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histoire de la justice
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HISTOIRE DE LA JUSTICE TEA : choisir un ouvrage à lire et traiter le thème de la justice à travers cet ouvrage. Il s’agit de faire une étude la justice telle qu’elle apparaît dans l’ouvrage. A rendre à la fin du semestre. INTRODUCTION La violence, la criminalité est quelque chose qui va traverser les siècles. Aujourd’hui, le rapport à la violence n’est pas le même que celui du XVIIIe. Il est difficile de savoir si l’on vit dans une société violente. La violence du XVIIIe s’exprimait notamment à travers les supplices (peines publiques des condamnés). On perçoit alors la figure de la justice de l’époque. En 1757, on a eu l’affaire Damien, serviteur qui était employé chez des conseillers au Parlement de Paris. A l’époque les relations entre les conseillers et la royauté étaient très tendues. Le milieu judiciaire critique la volonté. Damien entend ces critiques à l’encontre de la royauté. Un matin, il prend un couteau et il va à Versailles. A la sortie de Louis XVI, Damien le poignarde. C’est un crime de lèse-majesté et un parricide (père de la nation). Il sera arrêté, torturé et in fine la seule peine envisageable était la peine de mort. Il a dû affronter les poings coupés (peine du parricide), les jointures des membres coupés avec du plomb à l’intérieur puis l’écartèlement. Le sol étend humide, les 4 chevaux pour l’écartèlement ne suffisent pas. 4 autres sont amenés et il finit par mourir. On a ici un supplice qui se déroule à peu près normalement, tout Paris est sur la place et les peines sont « classiques ». La justice est ici, une façon pour le Roi de montrer que justice doit être rendu et pour le peuple, de venir s’abreuver à la justice royale et de l’expérimenter, voir son caractère dissuasif. Il faut comprendre les sentiments qui traversent la foule. Les quatre chevaux supplémentaires démontrent la perte de contrôle de la justice. D’un coup, la foule commence à prendre Damien en pitié, à vouloir abréger ses souffrances. Les mouvements de foule sont ici dangereux pour la royauté. La justice est ici au cœur de Paris, elle participe au quotidien des parisiens. Elle peut aussi être dangereuse pour le Roi. La justice est au cœur de la vie des français, habitants du Royaume. A Paris, elle est représentée par des lieux connus de tous les parisiens (cimetière des innocents, gibet de Montfaucon, la Place des grèves -aujourd’hui, place de l’Hôtel de ville…). Le gibet de Montfaucon se trouvait à côté du parc des Buttes-Chaumont. Dans les dernières pages de Notre Dame de Paris, Hugo écrit plusieurs lignes sur ce gibet. Ce dernier était représentatif de Paris, c’est une des portes d’entrée de la capitale. Les passants percevaient alors directement la justice parisienne.

Ces endroits sont des moments ou endroits marqueurs sociaux. A Paris et ailleurs, le supplice est une banalité. La justice est quotidienne, elle s’affiche partout. On en trouve des traces dans le langage populaire : « envoyer en grève » signifiait que l’on allait exécuter un individu, « faire la grimace au pont rouge » … Ce qui va évoluer au XVIIIe « siècle des Lumières », « siècle de la Raison », est que l’on commence à s’interroger sur la justice. La religion est considérée comme une superstition par certains comme Voltaire. Ce dernier va d’ailleurs écrire sur l’affaire Calas, qu’il considère innocent malgré sa mort suite au supplice de la roue. Pour lui, la justice était alors rendue au nom de la religion en l’absence totale de raison. Cette idée que l’Homme est capable de réfléchir par lui-même, de trouver la lumière en lui-même et non en s’adressant à Dieu. La vérité est en l’être humain. Le progrès sera alors possible. Au nom de cela va apparaître l’opinion publique lors de la seconde moitié du XVIIIe. On commence à s’interroger sur la justice, son bienfondé… Les idées se diffusent dans le peuple qui devient un peu plus éduqué. On ajoute à cela une tradition, une pratique intéressante : celle des salons. Dans ces salons, les dames recevaient les intellectuels. Tout cela est un noyau de réflexion qui touche notamment à la justice. On réfléchit alors à de potentielles réformes. Parmi les questions débattues, on a par exemple celle de l’exemplarité judiciaire. On se rend alors compte, notamment, que même lorsqu’il y a des exécutions capitales, il