Droit et Grands Enjeux du Monde Contemporain L1 S1&2 PDF

Preview

Summary

Cours de DGEMC - Mr Zabalza...

Description

Droit et Grands enjeux du monde contemporain Introduction 1. Le droit par l’image ou par le symbole Le symbole a une charge de signification beaucoup plus grande qu’une image. ฀

Les livres : Le droit est symbolisé par les livres. Le juriste serait quelqu’un qui aime les livres. Les livres sont souvent, la retranscription de la connaissance de droit, une certaine garantie de la jurisprudence, de la norme…. Pour la tradition continentale, l’importance des livres va se retrouver dans le droit. Le droit : Y a une partie livre, une partie langage. Cette notion de l’apprentissage du langage propre au droit, est importante.

฀

Le marteau : Dans la tradition française, le marteau n’existe pas. Toutefois, il y a quelqu’un, dans le domaine français, qui se serve du marteau : le commissaire-priseur. Il vend au enchère. Le marteau s’est associé au juge, le juge prend des décisions, et tranche le litige. Le droit est constitué de décisions.

฀

La balance : La balance est un symbole extrêmement puissant. L’image de la balance est assez fréquente. La balance n’est pas toujours l’image de l’équilibre. Elle peut, notamment, être associer à une épée de la justice qui trancherait un litige. La balance est le symbole d’un droit capable à décider.

฀

La justice : La notion de justice, est-ce que le droit est la justice ? On utiliserait le même mot, dans le cas affirmatif. La justice peut être une idée, un mot vide de sens, alors que le droit est savant. Le droit ne peut pas ignorer la justice. Les juristes rendent encore la justice. Un droit auquel on croit, donc un droit que l’on n’accepte, soit par la force, soit qu’on l’accepte volontairement, donc il y a une notion de justice derrière elle.

฀

L’architecture : Le droit sort du palais de justice. Le droit à des règles objectives. Le palais de justice va faire qu’on accepte les décisions rendues. Il y a une richesse, un patrimoine derrière l’idée de palais de justice. Il y a aussi une dimension symbolique dans le palais de justice, le droit est une architecture complexe : par exemple, le rapport de droit entre les individus. Ce que nous faisons, nous les juristes, c’est participer à la vie de cette architecture.

2. Le droit par l’universalité Dans le mot « universalité », il y a le mot « universel ». Le droit serait saisi par universalité. En effet, il y a un adage capital pour un juriste, qui dit : « Ubi socieda, ubi jus », qui, littéralement parlant, signifie : Á chaque société, son droit. Autrement dit, le droit est, donc, consubstantiel au phénomène social, et le phénomène social on le trouve partout, ce qui fait qu’on verra le droit partout. L’homme, par nature, se rassemble, il vit en communauté dans laquelle il y aura des relations qui s’établissent. Donc, dès qu’il y a de l’Homme, il y a du droit. Le droit est tourné soit vers la protection de la société, soit vers la protection de l’Homme. Du coup, des lors il y a homme, il y a culture, il y a société, donc il y a du droit. Le droit est alors un phénomène anthropologique. Le droit sert une société, et des hommes. L’homme est censé être socio centré.

