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Droit 1ère année - Semestre 1...

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Droit - Culture générale

Les sources Antiques du Droit occidental. Monde oriental ancien (Mésopotamie/Hébreux), Grèce, Rome... Introduction Les sociétés Antiques sont des sociétés où il y a des multiples groupes politiques alors qu'aujourd'hui on en a qu'un, l'Etat. Cohabitation de ces différents groupes, ils s'intéressent au bien-être de la société. Dans l'Antiquité l'exclusivité de l'Etat n'existe pas et il ne la recherche pas. Certains groupes autres que l'Etat on a fort pouvoir comme à Rome avec la Cité romaine qui est le groupe dominant mais à coté on a un groupe familial que l'on appelle la Gent qui prend en charge certains domaines. La Cité ne pénètre pas dans la maison familiale (Domus) et le père de famille peut sanctionner les membres de sa famille sans que la Cité romaine intervienne. Le père de famille doit accepter l'enfant à la naissance si ce n'est pas le cas l'enfant est abandonné. En dehors de la famille, on a certains nbres d'institutions des pays vaincus subsistent. C'est en cela, qu'à Rome bcp de groupes politiques continuent d'exister. Cette vision très dynamique du Droit a permis au Droit romain d'évoluer et de se moderniser donc le Droit romain est différente du notre. Le Droit romain est très coutumier, il se forme avec l'usage. le Droit découle de la pratique, c'est parce qu'un conflit s'élève que la règle de Droit va être fixé. Cette démarche est casuistique, pragmatique, le vide juridique n'est pas un pb. La plupart la règle ne découle que de la solution judiciaire. Globalement, on est passé de systèmes théocratiques (Dieux extrêmement présent dans la politique, puissance supra-humaine) à des systèmes "démocratiques" qui apparaissent dans la Grèce Antique. Chapitre I - Des Dieux, des rois, des lois

La civilisation Mésopotamienne et la civilisation Hébraïque. L'orient ancien, méditerranéen est occupé depuis très longtemps ce qui ns fournit des sources juridiques importantes. La Mésopotamie est située dans le bassin des 2 fleuves (Tigre et l'Euphrate) et la région est

marquée par ces 2 fleuves. On a aussi dans cette région l'Egypte avec le Nil (crues annuelles régulières), l'Egypte est un pays très fermé et très organisé alors qu'en Mésopotamie les crues sont très irrégulières et surtout c'est un pays très ouvert (voies de communication durables). On a donc un système juridique tout à fait différent de celui de l'Egypte. La civilisation Mésopotamienne est très ouvertes et les échanges commerciaux dominent, ce qui permettre aux différentes populations de se connaitre. C'est une civilisation est très dynamique. La période de floraison de la Mésopotamie se situe au 2ème millénaire av. JC avec Babylon (Empire unifié, 1er code juridique). On est en présence d'un système de théocratie au sens le plus pur parce que contrairement à l'Egypte, elle s'adapte aux bouleversements et mutations de la société. Le système juridique va évoluer selon les invasions (Dieux différents). Cette théocratie est trés dynamique. La civilisation hébraïque est une spécificité de cette période là. la 1ère caractéristique c'est que c'est un peuple nomade qui va connaitre des périodes de semi-nomadisme, de captivité et enfin qui va se sédentariser définitivement. Les institutions juridiques vont donc évoluer au fil de ces situations. On a un cadre démocratique avec très peu de structure, cette civilisation va être en contact avec 2 civilisations très affirmées lors de leurs périodes de captivité (Egypte et Babylon). Ils vont finir par se sédentariser dans la région de Canaën (Palestine actuelle). Ils vont donc avoir des besoins juridiques nouveaux et vont tirer des enseignements des pays qu'ils ont rencontrés. L'autre caractéristique de cette civilisation est qu'elle est la seule monothéiste. Il y a eu une période en Egypte où un Pharaon a voulu imposé un seul Dieu (Aton). C'est de cette civilisation que les 4 religions monothéistes actuelles sont nées. Section 1- La théocratie Paragraphe 1 -la désignation du roi La Mésopotamie est un système polythéiste dans n pays ouvert. Ce qui est remarquable, c'est que des Dieux sont les seuls souverains, ils sont la source du pouvoir politique mais ils sont aussi considérés comme les chefs de la communauté humaine. Ces Dieux exercent leurs pouvoirs sur un territoire donné et c'est sur ce territoire que l'on construit leurs temples. Ils ont vocation à étendre leur territoire et du coup le Dieu va vaincre les autres Dieux. L'ordre divin se crée au jour le jour, il évolue au même titre que l'ordre humain évolue. Le pouvoir politique a donc tj des ressources. Le roi va s'appuyer sur l'un ou l'autre Dieu en fonction du besoin. Le Dieu participe à l'act. éco. par le temple (impôts...) ou par une act.

