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Cours 5 : l’argent du roi, les deniers du royaume Parmi les fonctions financières, la plus importante est de ses procurer des ressources par l’emprunt, la fiscalité directe ou indirecte, la gestion du domaine royal. La monarchie a d’autres tâches financières comme régler le système monétaire, inciter au développement économique du royaume et vérifier les comptes publics. Colbertisme = augmenter la masse monétaire pour augmenter les richesses du royaume. La fonction financière essentielle (je fais de toi mon essentiel)  fiscale afin de se procurer des ressources pour mener à bien ses stratégies de la gloire internes et externes. Présentation fiscale dans son ensemble. La monarchie de loulou est représentée comme une certaine réussite du prélèvement fiscaux qui s’alourdissent + difficultés financières, endettement chronique  gars qui gère pas sa thune… I)

L’architecture générale du système fiscale

A) Le poids des prélèvements sous l’Ancien Régime 1) L’impôt royal, un prélèvement parmi d’autres Les sujets du roi sont soumis par d’autres prélèvements dont la dîme qui représente un 10ème des fruits (de la passions) de la terre + les impôts seigneuriaux, redevances et la rente auprès des propriétaires pour la masse rurale. Masse totale est considérable pour la majeure partie du royaume. 2) Un poids total écrasant, une répartition inégalitaire Le poids total repose essentiellement sur la roture (pécores) et essentiellement sur les plus faibles de la roture  masse paysanne : 80 à 85% de la population. Les privilégiés ne sont pas soumis à ces impôts et à la taille (Insoumis comme Jean-Luc) car ils estiment qu’ils payent l’impôt du sang en défendant la monarchie donc pas d’impôts en monnaie. Des roturiers achètent l’impôt en un forfait pour ne pas subir l’impôt comme les autres. De nombreux systèmes de fraude permettent d’échapper à la taille (ils sont trop petits pour la toucher). 3) De multiples révoltes, et une fiscalité toujours plus lourde Au XVI° et aussi XVII° de nombreuses révoltes ont eu lieux contre la fiscalité. Denis Richet « un état d’anarchie antifiscal casi permanent » elles touchent principalement des régions entrées récemment dans le royaume. 19 mai 1635 : déclaration de guerre de la France contre l’Espagne. Ce tour de vis fiscal se caractérise par un accroissement du prélèvement (de 10 millions de livres à 50 millions de livres en 11 ans (1632 à 1643)) ; modification des cartes de prélèvements fiscaux avec la transformation de pays d’états en pays d’élections (officiers récupèrent les impôts directement) ; durcissement du prélèvement avec dans certains cas une militarisation du prélèvement (plata o plombo). B) Un système confus (cius ?) Le système n’est pas familier. Il présente une certaine confusion que les historiens ont essayés de comprendre avec différentes méthodes de classification. 1) Revenus ordinaire et extraordinaire Ordinaire = tout ce qui provient de l’exploitation royale « le roi doit vivre du sien » (mais vu qu’il est le roi il possède tout donc il nique des mères). Depuis le XV° la monarchie a pris l’habitude de prendre dans le royaume de façon ordinaire mais qui est considéré comme extraordinaire. La fiscalité est devenue permanente  ordinaire alors que dans les esprits les impôts sont extraordinaires. 2) Revenus rigides et souples

Françoise Baillard spécialiste des finances au XVII° a crée une méthode de classification afin de comprendre la fiscalité = elle divise les revenus fiscaux en 2 groupes : revenus dits souples VS les revenus dits rigides. Les revenus rigides sont les impôts collectés par les officiers royaux dans le cadre d’une administration territoriale organisée = noyau dur de la fiscalité. Le premier d’entre eux est la taille. On parle de rigide car le roi ne peut intervenir de manière forte sur le montant global de la taille. Les revenus souples le roi peut faire évoluer avec souplesse cette fiscalité en fonction de ses besoins. Ils relèvent de la vente des offices, des recettes d’impôts indirects placés sous le contrôle de financiers  impôts indirects dont la gabelle. Cet impôt est placé sous la direction d’un financier (il avance au roi de la monnaie et il va chercher à se faire rembourser par les petits pécores avec une petite marge c’est quand même mieux). Les aides (sur la conso et circulation des marchandises) et l’impôt des traites (taxes de douanes à l’entrée de villes, région etc) sont des taxes affermées comme la gabelle, ce qui permet au roi de les faire croître en fonction de ses besoins et des accords avec les financiers. II)

