Fiche Theorie DES Contrats Quelques application de la théorie des contrats PDF

Title Fiche Theorie DES Contrats Quelques application de la théorie des contrats
Course Droit des contrats
Institution Université Côte d'Azur
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Quelques application de la théorie des contrats...


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FICHE: THEORIE DES CONTRATS: CHAPITRE 3 CHAPITRE 3 : Quelques application de la théorie des contrats

I - En économie du travail 1) La question du diplôme

• Théorie du signal, Spence «"Job Market Signaling"» —> problème du signalement par le •

candidat à l’embauche sur le M du L # Théorie présente sur tous les marchés où il y a une incertitude sur la qualité du co-contractant $ —> forme d’asymétrie d’informations $ —> celui sur lequel on a un doute peut ê amené à trouver des indices ou signaux pour réduire le niveau d’incertitude #

a) L’hypothèse clé sur les coûts de signalisation • Notion d’équilibre de signalisation de l’employeur : pour chaque poste et chaque niveau de rémunération, il recherche les candidats ayant le bon profil et pour trouver il se donne par intuition ou par expérience comme grille de recrutement une combinaison de caractéristiques observables: age, sexe, formation… $ A partir de ca, il aura les CV : il y a alors 2 cas de figure : # - les caractéristiques réelles sont conformes aux attentes : on parlera dans ce cas d’équilibre de signalisation - les caractéristiques réelles ne sont pas conformes aux attentes: on redéfinit alors les caractéristiques —> on confronte à nouveau jusqu’à atteindre l’équilibre de signalisation# • Les candidats doivent rechercher au mieux la conformité de leur profil avec les caractéristiques retenues par l’employeur —> il va chercher à améliorer son profil : dépend de 2 indicateurs: # - indices : non manipulables (âge, sexe…)# - signaux —> la théorie va s’y intéresser # • Pour Spence : les signaux = éléments du profil modifiables : $ —> le principal signal = formation - formation initiale : études# - formation continue # L’individu peut améliorer ce signal : coûts monétaire et psychologique ! —> La stratégie de signalisation pour le candidat = max écart entre salaire susceptible d’ê offert par les employeurs pour ce type de formation et les coûts de signalisation.$ $ Rq: coûts de signalisation différents selon ind sinon selon Spence on les retrouverait toujours pareil selon les cursus —> perte de signification des diplômes # • Spence : pour plus de coherence : inégalités face aux coûts de signalisation —> ces différences sont révélatrices des aptitudes productives des ind $ ==> le cout de signalisation est d’autant plus faible que les aptitudes productives sont élevées#

b) L’illustration algébrique et (graphique) • Tableau récapitulatif du modèle de Spence: # Groupes de % de chaque groupe population dans la population

Productivité

Coûts de signalisation

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Potentiel productif faible Potentiel productif fort

Q1

1

c1(y) = y

Q2 = 1 - Q1

2

c2(y) = y ÷ 2

Avec: y = niveau de formation = c(y) (coût de signalisation)# • Voyons à présent le choix de y* par l’employeur = niveau de discrimination: si un candidat se présente avec un y < y* alors ce candidat appartiendra selon l’employeur au groupe 1 sinon groupe 2. # Graphique 1 et 2 #

Commentaires: 2 types :#

- Notion d’équilibre de signalisation séparateur : essentiel pour la théorie des signaux Groupe 2 : 2 - (y* / 2) > 1 Groupe 1 : 1 > 2 - y* ⟺ 1 > (y* ÷ 2) et y* > 1 alors 2 > y* et y* > 1 ☛ 2 > y* > 1 condition nécessaire pour qu’il y ait équilibre séparateur qui révèle les productivités de chaque groupe.On parle d’équilibre séparateur puisque l’employeur a le choix du niveau y* = niveau de formation discriminent. $ Rq: Laffon-Tirole ont notamment développé cet équilibre: ils affirment qu’il y a deux types de contrats:# - « Cost & Plus » ☛ coût de service (ex post)# - « Fixed Price » ☛ prix forfaitaire (rémunération forfaitaire définie ex ante) La théorie de L-T va dire que l’individu prendra tous les risques à sa charge s’il choisit d’être rémunéré au forfait sinon il partagera le risque s’il est rémunéré au service. On abouti à un équilibre séparateur. Les mauvais opérateurs choisiront la rémunération au service et les bon opérateurs la rémunération au forfait. #