supranaturelle. Le temple est aussi un banquier (prêts, assistance), civilisation commerçante. Les Dieux vivent auprès de la communauté, ils se manifestent par les phénomènes naturelles (pluies, sécheresse...). Ils se manifestent aussi par les éclipses, les Mésopotamiens sont férus d'astrologie. Tout ces signes montrent que les Dieux sont mécontents, le roi revient donc sur ses actions de réfléchir et corriger ses comportements. C’est la manière des Dieux d'influer sur la condition humaine. Au quotidien, c'est le roi et les prêtres qui traduisent la volonté des Dieux. Le roi est le correspondant des Dieux, il va traduire les pensées divines et comme on est dans un pays ouverts, la désignation du Roi est différente, le fils du Roi ne lui succède pas forcement. On a des critères de légitimité qui sont suffisamment flous pour s'adapter aux évolutions (signe des Dieux à un prêtre ou un oracle). Le Roi Mésopotamien n'est pas un Dieu, il reste un humain. A l'inverse, le Roi va se prévaloir de ses relations avec les Dieux, de nombreux rites montrent de sa relation avec les Dieux. Il ne peut donc être que rejeté par les Dieux eux-mêmes. C'est un vicaire de Dieu (adjoint de Dieu), le Roi suppléait les Dieux dans les domaines les moins importants. Il n'a pas une liberté d'action totale. Il y a des domaines où le Roi a plus de libertés d'action (domaine de la guerre). On a une théocratie qui fonctionne avec une certaine souplesse grâce à la multitude de Dieux. Au contraire dans la civilisation Hébraïque, même si on est tj dans un système théocratique, la religion monothéiste rend ce système bcp moins souple, la relation avec Dieu est quotidienne. La pop. doit vivre en fonction des ordres divins. C'était un système tribal, lorsqu'il y avait un pb on réunissait les tribus (guerre contre des ennemis). Mais lorsque que les hébreux se sont sédentarisés en Canaën, les hébreux ont voulus un Roi et ils se sont adressés à Dieu par l'intermédiaire d'un prophète (récit de la Bible). La désignation du Roi est faite par Dieu, le Roi reste un homme qui a des caractéristiques physiques qui se différencie des autres. Il doit avoir du charisme car il sera aussi un chef de guerre et il est désigné par son appartenance tribale et donc familiale. Il est important que ce chef appartienne au peuple. Effectivement lorsque le Roi enfreint la loi divine, il est chassé par Dieu.