Un impôt emblématique : la taille

Jusqu’en 1695, la taille est le seul impôt que l’on peut qualifier de direct. La taille est une imposition en argent qui se répartie tous les ans sur les contribuables en proportions de leurs biens et de leur travail. Elle est toujours considérée comme extraordinaire alors qu’elle est prélevée de façon ordinaire. A) L’impôt le plus décrié 1) La taille Oringins Charles VII décide d’un prélèvement régulier annuel de la taille dès 1439. L’origine de la taille illustre l’histoire de la fiscalité, de la guerre et de l’état de façon liées. Cette décision s’accompagne d’une autre décision majeure  Charles VII décide d’entretenir une armée permanente affectée à la défense du royaume. La possibilité d’entretenir une armée permanente repose sur la capacité à prélever assez pour le faire.  Impôt régulier et permanent, ordinaire pour les sujets même si dans les esprits il est considéré comme extraordinaire. Cet impôt est cible de critique (comme tout et n’importe quel impôt tu me diras). Les révoltes contre la taille sont extrêmement nombreuses. 2) L’impôt le plus attaqué C’est contre la taille qu’éclate la plupart des révoltes antifiscales. Même si elle a augmenté ce n’est pas l’impôt qui remplit le plus les baloches de l’Etat. Elle rapporte moins que ne rapporte les impôts indirects. La taille est prélevée dans un système inégal et ce depuis le XVI° B) Fonctionnement et complexité au XVII° C’est le siècle du tour de vis fiscal = multiplié par 5 en à peine 10 ans. Le prélèvement inégale entraîne des révoltes. 1) Divers régimes de collecte L’impôt est prélevé différemment en fonction des régions de pays de tailles réelles (France du Sud, qui a été marquée par le droit romain, elle repose sur la terre, sur les biens, elle est inscrite sur un cadastre. Un pays où la taille est réelle a une taille moins lourde que dans d’autres régions du royaume) et de tailles personnelles (sur le reste du royaume et est imposé sur l’ensemble des facultés personnelles des contribuables qui appartiennent au Tiers Etat  plus lourd que dans le

sud). En pays d’états le montant de la taille que doit payer une région doit passer par un accord avec les états provinciaux et le prélèvement de la taille qui est effectué par des représentants des états provinciaux : Provence, Bourgogne, Languedoc  impôt moins lourd qu’il ne l’est dans d’autres région car n’ont pas la classe. Les autres sont des pays d’élections, les officiers du roi prélèvent le tout sous le contrôle des intendants avec souvent des forces armées. Ces officiers sont des élus  d’où le terme de pays d’élections. Loulou essaye de transformer certains pays d’états en pays d’élections afin d’avoir plus de biff et plus de pouvoir. A la diversité des régimes de collectes s’ajoutent des privilèges fiscaux. Les nobles, surtout en pays de taille personnelle sont exemptés de cet impôt sous prétexte qu’ils payent la taxe de sang. Pour le clergé, l’ordre des orateurs prient pour l’ensemble des sujets et sont donc exemptés. De nombreux bourgeois de la roture le sont exemptés de la taille car ils exercent différents offices qui leur ont permis de se faire des couilles en or mamène. Les nouveaux impôts (de la taille et du dixième) sont théoriquement toucher les 3 ordres, mais en réalité, VOOOUUUUS NE PASSEREEEEZ PAAAAAAAAS, phrase évoquée par la noblesse et par le clergé pour ces impôts car l’impôt est dégradant. Dans tous les cas, la taille reposait essentiellement sur les paysans exploitants du sol. 2) Le prélèvement de la taille Avant les étapes du prélèvement, il existe une étape essentielle où le roi fixe le montant global de la taille qu’il va prélever tous les ans à l’échelle du royaume. C’est au mois de juin ou juillet qu’il fixe le montant de la taille dans le cadre du conseil des finances « cette année-là je veux tant de pognon avec la taille ». Avec ce montant global (brevet de fiscalité), le roi fixe aussi le brevet de chacune des généralités. Il fixe son objectif à ce moment car c’est le moment de la récolte des blés etc. c’est le moment où le roi négocie le montant des brevets avec les représentants des pays d’états  moment où se font jour les inégalités dans la somme demandée à chaque région. Au mois d’août, les brevets sont envoyés au trésorier de France et dans chaque généralité afin de récolter par la suite l’argent (aller hop par ici la monnaie). En septembre, les trésoriers de France effectuent dans le royaume des chevauchées afin de dire si les récoltes ont été meilleures que prévues ou non  crue de la taille possible. Les élus parcourent leurs élections et vont répartirent la somme en fonction des différents villages et paroisses. A partir d’octobre, commencent les prélèvements qui se font en 5 fois (mioctobre, mi-novembre, mi-janvier, mi-avril et mi-juillet). Dans chaque paroisse sont choisis des collecteurs qui ont un rôle = établir une liste des contribuables avec le montant qui sera demandé à chacun. Ils vont chez l’habitant pour réclamer le dû ou en place public avec l’intendant et de forces armées lorsque la région connait des révoltes antifiscales. De receveurs particuliers récupèrent l’argent et le donne à des receveurs généraux qui iront au trésor royal.  Prélèvement lourd, inégal, efficace mais qui connait de difficultés financières. III)

