident que le tribunal ne peut œuvrer et tant que tel, les héliastes partagés en groupes de 600 membres : pour éviter la corruption. Chaque section représente le peuple et juge sans appel ou révision du jugement A l’origine n’était qu’un tribunal d’appel

L’institution du ministère public n’existait pas, doit être engagé par un particulier. Celui qui lance la procédure ne peut se retirer, surtout, ce particulier s’expose luimême à la peine requise s’il n’obtient 1/5 des suffrages. La décision du tribunal résulte d’un vote immédiatement après les débats, pas de délibération N’attire plus que le petit peuple, va se laisser guider par les démagogues

B Le corps politique : le démos Aquisition du droit de cité : citoyen homme de père citoyen, périclès à l’origine d’une loi restrictive : mère aussi Par conséquent les enfants nés de couple mixtes, sont sans droits. Ferme encore plus. Faire recconaître son droit de cité en se faisant inscrire dans le registre de Dèmes : le graçon doit être présenté par son père aux membres du dème : donne lieu à deux votes : si il a l’Age acquis : faire une enquête : Deuxième vote : si il est bien le fils légitime des citoyens désignés C’est à la suite de là qu’il est inscrit dans le Dème, tritie et tribu Une fois inscrit il doit accomplir l’Ephébie de deux ans, après, inscrit sur le registre de l’assemblée, uniquement à ce moment qu’il devient pleinement citoyen Si refusée, il acquiert le statut de méthèque. Possible de faire appel sur l’Héliée. Si rejetée, il peut être vendu comme esclave pour avoir usurpé du statut de citoyen. Existe des classes censitaires, réparties en 4 classes, au départ la cité prenait en compte les revenus fonciers. Dans la classe supérieure : > 500 médimnes de blé. Les citoyens dont les terres produisent 500 unités. Cavaliers 300-500 Zeugites 200-300 Thètes : - 200 Classification de Solon, s’agissait de mettre en échec les anciennes familles aristocratiques. Conditionnent l’accès aux magistratures. Progressivement les magistratures se sont ouvertes, jusqu’au réformes de Clisthène les magistratures étaient réservés aux citoyens des 2 classes, qui fournissent la cavalerie, la 3ème les fantassins, et thète les marins On va prendre en compte pour l’inclusion dans les classes les possessions : les marchands les plus riches vont donc être dans la première catégorie. Le rôle de ces classes baisse car à partir de 457 la cité a décidé que n’importe qui peut devenir Arcompte. Au même moment d’autres clivages apparaissent : opposent les anciens et les jeunes. Ces clivages n’interfèrent absolument pas dans le jeu institutionnel en revanche on les perçoit bien dans les débats de l’assemblée.

II L’exclusion du démos 2 Types de procédés L’atimie :

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Déchéance des droits politiques : mort civile, celui qui en est frappé est privé de patrimoine, privé de sépulture, peut être mis à mort par n’importe qui, pour éviter cela, il est condamné a fuir. Exil : peine plus douce, interdiction de séjourner dans la cité, à perpétuité.

Ces peines se distinguent de l’ostracisme, qui est provisoire.  Révision des listes de citoyens : revues périodiquement par l’ecclésia, possible de retrancher des citoyens de la cité : 445, 5000 personne radiés comme esclaves pour avoir pris le statut de citoyen. Question d’équilibre Tirage au sort : équilibre, tout citoyen peut administrer le sanctuaire pendant un an, participer au conseil. A la masse des citoyens, la cité fournissait avantages matériels Prospérité economique qui est indispensable pour permettre au demos de participer à la vie de la cité. Identification des citoyens avec la police. La cité est la plus éclatante. La plus grande fierté est d’avoir été l’école de la Grèce, en 2 siècles. Toutes les figures connues sont passés par là.

Section 4 : Le droit en Grèce et la notion de Droit

I La naissance et développement de thêmis dikê et nomos La politique est au cœur de la vie intellectuelle Grecque. La pensée est retrouvée partout (Rome, Moyen age, Contemporaine)

A Les grands auteurs grecs Thêmis : remonte à l’époque mycénienne. Il semble qu’elle ait un sens spatial : signifie un cercle sacré De manière matérielle désigne aussi la table du conseil. Quelque chose qui s’oppose à la violence chez Homère. Thêmis est aussi une divinité, au service de Zeus, conception religieuse Renvoie à quelque chose qui s’accorde à la société des dieux avec leur accord. Quelque chose de voulue par les dieux Encore par Homère, déesse de la Justice Dikè : jugement à une situation particulière, peut être traduit par principe juridique

Dans les ouvrages d’Hésiode : -700, Thêmis serait la 2nde épouse de Zeus, dit que zeus s’étant uni avec Thêmis va donner 3 filles : Justice Dikê et Paix : troix déesses de l’ordre Nomos : pour hésiode le nomos est la loi exprimée par les dieux, loi divine à laquelle la loi humaine doit se plier Ce n’est qu’au 6ème siècle que la laïcisation de la loi va se faire. La loi n’est donc plus d’inspiration divine, peut correspondre purement et simplement à un besoin social. Elle ne perds pas sa valeur pour autant, elle redevient l’élément central de la cité La loi a deux origines : soit les dieux, soit de la cité elle-même. Le nomos présente un caractère laïque.  Possibilité de conflit entre les sphères qui fait l’objet d’une tragédie : Antigone « les lois on écrites sont ancrés dans la volonté des dieux » de là découle leur caractère universel, doivent venir borner l’activité humaine, d’un point de vue de leur contenu, elles doivent condamner la violence, les excès comme la tyrannie. Tous les Grecs ne partagent pas leurs idées. Doivent être distingués des lois de la cité positives

B...


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