L'étendu des prérogatives du Roi varient en fonction de la parole divine. On a donc un lien bcp plus étroit. C'est Dieu qui manifeste la légitimité du Roi, il n'y a donc pas de lien héréditaire. On a véritablement chez les Hébreux, un sacre qui va être reproduit par les monarchies occidentales et en particulier chez les Rois de France. Ce sacre est inspiré des sacres des pays voisins (Babylon). A partir de là, le Roi est un personnage sacré. Il a une mission qui lui est accordé par Dieu, c'est une fonction qu'il exerce par la volonté de Dieu. Le Roi est strictement subordonné à Dieu et à la loi divine. C'est sûrement la forme de théocratie la plus pure qu'il est jamais existé. Paragraphe 2 - La pratique du pouvoir En Mésopotamie le régime devient bcp plus souple, alors que chez les Hébreux à cause de la relation très forte entre le peuple et Dieu c'es différent. A. La souplesse de la légitimité en Mésopotamie La faveur divine des Dieux peut fluctuer, l'attachement des Dieux à ce Roi là peut disparaitre donc tout au long de son règne le Roi doit montrer sa validation divine. Il y a des rites prévus pour se renouvellement, périodiquement on a de nombreux rites religieux pour affirmer la position du Roi par rapport aux Dieux et selon les signes on sait si on doit changer de souverain ou pas (nouvel an Babylonien). On a une conception de la légitimité assez souple dû au polythéisme, possibilité de changer de dirigeant à travers les Dieux. C'est d'ailleurs original dans l'Antiquité par rapport aux autres peuples. Dans la perte de légitimité, il y a différents degrés: Le roi peut accomplir des rites purificatoires qui vont le laver de ses échecs et lui permettre d'entamer une nouvelle phase d'exercice de son pouvoir. Le Roi porte le poids de ses fautes mais aussi le poids des péchés et des fautes de son peuple, il doit donc se purifier devant les Dieux. Il y a aussi des circonstances où les présages sont tellement énormes qu'il faut passer à un stade sup. On a la pratique du Roi substitut (crise majeure), comme lors d'une éclipse pour eux c'est le signe de la colère des Dieux. On va donc pratiquer la substitution, car si les Dieux sont en colère c'est le Roi qui en est

responsable. Donc, le Roi va désigner un substitut qui va se voir attribuer toute les marques de la royauté pour que la colère des Dieux s'abatte sur ce Roi de substitution. Il va donc être tué, on vérifie que la colère des Dieux est apaisée et après tout cela, le Roi va réapparaitre. Le pb c'est que se substitue tué pour apaiser la colère des Dieux est souvent choisi dans les opposants politiques du Roi actuel. Cette pratique est propre à la Mésopotamie car cette société est très différente des autres pays voisins. On a une notion de l'Etat qui est importante, c'est pour l'époque une marque de maturité à mettre en place un gouvernement. B. Chez les Hébreux On est dans une théocratie très pure avec Dieu qui est très présent dans la vie quotidienne des Hébreux. L'individu n'est pas séparé de la divinité, c'est une relation individuelle avec Dieu. L'individu compte bcp plus que dans les autres peuples, l'alliance entre le peuple et son Dieu est directe et n'est pas réduit à une org. ou à un territoire. Ils conservent cette cohésion même lorsqu'ils seront faits prisonniers par 2 fois. Cette alliance avec Dieu est d'abord orale puis écrite avec les tables de la loi remises à Moïse. Sur ce point, la tradition du peuple Hébreux ressemble à celle des autres pays (orale puis écrite). On est en présence d'une codification, d'un contrat entre Dieu et le peuple Hébreux (les 10 commandements). Le pb est que même dans sa version longue, cette codification est sommaire, il va donc falloir faire des interprétations de ces lois qui seront faites par des prophètes. Ce ne sont pas des prêtres, se sont des hommes inspirés par la parole divine. Leur fonction est de transmettre au peuple le message divin qui n'est pas tj un message positif, c'est parfois pour exprimer une colère, un rejet. Il ne ménage pas la royauté, ni les prêtres. Le prophète étant en dehors de tout système, il est difficile de savoir si c'est un vrai ou un faux. Il n'y a aucun moyen de le savoir, c'est seulement l'avenir qui le dira. Ils ont en tout cas, en règle générale, un effet bénéfique sur la société, ils défendent les règles divines. Ils rappellent la tradition, conservateurs (principes de charité, d'égalité devant Dieu...), mais ils ont aussi validés des progressions. Ils sont respectés par le peuple. Ils sont en marge du pouvoir mais ils ont pourtant un rôle important car ils influencent le pouvoir royal.

