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Révision(comptable( (

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Introduction** ! L’audit*financier!va!concerner!l’examen!des!comptes!et!l’audition!des!personnes!qui!en!ont! la! charge.! L’audit! financier! est! un! examen! de! la! validité! des! états! financiers! émis! par! une! entreprise.!! Il!y!a!deux!formes!d’audit!:! A Audit*légal*:!exercé!par!les!commissaires!aux!comptes.!! A Audit*contractuel*:!c’est!l’audit!qui!est!réalisé!par!un!auditeur!lié!contractuellement!à! l’organisation!qu’il!va!auditer.!Il!est!réalisé!par!les!experts!comptables.!! L’audit* financier! est! un! processus! par! une! approche! systématique! et! méthodique! indépendantes! qui! permet! de! recueillir! des! informations! pour! déterminer! dans! quelles! mesures!les!éléments!du!système!satisfont!aux!exigences!du!domaine!conservé.!! !

Chapitre*1*:*Le*contrôle*interne* ! La!notion*de*contrôle!a!deux!significations!:! A La!notion! de!vérification!:! permet!de! contrôler!les! règles!(toutes!les! règles!qui! sont! établies!dans!l’entreprise),!les!documents!comptables!et!les!cycles!comptables.! A La! notion! de! maitrise*:! permet! de! contrôler! la! situation! comptable,! le! contrôle! de! coûts,!etc.! Le!contrôle*interne!est!un!ensemble!des!outils!et!des!procédures!qu’une!entreprise!met!en! place!pour!:! A Garantir!son!bon!fonctionnement.! A Assurer!sa!pérennité.! Le!contrôle*interne!:! A Est!de!la!responsabilité!de!l’entreprise.!! A Concerne!l’ensemble!des!fonctions!de!l’entreprise.! A Permet!de!s’assurer!que!l’entreprise!ne!connaît!pas!de!disfonctionnement.!! A Inclut!les!politiques!et!les!procédures!qui!permettent!aux!dirigeants!de!s’assurer!que! l’entreprise!pourra!réaliser!ses!objectifs.! Le!dispositif*général!de!contrôle!interne!comporte!deux!grandes!branches!:! A Le!dispositif!de!maitrise!interne.! A Les!politiques!et!procédures!de!surveillance!et!de!contrôle.! Afin!de!bien!analyser!le!fonctionnement!de!l’entreprise,!il!faut!faire!attention!à!la!distinction* processus*–*procédure*! A Processus*:! conduite!et! la! maitrise! d’activités!coordonnées! et! synchronisées! en!vue! de! produire! un! résultat! économique! à! un! tiers! extérieur! (exemple!:! processus! de! production!de!bien).! A Procédure*:!ensemble!de!règles!de!gestion!et!de!fonctionnement!qui!permet!de!faire! fonctionner!un!processus.!C’est!un!moyen!de!maitrise!d’un!processus.! ! ! ! ! ! ! !

