Chapitre 2 - Notes de cours 2 PDF

Preview

Summary

Chapitre 2 complet de l'option comptabilité financière approfondie de M.Klodawski...

Description

Comptabilité financière Chapitre 2

Chapitre 2 : Amortissements, dépréciations et provisions.

ACTIF Valeur brute Amortissements et dépréciations

PASSIF Valeur nette

Actif immobilisé

Capitaux propres Provisions pour R&C Dettes

Actif circulant

Comptes de Comptes de Régul Régul Dette certaine, montant connu avec certitude et échéance connue. Enregistrée en dettes. Dette probable ou montant non connu avec exactitude ou échéance incertaine (enregistrés en provisions pour risques et charges) VN = VB – (Amts et Dép) Compte de résultat Charges Charges d’exploitation DADP

Produits Produits d’exploitation RDP

Charges financières DADP

Produits financiers RDP

Charges exceptionnelles DADP I-

Produits exceptionnels RDP

Amortissements

A l’origine, les amortissements constatent la perte de valeur irréversible d’un élément de l’actif immobilisé. En 2005, cette définition a été modifiée par le plan comptable. Fiscalement, seules sont amortissables les immobilisations inscrites à l’actif du bilan dont la valeur se déprécie du fait de l’usage et du temps. PCG art. 214-4 : l‘amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation. L’amortissement est le fait : 

De l’usure physique de l’actif (usage par l’entreprise, temps) ;



De l’évolution technique (obsolescence) ;



De règles juridiques (durée de protection légale ou juridique).

A) Base d’amortissement La base amortissable d’un actif est sa valeur brute, sous déduction de sa valeur résiduelle. La valeur résiduelle doit être déterminée lors de l’entrée du bien à l’actif. La valeur résiduelle est la valeur vénale (montant qui pourrait être Page 1 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 retenu de la vente de l’actif) à la fin de son utilisation diminuée des coûts de sortie. La valeur résiduelle doit être significative et déterminée dès l’origine. COMPTA Base amortissable = VB – V résiduelle Valeur d’origine = cout d’acquisition Valeur résiduelle = valeur vénale – couts de sortie (cout de commercialisation) Valeur vénale = prix sur le marché à la fin de la période d’utilisation B) Mode d’amortissement

FISCA Base amortissable = VB

Le mode d’amortissement retenu doit traduire aux mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus. Cette consommation peut être déterminée : 

En unités de temps ;



En unité d’œuvre lorsque ces dernières reflètent plus correctement le rythme de consommation des avantages économiques attendus ;

Le mode d’amortissement peut être en linéaire, en unité de temps ou calculé en fonction du nombre de kilomètres parcourus, de pièces produites, d’heures de travail. Toutefois, à défaut de mode mieux adapté, le linéaire est appliqué (à partir de la date de mise en service). En comptabilité :  Linéaire en unité d’œuvre : date de mise en œuvre. En fiscalité :  Linéaire : date de mise en service  Dégressif : date d’acquisition  Amortissement exceptionnel C) Durée d’amortissement La durée d’utilisation est retenue (durée d’utilité). En matière fiscale, on retient la durée d’usage. Tolérance administrative : les PME peuvent se prévaloir des durées d’usage, à la fois sur le plan comptable et sur le plan fiscal, à titre de règle de simplification. Sont concernées les entreprises qui ne dépassent pas 2 des 3 seuils suivants à la clôture de l’exercice : Montant du chiffre d’affaires : 8 M€ ; Total du bilan : 4 M€ ; Nombre de salariés : 50. CAS N°1 première partie : Une entreprise achète et met en service un véhicule utilitaire le 10 avril N au prix de 14 000 € HT. Le fournisseur facture des frais de mise en service pour 400 € HT. Ce véhicule aura une durée d’utilisation de 4 ans. Amortissement linéaire. Cette entreprise fait l’acquisition d’un matériel de 25 000 € HT le 2 mars N, il est mis en service le 15 mars N. Amortissement linéaire sur 5 ans. Valeur résiduelle : 2 000 € HT. Faites le tableau d’amortissement. Page 2 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 Enregistrez ces opérations. Durée d’utilisation = 4 ans Période d’utilisation = 10/04/N au 10/04/N+4

