Institutions internationales - Introduction PDF

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Introduction en institutions internationales, première partie du cours....

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Institutions internationales Introduction 19/01 I-

Precisions terminologiques

Institutions internationales : rendre plus visible les acteurs et les rapports dans les relations internationales et pour distinguer les institutions internationales (internes). Structure et mécanisme juridique qui régissent les relations entre les institutions internationales. International : concept récent, apparu au XVIIIe siècle, pour désigner les relations interétatiques, rapport interétatique opposé au droit interne. Distinguer un niveau émergent de relations et règles inter qui forment le droit international à distinguer du droit national. Règles qui régissent les relations entre pl états, elles pv prendre pl formes -> s’engager dans les obligations internationales, relations diplomatiques, délimitation des frontières (décidées par vois de traites), règlement de différends, règles et principes de guerre. Dans cette vision classique de dt inter, ces règles visaient les états. Mais au cours du XXe siècle, les règles qui composent ce dt visent des personnes autres que les états (relations transnationales : émergent entre acteurs autres que les états). Premier sujet de ces règles = ETAT  Distinction entre institutions internationales et relations internationales Relations internationales : ensemble des manifestations de la vie collective entre acteurs internationaux + rapport entre les acteurs agissant sur la scène internationale. Elles visent plutôt le type de relations entre ≠ acteurs alors que les II s’intéressent plutôt au cadre dans lequel ces relations sont structurées. o Droit o Relations juridiques o Rapport économique – politique – sociologique - géographique Même si les rapports sont divers, progressivement il y a eu un mvt d’institutionnalisation, émergence de structure dans le cadre duquel les rapports s’articulent.  Distinction entre Institutions internationales et la société internationale Société : gp d’humains soumis à une législation commune. Société internationale : pluralité d’acteurs sur la scène internationale,  Distinction entre société internationale et communauté internationale Communauté internationale : Dérive de l’existence d’un objectif commun qui a un rôle unificateur et qui transcende une volonté des membres.

Principe de règles qui pv être écrites et portent sur la création et la mise en œuvre et l’org des rapports interétatiques. Droit international public Plan personnel : corpus de règles de principes visent essentiellement les états et org internationales mais except° ! Les sujets immédiats = personnes de droit moral. Plan juridique : obligations conventionnelles dont les titulaires sont les états qui les ont acceptés mais aussi il inclue les actes unilatéraux des OI (actes législatifs) Plan procédural : dt comprend des règles de différend interétatique ou entre états et OI. En revanche, le dt inter pt s’appliquer à des acteurs privés. Sur le plan juridique, ce dt renvoie à des règles qui déterminent les normes internes pcq il s’agit de déterminer l’application des normes. IIInstitutions internationales et la societe internationale A- Evolution de la société internationale Cette évolution se caractérise pas une progressive structurat° des rapports  états puis des acteurs sur la scène inter, il faut commencer par une approche historique. Les notions de droit inter et notion d’état sont récentes, elles ont évolué sous l’influence d’évènements historiques, climat intellectuel qui existaient à ≠ époques (antiquité => pas d’état comme on le connait ajd). 3 périodes d’évolution du droit international public : -société dite pré-étatique (jusqu’au 17e) -société interétatique à prédominance européenne (de 17e à 1914) -universalisation de société inter (1914 à aujourd’hui) 1- Société pré-étatique État au sens moderne du mot n’existe pas au 17e. → donc on l’appelle société pré-étatique. La doctrine se réfère au 16e siècle  Jean Bodin. a) -3000 jusqu’à 476 → l’antiquité Les 1e germes dans la Grèce antique et le VIIIe et IVe siècle avant JC, période préfigure les relations internationales contemporaines. D’une part, affirmation des cités qui se voulaient autosuffisantes et d’autre part la proximité géographique et culturelle de ces entités, il y avait des rapports qui se sont dvlp entre elles. Généralement, leur rapport portait sur la règlementation de la guerre et du commerce  421 traité de Paix de Nicias entre Spartes et Athènes, germe de ce qu’ajd est devenu la protection consulaire, mécanisme d’arbitrage en cas de ≠ + certaines formes d’org qu’on pourrait qualifier « d’internationales » car il s’agissait de définir des principes des sanctuaires religieux. On retrouve des traces d’ii dans cette époque (commerce) avec des alliances commerciales au cas où ils se font attaqués. Alliance défensive et offensive. Apparition des traités sur les frontières : deux pays départagent leurs frontières. Écriture commune mise en place.