Les difficultés financières de la monarchie

Malgré l’efficacité de la taxe et l’accroissement des autres prélèvements, l’Etat royal du XVII° est profondément endetté. A) Un rendement insuffisant des impôts. Le rendement est insuffisant car : 1) La taille, un produit irrégulier  Revenu venant de la taille varie en fonction des années des disette, de ravages par les soldats etc. certaines régions demandent des remises justifiées. Même si elles ne sont pas acceptées, l’argent ne rentre pas car les paysans n’en n’ont pas (on ne donne pas ce que l’on a pas), d’où l’intérêt de la monarchie à vouloir récupérer les impôts affermés.

2) Des pertes en chemin Les officiers royaux ne sont pas honnêtes et se font une marjounette sur les impôts (c’est une petite marge, comme un bol et une bolinette). Le roi ne touche que les 2/3 de ce qui est prélevé surtout dans la région du Languedoc. Ce qui explique la mise en place des officiers de finance mais aussi que le roi ne touche pas autant que voulu. 3) Un acheminement difficile La circulation d’argent est réelle, pas comme ojd. Ainsi les conditions matérielles laissent à désirer, comme Daeny qui a descendu un convoi d’or des Lannister dans la saison 7 avec juste Drogon et les dothrakis rpz GOTforever. Malgré tout, ce qui explique les difficultés financières de la monarchie c’est l’explosion des dépenses liées à la guerre. B) La cause principale : la guerre 1) Une explosion ponctuelle des dépenses La guerre coûte bonbon. A partir de 1635, cette explosion en mode Allah Akbar est pérenne (33 années de guerres sur 51 ans de règne). 115 millions de livres en général dont l’armée, la marine et les remparts prennent 65 millions en temps de paix. En 1706, les dépenses de guerre qui ne sont pas toutes les dépenses de guerre (dépenses extraordinaires) sont à plus de 100 millions de livres. 2) Un phénomène européen La guerre est omniprésente au XVII°  siècle de fer (comme la barre de fer). La guerre concerne 2 années sur 3 à l’échelle de l’Europe. La guerre partout en Europe augmente le budget de l’Etat et par ricochets bouleverse les systèmes fiscaux en place. La guerre permet à l’impôt d’acquérir permanence et régularité  moyen pour l’Etat de se renforcer, de centraliser son administration, de construction de l’Etat moderne. La guerre accélère le passage du féodalisme à l’Etat moderne (donc j’accélère !). C) Les faiblesses structurelles de l’Etat moderne en termes de budget 1) L’absence d’un budget Le budget est le rapport entre les recettes et les dépenses à venir = les recettes sont définies à l’avance et les dépenses en sont déduites en conséquence. Mais tout cela n’existe pas au XVII° car les dépenses précèdent toujours les recettes, les recettes sont difficiles à anticiper  dette de l’Etat qui ne cesse d’augmenter au cours du XVII° puis durant le XVIII°  banqueroute en 1789. Le roi est aussi partiellement responsable. 2) Une monarchie ostentatoire Le roi non plus n’est pas économe car il tient à une tradition de la monarchie avec des représentation aristocratiques du moyen age. La monarchie doit être ostentatoire (il doit montrer c’est qui le padre via ses dépenses). Il doit effectuer un certain nombre de dons, faire des gratifications à des artistes travaillant pour lui et aux membres de la cour. Ce sont les « libéralités du roi »  capacité du roi à verser de l’argent sous différentes formes sans aucune mesure. Ce qui entraîne partiellement le déficit de l’économie du royaume. CONCLUSION : Versailles aurait été un gouffre financier ? certes, mais le total de ces dépenses est peu de choses face à ce qui a été le Punisher de la monarchie : la guerre. C’est ce qui a entraîné la

monarchie vers sa crise et vers sa mort. Même si c’est la guerre qui a entraîné la crise, c’est aussi la guerre qui a renforcé la fiscalité et à l’Etat moderne de voir le jour parce que c’est notre projet !!!...