L\'affirmation du pouvoir royal PDF

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Cours de licence d'Histoire....

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AFFIRMATION DU POUVOIR ROYAL Comment s’impose le gouvernement du roi Comment le pouvoir central du roi finit par s’imposer, avec l’exemple de la France ? Et comment le règne de Philippe Le Bel constitue une sorte d’achèvement ?

I. LES FONDEMENTS DU POUVOIR CAPETIEN Quand en 987 les grands du Royaume de France élise Hugues Capet (c’est encore une monarchie élective), c’est loi d’être le plus puissant des princes territoriaux. Le domaine royal est très petit. Il élise Hugues Capet justement parce qu’il n’est pas très puissant et ne va pas leur faire de l’ombre. Pourquoi, alors, ces princes éprouvent quand même le besoin d’avoir une autorité avec le titre royal à leur tête Le génie des capétiens est d’avoir donné au titre une véritable consistance et un aspect royal réellement auquel le droit romain va donner une légitimité. Les capétiens ont eu pour projet de pérenniser au sein de leur famille le titre royal. 1 . Le principe dynastique Le premier élément sur lequel vont s’appuyer les capétiens c’est le principe dynastique. Les puissants essaient de patrimonialiser le pouvoir qu’il exerce. Et il érige un principe de transmission qu’au fils aîné pour éviter le partage de la fortune familiale. La politique lignagère, on va la voir appliquée par les capétiens. Cette politique leur attire à plusieurs reprises l’hostilité de l’Eglise, pour deux raisons. À l’intérieur de l’Eglise, l’accès aux responsabilités est un accès électif (le pape est élu, l’évêque par les chanoines…). La deuxième chose c’est que pour développer la politique lignagère il faut que le roi dispose d’un héritier mal de façon à assurer cette succession patrilinéaire. Louis IX est le premier capétien à respecter les règles du mariage chrétien, tel que l’Eglise les dicte. Parce que ce besoin d’héritier va mener les rois à se remarier souvent. Les règles du mariage de l’Eglise vont mettre du temps à s’appliquer. Dans un premier temps, les capétiens prennent la précaution de faire de leur héritier le futur élu. Si bien que lorsque le roi meurt, son fils lui succède. Le premier à ne pas faire cette association père-fils de ce vivant est Philippe Auguste. Son règne marque un tournant politique dans la succession lignagère. Il faut donc deux siècles pour acclimater ce principe dynastique. 2 . Les données idéologiques : sacre et miracle royal Ils s’appuient aussi sur deux éléments idéologiques : le sacre et le pouvoir thaumaturgique attaché à la puissance du roi. Ce pouvoir thaumaturgique est là thérapeutique, qui s’applique à une maladie particulière, les écrouelles. Ces deux éléments sont extrêmement importants. Ils contribuent à conforter la puissance du roi. 1