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Révision(comptable( ( ( ( L’analyse*de*l’entreprise*en*vue*du*contrôle*interne* Il!y!a!2!approches!:! A L’entreprise* est* une* entité* inscrite* dans* un* environnement* en* interrelation*:! l’entreprise! est! un! agent! économique,! elle! est! vue! de! l’extérieur! et! elle! est! définie! avec!des!analyses!liées!à!son!environnement!comme!PESTEL.!! o Avantages!:!identifier!les!zones!de!risques!et!les!points!sensibles!directement! liés!à!l’environnement! A L’entreprise* est* un* groupe* de* personnes* qui* travaillent* pour* la* réalisation* d’un* même* objectif* mais* avec* des* intérêts* divergents*:! l’entreprise! comme! étant! une! organisation! tournée! vers! un! objectif,! on! va! analyser! le! fonctionnement! interne! de! l’entreprise!:! o Les*fonctions*que*l’on*retrouve*dans*toutes*les*entreprises!:* §฀ Achat*:! assurer! dans! des! conditions! compétitives,! un! approvisionnement!conforme!aux!critères!qui!sont!retenus!disponibles! dans!les!délais!prévus.! §฀ !Production*:!mettre!à!disposition!du!marché!au!rythme!requis!avec!la! qualité! exigée! les! produits! dans! des! conditions! de! coûts! de! revient! fixées.! §฀ Marketing*:!identifier!les!marchés!potentiels,!leurs!besoins,!et!adapter! les!produits!et!services!aux!besoins!des! marchés!potentiels,!ainsi!que! les!méthodes!de!commercialisation.! §฀ Vente*:! relation! avec! les! clients,! promotion,! commercialisation,! tarification.! §฀ Logistique*:!assure!les!flux!de!transport,!charnière!entre! les!achats!et! les!ventes,!gère!tout!ce!qui!est!flux!physiques,!stockage,!etc.!! §฀ Personnel*/*Ressources*Humaines*:!gestion!des!ressources!humaines,! assurer! de!manière! quantitative! et!qualitative! le! niveau! des!effectifs,! administration! et! paie! du! personnel,! tout! ce! qui! est! obligation! déclarative.! §฀ Informatique*:! assurer! le! bon! fonctionnement,! la! maintenance,! des! traitements!et!des!échanges!!des!données!et!de!l’information.! §฀ Comptable*:* assure! le! rassemblement,! l’analyse,! le! classement,! l’enregistrement,! des! données! comptables,! établissement! des! états! financiers,!obligations!déclaratives.!! §฀ Financière*:! prévoir,! assurer,! gérer! les! capitaux! et! la! trésorerie.! Préparer!et!diffuser!l’information!financière.! §฀ Recherche*et* développement*:!là!où!se!fixe!le!devenir!de!l’entreprise! pour! développer! des! nouveaux! produits! et! des! moyens! ! de! production.! Chaque! entreprise! définit! les! rôles! et! les! responsabilités! de! ses! différentes! fonctions.! L’organisation!de! l’entreprise!va!se! traduire!par! la!mise!en! place!des! différents!services,!et! de! cette! organisation,! va! dépendre! la! façon! dont! les! différentes! fonctions! vont! communiquer,!comment!les!informations!vont!être!transmises!d’un!service!à!un!autre.!! Le!contrôle!interne!a!pour!objectif!de!s’assurer!que!:! A Les!moyens!attribués!à!chaque!fonction!sont!correctement!utilisés.! A Les!champs!de!responsabilité!sont!respectés.! A Les!informations!sont!correctement!transmises!d’un!service!à!un!autre.!! ! LA(ROCCA(Pauline(–(GEA2/GCF(–(2014/2015(

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Révision(comptable( ( ( ( Pour!que!la!fonction!contrôle!interne!puisse!s’exercer!réellement,!il!faut!que!les!fonctions!de! l’entreprise!soient!organisées!avec!des!objectifs!clairement!définis.!! L’organigramme! va! mettre! en! évidence! la! répartition! des! fonctions! de! l’entreprise,! et! va! permettre!d’indiquer!les!limites!de!responsabilités!de!chaque!département!ou!service.!! A Le!service!marketing!(cas!n°2)!:!il!faut!mettre!en!place!des!procédures!pour!pas!que! des!débordements!comme!cela!arrivent.!Pour!éviter!des!problèmes!comme!ceux!qui! sont!cités,!il!faudrait!mettre!les!fournisseurs!en!concurrence!;!vérifier!les!factures!par! un!service!autre!que!le!service!marketing!en!question!;!mettre!en!place!un!contrôle! budgétaire.! A L’achat!des!fournitures!de!bureau!(cas!n°1)!:! il!faut!séparer!les!fonctions,! notion!qui! est! au! cœur! du! contrôle! interne.! Séparer! les! fonctions! de! décision,! d’exécution,! d’enregistrement,! de! paiement! et! de! contrôle.! Une! même! personne! ne! doit! pas! pouvoir!faire!tout!ça.!! A Cas!n°3!:! TÂCHES! QUI*AGIT*?! Emission!de!la!demande!d'achat!

Service!production!

Autorisation!de!la!demande!d'achat!

Direction!

Etablissement!du!bon!de!commande!

Service!achat!

Validation!du!bon!de!commande!

Direction!

Envoi!du!bon!de!commande!

Service!courrier!

Réception!du!bon!de!livraison!

Service!achat!

Contrôle!fournitures/du!bon!de!livraison!

Service!achat!

Saisie!de!l'entrée!en!stock/Valide!

Service!achat/Stock!

Saisie!de!l'achat!en!comptabilité!