Le droit est universel, il se trouve partout, mais ce n’est pas pour autant qu’il est le même partout. Il varie selon les civilisations, qui est le processus qui rend civil, qui fait rentre l’homme dans un état de droit. Reste qu’à partir du XVIIe et XVIIIe siècles, les auteurs des Lumières ont inventé ou proposé, un projet de droit qui ferait un droit universel, qui pourrait s’étendre universellement. 3. Le droit par le concept : le droit c’est quoi ? Le concept une représentation intellectuelle. L’étymologie L’étymologie rappelle que derrière un mot, il y a toute une histoire. Le droit, en latin, est directum, ce qui signifie : « ce qui est droit, conforme à la droiture, à la règle. ». Le droit peut être à la fois la règle, mais aussi la conformité à la règle. En effet, le mot Jus était aussi un autre mot utilisé à Rome pour désigner le droit. Ce dernier va donner naissance a d’autre termes. Ainsi, deux faces prennent naissance, la face découlant de ce qui est conforme, de ce qui est droit, et la face découlant de la justice, comme telle aujourd’hui. Le mot jus révèle de ce qui attribué par la loi, de l’action. Le droit parle du Grand Droit, du droit en général. Le justiciable Le justiciable est celui qui est soumis à l’autorité. « Nul n’est censé ignorer la loi », ou en latin « Nome censetu ignorera lege ». Dans la pratique, on comptabilise entre 80 000 et 90 000 lois. Le justiciable doit se tenir informer de la loi. Aucun individu ne peut invoquer son ignorance de la loi pour y échapper. Mais comment connaitre la loi ? Derrière le fondement de la société, il y a du droit, et nous devons vivre en conformité avec la règle de droit. La loi n’est pas toujours visible pour un justiciable. Même si la loi n’est pas trop claire, visible, le justiciable doit avoir connaissance, quand même, des symboles qui renvoient à la règle de droit : les édifices, les éléments architecturaux…. On identifie la présence du droit avec les espaces au sein d’une ville : dans l’ensemble de ces espaces, se fabriquent le droit. Il y a des éléments de la vie de tous les jours qui nous rappellent de la présence importante du droit. Le droit vu de ce point de vu la, qu’il est visible ou invisible, il est présent de cette manière depuis l’antiquité. Les « savants » Le droit va être considéré comme objet de science. Il y a aujourd’hui différents types de sciences : les sciences empiriques, les sciences humaines, les sciences sociales, ou les sciences exactes. Le droit n’est pas une science exacte. Il peut être empirique. Surtout, le droit est à la fois l’objet de sciences humaines et l’objet d’une science sociale. Emmanuel Kant en 1787, dit « les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit ». La revue Droit, a lancé un appel à la contribution, en disant a ceux qui étaient intéressés, de faire un volume dans lequel ils vont essayer de définir ce qu’est le droit. La revue a reçu 47 contributions, dont celle de Georges Vedel. En 1989, la revue lance son premier volume. Le droit était objet de science, il était enseigné par les savants. L’idée est lorsqu’on demande à ces savants sur l’objet de leur enseignement, ils sèchent. Comment construire une matière complète, sans pouvoir définir le droit en lui-même. Claude Larroumet, un professeur, définit le droit selon : « le droit est un corps de règles ordonnant la vie en société de façon à éviter l’anarchie entre les membres du corps social ». Boris Stark, lui définit le droit comme: « ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports entre les hommes et dont le respect est assuré par l’autorité publique ». Gérard Cornu, enfin, définit le droit comme : « ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société ».

Derrière ces trois définitions, est l’idée que le droit est l’ensemble de règles de conduite sanctionnées par l’autorité de l’État.