Période

Année

N N+1 N+2 N+3 N+4

10+04/N 01/01/N+1 01/01/N+2 01/01/N+3 01/01/N+4

31/12/N 31/12/N+1 31/12/N+2 31/12/N+3 31/12/N+4

Base amortissable

Amortissement s

14 400 14 400 14 400 14 400 14 400

2 600 3 600 3 600 3 600 1 000 14 400

Somme amortissement s 2 600 6 200 9 800 13 400 14 400

Valeur nette comptable 11 800 8 200 4 600 1 000 0

Base amortissement

V résiduelle

VNC = VB – Somme des amortissements Base amortissable = VB – V résiduelle = 14 000 -0 = 14 000 VB = prix d’achat + frais de mise en service = 14 000 + 400 = 14 400 Annuité complète : base amortissable / durée d’utilisation = 14 000 / 4 = 3 600 Annuité complète = 14 400 x 25 % = 3 600 Année N = 260 jours

3 600 x 260 / 360

Bilan au 31/12/N ACTIF Mat de Transport

VB 14 400

Amt et Dép 2 600 Bilan au 31/12/N+2

VN 11 800

ACTIF VB

Amt et Dép Page 3 sur 20

VN

Comptabilité financière Chapitre 2 Mat de Transport

14 400

9 800

4 600

Amt et Dép 14 400

VN 0

Bilan au 31/12/N+4 ACTIF Mat de Transport

VB 14 400

Valeur résiduelle Le matériel reste à l’actif même si sa valeur est égale à 0 tant qu’il n’est pas vendu ou mise en revue.

CAS n°1 deuxième partie : Amortissement linéaire sur 5 ans. Valeur résiduelle : 2 000 € HT. Année N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5

Amortissement comptable Base Amt Amt VNC 23 000 3 641, 67 21 358, 33 23 000 4 600 16 758, 33 23 000 4 600 12 158, 33 23 000 4 600 7 558, 33 23 000 4 600 2 958, 33 23 000 958, 33 2 000 23 000

Amortissement fiscal Base Amt Amt VNF 21 041, 67 25 000 3 958, 33 16 041, 67 25 000 5 000 11 041,67 25 000 5 000 6 041, 67 25 000 5 000 1 041, 67 25 000 5 000 25 000 1 041, 67 0 25 000

Amts dérogatoires DDP RDP 316, 66 400 400 400 400 83, 34 2 000 0

VR L’amortissement comptable est un amortissement linéaire.     

Durée d’utilisation = 5 ans Base amt = VB – VR = 25 000 – 2 000 = 23 000 N= 285 jours Annuité complète = 23 000 / 5 ou 23 000 x 20% Amt année N = 285 x 4 600 / 360 = 3 641, 67

VNC = VB – somme des amortissements Amortissement fiscal est également un amortissement linéaire qui se fait dès la date de mise en services.      

Durée d’usage = 5 ans Base Amt = VB donc ici = 25 000 N = 285 jours Annuité complète = 25 000 / 5 ou 25 000 x 20% Amt année N+1 = 25 000 / 5 000 Amt année N =

Si Amt fiscal > Amt comptable => système d’amortissements dérogatoires. Si Amt comptable > Amt fiscal => système de déductions et réintégrations fiscales. Pas de valeur résiduelle en fiscalité On n’enregistre pas l’amortissement fiscal. Page 4 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 L’amortissement dérogatoire est un sous-compte des provisions réglementées qui sont des provisions fiscales.

