Chapitre: Emballages PDF

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Mme.Varinard...

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CHAPITRE IV: Les emballages A- La classification des emballages a) 60261 Emballages perdus b) 2186 Emballages récupérables identifiables c) 60265 Emballages récupérables non identifiables a) permettent de transporter pour faciliter le transport (ex: cartons et boites utilisé pour les boites alimentaires) Quand le produit est vendu avec l’emballage, il n’est pas vendu b) Compte d’immobilisation: achat d’un bien, ces emballages sont réutilisables, conservé par le client provisoirement, le fournisseur s’engage à le reprendre par un système de déconsignation. Ces emballages sont identifiés grâce à une codification. c) Compte de charges: comme le nom l’indique, ces emballages sont récupérés par le fournisseur mais ne fait pas l’objet d’une codification . REMARQUE: Les achats d’emballages stockés s’enregistre au net financier et le non stocké s’enregistre au net commercial.

B- Consignation des emballages Considéré comme un prêt d’emballage d’un fournisseur à son client en échange d’un prix de consignation facturé au client ne faisant pas l’objet de la TVA.

1) La comptabilisation des emballages consignés chez le vendeur Cette facturation s’enregistre au crédit du compte 4196: client dettes sur emballage et matériel consignés. (du côté du vendeur) Puisqu’il s’agit d’une dette au fournisseur envers le client puisque celui-ci devra lui rendre et donc chez l’acheteur le compte à utiliser au débit sera le 4096: Fournisseur, créances pour emballages.

C- La déconsignation des emballages 1- Déconsignation au prix de la déconsignation A l’issus du délai de déconsignation les emballages sont retournés au vendeur et font l’objet d’une déconsignation, un avoir est alors émit, ainsi la dette et la créance doivent être annulées.

Chez le vendeur: 4196 clt dettes sur emballage 411 Client

100,00 100,00

Chez l’acheteur: 401 Fournisseur 100,00 4096 Frn créances sur emballages

100,00

2- Déconsignation au prix inférieur Pour répercuter au client l’usure du matériel. Il y a donc le compte 7086: boni reprise sur emballage (gain d’argent pour le vendeur puisque la déconsignation inférieur à la consignation. > Soumis à TVA (TVA collecté: 44571)

Chez le vendeur: 4196 Client dettes sur emballages 7086 Boni/reprise d’emballage 44571 TVA collecté 411 Client

100,00 10,00 2,00 88,00

Chez le client: 401 Fournisseur 44566 TVA déductible 6136 Malis sur emballages 4096 Créance sur emballages

88,00 2,00 10,00 100,00

D- Cas des emballages non-retournés On force le client à acheter l’emballage a) Cas des emballages non identifiables Chez le vendeur la non restitution d’un emballage correspond à une vente ( compte 7088) de l’emballage non vendu Consignation: Vente emballage: TVA collecté: NET pour le client: 4196 411

50x2: 100,00 75x2: 150,00 30,00: 30,00 80

Client dette sur emballage Client 7088 Autres produits activités annexes 44571 TVA collecté

100,00 80,00 150,00 30,00

b) Cas des emballages identifiables Chez le vendeur: Lorsque ces emballages ont été acheté par l’entreprise, enregistré en 20186 compte d’immobilisation. Si ils ne sont pas retournés il s’agira d’une vente d’immobilisation. (Compte 775: produit de cession des éléments actifs) 4196 411

Client dette sur emballage Client 775 Produit de cession des éléments actifs 44571 TVA Collecté

100,00 80,00 150,00 30,00

Chez l’acheteur: L’enregistrement comptable dépend de la raison pour laquelle il n’a pas rendu l’emballage.

> Si l’acheteur conserve l’emballage : >> 602 ou 606 Si perte ou destruction, il comptabilise cette perte (compte 6136)...