Définitions: Grands enjeux Grands : adjectif qualificatif qui implique un ordre de quantité, il s‘applique au mot enjeux. Enjeux : quelque chose que l’on mise, quelque chose qui relève d’un engament. Un enjeu est ce que l’on peut gagner ou perdre. Il y a un engagement dans un jeu. Aussi, c’est une façon de se livrer : lorsqu’il y a un enjeu c’est se mettre en situation critique. Ces enjeux portent sur la régularisation sociale. Monde contemporain Monde : en principe, il s’agit de tous ce qui nous supporte, l’espace dans lequel on se trouve. Toutefois, le monde n’est pas la terre. Le mot monde, étymologiquement, vient du mot mondus, une tradition du mot grecque cosmos, ce qui est arrangé. Dans le mot cosmos : il y a une idée d’ordre, de mise en ordre. Le mot cosmos a connait un dérivé nomos, et ce a formé le mot norme aujourd’hui. Le cosmos est un espace habité par des phénomènes qui sont l’objet de représentation normative. En effet, un monde n’est pas simplement un espace : c’est un ensemble culturel, dans lequel un nombre donné d’individus vont véhiculer des valeurs, des principes. On peut avoir l’impression qu’on est dans un processus de mondialisation. On vit tous dans un même mode, mais on ne vit pas dans le même monde. Il y a plusieurs façons de concevoir le monde en fonctions des cultures, des générations…. Contemporain : littéralement, contemporain est quelqu’un chose qui est formé dans notre temps, ce qui appartient à notre époque. 4. Le défi de contemporain On pouvait distinguer quatre grosses époques qui caractérise le monde contemporain, Dans ces intervalles de temps, choisis de manière non arbitraire, nous aide à comprendre mieux le monde contemporain : ↘ Première époque de modernité du XVe au XVIIIe siècle, avec la fameuse philosophie des lumières et le passage d'une société de devoirs à une société de droits avec la DDHC et la déclaration américaine: Cette époque traduit une découverte, une expansion. On va se mettre à croire dans la science, qui a pour but de développer la raison, de croire en un nouveau paradigme de la raison, l’homme. Chaque individu est un membre du corps social et il a un droit sur l’État. Ce qui caractérise cette époque, est la naissance d’un humanisme. Emmanuel Kant, encourage l’état de sortie de la soumission aux croyances. Selon lui, il faut oser savoir. Il allie le courage à la raison. Durant cette époque, il va y avoir une reconnaissance des droits naturels et fondamentaux des individus. De plus, en France et en Europe ensuite, on assiste à un avènement d'une série de codes qui vont se suivre : le code civil de 1804, le code de procédure civile de 1807, le code de commerce 1808, le code pénal et le code d'instruction criminelle de 1811. Il y a dans cette entreprise de rédaction là aussi un changement de paradigme. La notion de code remonte au code Hammourabi, les institutes de Gaius, Justinien. Mais, ces codes sont plutôt des codes qui rassemblent le droit, un peu comme une compilation. Alors qu'à partir de la codification napoléonienne, ce n'est pas un travail de compile mais un travail d'organisation de la société civile.