Bilan partiel au 31/12/N+3 ACTIF Mat de Transport

VB 25 000

PASSIF Amt et Dép 3641, 67

VN 21 358, 33 Provisions réglementées (Amts dérogatoires)

316, 66

Bilan partiel au 31/12/N+3 ACTIF Mat de Transport

VB 25 000

PASSIF Amt et Dép 17 441,67

VN 7 558,33 Provisions réglementées (Amts dérogatoires) Somme des DDP - RDP

1 516, 66

D) La méthode des composants Cette méthode consiste à identifier et à comptabiliser séparément les éléments d’une immobilisation corporelle qui feront l’objet de remplacement à intervalles réguliers et qui ont des durées ou un rythme d’utilisation différent de l’immobilisation. Un composant est défini comme un élément d’une immobilisation qui a une utilisation différente ou procure des avantages économiques selon un rythme différent de celui de l’immobilisation dans son ensemble. Le règlement comptable distingue deux types de composant : Page 5 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 1ère catégorie : les dépenses de remplacement ; 2ème catégorie : les dépenses d’entretien, fiscalité interdit. L’immobilisation corporelle se décompose en structure et en composant car les durées d’amortissements sont différentes. Exemple un bâtiment : toiture, volets, plomberie… ce sont des composants. Exemple un camion : essieux, pneus, remorques… CAS N°2 : Une entreprise achète et met en service le 15 novembre N une scie automatique d’une valeur totale de 12 000 € HT. Durée d’utilisation 8 ans. Valeur résiduelle 0. Le ruban d’une valeur initiale de 1 500 € HT doit être remplacé au bout de 4 ans. Le nouveau ruban est acheté 1 880 € et mis en service le ? Faites le tableau d’amortissement. Enregistrez ces opérations.

Immobilisation corporelle : 12 000

Durée d’utilisation : 8ans

Structure

1er composant

10 500

1 500

Durée d’utilisation : 4ans 15/11/N – 15/11/N+4

2ème composant 1 880

15/11/N+4 – 15/11/N+8

Compta = fiscalité. Structure : Année N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 N+6 N+7 N+8

Base Amt 10 500 10 500 10 500 10 500 10 500 10 500 10 500 10 500 10 500

Amt 164, 06 1 312. 50 1 312. 50 1 312. 50 1 312. 50 1 312. 50 1 312. 50 1 312. 50 1 148, 44 10 500

Taux = 100% / 8 = 12,5%

Page 6 sur 20

Durée d’utilisation : 4ans

VNC 10 335, 94 9 023, 44 7 710, 94 6 398, 44 5 085, 94 3 773, 44 2 460, 94 1 148, 44 0

Comptabilité financière Chapitre 2 1er ruban : Année N N+1 N+2 N+3 N+4

Base Amt 1 500 1 500 1 500 1 500 1 500

Amt 46, 88 375 375 375 328, 12 1 500

VNC 1 453, 12 1 078, 12 703, 12 328,12 0

Base Amt 1 880 1 880 1 880 1 880 1 880

Amt 58, 75 470 470 470 411, 25 1 880

VNC 1 821, 25 1 351, 25 881, 25 411, 25 0

Taux = 25 % 2ème ruban : Année N+4 N+5 N+6 N+7 N+8 Taux = 25 % N = 15 +30 = 45 jours N+4 = 45 jours

E) Amortissements dégressifs Amortissements fiscaux : L’amortissement peut être en linéaire, en dégressif ou exceptionnel. La base amortissable est la valeur brute. En matière fiscale, on retient la durée d’usage pour le linéaire. Peuvent être amortis selon le mode dégressif les biens :   

D’équipements neufs autres que les immeubles d’habitation, les chantiers et les locaux servant à l’exercice de la profession ; Dont la durée d’amortissement n’est pas inférieure à 3 ans ; Et qui font partie d’une liste limitative.