Section 2 - La loi divine Une des spécificités de la Mésopotamie, c'est que ces codes ont été rédigés très tôt. A. Conception du pvr législatif Paragraphe 1 - La loi de Mésopotamie La société humaine est régit par la volonté du ROI exprimé par la volonté des Dieux. Cela conduit a posé des règles de droit, c'est tout de même l'action du Roi qui prédomine par rapport à l'action divine. La loi est divine mais le Roi intervient. cela se manifeste dans le texte des codifications, le divin est prédominant mais la règle découle d'une initiative humaine. Certaines sont pus d'origine divine et d'autres sont clairement humaine. Le pouvoir royal peut prendre des distances ave le cadre divin, le souverain a une certaine latitude pour intervenir. On a aussi la coutume qui s'impose au souverain. La Mésopotamie est composée de plusieurs ethnies, il est donc indispensable d'unifier ces différentes coutumes notamment grâce aux codes d' Hammourabi (Roi de Babylone qui a unifié la Mésopotamie). Il lui faut unifier autour d'un ordre divin et surtout unifier les coutumes pour que les ethnies puissent se retrouver autour de mêmes règles de Droit. C'est une codification qui évoque aussi bien les règles de Droit que les procédures. Il y a d'autres domaines où le Roi a une liberté d'action plus restreinte comme l'organisation sociale (esclaves). Le Roi ne peut pas la modifier car c'est une volonté divine. On constate une abondante législation royale, le Roi codifie bcp. On a bcp de sources qui se sont conservées car le climat de cette région permet la conservation de ces documents (papyrus, pierre...). Le plus ancien code qui est connu intégralement, c'est le code d'Ur Namu. Cette codification est un DT qui est profondément divin, qui se présente comme un DT révélé. C'est le Dieu Shamash (Dieu du soleil) qui aurait transmis les lois d'Hammourabi. Le Roi est le roi du DT car Dieu lui a donné ce pouvoir. C'est donc un texte emprunt de religion car à la fin, ce texte se termine par des malédictions qui toucheraient ce qui ne respecteraient pas ce texte. Ce texte a vocation à une certaine permanence, certaines de ces règles sont fondamentales et respectaient longtemps après la fin de Babylon. Ce DT Mésopotamien se présente comme les autres DT de cette époque, il n'y a pas de volonté

d'abstraction. Ensuite, viennent les dispositions purement législatives qui reposent sur des associations d'idées qui s'expliquent par la vie de l'époque. La démarche est casuistique (résout des cas concrets), chacun de ces cas comportent une solution et donc on a une suite de cas de la vie courante qui sont évoquaient avec la solution. On a rédigé les cas les plus graves et ceux qui posent le plus de pb. Les affaires habituelles ne figurent pas dans le Code car on sait comment les résoudre. Dans le contexte d'Hammourabi, on met par écrit ce qui concerne les pb qui proviennent de la multiplicité des ethnies avec l'idée très claire d'unification du DT. C'est un Code pour l'essentiel, un Code de marchand, c'est la coexistence des ethnies et échanges avec les peuples voisins. C'est un DT qui a un caractère laïque affirmé, c'est un DT pénal étatique (de l'Etat) il n'y a pas de compensation pécuniaire, on subit une peine publique (loi du Talion). On y trouve une imprégnation religieuse avec l'ordalie (procédure de preuves, épreuve divine). Paragraphe 2- La loi des Hébreux La loi est d'abord orale qui la copie sur les tables de la loi (10 commandements). C'est sous sa forme primitive, c'est le corps de coutumes le plus bref. C'est un Code de religion avec des dispositions de DT Pénal et de DT de la famille avec bien sur du DT religieux. Se sont des règles très générales qui fixent un cadre, le fondement de l'organisation de la société. On une très forte présence de la religion dans la vie de tout les jours. Ce Code sera remanié et réécrit dans la Bible, c'est un deutéronome qui aurait été réécrit lors de la captivité des Hébreux à Babylon. Au fil du temps, de nouveaux livres et de nouvelles règles vont être rédigés. La loi est évidemment sacrée, qui a été dicté par Dieu ce qui rend la mutation de la loi difficile mais pas impossible. La société hébraïque a évolué comme toutes les autres civilisations grâce aux aménagements de la loi qui est indispensable. Il a bien fallu interpréter la loi, ce qui indispensable vu que ces lois sont générales ou flous. Ce n'est pas le Roi qui est chargés de cette mission mais les prêtres qui vont interpréter la loi et aussi à l'appliquer. Ils ont un double rôle, vu qu'ils jugent et qu'ils ont aussi une activité doctrinale.

