Équipe-7 Cas-7 - Cas pratique du cours 9 sur l\'agence de voyage PDF

Preview

Summary

Cas pratique du cours 9 sur l'agence de voyage...

Description

Cas 7

1.

Vente de billets de voyages au Mali (Tombouctou et autres régions)

Problème : A quel moment comptabiliser la vente de billets. Est-ce approprié que Aventures et Cie inc.comptabilise les produits au moment de la vente au comptant? Traitement actuel : Au moment des ventes au comptant, un produit a été immédiatement comptabilisé. Norme et analyse : Contrat entre AC et le client Étape 1 : Identification du contrat. Approbation et engagement entre les parties ? oui car approbation lorsque le client achète les billets de voyage au Mali vendus par AC. Définition des droits de chaque partie ? AC a le droit de rendre des voyages guidés au Mali au client. Le client a le droit de payer le billet de voyage. Présence de conditions de paiements ? Oui, le client paie lorsqu’il achète son billet. Existence d’une substance économique. Oui, AC perçoit de l’argent en échange du voyage au Mali, ce qui augmente ses flux de trésoreries substance économique de la transaction. Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir ? Il n’ya aucune mention que le client n’a pas pu payer le montant des billets. A la lecture du texte il semble que les billets ont déjà été pas. Conclusions : Il y’a un contrat Etape 2 : Identification des obligations de prestations. L’obligation de AC envers son client est de fournir un voyage guide au Mali. AC a l’obligation de rembourser l'intégralité de leurs achats aux clients pour des conditions de force majeure. Est-ce que les services existent de façon distincte : oui, on peut en tirer un profitindividuellement. Est-ce qu’il y a des services distincts à l’intérieur des contrats : oui, la promesse consiste à fournir un ensemble de services pour obtenir un voyage guidé.Conclusion : AC fournit une seule obligation de prestation Étape 3 : Comptabilisation du produit lorsque l’obligation de prestation est remplie. Ici, lorsque le voyage guide a été effectué. Le transfert de contrôle ici se fait progressivement au fur et à mesure que le client consomme les services. Transfert progressif/ Oui, le client consomme le bien au fur et en mesure que le voyage se déroule. Étape 4 : détermination du prix de la transaction. Les voyages à Tombouctou ont été vendus à 150 000 $ alors que ceux dans les quatre autres régions du Mali (en dehors de Gao, Kidal et du

1

nord de Mopti) ont été vendus à 100 000 $. AC avait acquis initialement ces voyages pour des montants respectifs de 120 000 $ et 80 000 $. Étape 5 : répartition des prix de transaction. Une seule obligation de prestation pour le voyage au Mali. Conclusion :le moment de constatation de ses produits est inapproprié Ajustement : Supprimer la comptabilisation de ventes de produits. Ventes 250 000$ @ Trésorerie 250 000$

Enregistrer de produits différer Billets Tombouctou 120 000$ Billets Autres villes Mali 80 000$ Gain sur ventes de billets Tombouctou 30 000$ Gain sur ventes de billets Tombouctou 20 000$ @ Produits Différé – Voyage Tombouctou 150 000$ @ Produits Différé – Voyage Autres villes Mali 100 000$

Avertissement :Présenter une note aux Etat financiers : Il s’est aperçu qu’un avertissement aux voyageurs concernait le Mali. Nous sommes très inquiets puisque nous avons vendu des voyages guidés au Mali, dont certains dans la région de Tombouctou, et ils auront lieu en juin et juillet 2019.

2. Annulation assurance voyage Problème :Aquel moment comptabiliser les annulations de ventes de billets. Sur chaque voyage, un montant d’argent est également prélevé et remis à l’Office de la protection du consommateur.A quel montant comptabiliser les transactions Traitement actuel : Par prudence, AC n’a rien comptabilisé concernant le remboursement d’assurance Norme et analyse : Il ne s’agit pas d’un problème de vente, mais un problème subséquemment à la vente. L’analyse du modèle en 5 étapes est donc non-pertinente. 2

Ajustement : Comptabiliser le remboursement d’assurance Assurance 5 800 $ @ Trésorerie 5 800 $ Comptabiliser une provision pour la demande de remboursement à la compagnie d’assurance Croix Jaune. Assurance 5 800 $ @ Provision pour remboursement d’assurance 5 800 $

3. Changement de contrat avec Air Transit Problème : A quel montant comptabiliser l’entente avec Air Transit Traitement actuel : Aucun Norme et analyse :Tous les critères pour l’identification du contrat entre AC et Air Transit ne sont pas présents. Conditions de paiement, Identification des obligations de prestations, comptabilisation du prix de la transaction, … ? Durant l’exercice terminé le 31 décembre 2018, AC a conclu une entente avec Air Transit stipulant qu’ils pourront dorénavant régler leurs comptes au net. Conclusion :Aucune comptabilisation Ajustement : Aucun

4. Procès Ibéricoinc. Problème : A quel momentcomptabiliser la transaction Traitement actuel : Aucun Norme et analyse :Les chances de gagner le procès ne remplissent pas tous les critères de comptabilisation d’un actif. Les avantages économiques probable du procès nécessitent une condition qui est hors de contrôle de AC , celle de gagner le procès. AC poursuit donc pour

3

100 000 $ en dommages et intérêts. Les avocats d’AC pensent avoir 75 % des chances de gagner le procès. Conclusion : Ne pas comptabiliser la transaction Ajustement : mentionner une note aux états financiers

5. Conciliation bancaire Problème : A quel montant réaliser la conciliation bancaire Traitement actuel : Une conciliation bancaire est proposée en Annexe Norme et analyse :Conciliation bancaire : On doit s’assurer que tous les décaissements correspondent à des chèques et que tous les encaissements correspondent à des dépôts. On y va par lots de dépôts catégories en gras. La dernière catégorie correspond à ceux qui sont encore en circulation. Conclusion : Corriger les erreurs d’encaissements Ajustement : enregistrer les encaissements Trésorerie 33 800 @ Encaisse 33 800

4...