Le sacre n’est pas un sacrement. C’est une cérémonie qui met sur le corps du roi des onctions avec une huile bénite, le saint chrême. Ces onctions font de la personne du roi une personne très particulière. C’est une reconnaissance du pouvoir royal par l’Eglise qui font l’unicité de la personne royale. Ce sacre n’est pas inventé par les capétiens. Charlemagne a été sacré. C’est un héritage carolingien et même sûrement plus ancien (chez les Wisigoths). Les carolingiens apportent des éléments importants au sacre, notamment avec Hincmar de Reims. Ce dernier prend appuis sur le fait que Clovis a été baptisé dans l’Eglise de Reims. Il va considérer donc qu’il convient à l’église de Reims de sacrer les rois à la tête du Royaume de Francie occidentale. Les capétiens continuent à faire cette cérémonie. On déplace tout le monde (autorités religieuses et grands du Royaume) et les regalia à Reims. Après les onctions, le roi promet de servir les pauvres, etc. Les rois d’Angleterre sont aussi sacrés. Toutefois, le roi de Francie est le seul à se targuer du pouvoir thaumaturgique de soigner les écrouelles. Cette maladie est une inflation des ganglions. Elle peut se soigner avec des chocs psychologiques profonds. Ce pouvoir de guérison des rois va durer jusqu’à la révolution française. Ce miracle royal a été étudié par Marc Bloch dans son livre Les Rois thaumaturges. Il étudie le sujet comme un véritable objet historique. Il perçoit que ce pouvoir s’impose dans le règne des premiers capétiens. Helgaud de Fleury décrit en Robert le Pieux (Vie de Robert le Pieux , 9961031) des capacités de guérisseurs. Masi il faut attendre Philippe Ier (1060-1108) pour qu’on attribue vraiment la guérison de cette maladie particulière au roi. On constate d’abord que ce pouvoir thaumaturgique n’est pas l’initiative de la royauté. Ce n’est pas non plus l’initiative du clergé, de l’Eglise. C’est plutôt une initiative du peuple, impressionné par la cérémonie du sacre du roi. Au lendemain du sacre, ils sont venus auprès du Roi pour profiter de ces pouvoirs du roi. 3 . Le roi suzerain puis souverain Le troisième élément sur lequel le pouvoir capétien s’appuie est l’utilisation de rouages politiques. C’est le passage du roi suzerain au roi souverain. Le roi suzerain s’affirme sous Louis VI, Louis VII mais surtout Philippe Auguste avec la commise des biens Plantagenet. Le roi souverain s’appuie sur le droit romain, c’est Louis IX ou Philippe Le Bel puis les successeurs. Les capétiens s’appuient sur les ressources du droit féodal et du droit romain, surtout à partir du XIIIe siècle, au moment où il est redécouvert (Université d’Orléans de droit). La suzeraineté royale est la manière dont le roi, en s’appuyant sur le droit féodal (schéma power-point), pour se placer au sommet de la pyramide féodale. L’un des grands théoriciens du pouvoir royal est l’abbé Suger (1081-1151). Suger a un problème d’hommage avec le Roi. Il a une terre où le Roi pourrait être son vassal. Suger réfléchit et décide que le roi n’est sujet de personne mais qu’il est seigneur de tous les seigneurs du Royaume. « Le roi ne tient de personne », il ne doit hommage à personne. Le droit féodal termine l’affaire en considérant que l’hommage qui est prêté au Roi par les grands du Royaume est l’hommage supérieur. C’est l’hommage lige. 2

Le roi se place au sommet de la féodalité du Royaume. Cela élimine une grande partie de la population qui n’entre pas dans des relations féodaux-vassaliques et la détention de fief. Le pouvoir du roi étant suffisamment affermi, les capétiens passent à un autre principe. Il y a une redécouverte du droit romain à ce moment, en Europe. C’est la redécouverte de la souveraineté, le pouvoir suprême, faire les lois et organiser la vie commune de la société. Souveraineté est le privilège du souverain. C’est une catégorie du droit romain qui est étrangère au droit féodal. Les capétiens vont considérer que le roi, avec son titre de souverain, se trouve à la tête du Royaume et de tous les sujets du Royaume, non plus que les vassaux. La chancellerie va emettre de plsue n plus d’actes. Et les décisions du roi vont être revêtu du terme d’ordonnances, qui doivent s’appliquer sur l’ensemble du domaine, voire du Royaume. Petit à petit, se forge dans le domaine de la justice la notion de « majesté royale » (surtout au XIIIe siècle). Pour ceux qui attente à la majesté royale, on parle de crime de « lèse-majesté ». ce processus se passe surtout sous le règne de Louis IX.

II. LE DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS CENTRALES 1 . Hôtel et cour du roi Les capétiens développent des institutions centrales (ce qui entoure la personne du roi) et des instructions locales (les agents qui portent les ordonnances). La cour du roi et sa suite vont acquérir de l’autorité. On distingue l’hôtel et la cour. a - L’hôtel du roi L’hôtel c’est ce qui préside à la vie quotidienne du roi. C’est le service domestique, privé du roi. La monarchie est itinérante. Ainsi sa hiérarchie permet au roi de circuler sur le royaume. Le sénéchal et le bouteiller sont chargés de l’approvisionnement. Le connétable des chevaux. Le chambrier du mobilier et des vêtements. Le chancelier s’occupe des actes du pouvoir. Lui est au cœur du pouvoir. Les actes royaux transitent par lui. Il est donc au courant de tout. Il peut avoir de l’influence sur le roi. C’est une fonction très convoitée. Les officiers de l’hôtel du roi sont des fonctions convoitées. Elles supposent une proximité avec le roi. Ces officiers sont gagées, on leur donne des gages (c’est un peu comme un salaire). Et ils peuvent être virés. Cet hôtel du roi peut atteindre jusqu’à 300 personnes. C’est la marque du développement royal. Un simple seigneur n’aura jamais 300 personnes à son service pour l’assister dans le quotidien. b - La cour du roi La cour du roi est formée du conseil, du parlement et de la chambre des comptes. Le roi prend conseil. Cela va devenir une institution de plus en plus puissante, le conseil du roi. La cour du roi se compose de ce conseil donc. À l’époque médiévale il est à géo3

