Audit-financier - Prise de note en cours (audit financier) PDF

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Prise de note en cours (audit financier)...

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Samedi 14 octobre 16 fondamentaux de l’audit financier plan -introduction -le cadre juridique et méthodologique de l’audit financier -le contrôle interne -les techniques de contrôle conclusion intro : quand on parle d’audit on peut parler également de risques le terme audit : origine : vient du latin audire qui a donné le verbe auditionner , et auscultare qui a donné le verbe écouter en langage populaire et ausculter en langage scientifique  Usage très répandu du terme audit : audit qualité , audit financier, audit sociale, stratégique , audit énergétique  Extension du champ de l’audit : entrée dans la société de l’audit (M.Power, 1999). Audit Qualité social financier : audit de conformité  Domaines de l’audit :  Audit financier (souvent audit légal ou commissariat aux comptes) : vérifier la qualité de l’information comptable contenue dans les états financiers de l’entreprise par conformité à un référentiel comptable (PCG 1999 ou normes IAS-IFRS). Utilisation du contrôle interne avec ses effets sur les comptes.  Audit opérationnel : évaluation des dispositifs organisationnels visant à l’efficience et à l’ efficacité des choix de l’entreprise . utilisation du contrôle interne dans son ensemble .  Audit légal : commissariat aux comptes , audit financier exigé par la loi, en France toutes les sociétés anonymes doivent obligatoirement nommer un commissaire aux comptes . c’est récurrent .  Audit contractuel : non exigé par la loi Ex : une société pas soumise à l’obligation de commissariat aux comptes , et souhaite acheter quelque chose, elle peut faire un audit financier . C’est ponctuel.  Audit interne : « activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer , et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant, par une approche systématique et méthodique , ses processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement d’entreprise , et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité » (Institute of Internal Auditors, IIA, 1999 ; IFACI,2000) Celui qui fait l’audit doit être indépendant. 

Audit légal : mission d’audit financier de certification annuelle des comptes de l’entreprise assurée par un commissaire aux comptes (comptes individuels) ou deux commissaires aux comptes (comptes consolidés) avec un mandat de six ans. Organisations professionnelles : -dans le monde : IFAC fédération internationale des experts comptables et des auditeurs -en France : CNCC compagnie nationale des commissaires aux comptes .

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Audit interne : mission d’audit et de conseil assure par un auditeur interne mandaté par la direction générale de l’entreprise (audit contractuel) Organisations professionnels : -dans le monde : IIA -en France : IFACI : Audit interne /contrôle de gestion : 2 piliers des systèmes de contrôle de l’entreprise pur la maitrise de ses performances et de ses risques 

Audit interne : processus ponctuel de contrôle et en particulier d’évaluation et d’amélioration du contrôle interne ( contrôle du contrôle)  Contrôle de gestion : processus permanent de contrôle , ensemble de dispositifs , de méthodes et d’outils qui orientent les actions , les comportements pour atteindre les objectifs (efficacité) en utilisant au mieux les ressources (efficience) L’audit interne : contrôle du contrôle : assurer la qualité du contrôle du système qualité  * Audit financier : donnée par la CNCC semblable à celle de l’IFAC « une mission d’audit des comptes a pour objet de permettre au commissaire aux comptes de formuler une opinion exprimant si ces comptes sont établis, dans tous leurs aspects significatifs , conformément au référentiel comptable qui leur est applicable. Cette opinion est formulée selon les disposition prévues par l’article L823-9 du code de commerce , en termes de régularité , sincérité et image fidèle ; fidélité : la représentation la plus fidèle possible de la réalité économique I)

Le cadre juridique et méthodologique de l’audit financier a) Les textes législatifs -loi du 24 juillet 1966 relative aux sociétés commerciales intègre l’activité de CAC dans le code de commerce -loi de sécurité financière du 1er aout 2003 qui a créée un organe de supervision de la profession des CAC : le haut conseil du commissariat aux comptes (H3C°, chargé d’assurer la surveillance de la profession avec le concours de la CNCCC et de veiller au respect de la déontologie et de l’indépendance des CAC . -la profession de CAC existe en France depuis 1863. On retrouve cette nécessité d’indépendance , l’auditeur doit être impérativement indépendant ** : le H3C : missions : -surveillance de la profession -appréciation de la déontologie et de l’indépendance des CAC -identification et promotion des bonnes pratiques professionnelles.$-émission , sur saisine du ministre de la justice, d’un avis sur les normes d’exercice professionnel (nep) avant leur homologation par celui-ci. -instance d’appel des décisions disciplinaires de la CNCC. -contrôle périodiques de l’activité des CAC . ** H3C : organisation

