Chapitre 9 - Gestion des emballages consignés PDF

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Gestion des emballages consignés...

Description

Consignation d’emballages Les livraisons sont souvent faites avec des emballages. Ces emballages peuvent être perdus, le fournisseur ne récupérera pas ses emballages auprès des clients Le prix des emballages perdus fait partie de ce qu’on achète Cependant, si par exemple on achète du lait à une crèmerie, on nous demande de remmener la bouteille en verre, et on paye une consigne pour cette bouteille Quand les emballages vont être vendu, il y aura consignation, et lorsqu’on ramène le récipient, c’est une déconsignation -

Certains emballages récupérables vont avoir des numéros, ils sont identifiables par leur numéro Certains emballages n’en ont pas, ils sont non identifiables

Argent Emballage consigné

Entreprise

Client Produit HT TVA collectée

Etat

Compte 4196 = Compte pour les emballages consignés, au crédit quand on vend

Déconsignation au retour d’emballages Il y a deux cas : La déconsignation se fait au prix de consignation ou la déconsignation se fait a un prix inférieur

Cas 1 : Déconsignation au prix de consignation

Entreprise

4198, au moment de la des emballages qui entrent

Emballage consigné Argent (consigne)

déconsignation, constate (débit) Client

411 a donc des emballages au

crédit

Inversement coté client

Si le client ne rend pas l’emballage, on constate de la TVA et on le compte comme une vente

Cas 2 : Déconsignation inférieur au prix de consignation La différence entre prix de consignation et de déconsignation est appelée Mali (coté client) ou Boni (coté fournisseur) Cette différence peut être une « location », servir à financer de nouveau emballages (car ils se détériorent) ou paye une détérioration On calcul la TVA du Boni/Mali, on calcul après ce qu’on rend au client On enregistre le Boni/Mali dans le compte 7086 (708 = pas l’activité principale) + TVA du Boni/Mali en 44571, ensuite on rend déconsignation – Mali – TVA

Emballage non rendu Si au bout d’un moment l’emballage n’est pas rendu ou si on est informé qu’il ne sera jamais rendu, on transforme ce prêt d’emballage consigné en vente Lors de la vente On va donc faire cet opération pour transformer : 4196 Prix de consignation On annule la location 44571 TVA sur prix de vente Vente = Taxé

7088 Prix de vente HT On la transforme en vente 411 Argent Le client paye

4196. Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés 7088. Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements)

Lors de l’achat 4096 Prix de consignation

602/606/6136 Prix d’achat

44566 TVA sur achat

4096. Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

602 – L’emballage fait partie d’un suivi de stocks 606 – L’emballage ne fait pas partie d’un suivi de stocks 6136 – L’emballage n’est plus utilisable

401 Argent...