y a des pickpockets. Lorsque les condamnés étaient emmenés, ils passaient par Notre Dame de Paris et se confessaient. Ils avouaient alors un certain nombre de chose et étaient d’accord pour subir leurs supplices car ils le méritaient. Ils avaient aussi eux-mêmes assistés à des exécutions capitales, ce qui ne les avaient pas empêchés de commettre leur crime. La religion jouait alors un rôle considérable même dans la peine. On a ici, un sentiment d’insécurité qui augmente. Louis XIV a d’ailleurs créé très vite l’office de lieutenant général du Royaume. On peut considérer que de 1650 à 1650, il y a tous les jours des supplices (carcan, fouet, promenade sur l’âne…). La justice est quotidienne. Scarron affirmait de Paris, « que l’on pend et roue ici, tous les jours de la semaine et que le bourreau même en est fatigué et que madame qui n’aime rien tant que de voir mourir en public commence à en être rassasiée ». Dans la seconde moitié du XVIIIe, il y a des changements pour des raisons de salubrité, notamment. On va essayer d’exporter la mort hors de Paris. On remplace alors ce spectacle par des récits. On avait alors un crieur public qui venait sur la Place publique et qui racontait les détails de l’exécution capitale de tel ou tel hors de Paris. C’est aussi le moment où l’on voit le bourreau à Paris qui ouvre ses collections privées (crânes, graisses de condamnés…). La justice se doit de rester présente.

La justice est un idéal sous l’Ancien Régime. Le roi est un délégué de Dieu sur Terre, son premier pouvoir divin est la justice. En cela, elle est un idéal : il faut qu’une bonne justice soit représentée. Le Roi équilibre la balance. Il a aussi le droit de grâce qui est capital. Par celui-ci, le Roi rend la bonne justice, il peut réparer les erreurs qui auraient été commises par les juges délégués. Le peuple, en assistant aux supplices, manifestait son consentement à ces manifestations. Il s’agissait d’une communion populaire avec le Roi. Burke a écrit sur le sujet : « aucune passion ne dépouille aussi efficacement l’esprit de ses pouvoirs d’agir et de raisonner que la peur car étant l’appréhension de la douleur et de la mort, elle agit d’une manière qui ressemble à la douleur véritable ; c’est pourquoi tout ce qui est terrible pour la vue est sublime aussi ». Pour lui, être présent lors d’une exécution, revient à la vivre soi-même. La justice est partout et pourtant lorsqu’on lit les mémoires des contemporains, les journaux, on ne trouve quasiment rien sur les exécutions. Cela veut dire que ce spectacle était tellement familier, encré dans le quotidien, que l’on n’éprouvait pas le besoin d’écrire sur le sujet. On a donc une société qui vit la violence au quotidien sans éprouver le besoin de changer les choses. Ces supplices avaient tout de même des inconvénients : quand les choses dérapent, cela est problématique car contraire à la justice idéale. Certains historiens ont voulu y voir des étincelles pré révolutionnaires. Une foule compactée, éprouvant des sentiments, dans une époque où la contestation s’étend de plus en plus, peut être considérée comme problématique. Malgré cela, à la veille de la Révolution Française, rien n’a changé : les supplices sont toujours les mêmes. Les parisiens ne prenaient pas le changement de la justice pénale comme priorité. Les pénalistes de l’époque ne préconisaient pas un adoucissement de la peine mais même le contraire. Il faut renforcer la pénalité pour dissuader davantage. Pour Jouss, pénaliste, il faut « glacer d’effroi ». Arrive alors la Prise de la Bastille. Il s’agit d’abord du premier acte sanglant de la Révolution française. La Bastille est alors une prison quasiment vide. A la suite de cela, rien ne se passe. Il y a eu impunité totale des émeutiers, aucune poursuite. Ce qui aurait dû être qu’une émeute se transforme en Révolution et d’autres émeutes sanglantes. Louis XVI est très vite débordé, il n’a jamais pris de décision opportune. La dignité de Louis XVI se révèle au moment où il va monter sur l’échafaud. Le 16 juillet 1789, Louis XVI reçoit une cocarde tricolore. La Révolution Française est une folie, c’est un évènement qui échappe constamment à ses acteurs. Pas un seul député des États généraux de 1789 aurait pu imaginer qu’on allait couper la tête du Roi, quelques années plus tard. C’est un évènement qui échappe à la rationalité. Le seul homme qui arrêtera cette folie est Bonaparte.