-composition : 12 membres nommés par décret pour 6 ans renouvelables dont le président est issu de la cour de cassation et 3 CAC dont 2 ayant une expérience du contrôle des comptes d’entités faisant appel à l’épargne publique. -Fonctionnement : le H3C est assisté par un secrétaire général et un secrétaire général adjoint , il peut constituer des commissions spécialisées consultatives. Il se réunit au moins une fois par trimestre , ses décisions sont prises à la majorité des voix . avantage pour une E d’être cotée en bourse ? : trouver de l’argent facilement désavantage : perte de contrôle , être attaqué par surprise par une autre entreprise . ** la CNCC : organisation :  Organes politiques : -conseil national : CAC délégués par les compagnies régionales des CAC (CRCC , 14500 CAC en France)/ -Bureau : 10 membres élus pour 2 ans -le président de la cncc est élu par le conseil national pour une durée de 2 ans renouvelable une fois. -organes technique s : commissions techniques ---CRCC(33) administrées par un conseil régional qui désigne un bureau et un président . b) Les textes réglementaires -décret 69-810 du 12 aout 1969 pris en application de la loi du 24 juillet 1966 précitée. -ce décret traite de l’organisation de la profession de mode et de leur statut professionnel, notamment du mode d’établissement et de révision de la liste nationale des CAC , des conditions d’inscription sur la liste, de la procédure disciplinaire , du fonctionnement de la compagnie nationale et des compagnies régionales . --le décret du 12 aout 1969 a été modifié par les décrets 85-665 du 3 juillet 1985 et 93-9 du 4 janvier 1993 pour transposer en droit français la 8ème directive européenne relative au contrôle légal des comptes . cette directive a été abrogée et remplacée par la directive 2006/43 du 17 mai 2006 relative aux contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés (directive « audit ») -elle a été transposée en droit français par l’ordonnance 2008-1278 du 8 décembre 2008 . c) Les normes des organisations professionnelles –normes internationales de l’audit : ISA (international standards on Auditing) de l’IFAC (International Federation of Accountants). –normes d’exercice Professionnel : NEP de la CNCC. -les NEP sont en large partie la retranscription des normes ISA . mais les spécificités de la professions française des CAC explique l’existence de NEP propres à la France . -NEP : référentiel normatif pour les CAC qui évolue régulièrement. -Les NEP couvrent tous les aspects de la mission de CAC . -les NEP sont homologuées par le H3C. -exemples de NEP : °rapports : nep 700 à 730 °caractère probant des éléments collectées : NEP 500 à ( !à. °Examen limité en application des dispositions légales et règlementaires : NEP 2410 . °Diligences directement liées à la mission du CAC : NEP 90100 à 9080 .. **le code de déontologie de la profession de CAC

-objectif de ce code : fixer les principes fondamentaux que le CAC doit respecter ans l’exercice de ses missions **profession des CAC : professions réglementée/ - le code de déontologie contribue à l’élaboration du cadre réglementaire. -code de déontologie = outil qui aide le CAC en lui donnant des principes/ -le code de déontologie peut être complété par les interprétations données par la CNCC . Thèmes abordés dans le code de déontologie= -principes fondamentaux de comportement (titre I) -interdictions, situations et mesures de sauvegardes (titre II) -acceptation, conduite et maintien de la mission (titre II) -exercice en réseau (titre IV) -liens financiers, personnels et professionnels (titre V) -honoraires (titre VI) -Publicité (Titre VII) II) Le contrôle interne a) Définitions du contrôle interne -définition du COSO (commitee of sponsoring of the Treadway commision) ) 1992 : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration , les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quand à la réalisation des objectifs suivants : -réalisation et optimisations des opérations -fiabilité des informations -respect des réglementations Définition de l’AMF (autorité des marchés financiers) 2007 : « le contrôle interne est un dispositif de la société , défini et mis en œuvre sous sa responsabilité. Il comprend interne est un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’actions adaptés aux caractéristiques propres de chaque société qui : -contribue à la maîtrise de ses activités , à l’efficacité de ses opérations e à l’utilisation de ses opérations et à l’utilisation efficiente de ses ressources, et -doit lui permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs , qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité . Le dispositif vise particulièrement à assurer : a)la conformité aux lois et règlements b)l’application des instructions et des orientations fixées par la direction générale ou le directoire c) le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs d) la fiabilité des informations financières Le contrôle interne ne se limite donc pas un ensemble de procédures ni aux seuls processus comptables et financiers. Définition de la CNCC : « le système de contrôle interne est l’ensemble des politiques et procédures (contrôles internes) mises en œuvre par la direction d’une entité en vue d’assurer , dans la mesure du

possible , la gestion rigoureuse et efficace de ses activités . ces procédures impliquent le respect des politiques de gestion, la sauvegarde des actif, la prévention et la détection des irrégularités et inexactitudes , l’exactitude voulu d’informations financières ou comptable . Le système de contrôle interne s’entend au delà des domaines liés au système comptables (..) » 

Le contrôle interne contribue à la maîtrise des risques.