- Comparaison équilibre «"y*"» avec l’absence totale de signalisation # w_ = 1 . q1 / 2 . (1-q1)! ⟺ w_ = 2 - q1 (on rémunère les ind à la moyenne de signalisation)# Groupe 1: (2 - q1) > 1 ☛ individu 1 perdant sans signalisation avec la signalisation y* Groupe 2: 2 - (y* ÷ 2) > 2 - q1! ⟺ q1 > (y* ÷ 2) et 2q1 > y* Par exemple si q1 < 0,5! ⟺ 2q1 < 1 et 2q1 > y*! ⟺ 1 > 2q1 > y*! ⟺ 1 > y* incompatible avec la condition nécessaire Par exemple si q1 = 0.5 ⟺ 2q1 = 1 et 2q1 > y* ⟺ 1 > y*

—> Le groupe 1 est perdant à la signalisation et le groupe 2 est gagnant si (2 - (y* ÷ 2)) > (2 - q1). Il faut donc que les individus du groupe 1 en proportion 1 - q1 soient minoritaires dans la population. #

c) La politique universitaire et coûts de signalisation (hors examen) Application à la dépréciation des diplômes : #

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• Les sociologues remettent en question la valeur des diplômes —> dépréciation = val quantitative $ Idée en 1990 : gros flux d’étudiants diplômés depuis $ —> les employeurs vont ils absorber ces diplômés à hauteur de leurs espérance ? • Modèle de Spence marche car diplôme = parfait outil de discrimination $ —> on suppose que les conclusions du modèle sont différentes quand les hypos sont assouplies : # - situation où le diplôme est suffisant pour ê repéré comme productif ce qui peut engager la «"fuite devant les diplômes"» diplôme suffisant mais pas nécessaire # - situation où le diplôme est nécessaire et suffisant: ça engage la «"course aux diplômes"»#

๏ Fuite devant les diplômes ( ( ( ( (

• Il ne faut pas modifier beaucoup de choses : la condition favorable est la suivante : # ( - si y >= y* , la proba de repérer un ind du groupe 2 = (p2) = 1# ( ( ( (

- si y < y* , les employeurs vont admettre l’idée que parmi les diplômés il y a une proba d’avoir un ind du groupe 1 = q1 et une proba du groupe 2 = 1 - q1# ==> Ici, le diplôme est suffisant mais pas nécessaire $ ==> il va servir à repérer les productifs #

• D’après leurs experiences, on revoit les stratégies d’acquisition du diplôme $ —> ici, rémunération moyenne du groupe 1 w1 = q1.1 + (1 - q1) . 2 = 2 - q1! = rémunération offerte aux ind non diplômés $ $ —> rémunération moyenne du groupe 2, à hauteur de la certitude qu’on a vis à vis de lui $ soit w2 = 2 (avec un rendement avec y* = 2 - (y* ÷ 2) et sans y* = 2 -q1). # • Les ind du G1, du fait de leur rémunération, sont encore moins incités à entreprendre des études pour obtenir y*# Les ind du G2 vont quant à eux ne pas forcement entreprendre des études puisque l’écart • entre le fait d’ê diplômé et le fait de ne pas l’ê s’est réduit$ —> pas d’étude en y* si (2 - q1) > 2 - (y* ÷ 2) ⟺ y* > 2q1 ! pour que I2 suivent des études il faut que y* soit faible #

๏ Courses aux diplômes ( ( (

• Configuration inverse # ( - si y ≥ y* ☛ p1 = q1 et p2 = (1 - q1) # ( - si y < y* ☛ p1 = 1 # ( ==> Ici, le diplôme est nécessaire mais pas suffisant! ==> il va servir à repérer les non productifs

$ —> c’est le scénario inverse

• C’est le fait de ne pas avoir de diplôme qui est discriminant : les employeurs sont convaincus ici à tort ou à raison quelle aura un candidat au potentiel faible («"si y p1=1) si elle n’exige pas un niveau discriminant y*. $ Si elle exige un niveau discriminant y >= y*, on ne sait pas : elle peut avoir un candidat 1 avec une proba = q1 et un candidat 2 avec proba= 1 - q1.$ $ —> Dans ce cas : G1 aura une rémunération w1= 1 et G2 aura une rémunération w2= 2-q1.$ • Dans cette situation : # ‣ les ind les plus productifs restent incité à poursuivre des études puisque le diplôme est un élément discriminant # ‣ les ind peu productifs du G1 sont aussi incités à entreprendre des études et viser un niveau de formation y* et donc ils ont intérêt à poursuivre quand le rendement net sans diplôme

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devient inférieur au rendement net avec diplôme (= y*)$ —> soit, lorsque 1 < (2 - q1) - y* (coût de signalisation) ⟺ y* < 1 - q1. # • Donc si y* n’est pas trop élevé (ex: q1 = 0,6 et y* < 0,4) tous les candidats à l’embauche peuvent espérer ê diplômé et donc concourir au diplôme. $ La course aux diplômes est le scénario typique lorsque le niveau discriminant est faible donc tout le monde voudra faire des études. $

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