Les rapports  structures politiques indépendantes se transforment au profit de l’impérialisme athénien, ce qui marque l’époque de l’empire. La logique suivie par ses empires est la mm qu’Athènes. Traité entre Rome et Cartage + Ancêtre de l’OTAN  La ligue de Delos, asso  cités grecques qui visaient à assurer la défense collective. Qlq caractéristiques qu’on pourrait qualifier d’inter, ne correspond pas à la notion d’état tel qu’on le comprend ajd pcq ces empires sont fondés sur un principe de domination, pas sur un équilibre, or, le principe d’égalité juridique entre les états cad égalité formelle. Pourtant ils ne sont pas sur un pied d’égalité, en matière eco, sociale,…mais juridiquement ils sont tous égaux. Néan-, cette logique de domination donne lieu à un embryon pcq il y a des ex historiques qui montrent que ces empires sont rentrées en relation avec leur pairs, ils se sont dotés de règles destinées a régir les relations avec leur sujet et avec l’extérieur. Par ex : en dt romain il y a eu des principes des relations extérieurs, règles et principes qui dirigent la guerre avec l’extérieur  Guerre juste. Il y a des règles relatives à l’attribution du statut de citoyens romains, conféraient des dt politiques. Statut personnel : prévoir des principes qui vont s’appliquer au non citoyens, dans le dt romain il y a le principe d’égalité pour l’accès à la justice, citoyen a les mêmes dt procéduraux. + délimitation territoriale : murailles entre les territoires qui composaient l’empire romain, ces limites n’étaient pas forcément des frontières étatiques, fonction était de délimiter le territoire. Chute de l’empire romain en 476. o Forme de société inter embryonnaire existait mas pas de communauté internationale, la SI s’organisait autour de rapports communs mais pas de formes sophistiquées. Raison > concept juridique ajd fondamentaux n’était pas encore défini. o Etat n’était pas tout à fait formé et pas institutionnalisé. Forme rudimentaire d’org qu’on trouve ces états, communautés inter, dt international b) M-A → 476 jusqu’à 1492 Post-chute : invasion barbares, affrontements, pas propices à une org plus poussée des rapports internationaux visant à tisser des liens en mat commerciale, délimitation des frontières. Néanmoins de cette période chaotique, va surgir des rapports entre ≠ entités qui s’apparentent à des états, qui vont s’organiser. Deux mvts : o Org du pouvoir politique en Europe autour de monarchie, émergence de ce phénomène au XIIe siècle puis se formalise. Les RI se trouvaient encore en sommeil pcq l’impératif était de se consolider en interne avant de se penser sur l’extérieur, ces monarchies récents dv s’affirmer autour d’une structure centrale capable de s’adapter à la procédure féodale. Donc centralisation du pouvoir  concentration de tous les pouvoirs dans les mains d’un monarque qui incarne la souveraineté. De cette concentration, il y a l’émergence d’une souv interne, affirmation d’un pv suprême, personnel du roi sur l’ensemble de ses sujets et territoires, cette conceptualisation s’opère sous l’influence de J.Bodin, au XVIe = ETAT MODERNE. Relations entre monarchies assez limitées.  Règlementation de la guerre, raison : règlementation entre guerre juste (contre infidèles) et guerre injuste (privée). Relations qui visent le regl des conflits vont en parallèle se dvp des relations commerciales > début dans l’histoire du MA, relations internationales qui continuent à être élémentaires mais posent le modèle que lequel nous allons conceptualiser les relations intern modernes. o Mvt de la papauté et Saint empire germanique Renaissance du modèle impérial du coté du pape, vision que le monde, les chrétiens constituaient une sorte de républiques a la tête desquels serait le pape ou un empereur. Mvt