Ce qui caractérise l'esprit du Code Civil, d'un point de vu mathématique : c'est qu'il correspond à une géométrie dite fonctionnelle qui s'exprime par (f(x)=). Cette fonction contient un programme et à chaque fois qu'on va changer la valeur de x on aura un résultat différent. A une situation type, la RDD, à l'instar d'un programme, doit pouvoir prévoir la solution. Cela était la logique du Code civil. ↘ Deuxième époque du monde contemporain a la moitié du XIXe s : Cette époque marque le passage d’une société agraire et artisanale vers une société industrielle et commerciale. Ainsi, de nouveaux phénomènes vont pénétrer de façon massive dans la compréhension du monde contemporain (évolution des sciences et des techniques et rentrée de l'économie dans le monde). Cela va générer une révision totale. Marx va analyser ce processus de l'évolution, de la technique et de la machine. Marx dit « dans la fabrique, les ouvriers sont incorporés à un mécanisme de mort qui existe indépendamment d'eux ». Cette époque va donner de plus en plus de pouvoir à une organisation qui est l'état. De ce, ce qui est caractéristique de cette période est que l'ensemble des croyances qui caractérise la modernité du XVIIIe s (foi dans la raison, progrès, science, économie) sont concentrées autour de la figure de l'état. Si l'état a été inventé par les philosophes des lumières, il n’a été vraiment effectif qu’entre la fin du XVIIIe s et le début du XXe s. Le mouvement libéral ainsi que le mouvement capitaliste, vont comprendre que l’État est alors un moyen d'accéder aux libertés et de les maximiser. ↘ Troisième époque du début du XXème jusqu'à la naissance de la mondialisation avec deux formes de polarité : On est rentré dans une société de puissance. L’homme européen est un homme qui se croit puissant et qui croit dans la puissance de la science. On assiste à l’émancipation des libertés, des arts…. L’Europe et le monde vont entrer dans une nouvelle conception mondiale. Jacques Ellul, en 1950, se pose la question à savoir si les démocraties occidentales étaient corrompues par le nazisme. Selon lui, le système nazi est celui qui gouverne le système actuel. Cette conception a fait de lui un objet de critique. Quant à lui, Schumpeter, a dit que la création libérale est une destruction créatrice. L’année 1950 est l'année qui représente une double polarité historique : c'est d'abord une victoire, victoire des alliés, forme de libéralisme, contre une certaine forme de fascisme, figure de l'Etat. C'est aussi la victoire d'une certaine forme d'économie, au départ de l'économie américaine qui va ensuite être le symbole de la conquête du monde. Enfin, d'un autre côté, une autre image, il y a l’idée d’un monde qui est en train de perdre ses valeurs. Marcel Gauchet, parlera de « désenchantement du monde ». En effet, la libération des camps va révéler qu'une culture, qu'un système étatique comme celui de l'Allemagne, qui se présente comme le centre ou l'hérité d'une culture européenne, va être à l'origine d'une barbarie inqualifiable. Ce qui se passe en Europe se passe aussi dans le Pacifique et en Asie. Les 6 et 9 août 1945, sont d'un côté l'origine de la victoire des États-Unis sur le Japon, et de l’autre les premiers crimes instantanés de masse. Ces années 50, vont aussi voir dérouler le procès de Nuremberg de novembre 1945 au 1er octobre 1946. Ce procès va mettre en avant 2 éléments : le droit pénal international, et l’idée selon laquelle, au-delà de l’État, il peut y avoir du droit. Les dignitaires de l'Allemagne nazie ne sont plus protégés par leur propre État, leur propre droit. Ici le droit dispose d'une autorité indépendante de l'état. De plus, à la fin de 1945, on assiste à la création des nations unies (ONU qui siège à New York) et à l’adoption de la DDHC en 1948 à Paris. En effet, les années qui vont suivre vont accentuer deux polarités : La période qui va suivre pendant 30 ans va être nommée par Jean Fourastié : « Les Trente glorieuses »,

période avec de meilleurs conditions de vie, quasi extinction de chômage, reconstruction de l'Europe, croissance économique. Mais, tout cela se termine en apothéose le 9 novembre 1989 avec la chute du mur de Berlin qui marque la victoire de l'idéologie libérale sur l'idéologie communiste. Le monde rentre dans une perspective dite « mondialisée » qui va suivre une logique économique libérale et une vocation démocratique. Cette ère libérale serait « l'ère du vide » d'après Gilles Lipovetsky car toutes les richesses retirées de l'exploitation économique du monde ne sauraient empêcher un appauvrissement généralisé, non seulement de l'ensemble des ressources de la planète, mais aussi des valeurs auxquelles on a pu croire depuis plus de deux siècles. Il y a une remise en cause du monde contemporain. ↘ Quatrième époque des 1945 jusqu’à nos jours : C'est une période de l’installation d’un état de crise de valeur, de remise en cause de tout ce qui a fondé le monde contemporain (religion, État, science, etc). Max weber en 1907 a fait une analyse dans « Le savant et la politique », et a été le premier à apporter la notion de « monde disenchanted ». Conclusion : Dans les 4 périodes qui constituent le monde contemporain, le droit est omniprésent. C'est peut-être même lui qui donne un sens à l'histoire. Au départ, il est posé de manière politique, déclarative (DDHC), puis de façon plus juridique et civil. Enfin il est embarqué vers une association avec la figure de l’État. Ce processus permettrait de rendre une forme d'identité, de particularisme du droit que l'on pourrait désigner sous la forme d'une autorité. Cette autorité semble être la condition pour que le droit puisse répondre à certaines problématiques du monde contemporain. La première époque, de la renaissance jusqu’aux Lumières au XVIIIe siècles, va faire naitre un nouveau rapport au droit. On va avoir une nouvelle naissance du droit. Avec lui, il va faire muter les sociétés aussi. On va passer de sociétés de devoirs a des sociétés de droits. The bill of rights et la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, on a pratiquement au même moment une déclaration des droits de l’homme et du citoyen. On va avoir pour la première fois, la reconnaissance des droits humains. L’article 1, 2 et 3 de ces déclarations assurent les droits fondamentaux de l’Homme. On va inscrire la notion de droit dans les sociétés. Une société de droit est une société dans laquelle un individu a le droit sur l’ensemble de la société. Dans une société de devoirs, vous avez l’obligation d’obéir à la société. Beaucoup de sociétés dites traditionnelles, sont des sociétés de devoirs. La fin du XVIIème siècle désigne l’avènement de la société de droits. L’avènement de l’état, des logiques de l’état, la structure étatique prend forme. Napoléon va introduire un code nouveau, jusqu’à aujourd’hui très répandue. Cette codification va être utilisée dans tous les pays de traditions continentales. Les codes sont : le code civil en 1804, le code de procédure civile qui date lui de 1807, le code de commerce en 1808, et enfin le code pénal et d’instruction criminelle de 1808. A partir du XIXe siècle, on va entrer dans une nouvelle conception du code civil : ce code va abolir une fonction celle de régir l’ensemble des relations entre particuliers. Dans chaque situation, on va pouvoir trouver le résultat de la problématique causée par le litige. La modernité juridique du XIXe s, est la logique de géométrie. On va organiser le monde dans cette logique. Portalis On va avoir pour la première fois une destitution forte de l’état. Auparavant puissant, l’état est désormais remis en cause. Quelque part, le droit civil était devenu des instruments de la souveraineté de l’état. Si on remet en cause, la croyance dans l’état, il est logique de remettre en cause la croyance du droit. A la sortie de la guerre, les puissances alliées vont mettre en place des