métrie variable. Le roi appelle pour conseiller tous ceux dont il a besoin en fonction des affaires, des situations, le conseil peut donc être, petit, grand, étroit, privé, secret… Au dessus, comme dans n’importe quelle cour féodale la cour est composée des membres de la famille. Il y a aussi des vassaux. Et de plus en plus vont s’introduire des techniciens (du droit, des finances) la demande du roi. Ce sont de gens reconnus pour leur formation. Ils donnent leur avis au conseil du roi. Parfois ils peuvent rester longtemps dans le conseil. Sous Philippe le bel on les appelle les « légistes ». Ces hommes nouveaux sont souvent mal vus. Ils sont compétents, savent parler… et font grande impression aux conseils. Ils rivalisent donc avec les membres de la famille. 2 . La justice royale face aux justices seigneuriales Le développement des institutions centrales passent par la reprise en main de la justice. Le pouvoir royal s’appuie sur les grandes prérogatives surtout, à ne pas oublier, frapper la monnaie, rendre justice, lever les impôts et l’armée. La justice est un élément clef. On voit comme la justice royale s’impose sur les justices féodales seigneuriales. Saint Louis a gagné la réputation d’un roi de justice qui essaie d’imposer une justice royale supérieur à toutes les autres. On valorise, par l’idéologie chrétienne, l’image des rois d’Israël, David et Salomon, qui étaient des rois fameux pour leur justice. Avant le développement d’une justice fondée sur le droit romain, la justice dans les cours féodales vise avant tout à rechercher la paix, plus que la vérité. Car on veut éviter d’entrer dans un cycle vengeur. Puis on passe à la recherche de vérité avant tout où on va donc développer un système avec des enquêtes. Dans la recherche de la paix, on veut plutôt des compensations. Dans le système romano-canonique, le juge, va lancer une enquête sur des affaires. On parle de procédures inquisitoires. Cette procédure entre dans la pratique de la justice telle que le roi va la procéder. La politique du capétien va être de montrer à ses sujets que la justice du roi est meilleure (qu’elle va chercher la vérité plutôt que des négociations). La justice royale juge de deux manières, soit en première instance de causes qui peuvent être présentées directement, soit en deuxième instance des causes qui auront été jugé par les justices seigneuriales d’abord mais les gens n’ont pas été satisfaits. Le principe des appels va avoir un grand succès. À l’intérieur de l’ancienne cour du roi va se dégager une nouvelle institution, le parlement. C’est un organe de l cour du roi qui se spécialise dans la justice face à l’abondance des appels qui vont arriver. Dans le Parlement o va voir se subdiviser des chambres qui vont examiner les causes (Chambre des Enquêtes, Chambre des Requêtes et Grand’Chambre, qui rend les avis). Le parlement existe sous le règne de Saint Louis mais les chambres ne sont pas encore bien divisées. Sous Saint Louis, des officiers de justice se réunissent régulièrement pour rendre justice. C’est réellement au XIVe siècle que l’on voit le parlement avec les différentes chambres. Le roi va juger en première instance toutes les causes qui relèvent de la féodalité, et notamment les seigneurs. On voit les rouages de la justice royale dans l’affaire d’Enguerrand IV de Coucy face à Saint Louis en 1259. Enguerrand IV condamne trois jeunes hommes qui ont chassé sur ses terres. Il les condamne à mort. Il dispose de leur 4