Les révolutionnaires vont obtenir le droit à la cruauté parce que ce droit était le signe de l’émancipation d’un peuple qui voulait sa liberté. Les revendications fondamentales sont la liberté et l’égalité. C’est l’émergence sur la scène publique de l’individu. Robespierre disait que « la violence populaire témoignait d’un effort généreux des citoyens pour défendre les libertés ». On ne peut pas juger Robespierre qu’à l’aune des conséquences de son passage, de la Terreur… On arrive alors aux réflexions et réformes. Il ne faut pas croire qu’aucune n’avait eu lieu avant. Louis XVIe supprime notamment la torture dans le cas du procès pénal. Aussi, il introduit une réforme mettant en place deux obligations : celle de qualifier la sentence criminelle ; un délai d’un mois entre le prononcé et la peine notamment pour le droit de grâce. Les Révolutionnaires se trouvent devant le problème suivant : il faut réformer la justice mais comment faire pour instaurer une justice nouvelle en sachant que la justice de l‘Ancien régime a été tellement contestée qu’il paraissait compliqué de se contenter de réformer. Il faut faire table rase du passé et proposer quelque chose de totalement nouveau pour dépasser « l’arbitraire » qui avait lieu jusqu’alors au cœur de la justice royale. Il n’y avait aucune légalité des délits et des peines ce qui entraînait un rôle d’arbitre du juge. Les mêmes affaires ne connaissaient pas du même sort selon les éléments dont disposait le juge. Il existait dans cette France du XVIIIe, beaucoup plus de bons juges qui voulaient rendre une justice que de mauvais. Ce système permettait cependant les lettres de cachet. Statistiquement, elles étaient peu nombreuses. En réalité, elles existent mais on en retiendra que l’aspect politique. Mirabeau a fait les frais de ces lettres et en écrira un pamphlet. Tout cela sera relu avec le désir révolutionnaire et on y verra alors une justice du puissant. La justice sous l’ancien Régime peut aussi être un jeu réservé à une élite argentée qui s’amuse à plaider, à aller en justice. C’est un amusement. Il faut tout réinventer. Cela passe par l’abolition des privilèges, la suppression des offices… Le 26 aout, la DDHC pose les jalons d’une révolution absolue de la justice. L’égalité et la légalité de la justice sont des principes révolutionnaires. Le 10 septembre 1789, un comité pour la réforme de la procédure criminelle est créé par les constituants et une réforme est votée le 8 octobre suivant et rend obligatoire l’instruction criminelle publique et contradictoire, protège l’accusé par le conseil d’un avocat, exige que soit prononcée toute sentence à deux tiers des voies et instaure le jury populaire (tiré de l’expérience anglaise). Le fonctionnement des tribunaux est bouleversé. Évidemment, la défiance envers les magistrats fait qu’il faut les cantonner à une simple mission d’application de la loi. Le 9 octobre, un député de Paris pour le tiers-état -Joseph Ignas Guillotin- va proposer d’ajouter deux nouveaux articles au texte adopter la veille. Ceux-là vont avoir une postérité extraordinaire : il s’agit de consacrer une nouvelle peine de mort avec notamment l’article 30 : « dans tous les cas où la loi prononcera la peine de mort

contre l’accusé… le criminel aura la tête tranchée ». Ces articles seront dans le Code pénal français jusqu’en 1981. Il s’agissait, pour les Révolutionnaires, de mettre un terme à la hiérarchie sociale  quel que soit le délit, la peine sera la même. La guillotine sera un élément d’égalité. Il faut alors savoir comment trancher la tête. A Paris, le condamné se tenait debout avec le dos droit. Cela rajoutait à la complexité de la chose. Il faut inventer une nouvelle méthode. On va consulter le bourreau. A Paris, c’est Charles Henri Sanson, descendant d’une famille de bourreau ayant commencé son office au XVIIe. Ils sont bourreaux de père en fils du XVII