Page 7 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 Le taux dégressif est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient fixé à : ⇒ 1,25 lorsque la durée normale d’utilisation est de 3 ou 4 ans ; ⇒ 1,75 lorsque la durée normale d’utilisation est de 5 ou 6 ans ; ⇒ 2,25 lorsque la durée normale d’utilisation est supérieure à 6 ans. Exemple : -

Pour 5 ans, coefficient dégressif = 100 % / 5 x 1, 75 = 35 %, Pour 8 ans, coefficient dégressif = 100% / 8 x 2, 25 = 28, 125%

En 1959 le coefficient dégressif à été crée par le ministre des finances de l’époque qui est devenu par la suite président de la République, c’est VGE. CAS N°3 : Un matériel informatique de 129 600 € TTC (dont TVA 20 %) a une durée d’utilisation de 5 ans. Sa valeur résiduelle est de 1 500 €. Il est acquis le 22 mars N. Sa mise en service est le 10 avril N L’entreprise choisit l’amortissement dégressif sur 5 ans. Faites le tableau des amortissements et enregistrer ces opérations. Année

N

Amortissement comptable

Amortissement fiscal

Base Amt

Amt

VNC

Base Amt

Taux dégressi f

Taux linéaire

Amt

VNF

106 500

15 383, 33

92 616, 67

108 000

35 %

1/5 = 20%

31 500

76 500

Amts dérogatoires DDP RDP

16 116, 67 5 475

N+1 N+2 N+3

106 500

21 300

71 316, 67

76 500

35 %

1/4= 25 %

26 775

49 725

106 500

21 300

50 016, 67

49 725

35 %

1/3= 33,33%

17 403, 75

32 321, 25

3 896, 25

106 500

21 300

28 716, 67

35 %

1/2 = 50%

16 160, 63

16 160, 62

5 139, 37

N+4

106 500

21 300

7 416, 67

32 321, 35 16 160, 62

35 %

1/1 = 100%

16 160, 62

0

5 139, 38

N+5

106 500

5 916, 67

1 500

5 916, 67

106 500

108 000

20 091, 621 591, 677

Diff = 1 500 DDP = At F – At C / RDP = At C – At F TTC = 106 500 HT = TTC (1 x taux de TVA) = 108 000 Amortissement linéaire (comptable) : Durée d’utilisation = 5 ans Base amt = VB – V résiduelle = 108 000 – 1500 Date de mise en service : 10/04/N N = 260 jours Taux linéaire = 20% Amortissement dégressif (fiscalité) : Durée d’usage : 5 ans Page 8 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 N : base amt = VB Date acquisition ; 22/03/N N : mois entiers (y compris le mois d’acquisition) donc N = 10 mois Amt N = 108 000 x taux (35%) x 10 / 12 VNF = base amt – amt Amt n+1 = 76 500 x 35% La base amortissable prend la valeur de la base amt N-1 moins l’amt N-1 c’est-à-dire la valeur de la VNF N-1.

Bilan partiel à l’année N au 31/12/N ACTIF Mat de bureau et info

PASSIF

VB

Amt et Dép

VN

108 000

15 383, 33

92 616, 67

Provisions réglementées

16 116, 67

Provisions réglementées (Amts dérogatoires) Somme des DDP - RDP

16 116, 67 -0

Bilan partiel à l’année N+3 au 31/12/N+3 ACTIF VB Mat de bureau et info

108 000

PASSIF Amt et Dép 79 283, 33 (somme des amts jusqu’à N+3)

VN 92 616, 67

Page 9 sur 20

Provisions réglementées

12 556, 05

Provisions réglementées

21 591, 67-

Comptabilité financière Chapitre 2 (Amts dérogatoires) Somme des DDP - RDP

9 035, 62 = 12 556, 05

Remarque : les PME peuvent enregistrer directement l’amortissement fiscal.

Bilan partiel au 31/12/N ACTIF Mat de bureau et info

PASSIF

VB

Amt et Dép

VN

108 000

31 500

76 500

Provisions réglementées Provisions réglementées (Amts dérogatoires) Somme des DDP - RDP

Bilan partiel au 31/12/N+3 ACTIF Mat de bureau et info

PASSIF

VB

Amt et Dép

VN

108 000

91 839, 39

16 160, 62

Provisions réglementées Provisions réglementées (Amts dérogatoires) Somme des DDP – RDP

II-

Dépréciations

Les dépréciations se trouvent à l’actif, la deuxième colonne se trouve à la deuxième colonne de l’actif. Le principe de prudence : même en l’absence de bénéfice l’entreprise doit enregistrer les amortissements, dépréciations et provisions. Ce même principe nous indique la plus-value probable ne doit pas être enregistrée et la moins-value probable doit être enregistrée sous forme de dépréciations. A chaque clôture de l’exercice, l’entreprise détermine la valeur d’inventaire appelée « valeur actuelle », pour chaque élément de l’actif. Deux possibilités : -

