Introduction - Cours de Madame DUMAS-LAVENAC PDF

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Cours de Madame DUMAS-LAVENAC...

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DROIT DES PERSONNES Introduction : Il y a 2 types de personnes, les personnes physique et les personne morale et en droit des personnes on s’intéresse au personne physique plus qu'au personne morale.

I) La notion de personne On distingue la personne juridique et la personne philosophique. La personnalité juridique est fonctionnelle c'est un outil du droit, il rend une entité apte a agir sur la scène juridique. La notion de personne juridique est artificielle, c'est un outil, qu'on va calquer sur une personne humaine, c'est deux chose différentes. La personnalité juridique est abstraite, et nous amène donc a nous intéresser au personne morale. La personnalité juridique est donc comme un vêtement qu'on met a une personne physique, c'est une notion juridique qui vient traduire une réalité concrète. Mais on perçoit a travers l'idée de personne des enjeu concret sur l'idée de personne, on a besoin de cette entité abstraite pour répondre au besoin concret des personnes. La droit des personnes on est a la croisée de la théorie et de la réalité concrète.

II) Délimitation du droit des personnes Pendant longtemps on a pas touché au droit des personnes, on distinguait personne physique et morale. Et des questions se sont posé qui ont bouleversé ce droit. Le droit des personnes s'est très largement étendu, et au cour du 19s est apparu le droit de la personnalité, droit qui né du simple fait d’être une personne. Au s’intéresse au aspect extra patrimoniaux. Certain aspect de la protection de la personne sont l'objet d'autre branche, comme la protection du droit du travail, sécurité sociale. Quand on parle du droit des personnes on envisage le corps de la personne, pendant longtemps on ne s’intéressait que a l'abstrait et pas a la personne. La personne qui est malade psychologiquement, ne peut plus agir sur la scène juridique, on parle des majeurs protégés. On se pose aussi la question avec le développement des réseaux sociaux, est ce que nos image, nos photos sont vraiment a nous etc.. Le droit des personnes se pose la question du corps, des données personnel, et une question aujourd'hui c'est la question des hybrides. On envisage aussi les choses qu'on devrait assimiler a des personnes, l'exemple des animaux....