Historique du droit, l\'évolution du droit canonique PDF

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cours histoire du droit...

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L’évolution du droit canonique !

!! ! La naissance du droit canonique (période du droit à Rome)!

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Expansion considérable du christianisme = organisation de communautés chrétiennes par épiscopat et différentes églises.! Cependant, vocation universelle: l’Eglise Catholique ! Organisation des relations humaines au sein de l’Eglise à travers le droit = Constitutions apostoliques. ! + organisation matérielle au sein du territoire! + organisation du clergé! Autorité des évêques -> dimension de plus en plus juridique !

• Les grands législateurs de l’Eglise !

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Pape: évêque de Rome ! Conciles: réunions d’évêques!

- Fin Ier s.: Début de législation, commence à légiférer!

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Pape considéré comme successeur de Saint-Pierre = décrétale (doc exprimant droit légiféré par le Pape)! - Début Vème s.: Sous pontificat d’Innocent Ier ; apparition de nouveau type de décrétale = règles de portée générale -> lois en vigueur pendant plusieurs siècles! - Vers 49: Apparition d’institutions anciennes par les conciles! ! ! Légifère bcp en matière disciplinaire! Il s’agit de canons conciliaires, passent d’une portée régionale à une portée plus générale.!

La croissance du droit canonique (période du droit barbare)!

• Les sources anciennes du droit canonique!

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- Jusqu’au début VIème s.: Législation papale toujours importante, ap. se raréfie ! - 590-604: Pontificat de Grégoire Le Grand = législation également importante et considérable! - Dès VIème s.: Les canons conciliaires sont recueillis dans collections canoniques! ! ! ! Droit particulier devenu général! +Dveloppement de cette législation durant siècles suivants !

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• Les sources nouvelles du droit canonique (à partir du VIème siècle)!

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- Jusqu’au XIIème s.: Développement des pénitentielles (listes de péchés + tarifs de pénitence pour chaque faute) ! ! => cette source de droit déborde du strict cadre ecclésiastique pour concerner société civ.! - A partir du IXème s.: Statuts épiscopaux = actes de législation d’évêques donc évêque législateur ! - Vers 850: Sous période de Charlemagne, légifère bcp ! Archevêque Hincmar de Reims à l’origine de pratique politique soumise au service de l’Eglise!

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Statuts épiscopaux forment un code de vie religieuse et d’une bonne partie de vie familiale et sociale.!

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! ! ! ! La première renaissance du droit canonique!

! ! ! (période de renaissance des droits savants)!

!!- XIIème-XIVème siècle: apogée du

droit canonique, lois de l’Eglise s’imposent à majeure partie de la population.! - Environ 1140: Décret de Gratien = compilation la plus importante de droit canonique!

- XIIIème s.: Doctrine du droit canonique particulièrement brillante! !!!! ! ! La seconde renaissance du droit canonique ! ! ! (Période de seconde renaissance des droits savants)!

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- XVIème s.: Réapparition, après une eclipse, du droit canonique! - 1582: Edition du Corpus Juris Canonici = décret de Gratien + décrétales de Gregoire IX + autres collections canoniques! - Plus tard, pouvoir royal étend les compétences des tribunaux laïques au détriment des cours ecclésiastiques par soucis, pour le roi, d’avoir le plus possible de domaine de droit sous son pouvoir.! - Ap. XVIème s.: Tribunaux ecclésiastiques exclusivement compétents pour les clercs et pour affaires relevant de l’Eglise...