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LES PARLEMENTS

Ils viennent de la courria regis , la cour du roi dans lequel il rendait la justice. Ils vont devenir autonome et rendre des décisions sans le roi. Le parlement de Paris est le première à être crée puis des parlements de province vont être formé. Ils enregistrent les ordonnances et s’occupent de la justice. Ils ont un droit de remontrance : émettre des critique sur les décisions du roi. Ce droit découle du devoir de conseil. Elles servent le devoir de justice du roi. « Les remontrances sont l’expression du devoir de conseil des parlements au nom de la mission de justice du roi. Les remontrances ne lient pas le roi, il peut envoyer une lettre de jussion ou il demande l’enregistrement puis si refus il peut organiser un lit de justice. Au 16ème siècle de moins en moins d’acceptation pour les remontrances par le roi avec le développement de la souveraineté absolue. A la fin du 16 ème l’arrêt Lemaistre en 1592 avec le contrôle des lois fondamentales. Pouvoir de nuisance avec les remontrances qui vont être limitée au lois fiscal. Durant la régence de Louis XIV celle-ci va être marqué par La Fronde : de la noblesse avec l’envie des nobles de sang de retrouver leur place (féodalité) face a cela la régente va redonner les remontrances aux parlements. En 1648, la fronde parlementaire ou les parlements vont revendiquer le contrôle des décisions du roi au nom des intérêts du peuple. Arrêt d’union ou ils vont se définir comme corps unifié. En 1715, au début du règne de Louis XV les parlements vont retrouver leur remontrances. Au 18ème siècle avec les idées des Lumières, on va voir un abus de l’usage des remontrances par les parlements. Louis XV va le prendre mal et va faire le discours de la Flagellation, le 3 mars 1766. La réforme Maupeou en 1771 va supprimer les parlements et les remplacer par des conseils supérieur de justice sans pouvoir d’enregistrement ou les membres sont nommé et payer par le roi. Rébellion des parlements avec des menaces de démission prévu par Maupeou qui leur a dit qu’il acceptait les démissions et qui ceux qui démissionne devait rendre l’office. La justice devient gratuite car payé par le roi. Louis XV meurt en 1774, Louis XVI va monter sur le trône et mettre Maupeou en disgrâce. Il va rappeler les parlements et enterrer la réforme. Réforme Lamoignon : impôts sur les nobles + clergé donc réunion des EtatsGénéraux qui vont ordonner la vacance des parlements. L’assemblé nationale va représenter le peuple. Suppression définitive des parlements en 1790 avec les lois du 16 et 24 aout....