qui sont parallèles mais contradictoires car les ambitions mégalomanes du pape montre que le pape doit être à la tête de l’empire chrétien. Ce qui conduit à des ≠ entre la papauté et les monarchies récentes, il fallait s’affirmer vis-à-vis du pape. Le Moyen-Age est marqué par existence féodale. Climat de guerre latente. Ce n’est pas propice au développement du droit international. Les rois sont menacés par la prétention du pape et de l’empereur du Saint Empire germanique à la domination. Pape veut une nation chrétienne. c) Affirmation des Etats Apparition du concept d’état, l’Etat moderne au XVIe sicle, certains auteurs font remonter la conception de l’état au XIIe siècle en Angleterre mais on retient plutôt la France, comme moment de conceptualisation de la notion d’Etat. Le terme apparait au XVIe siècle, sous Machiavel, puis chez Jean Bodin dans Les Six Livres de la République . A cette époque, le roi est l’autorité capable de régler ces conflits et instaurer une forme de paix sociale, gde unité (concentration du pv), la souveraineté est incarnée par le monarque, territoire unique. Par ailleurs, la souveraineté est ABSOLUE, ne peut être limitée par une autorité supérieure, perpétuelle elle persiste et continue au-delà des individus qui l’incarne et elle est indivisible, se rapporte à un seul titulaire. L’émergence de l’Etat moderne est le résultat d’un triple mvt : o Centralisation du pouvoir (affirmer sa puissance sur les seigneurs féodaux, dégager un pv d’unité territoriale) o Sécularisation du pouvoir  émancipation du pape pour s’affirmer sur le plan extérieur comme en Etat débutant o Abstraction du pouvoir  dissociation nette entre la figure pv du monarque et sa figure pb, permet de conceptualiser cette puissance et de la rendre temporelle, soucis de continuité et de délimitation du pv. Au bout de cette révolution, l’état au sens moderne a vu le jour. Concept fondamental  relations interétatiques 2- Société interetatique (XVIe siecle-1914) Guerre de Trente ans  poser le dt international a) Traités de Westphalie Signés le 24 octobre 1648 > Point de départ de toute l’évolution, ces traités mettent fin à la guerre de Trente ans, conflits armés, qui a déchiré l’Europe. Un par la Suède et l’autre par la France, l’empereur romain germanique et le prince allemand. Ils marquent la consécration d’un ordre interétatique en Europe, il consacre l’existence d’état indépendants, Empire germanique en pl états ind  émancipation vis-à-vis du pouvoir impérial. L’émergence de ces états donne lieu à des équilibres internationaux, aux frontières définies qui venaient d’acquérir leur ind., affranchis de la tutelle du pape. Guerre religieuse : Catholiques contre protestants, limiter le pv des Habsbourg, les communautés protestantes se sont réunies pour faire face à l’empire.