On a vraiment une communauté de citoyens, très soudé et replié sur eux mêmes. Dieu protecteur de la cité, les poliades. Un autre moyen de cohésion c'est la guerre, la protection de la cité. Les citoyens ont une conscience très vivent de l'importance de la dignité d'être citoyen, volonté d'autonomie vie à vie des autres cités, il existe aussi des alliances entre les cités. Ils s'identifient à la communauté, sentiment fort d'appartenance = la volonté individuelle s'efface dans la volonté collectif. Le citoyen est à la fois gouvernant et gouverné. Le citoyen fait parti d'un tout et a aussi un sens du devoir extrêmement vif, tous doivent participer à a vie de la cité sur une base égalitaire => idéal démocratique. Même dans leur vie privée, cette souveraineté collective peut être très contraignante. Cette souveraineté va être à l'origine de la mise en place de certaines institutions qui défendent les intérêts de la cité même contre ces propres membres comme l'ostracisme (vote sans débat et chef d'accusation, l'exil d'un citoyen considéré comme dangereux). L'individu qui a été condamné de cette manière doit s'exécuter, cela ne touche que lui et non toute sa famille, se bannissement est d'un délai de 10 ans. C'est une mesure souvent préventive, moyen d'éliminer des ennemis politiques. A cette époque, on a donc déjà une déviation de cette souveraineté. Cette communauté de citoyens exerce une souveraineté qui 'est pas absolu car elle s'exerce selon des règles qui transcendent les volontés que l'on appelle les nomoï. Se sont des règles juridiques fondamentales qui forment la politeia qui forme donc une sorte de Cons. de la cité. Les nomoïs n'ont pas de forme unique, loi écrite, coutume, impératif social informelle... C'est une chose qui est reconnue comme indispensable à la vie collective. Ces nomoïs ont fait ensuite l'objet d'une législation écrite qui n'est pas obligatoire et n'a concerné l'ensemble des règles. Les nomois ont aussi une déf plus restreintes puisque toutes les règles de droit ne sont pas des nomoïs car on a des règles inférieures à elles. Se sont des lois organiques, indispensables à la vie ordonnée des citoyens et à l'existence même de la communauté. C'est l'âme de la cité, elles dictent un certain nbre d'autres règles inférieures. La politeia ne se forme pas exclusivement de règles cons. mais on a aussi des règles fondamentales qui concerne l'organisation de la vie sociale (structure de la communauté). On a aussi des règles de moral. Donc, chez les Grecs ont une vision de la cité basé sur le communautaire. Les nomois sont censée représenter la volonté des citoyens, la volonté divine et avec la nature (loi naturelle). Les citoyens ont exprimés collectivement leur volonté sur ces points, on a une sorte de contrat social qui associe les citoyens avec les dieux et la Nature. Se sont donc des éléments absolument nécessaires à la vie de la cité. Désobéir à une nomoï est une faute contre l'âme de la cité et cela détruit la cohésion de la cité. On aura donc une sanction suprême.

Ces lois ont une fonction de perpétuité, vocation de stabilité. Cela explique auront bcp de difficultés à faire évoluer leur organisation et leurs institutions car impossibilité de remettre en cause ces règles. Le contenu des nomoïs varient d'une cité à l'autre mais elles concernent tj les règles fondamentales de fonctionnement de la cité. Les principes communs à tous sont l'exercice de la souveraineté et la présence dans les intit. de mécanismes qui doivent éviter toutes émergences de tyrans, rois... Le citoyen accepte volontairement la contrainte de la cité mais en revanche il 'accepte pas la domination d'un individu => conception grec de la liberté. Cependant, ces mécanismes n'ont pas tj fonctionnés. A partir, de là on va avoir un schéma similaire dans les cités avec une assemblée populaire, un conseil, des magistrats (délégué des citoyens, il exécute la volonté collective). On aura cependant den conceptions différentes où l'assemblée prime sur les autres instit. ou alors au contraire les conseil...