vie alors que dans le droit romano-canonique, celui qui peut disposer de la vie des autres est le roi (les exécutions sont rares au Moyen âge, ce sont surtout des arrangements). Les parents des jeunes hommes font appel à la cour du Roi. Louis IX se saisit de la personne d’Enguerrand IV de Coucy et l’emprisonne (ce qui est rare aussi au Moyen âge). Il le soumet à une lourde amende. Pour lui montrer qu’en exécutant ces jeunes gens, il a usurpé le droit romano-canonique. Louis IX affirme donc la primauté de la justice royale sur celle des seigneurs. Les grands du Royaume n’ont pas accepté facilement ce jugement de Louis IX. D’autres mesures montrent l’affirmation du pouvoir de Louis IX telle que l’interdiction des guerres privés en 1258. Il instaure un contrôle du port des armes. Il affirme le monopole royal de la haute justice et interdit les duels judiciaires. 3 . Les finances et la gestion domaniale Se dégage aussi un organe de la cour du Roi pour les finances : la Chambre des Comptes (curia in compotis), en 1309. Il recourt à des hommes compétents en matière de finance. Cette chambre s’occupe du prélèvement du domaine royal et des impôts exceptionnels. Rares sont les pouvoirs encore qui lèvent un impôt direct permanent. L’impôt direct permanent est un phénomène extrêmement lié à l’entretien d’une armée permanente, et c’est un phénomène que l’on va voir seulement après la Guerre de Cent ans. Les rois vont revendiquer de bénéficier la décime, l’impôt levé sur le clergé. Le clergé n’est pas concerné par ces aides. Mais il paye des impôts, non pas au roi mais au pape. Il paie des décimes aux papes. Le roi demande ensuite de l’argent, l’argent des décimes au pape. Il y a une tension entre les deux autorités.

III. LES AGENTS LOCAUX DU ROI 1 . Des prévôts aux baillis et sénéchaux : le renforcement de l’administration locale Le roi dispose d’officiers à son service. Le roi dispose de prévôt. Ils sont embauchés par le roi selon le système de fermage. Le roi attend d’eux qu’ils lèvent des revenus et des redevances sur le domaine. Il demande aux prévôts de verser l’avance des revenus qu’ils vont récoltés. Le prévôt va ensuite sur le terrain et doit trouver l’argent en se remboursant ensuite. C’est le système du fermage. Les prévôts pouvaient avoir tendance à augmenter les revenus pour toucher la différence. Les officiers étaient à ferme à vie. Les rois vont superposer au prévôt un autre officier. Ils ne suppriment pas les prévôts. Ils installent les baillis (baillis : nord de la France, sénéchaux : sur de la France), directement sur place. Les baillis sont gagés, le roi leur donne un salaire. Ils sont choisis par le roi. Ils sont révocables. S’ils ne remplissent pas correctement leur fonction, le roi peut arrêter leur paiement et les révoquer. Les baillis sont contrôlés par des enquêteurs. Le bailli a autour de lui un lieutenant pour les affaires de justice, un receveur pour les finances et un capitaine pour les affaires militaires. Il a des sergents ensuite pour se rendre sur place. C’est le développement d’une administration locale, sous le règne de 5

Philippe Auguste mais surtout Louis IX. Cela signifie que le roi dispose de revenus suff isants pour payer les baillis. Il peut mettre en place ce système de baillis parce qu’il a des revenus plus important notamment par l’acquisition de la Normandie (zone très riche) et l’extension majeure du domaine royal. 2 . Enquêtes et enquêteurs Celui qui met en place des enquêteurs est Louis IX. 10 000 plaintes ont été déposées devant les enquêteurs royaux. Le roi veut correctement être servi par ses officiers. Cette correction du service prend de l’importance d’autant plus que certaines zones viennent d’être récupérées par le roi (Beaucaire, Carcassonne, Comté de Toulouse). Dans ces régions, l’administration royale doit présenter la meilleure image possible pour y implanter le pouvoir royal. Le troisième enjeu est un enjeu lié à l’idéal du pouvoir royal que Louis IX essaie de mettre en place. La correction du comportement de ces officiers doit être une image de la correction qu’il s’inflige aussi, pour construire dans son royaume une avant-garde de la Cité de Dieu. Il y a un idéal chrétien derrière les enquêtes sur les officiers royaux. Dans les enquêtes on soumet aux officiers des affaires laïcs, profanes mais aussi ecclésiastiques. Tout ce système d’enquête se développe avant le départ en croisade. Elles sont ensuite reprises au retour de croisade dans la Grande ordonnance de 1254. Elles correspondent aussi à une analyse que veut faire le roi sur lui-même, une réforme, après la défaite de la croisade, pour se conformer à l’idéal chrétien.

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