Du pt de vue international, l’importance de ces traités se traduit par le fait qu’elles prévoient des relations  états européens organisés autour des principes de souveraineté et d’égalité. Modèle impérial fondé sur le principe de domination (inégalité), mais on a dû attendre ces traités pour voir l’émergence d’un principe d’égalité entre les états. Cette souveraineté pensée par Bodin fait allusion à la notion de la souv interne d’une puissance exercée à l’intérieur d’un Etat. Traités  Concept de souveraineté international. Un état pcq souv il peut s’engager avec d’autres états qui sont souverains, les prérogatives qui sont associées aussi sur le plan inter. La souveraineté interne, à l’époque, chaque monarque pouvait déterminer sans interférence ext son mode de fonctionnement (religion). Principe d’égalité : tous les états sont égaux (vu qu’ils sont souverains), aucun n’agit sur l’autre. Principe de non ingérence issu du principe d’égalité. Après les Traités de W, juridiquement, cela ne signifiait qu’ils étaient conservés par tout le monde, reconnaissance juridique qui nait. Ces traités consacrent l’idée que les pbs communs dv être réglés de manière conventionnelle (traités), mécanismes de règlements de différends (arbitrage)  coopération et entente entre les états pour résoudre et anticiper l’émergence de ces conflits. A l’époque, bcp d’états vont continuer à mener une sorte de politique individualiste et climat de concurrence. Ajd, dt international bcp plus dvlp  Globalité, universalité. Guerre interétatique reste permise, émergence de la colonisation qui se dvlp par pl états européens, motivés par commerce, accès a la pop, motifs politiques, de puissance, de contrôle de zones stratégiques  considérations idéologiques et religieuses. b) Le développement de l’inter étatisme A partir de la révolution française, la société internationale va être marquée par un double phénomène du modèle étatique, augmentent les relations entre états, émergence de l’inter étatisme. Le monarque cesse d’être souverain, cela n’affecte pas la souveraineté de l’état mais la souveraineté interne  titulaire qui change, rupture avec le modèle monarchique. Incidence  Etat Nation Avec la conceptualisation de la notion de nation, montée du nationalisme. 1815 Chute de l’empire napoléonien Etats dominants (RU, Autriche, Russie, Prusse) création d’un nv ensemble au Congrès de Vienne. Objectifs du traité : régler les affaires de l’Europe, forcer les grandes puissances à régler des pb et de façon indirecte il s’agit de limiter les dominations de chacun. Adage  Le pouvoir arrête le pouvoir - MONTESQUIEU Réaffirmation des principes qui ont été annoncé au moment de la signature des traités de Westphalie, privilégie une résolution paisible des différends Article 6 du Traité de Paris : emblématique, « les parties sont convenues a renouveler leur engagement vis-à-vis du repos et de la prospérité des peuples, et du maintien de la paix en Europe »

Conseil européen ne parviendra pas a empêcher la montée des nationalistes, visible au XIXe siècle, les faits qui font ressortir les effets  genèse de nv états 1831 : Apparition de la Belgique, séparation avec les Pays-Bas 1832 : Séparation de la Grèce de l’Empire Ottoman Mvt de peuple qui dvlp un esprit de nation mais mvt inverse, des Etats se sont unifiés (Allemagne, Italie)  Visée impérialiste

 Colonisation Domination territoriale qui est accompagnée d’une domination politique qui repose sur la superposition de deux pop° qui sont en fait et en droit hiérarchisés. La pop° originaire n’est ni éliminée ni marginalisée  Majoritaire Progrès industriel progrès économique qui une fois alliée a cette ambition coloniale  diffusion d’idées Jusqu’au début du XXe siècle, création de nv états, expansion de puissances sur des territoires non européens fortement polarisés  durcissement, aboutissement PGM Volonté d’émancipation ne pourront aboutir que plus tard. Période caractérisée par des confits émergents qui se multiplient, avènement de la PGM (conflit de Fachoda en 1898, deux géants de la colonisation, tracer une ligne de chemin de fer  France se retire) Triple alliance : Allemagne, Autriche, Italie Triple entente; Russe, France, Angleterre 3- Universalisation de la société internationale a- Bouleversements découlant des deux guerres mondiales Plan diplomatique  les séquelles s On ne pv pas instaurer une paix durable par le droit, pl tentatives (traites  régler le conflit de la PDG) mais le plus célèbre est le Traité de Versailles 28 juin 1919 entre l’Allemagne et les alliés. Il a été élaboré le 10 janvier 1920, prévoyait la période après guerre, lourdes csq pour l’Allemagne : enlever des territoires, forcer à payer de lourdes réparations éco, limites de ces capacités militaires. L’autre rapport : création de la société des nations, objectif  consacrer un mécanisme de sécurité collective, protéger les signataires en cas d’agression. On tente d’éviter la survenance d’un autre conflit de mm ampleur, on se rend compte de l’importance du principe de sécurité collective. Tentatives de rapprochement : France a l’Allemagne. Aristide Briand et  Période « détente », on essaye de ménager l’après guerre du mieux qu’on peut, plusieurs initiatives :