Si la valeur d’inventaires est supérieure au prix d’achat, c’est une plus-value probable, ce n’est pas définitif car on ne vend pas le bien, on ne l’enregistre pas, Au contraire, si la valeur actuelle est inférieure au prix d’achat, c’est une moins-value probable, ce n’est pas définitif car on ne vend pas le bien, on l’enregistre sous forme de dépréciations.

A) Dépréciations des immobilisations non amortissables. Cas N°1 : dépréciations des immobilisations non amortissables : Un terrain est acquis 0,1 M€ le 30 mars N-1. Deux hypothèses sont envisagées : Page 10 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2

Enregistrer ces opérations d’inventaires. Coût d’achat = 100 000€ Hypothèse 1 : VB 31/12/N-1 100 000 31/12/N 100 000 31/12/N+1 100 000 Dépréciation = moins-value probable.

V actuelle 94 000 93 000 93 000

Dépréciation 6 000 7 000 7 000

DDP 6 000 1 000 6 000

RDP

DDP 9 000

RDP

Bilan au 31/12/N-1 ACTIF Terrains 94 000 = VA (< CA)

VB 100 000

Amt et Dép 6 000

VN 94 000

Amt et Dép 7 000

VN 93 000

Bilan au 31/12/N et N+1

Terrains

ACTIF VB 100 000

Hypothèse 2 : 31/12/N-1 31/12/N 31/12/N+1

VB 100 000 100 000 100 000

V actuelle 91 000 96 000 106 000

Dépréciation 9 000 4 000 0

Page 11 sur 20

5 000 4 000

Comptabilité financière Chapitre 2 MV Probable

Bilan au 31/12/N-1

Terrains

ACTIF VB 100 000

Amt et Dép 9 000

VN 91 000

VA (< Ct A)

VB 100 000

Amt et Dép 4 000

VN 96 000

VA (< Ct A)

ACTIF VB 100 000

Amt et Dép 0

VN 100 000

Bilan au 31/12/N : ACTIF Terrains Bilan au 31/12/N+1 :

Terrains

Ct A (< VA)

B) Les dépréciations des stocks Evaluation des stocks : -

Pour les marchandises : coût d’achat = prix d’achat des marchandises + frais d’achat (comme frais de transport), Pour les stocks des matières premières : coût d’achat = Prix d’achat des matières + frais d’achat, Pour les stocks de produits finis : coût de production = coût d’achat des matières premières utilisées + frais de production, Pour les stocks finaux on a deux méthodes :  PEPS,  CUMP. L’entreprise utilisera toujours la même méthode d’après le principe de permanence des méthodes.

La valeur actuelle = la valeur le jour de l’inventaire. CAS N°2 : dépréciations des stocks. Une entreprise extrait les données suivantes :

Page 12 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2

Enregistrez ces opérations d’inventaire. Bilan au 31/12/N-1 : ACTIF VB 144 000 94 000

Stock de MP Stock de PF 31/12/N : 1) 2) 3) 4)

Amt et Dép 4 000 3 000

VN 140 000 91 000

Annulation des dépréciations N-1, Annulation du Stock Initial, Création du stock final, Constitution des dépréciations année N.

Bilan au 31/12/N :

Stock de MP Stock de PF

ACTIF VB 108 000 85 000

Amt et Dép 1 000

VN 108 000 84 00

C) Dépréciations de comptes clients

Page 13 sur 20

Comptabilité financière Chapitre 2 Créance irrécouvrable : une créance est dite irrécouvrable lorsque sa perte est définitive. Le simple défaut de recouvrement d’une créance à l’échéance ne suffit pas à lui conférer le caractère de créance irrécouvrable, quel que soit le motif du défaut de règlement (insolvabilité, contestation commerciale). Dans ce cas, la ...