Définitions du CoCo (comité sur les critères de contrôle , Canada) , 1995 : « éléments de l’organisation (incluant ressources , systèmes , procédés , culture et tâches) qui mis ensemble, aident à atteindre les objectifs ». Remarques : -cette définition met l’accent sur les moyens. -relativité du CI : le CI ne donne pas l’assurance que les objectifs seront atteints, il aide à atteindre les objectifs . -l’organisation « mis ensemble » : on est pas dans l’intuition ou l’approximation . il fau une volonté d’organiser et de mettre en œuvre . - le contrôle interne défini au sens large , répond à 4 objectifs : 1)protection des ressources de l’entreprise (pas que le patrimoine) 2)amélioration de la qualité d’information financier, et d’une manière générale toute l’information diffusée par l’entreprise 3)respect des instructions de la direction des procédures de l’entreprise et de tous les textes juridiques qui s’appliquent à l’entreprise . 4)amélioration des performances de l’entreprise **le premier homme préhistorique qui a allumé un feu à l’entrée de sa caverne faisait une action pour se protéger contre un risque, celui de l’attaque de bêtes sauvages . -il mettait déjà en place un dispositif de contrôle interne. Contrôle interne : traduction imparfaite de « internal control » Mais to control signifie maîtriser et non pas vérifier . ** contrôle interne : maîtrise des risques  

Facteurs ayant favorisé le développement du contrôle interne : Complexification croissante des activités avec les risques liés à la délégation des pouvoirs  Scandales financiers à travers le monde : Enron/Arthur Anderson, Worldcom, Parmalat , banque Barings, banque Société générale , Olympus….  Expansion géographique des activités.  Complexification de la réglementation : l’un des objectifs du Ci est le respect de la conformité aux règles en vigueur . ***Caractéristiques du contrôle interne  Dimension universelle : -le Ci concerne chaque activité, toute activité devant être maîtrisée. Le CI s’applique à toutes organisations. -Dimension culturelle du CI qui vient tempérer sa dimension universelle . * culturelle : éléments cachés (métaphore de l’iceberg),

« programmation mentale collective » : valeurs, croyances, normes de comportement partagées par les membres de l’entreprise et qui se manifestent par des productions matérielles et symboliques . La culture est essentielle pour caractériser l’environnement de contrôle ` b) Les référentiels de contrôle interne

La face avant : les 5 composants du contrôle interne . du haut en bas Ces 5 composants font l’objet de principe Autre exemple : principe d’intégrité

Au dessus : opérations…. : ce sont les objectifs du contrôle interne Ce qui va changer la face latérale : soit on met les processus soit on met les entités. La face avant et au dessus toujours pareil  Le référentiel COSO 1992 (COSO-I) 3 objectifs principaux du CI : -l’efficacité et l’efficience opérationnelle -la fiabilité des l’information financière -la conformité aux lois et règlements

5 composants pour l’efficacité du CI : -l’environnement de contrôle -l’évaluation des risques -les activités de contrôle. -le système d’information et de communication -la supervision des contrôles Chaque composante se décline en éléments : Composante environnement de contrôle : -culture du contrôle -éthique et style de management -engagement de la direction..

composante évaluation des risques : -définition des objectifs -identification des risques -plans d’actions d’action pour la maîtrise des risques….

Composante activités de contrôle : -mise en place et activation des dispositifs de contrôle interne. -vérification de la bonne application des directives -maitrise des risques…. Composante système d’information et de communication : -communication interne . communication externe -communication formelle et informelle composante supervision des contrôles : -pilotage de gestion -évaluation et auto-évaluation -organes de contrôle

Le modèle COSO-I concerne le contrôle interne et le modèle coso-II le management des risques . ces deux référentiels sont complémentaires.