o Accord de Locarno 1925 relatif a la délimitation des territoires o Plan Dawes, vise a envisager les versements du a l’Allemagne selon les capacités éco et rendre disponible les empreins internationaux pour reconstruire l’Allemagne

o Plan Young de 1929 porte sur les indemnités de réparation de guerre et de la dette pb de l’Allemagne

Leçon : se méfier de la puissance de l’Etat, il faut une org qui dépasse le cadre étatique voire interétatique  sécurité collective et paix collective Création SDN : mes états voulaient mettre en place un cadre normatif, principe de conduite contraignant pour les états. Vainqueurs ne s’entendaient pas, les tensions persistent not. Allemagne  France sur la réparation de la dette

Elle s’est avérée impuissante puisqu’elle n’est pas parvenue à s’imposer et contraindre les états à l’engagement pris dans le traité de V. Paix durable pas possible  constat renforcé par un contexte éco malheureux Crise boursière caractérisée par une crise eco sans précédant puis une crise sociale, montée de chômage (Allemagne).

Dans cette configuration, les états se replient sur eux mm et on voit l’émergence d’agression. Mm si cadre international, même si engagé à prévenir la surveillance de conflits, le retour a la guerre est plutôt imminent. Très rapidement, on va voir l’émergence d’alliances militaires, France s’y prend tôt, signe pl conventions militaires avec la Yougoslavie, Tchécoslovaquie comme l’Allemagne qui fait de mm avec le Japon et l’Italie. Impuissance de prévenir les conflits entre les états -> SECONDE GUERRE MONDIALE Impact, décisif pour la suppression de la SDN pcq remise en cause de l’Europe dans le monde, la place du modèle européen dans le monde. Paradoxe de cette remise en question  expansion du modèle étatique tel qu’il a été forgéen Europe et qui va être généralisé à l’échelle mondiale. En réalité modèle débuté au XIXe siècle, mvt de décolonisation a parmi la réaction d’états nv qui se sont inscrits dans le modèle européen, pl phases :

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Fin XVIII : indépendance des Etats-Unis XXIe : décolonisation Amérique Latine (colonies espagnols et portugaises) Empire Ottoman : démantèlement à partir de la 2nd moitié du XIXe Décolonisation va s’accélérer en Asie, Philippines, Sri Lanka…

Nv états plaident pour un retour à la souveraineté. Cette volonté est due au fait qu’ils veulent s’affranchir, se consolider. Apres cette SGM, on s’est rendu compte qu’il faut une communauté inter efficace, cadre juridique qui sera véritablement contraignant : méfiance des états, des intérêts individuels des états, institutionnaliser les relations inter par le biais de communauté inter  ONU a vocation universelle, mission  construction et maintien de la paix, obj largement défini et ne comprend pas uniquement des aspects militaires ou de défense 193 états membres de l’ONU qui matériellement a un champ d’action très large. Onu nait avec la Charte de San Francisco du 26 juin 1945. Dans cette démarche de prévenir les conflits, on procède à la création de coopération inter mais en Europe sur le plan régional, on applique le modèle d’intégration  Traité CECA charbon et acier, création d’un marché commun, ce traité a crée une interdépendance éco not entre FR et ALL partant du principe que des états interdépendants n’auraient pas d’intérêt à faire la guerre. b- Les bipolarisations Plan politique  monde polarisé. Deux types de bipolarisation :

o Résulte de la SGM, traduit par une division du monde en 2 pôles : Bloc occiden...