jusqu’en 1830. Il rédige alors un mémoire qui expose les difficultés pour soumettre indistinctement les condamnés à un tel supplice. On risquait des scènes dangereuses : si l’exécution se passe mal, il peut y avoir des débordements. Guillotin, dans l’ordre la séance de décembre 1989, propose que le criminel ait la tête tranchée par « l’effet d’une simple mécanique ». Il faut donc construire cette simple mécanique. La peine de mort poursuit sa trajectoire, il n’est pas question d’en finir. Des individus comme Mirabeau, Brissot, Robespierre sont partisans d’une abolition totale de la peine de mort. Le 25 septembre 1791, on vote cette proposition de « mécanique » de Guillotin. Ne reste plus qu’à la construire. On arrive alors à des choses intéressantes en ce qu’il faut être claire : dans quoi s’inscrit cette dynamique de la guillotine. On est, fin du XVIIIe, à la fin du siècle de la plus grande entreprise éditoriale menée à bien  L’Encyclopédie. Celle-ci vise à mettre dans un ouvrage l’ensemble du savoir humain de l’époque. Des milliers de pages sont alors imprimées parmi lesquelles on trouve quantité de représentations de machines, ce que l’on imagine comme étant l’avenir proche de l’homme : une société de plus en plus mécanisée. L’homme pourra enfin se reposer sur des machines lui permettant de connaître le bonheur sur Terre (non plus là-Haut). (Aujourd’hui, cette idée linéaire du bonheur est remise en question : il manque un sens. La société manque paradoxalement de sens que pour un homme du XVIIIe. On ne sait plus ce qu’est censée être la vie aujourd’hui)

La guillotine rentre dans la modernité. Elle devient un réel progrès conçu et vu comme un projet extraordinaire. Elle s’inscrit dans ce que l’on pourrait appeler « la Révolution scientifique » qui voit le jour au XVIIe. Aussi, en devenant une machine, la guillotine ne relève plus des juristes, des magistrats, elle relèvera des savants, techniciens. Il y a une dénaturation de la façon que l’on avait de donner la mort. Pour les constituants, la mort ne pourra être pensée qu’en termes de mécanique. Le bourreau va devenir un ouvrier, non plus un artisan.

La machine donne la mort sans embarras, il n’y a pas d’état d’âme, elle est dépassionnée. Le problème qui va se poser est qu’il fallait, dans l’optique des révolutionnaires, se désolidariser de l’Ancien régime. Il y aura cependant toujours du sang. On propose alors des alternatives : une machine à suffocation, à étrangler. Ces propositions sont soumises à l’Assemblée mais elle ne les retiendra pas. On en reste à la guillotine et on confie, à un chirurgien, Antoine Louis (connu du monde de la justice, interlocuteur privilégié), de dessiner la machine à décapiter. Le dernier assassin à être rompu (par le supplice de la roue) s’appelait Jean-Baptiste Asselin en septembre 1790. Le décret de 1792 met en fonction le système de décapitation par guillotine (entre temps, les criminels seront pendus). Entre le 25 mars et 25 avril, aucune condamnation à mort ne fut exécutée, il fallait construire la machine. Cette machine est le symbole le plus fort qui va représenter la rupture révolutionnaire. Elle va renverser tout un imaginaire d’Ancien Régime culturel et imposer un autre imaginaire qui va devenir une réalité juridique : celui de l’égalité. On peut considérer que la guillotine imposant l’égalité devant la peine capitale, va induire l’idée que l’on doit arriver à une égalité arithmétique, absolue. *La constitution de l’an I (1791) était une démocratie directe. Certains parleront de la plus belle des constitutions, utopique. Cette idée est aujourd’hui reprise. L’égalité était jusqu’alors pensée comme une égalité aristotélicienne : géométrique. Il n’est pas normal que les égaux et les inégaux aient la même chose, certains méritent plus en fonction de leur service (mis en place avec la IIIe République). Il y a eu la un instant, dans