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Introduction au droit L’évolution du droit : Le droit positif : c’est l’ensemble des règles juridique qui s’applique à un moment donner et sur un territoire donner. A. Les origines du droit français L’antiquité, la Grèce (origine de la démocratie), Rome (origine du droit romain), ont influencer le doit français. La Grèce antique a une influence majeure sur le droit publique, l’antiquité romaine elle influence plus le droit privé. Les notions, concepts applicables encore aujourd’hui trouve leurs sources dans le droit de l’antiquité. Le droit romain a été redécouvert au 19eme siècle (oublié pendant plusieurs siècles). La plupart des règles qui s’applique au contrat de vente s’appliquer déjà. La possibilité pour une personne d’adopter trouve son origine dans l’antiquité romaine (César et Brutus). B. L’ancien droit Droit en vigueur avant la révolution française (1789). L’ancien droit est une époque très longue, marquer par une succession de multitude de système juridique concurrent. Suite au invasions barbare, chaque peuple impliquer son propre droit (donc on parler de personnalité de loi). Les territorialités de la loi : (lié au statut de seigneur) - Au nord : coutumes = pays de droit oral - Au sud : Droit romain, redécouvert et réinterprété = pays de droit écrit - Droit canonique (église catholique) rapport inter individuel (mariage, baptême ,… ) - Droits seigneuriaux puis droit royal (qui s’ajoute en plus) - Uniformisation progressive jusqu’à la révolution française. Les territorialités de la loi sont marquées par 2 systèmes qui s’oppose juridiquement, les coutumes et le droit romain. Au nord les coutumes, ensemble de règle de loi transmis par l’oral, jusqu’en 1453, le roi a imposé que la législation royale devait être rédiger en français et écrite. Système problématique, car les relations entre les territoires sont compliquées puisqu’ils n’ont pas les mêmes règles. Création des parlements, c’est une juridiction, en charge d’interpréter les coutumes et de dire le droit. Au sud de la France, le droit romain rédiger à l’écrit dès l’Antiquité, c’était écrit dans des codés. Uniformisation du droit progressive, grâce aux universités et à la royauté. Révolution française a accéléré cette uniformisation. C. Le droit intermédiaire Depuis l’abolition du régime féodal, on fait plus de distinction. La loi le chapelier, toute personne peut librement créer un commerce sans quel en sois empêcher. La liberté de commerce d’industrie a été créée par un décret le 17 mars 1780. Suite a la révolution française on ne réarchaïse plus. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen infirme un principe de laïcité, des 1789 o distingue l’église de l’état. A partir de 1792, il est possible auprès de l’église de facilement divorcé.

Introduction au droit L’état civil, né de la révolution française. Transfert de compétence (naissance, mariage, décès, …) de l’église, a l’état. 3 septembre 1791, 1ere constitution française, propose de rédiger un code civil, pour uniformiser le droit privé. D. Evolution du droit depuis 1804 Consultât puis empire. Napoléon fait un coup d’état le 9 novembre 1799. Ce sera le premier consul, il nomme une commission composée de 4 praticiens, 4 juristes connus de l’époque, pour qu’il rédige un code civil. 2 étaient issu de pays de droit écrit : Portalis et Maleville. Les autres venaient de pays de coutumes : tronchet et Bigot de Préameneu. 1er code civil fut adopté par une loi du 30 ventôse en XII (21 mars 1804) = code napoléon. Pendant une centaine d’années, peu de changement =culte du code civil (exporter dans plusieurs pays coloniser par les français). Influence importante de la colonisation, Québec, canada, belgique, Afrique du nord. A partir du début du 20e siècle, puis après la 2 nd guerre mondiale = nombre de réformes qui tendent à modifier, réécrire le code civil (en phase avec les évolutions économique et sociales). Dans le code civil, il y a que la loi adopter par le parlement, le code pénal et le code commerce. Les nouveaux codes (consommation, travail, …) sont un ensemble de loi et de règlement....