Service!comptabilité!

Réception!de!la!facture!fournisseur!

Service!courrier!

Contrôle!de!la!facture!fournisseur!

Service!achat!

Apposition!du!«!bon!à!payer!»!

Direction!

Validation!de!la!saisie!comptable!

Service!comptabilité!

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! ! ! ! ! !

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Chapitre*2*:*Les*missions*de*l’Expert*Comptable*et*du*Commissaire* Aux*Comptes* * L’expert*comptable*:* Les!missions!de!l’expert!comptable!:! A A! un! rôle! de! conseil! du! dirigeant! dans! des! décisions! stratégiques! (recrutement,! investissement).! A Est! un! professionnel* du* droit*:! établissement! et! présentation! des! comptes! dans! le! respect!du!droit!comptable!(il!engage!sa!responsabilité!pénale).! A Il!peut!intervenir!sur!une!mission!d‘audit*contractuel.!Les!deux!parties!sont!liées!par! un!contrat!que!l’on!appelle!la!lettre!de!mission.! ! Différence*entre*un*EC*et*un*CAC!:!! A EC!:!DSCG,!stage!de!3!ans!avec!un!expert!comptable.!Bac!+8! A CAC!:!EC!+!certification.! ! La!lettre*de*mission*:! A Définir!très!précisément!le!cadre!de!l’intervention!de!l’EC! A Cadre!très!contraignant!qui!précise!les!éléments!de!la!mission!avec!les!obligations!du! client! ! Le*commissaire*aux*comptes*:* Le!commissaire*aux*comptes!doit!être!nommé*obligatoirement!dans!toutes!les!sociétés!par! action!(dont!SAS),!les!EPIC,!les!GIE,!les!SCI,!dans!les!associations!(dès!lors!que!les!subventions! reçues! sont!supérieures! à! 153! 000€),!dans! les! autres! sociétés!commerciales! qui! atteignent! deux!des! trois!seuils!suivants!(total!de! bilan!supérieur!à! 1!550! 000€,! CA!supérieur! à!! 3!100! 000€,!nombre!moyen!de!salariés!supérieur!à!50).! ! Le! deuxième! commissaire! aux! comptes,! un! coWcommisariat! est! donné! pour! les! sociétés! cotées!en!bourses,!pour!les!sociétés!qui!ont!obligation!de!présenter!des!comptes!consolidés,! et!à!la!demande!des!associés/actionnaires!avec!au!moins!10%!du!capital.! ! Le! commissaire! aux! comptes! peut! être! amené! à! effectuer! une! mission! légale! de! contrôle! spécifique!lors!d’un!apport!en!nature,!en!cas!de!constitution!de!société,!d’augmentation!de! capital,! fusion,! scission,! la! transformation! d’une! SA! en! un! autre! statut! de! société,! à! ce! moment! là,! le! commissaire! aux! comptes! est! dénommé! le! commissaires* aux* apports/commissaire*à*la*fusion.! ! Problème*:!comme!c’est!un!professionnel!du!droit,!il!y!a!des!incompatibilités!dans!sa!mission! générale.!! Les!activités!du!commissaire!aux!comptes!doivent!être!compatibles!avec!son!indépendance.! Il! ne! peut! pas! être!commerçant,! salarié! sauf! dans! un! cabinet! d’expertise! comptable! ou! de! commissaires!aux!comptes!ou!pour!enseigner.!! Il! y! a! des! incompatibilités! dites! spéciales*:! un! commissaire! aux! comptes! ne! peut! pas! intervenir! dans! une! société! dans! laquelle! un! proche! parent! ou! une! relation! personnelle! occupe!un!poste!de!direction!ou!a!des!intérêts!financiers.!