l’Histoire de France, où on a touché du doigt légalité arithmétique. La guillotine est un des jalons qui a marqué cette transition  quelle plus belle égalité arithmétique que de mourir de la même façon ? De façon générale, la mort n’était pas perçue de la même façon par les riches et les pauvres (Église, cimetière…). L’on perçoit alors l’utilitarisme des Lumières, un aboutissement de l’égalitarisme révolutionnaire. Il ne faut pas oublier l’amoindrissement des supplices. Il faut en terminer avec l’infamie collective, les supplices et spectacles. La guillotine n’est pas inventée par les français, on avait déjà la maiden. Antoine Louis, savant spécialisé dans la pendaison avait un intérêt. Il avait, en 1763, écrit une étude consacrée à l’affaire Callas de Toulouse. Il était arrivé à la conclusion que le père était innocent. Il considérait alors qu’une pendaison bien exécutée était rapide et presque sans douleur. Cette guillotine était aussi la seule façon que l’on avait de renverser une tradition pluriséculaire. Il y a très vite une course à la montre qui s’engage pour construire la machine. On se tourne vers des charpentiers. Celui qui est retenu est Tobias Schmitt, facteur d’orgue de son État. Il va mettre sur pied cette guillotine (Louison, Louisette…).

On va faire des essais. On commence sur des cadavres humains. Ensuite, on teste sur des moutons vivants. Finalement, on l’utilise sur Nicolas-Jacques Pelletier condamner pour vol avec violence, le 25 avril 1792 en Place de Brève. Le problème est que c’est très rapide. Le corps bascule dans un tissu, la tête dans un panier de son. Les parisiens sont déçus, il n’y a pas de spectacle. 27 avril, La chronique de Paris « le peuple ne fut point satisfait, il n’avait rien vu. La chose était trop rapide ». Cela va inquiéter car on se méfie de ce peuple qui peut vite prendre les armes. Ce faible enthousiasme manifesté par les Parisiens. Comment va-t-on pallier cela ? On va essayer d’instaurer une nouvelle façon d’amener les prisonniers à l’échafaud, de faire une mise en scène. On va donc payer des gens pour qu’il chante, danse lorsque les prisonniers arrivent à l’échafaud. Cette mise en scène doit plaire, il faut, en quelque sorte, couper la tête des inégalités. Trois assassins sont décapités les 21, 22 et 23 août 1792 : on déplace la guillotine place du carrousel, lieu du crime  pièce de théâtre. La guillotine est l’œil de la Révolution pour confirmer la pérennité de celle-ci. Cette idée du spectacle qui va être celui des condamnés à mort amenés au supplice connaître son apogée lors de la mort de Danton et autres personnages emblématique de cette période. Il faut imaginer une scène qui passe devant la maison de Robespierre qui regarde le spectacle. Tout cela est une mise en scène jusqu’aux paroles finales de Danton qui dit au bourreau « tu montreras ma tête au peuple et elle en vaut la peine ». L’acmé de l’utilisation de cette machine va arriver avec la période la Terreur. Ce n’est pas un hasard, si, en France, elle est utilisable jusqu’en 1981. Peut-être peut-on expliquer cette pérennité par l’origine de cette machine, elle représente un symbole de la Révolution. D’autant plus que cette guillotine ne va cesser d’être présente, visible à Paris. Elle va voyager aussi : Place de Grève (aujourd’hui place de l’Hôtel de Ville), Place Royale (aujourd’hui Place de la Concorde), Place du Carrousel… à la chute de Robespierre, elle va retrouver la Place de Grève et y rester jusqu’en 1832. L’abolition de la peine de mort sera presque obtenue par Aristide Briand mais ce sera seulement en 1981 qu’elle sera établie. Cette abolition tardive a beaucoup à voir avec l’histoire de la Révolution et le lien entre celle-ci et la machine. Aussi, la peine de mort ne posait pas de problème d’opinion publique.

PARTIE I – LES SYMBOLES DE LA JUSTICE Rendre la justice c’est déjà un acte symbolique car il...