procès de Nuremberg. Ce procès va donner la naissance de la première juridiction pénale. Avant 1945, les chefs d’états étaient souverains, des intouchables, et même lorsqu’ils portaient par une démocratie, on ne pouvait pas les touchés. Et pour la première fois, ces chefs vont être jugé par une coalition internationale.

Partie 1 : L'autorité du droit dans le monde contemporain Il y a autour de la notion d'autorité, des notions de synonyme. C'est une notion complexe. Lorsqu'on représente l'autorité par l'image celle-ci est plus souvent associée à la force, idée de pouvoir, idée de puissance. Toutes ces notions sont proches de l'autorité mais ne disent pas ces qu'est l'autorité véritable. • Une force : C'est le fait d'impliquer une énergie sur un corps physique et par extension sur un corps social. • Une puissance : Capacité à.…, capacité d'un objet de produire une force. • Un pouvoir : Notion humaine, sociale qui désignerait une capacité à exercer une force sur des individus ou un corps social. Si on adoptait une définition empirique/générique (s'appuie sur l'expérience et non le fondement), on pourrait dire que l'autorité rassemble ces éléments. Le droit a la capacité de générer des systèmes de croyance, mais l'autorité est plus singulière que cela. Le concept d'autorité est un concept très riche autour du droit. On se rend compte qu'il y a plusieurs formes d'autorité qui évoluent autour du droit: ≅ ≅ ≅ ≅

Autorité juridique, Autorité sociale du droit, Autorité morale du droit, Autorité politique du droit.

A. Qu'est-ce que l'autorité ? L'autorité est une notion complexe. C'est la philosophe Hannah Arendt qui a le mieux définit ce concept. Elle va dire que « l'autorité est un concept brouillé par l'Histoire. L'autorité dans sa fonction primitive, originaire et originale a totalement disparue. Cette disparition est en lien avec la disparition de la religion ». Il ne faut pas confondre l'autorité et l'autoritaire ainsi que l'autorité et l'autoritarisme. Pour comprendre l'autorité véritable, il faut remonter à la tradition philosophique. Cicéron distingue une autorité qui appartient au Sénat et une autorité qui appartiendrait au peuple. Pour comprendre l'autorité, il f...