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Révision(comptable( ( ( ( Il!est!interdit!au!commissaire!aux!comptes!d’effectuer!des!prestations!autres!que!celles!qui! sont!vraiment!liées!à!ses!diligences.!! Les! personnes! qui! ont! été! dirigeantes! de! société! ou! salariés! d’une! société! ne! peuvent! pas! être!nommées!commissaire!aux!comptes!de!cette!société!pendant!5!ans.! ! Les!droits!du!commissaire!aux!comptes!:! A Il! dispose! d’un! pouvoir! d’investigation! permanent.! Il! peut! à! tout! moment! effectuer! les!vérifications!et!les! contrôles!qu’il!juge!nécessaires.!Il!peut! se!faire!communiquer! toutes!les!pièces!qu’il! souhaite!avoir!et!peut!aller! chercher!des!informations!auprès! des!partenaires!de!l’entreprise.! A Il!a!le!droit!de!participer!aux!réunions!des!organes!sociaux.! ! Les!devoirs*du!commissaire!aux!comptes:! A Astreint! au! secret! professionnel! même! vis! à! vis! de! l’administration! fiscale! et! des! créanciers! A Certification!! ! Les!éléments*de*la*mission!du!commissaire!aux!comptes!:! A Il! va! certifier! que! les! comptes! annuels! sont! réguliers! et! sincères! et! qu’ils! donnent! dans! le! respect! du! principe! de! prudence,! une! image! fidèle! des! résultats! et! de! la! situation!financière!du!patrimoine! A Obligations*de*la*mission*:!! o Information! des! dirigeants! sur! les! contrôles! et! les! vérifications! et! sur! les! postes! du! bilan! et! du! compte! de! résultat! où! des! modifications! sont! nécessaires!:!les!irrégularités!découvertes.! o Informations!des!actionnaires!! o Rapport!général!du!commissaire!aux!comptes! Le! commissaire!aux! comptes! peut! certifier! les!comptes! sans! réserve! ou!avec! réserve! ou! le! refus!de!certifier.!! ! Organisation!de!la!mission!du!commissaire!aux!comptes!:! A La*prise*de*connaissance*préalable*:!planification!de!la!mission!et!phase!importante! de!la!mission!d’audit.!Il!va!falloir!prêter!attention!aux!aspects!essentiels!et!identifier! les!problèmes!éventuels.!Normes!d’exercices!professionnels!!NEP!elles!remontent!au! garde!des!sceaux!et!sont!obligatoires!pour!le!commissaire!aux!comptes,!la!première! NEP! c’est! la! connaissance! de! l’entité! et! de! son! environnement! et! évaluation! du! risque! d’anomalies! significatives! dans! les! comptes.! La! deuxième! NEP! c’est! la! procédure!mise!en!œuvre!par!le!commissaire!aux!comptes!à!l’issue!de!son!évaluation! des!risques.!! A Le*plan* de*mission*:!il!est!annuel.!C’est!la!réalisation!d’un!programme!de!travail!qui! permet! de! planifier! les! interventions! et! donc! de! respecter! les! délais,! et! c’est! un! support!de!calcul!des!honoraires.!On!constitue!le!dossier!de!révision.!Dans!ce!dossier,! il!y!a!deux!types! de!souskdossiers!:!le!dossier!permanent!(les!documents!comptables! des!trois!dernières!années,! les!statuts!de!la!société,! les!procès!verbaux!des!conseils! d’administration! ou! des! assemblées! générales,! les! rapports! de! gestion,! les! conventions! autorisées,! suivi! des! dossiers,...)! et! le! dossier! de! travail! (dossier! de! révision).!

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Révision(comptable( ( ( ( A L’orientation* de* la* mission*:!il! va!définir! les!seuils! de!signification.! Deux!intérêts!de! déterminer! des! seuils! de! signification!:! l’intérêt! professionnel! (la! méthodologie! technique! et! organisationnelle)! et! l’intérêt! lié! à! la! responsabilité! (un! audit! n’est! jamais!exhaustif.!Il! est!fondé!sur!des!sondages.!On!n’a!pas!le!temps!de! rekcontrôler! toute!la! comptabilité!:! donc!existence! d’un!seuil! de!signification.! Il!y! a! toujours!une! marge!d’erreur!possible.!Donc!la!responsabilité!du!commissaire!aux!comptes!ne!peut! pas!être!mise!en!cause!dès!lors!que!les!normes!de!la!profession!ont!été!respectées.! Les!seuils!de!significations!sont!donnés!par!la!compagnie!nationale!des!commissaires! aux!compte!:! sur! les!capitaux! propres!1! à!5%,! sur! le!chiffre! d’affaires!1! à!3%,! sur!le! résultat!net!5!à!10%.! A L’appréciation*du*contrôle*interne*:!cf!chapitre!1! !

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