COSO 2 De 2013

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Le référentiel COSO 2013 (COSO –II)

La composante évaluation des risques du Coso –I est décliné en 4 sous-composantes : -définition des objectifs -identification des événements -évaluation des risques -traitement des risques. Une dimension stratégie complète les 3 objectifs du modèle COSO-I (face supérieure du cube). Apports du modèle COSO II :

5 composantes du COSO-I déclinées en 17 principes complétés par des points d’attention . Les 17 principes du modèle COSO-II doivent tenir compte dans la mise en œuvre du contrôle interne des facteurs suivants : -taille de l’entité -autonomie groupe/filiale. -complexité des opérations -maturité des systèmes de gestion des risques et de gouvernance (implication des organes délibérants et exécutifs , formalisation des valeurs…) -compétence des collaborateurs. Principales nouveautés du modèle COSO-II 2013 : -élargissement du domaine d’application au reporting extra-financier(dimension RSE) -renforcement des attentes en matière de gouvernance. -gestion des collaborateurs clés au contrôle interne -rapprochement entre risque, performance et rémunération -prise en compte des sous-traitants et autres intervenants clés . = EXERCICE sur la qualité du contrôle interne. Lorsque monsieur dupont lance une commande de réapprovisionnement, il transmet un exemplaire du bon de commande au service qui réceptionne les achats . quand mme martin réceptionne les marchandises, elle appose un tampon « réceptionné » sur le bon de commande . elle transmet ensuite le bon de commande au service comptabilité qui traite l’enregistrement des achats et la tenue des comptes fournisseurs. Les marchandises sont acheminées en zone de stockage par des chariots élévateurs. La quantité de marchandises entrée en stock est enregistrée par le magasinier dans un compte en stock. Questions : 1) Quelles sont les faiblesses du contrôle interne dans ces procédures . 2) Quelles sont les anomalies potentielles induites par ces faiblesses ? 3) Quelles améliorations peut –on apporter ? Corrigé : 1) Faiblesses du contrôle interne -en transmettant le bon de commande à Mme martin , le risque est que celle-ci soit moins attentive au contrôle des marchandises reçues. -Mme pourrait être de connivence avec le fournisseur et inscrire comme reçues des marchandises non reçues. -Mme martin , le conducteur de chariot(cariste) ou le magasinier pourraient détourner des marchandises sans que l’on puisse attribuer la responsabilité des manquants à l’une de ces personnes .

2) Anomalies potentielles -probabilité d’avoir des stocks dormants si l’inventaire n’est pas fiable du fait que les quantités effectivement reçues sont différentes des quantités enregistrées. -possibilité que le fournisseur soit payé pour des marchandises qu’il n’a pas livrées -le défaut d’identification des responsabilités individuelles favorise les détournements .

Améliorations proposées –émission par Mme martin d’un bon de réception distinct du bon de commande –mettre une autre personne avec Mme Martin pour qu’elles vérifient ensemble la quantité reçue. –rapprochement par le service comptabilité du bon de réception et du bon de commande -tenue des comptes de stocks par le service comptabilité à partir des quantités reçues, attestées par un visa du magasinier apposé sur le bon de réception émis par Mme Martin .

2 le contrôle interne 2.3 Evaluation du contrôle interne 2 phases : évaluation de la conception .Evaluation ou appréciation du CI=contrôle du contrôle. .Evaluation du CI par l’auditeur externe (CAC) ou par l’auditur interne  Processus d’audit financier dans le cac du CAC : 1.Prise de connaissance de l’activité de l’entité et d son environnement,ainsi que des spécificités de son organisation Planfication de la mission . 2Evaluation du contrôle interne 3.Réalisation de contrôles à l’aide de différentes approches et techniques. 4.fidélisation de la mission 5.Rédaction du rapport de certification des comptes .Evaluation de la conception et du fonctionnement du CI . .Evaluation de la conception du CI L’auditeur conduit son analyse selon les composantes du modèle COSO ou selon le cadre de référence de l’AMF. *Appréciation par un contrôle formel et informel par l’observation , le suivi des documents , des écrits et des transactions. *examen de la formalisation des procédures (ùmanuel des procédures) complété par des entretiens avec les personnes concernées à l’aide de questionnaires de contrôle interne. *Représentaion schématique de la procédure à l’aide d’un diagramme de circulation de l’information (flow-chart). *Utilisation de tests d’existence ou de permanence pour vérifier que ce qui est écrit dans le schéma correspond bien à la réalité . *Symboles du diagramme de circulation prédéfinis par la CNCC : 2 exemples de symboles pour la procédure atelier/réparation.

Diagnostic de la panne

Besoin de pièces détachées

Traitement ou opération

Test/décision

L’auditeur s’assure de l’existence des principes fondamentaux dans ...