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Département des sciences comptables

PLAN DE COURS SCO2240 COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INTERMÉDIAIRE I Session – Hiver 2018 Professeure – coordonnatrice Charlotte Beauchamp, Ph.D., M.Sc., CPA-CGA 514-987-3000 3848 [email protected] Bureau : Local DS-4915 Groupe 01

Horaire Lundi

9h30-12h30

Local

Enseignant

UL-1230 (Terrebonne)

Joël Guichard

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OBJECTIFS DU COURS Le cours SCO2240 « COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INTERMÉDIAIRE I » s’adresse aux étudiants1 des programmes de comptabilité ayant déjà complété le cours SCO1240 «Introduction à la comptabilité financière». Ce cours vise à rendre l’étudiant apte à comprendre les problèmes concernant la nature, la mesure et la présentation des éléments des états financiers : les créances, les stocks, les placements et le résultat global, les immobilisations corporelles et les immobilisations incorporelle s. De plus, les problèmes liés à la comptabilisation des produits, à la comptabilisation et à la présentation des activités abandonnées, des frais de recherche et développement et des produits seront étudiés. Pour tous les thèmes ci-dessus, le cours ne traite que des normes internationales d’inform ation financière (IFRS) contenues dans la Partie I de la Collection Normes et Recommandations de CPA Canada (CPACMAN). Les normes comptables applicables aux entreprises à capital fermée (Partie II CPACMAN) seront étudiées dans un cours de comptabilité financière avancée (SCO 6240). MÉTHODES PÉDAGOGIQUES Nous suggérons fortement aux étudiants de faire leurs lectures à la maison avant chaque séance. Les étudiants devront poser des questions en classe sur les sujets qu’ils ne maîtrisent pas suite à leurs lectures. Il appartiendra à l’étudiant d’approfondir la matière à la maison en résolvant des exercices et problèmes. ENCADREMENT PÉDAGOGIQUE Si vous avez des questions ou problèmes, vous pouvez contacter votre enseignant qui vous fournira, au début de la session, son adresse électronique. D’autres renseignements vous seront communiqués via le Forum du site du Tronc commun de SCO2240 sur Moodle. Seul le système de courrier électronique de l’UQÀM peut être utilisé pour communiquer avec les étudiants. Ces derniers doivent donc consulter régulièrement leur boîte de courrier électronique de l’UQÀM. Aucun message ne sera envoyé à des adresses autres que celles de l’UQÀM. L’adresse de courrier électronique et le code d’accès de l’étudiant peut être obtenu à l’ad resse suivante : http://www.info-courrier.uqam.ca. Toute question ou demande de renseignements concernant le contenu du cours et les résultats aux examens doit être adressée à l’enseignant-e spécifique de chaque groupe. À cet effet, l’enseignante devra transmettre ses disponibilités et coordonnées pour répondre aux questions de ses

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Le genre masculin est utilisé à titre épicène partout dans le document.

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étudiants. Le coordonnateur ne répondra pas aux courriels ou téléphones des étudiants sur ces questions. Enseignant-e : _____________________________________ Groupe : _________________________________________ Courriel : _________________________________________ MOODLE Pour plus d’informations sur l’utilisation de http://www.moodle.uqam.ca/docs/index.php/Accueil

Moodle,

allez

à

l’adresse

suivante :

Pour tout support technique, veuillez vous adresser au service informatique à : Téléphone : 514-987-3000, poste 0428 Courriel : [email protected] SÉANCES DE LABORATOIRES ET MONITORAT Sous réserve des budgets disponibles, des séances d’exercices facultatives sont habituellement offertes à tous les étudiants sous forme de laboratoires. Des séances de consultation individuelle sont aussi offertes aux étudiants. Les horaires complets des laboratoires et des consultations vous seront communiqués via Moodle Tronc commun. ÉVALUATION D’ENSEIGNEMENT Selon la nouvelle politique d’évaluation des enseignements, les cours peuvent être évalués en ligne ou en classe. Cette séance de cours consacrée à l’évaluation des enseignements devra être soit à la 12e semaine, soit à la 13e semaine du trimestre pour les cours de premier cycle à horaire régulier.

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MODALITÉS D’ÉVALUATION Éléments Examen intra

Examen final

Pondération 50%

50%

Contenu Stocks Immobilisations corporelles incorporelles

et

Créances Placements et résultat global Comptabilisation des produits, des charges et des activités abandonnées

Notation finale La note finale sera établie selon un cadre de référence où chaque étudiant est évalué selon sa performance et non selon la performance du groupe. Ce mode d’évaluation vise à juger des compétences atteintes par chacun par rapport aux objectifs du cours. L’étudiant doit obtenir une note moyenne d’au moins 55 % afin de réussir le cours. Cadre de référence 90 % et +

A+

67 % à 69 %

C+

85 % à 89 % 80 % à 84 %

A A-

63 % à 66 % 60 % à 62 %

C C-

77 % à 79 %

B+

57 % à 59 %

D+

73 % à 76 %

B

55 % à 56 %

D

70 % à 72 %

B-

moins de 55 %

E

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Directives générales pour les évaluations  Aucune documentation n’est permise.  Seule une calculatrice de base, non programmable, est permise. Les autres types de calculatrices seront refusés.  La carte d’identité UQÀM est obligatoire.  Absence aux évaluations : Si vous êtes malade la journée d’une évaluation et que vous ne pouvez pas vous présenter à l’examen, vous devez aviser l’enseignant la journée même par courriel. Vous devez également obtenir un billet du médecin spécifiant que vous n’êtes pas en mesure de vous présenter à l’examen à la date de celui-ci, et portant la signature et le numéro d’identification du médecin. Tout motif, autre que médical, ne sera pas admis. L’étudiant doit prendre les arrangements nécessaires avec son enseignant concernant toute reprise éventuelle du quiz ou de l’examen.  Très important : si vous vous présentez à l’examen et que vous le rédigez, il n’y a pas de reprise. DOCUMENTATION OBLIGATOIRE 1. Gosselin, J., McMahon, D., Durocher, S., Bigras, D., Pérusse, D. et Lacombe, N. (MGBDL), Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique, Refonte 2017. 2. MGBDL. Comptabilité intermédiaire – Questions, exercices, problèmes, cas, Les Éditions de la Chenelière inc., Refonte 2017. 3. International Accounting Standards Board, Normes internationales d’information financière (IFRS), Londres : IFRS Foundation. Les normes sont disponibles dans la partie I de la Collection Normes et Recommandations de CPA Canada (CPACMAN). Un lien vers les normes, disponibles sur le site de la bibliothèque, se trouve sur le site web du tronc commun de SCO 2240 sur Moodle.

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DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU CONTENU DU COURS

THÈMES Thème 1 – 8 janvier Cadre conceptuel

CONTENU  Présenter le cours SCO2240, ses objectifs et exigences.  Présentation des états financiers  Cadre conceptuel.

LECTURES ET TRAVAUX MGBDL, chapitre 1 : 1.1 à 1.40 MGBDL, chapitre 2 : 2.5 à 2.11; 2.16 à 2.39

 Cadre conceptuel  IAS 1— Présentation des états financiers Thème 2 – 8 et 15 janvier Stocks

Stocks  Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux stocks.  Présenter les stocks aux états financiers.  IAS 2—Stocks

Thème 3 – 22, 29 janvier et 5 février Immobilisations corporelles

 Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux immobilisations corporelles, incluant : -les opérations pour lesquelles l’entreprise a reçu une subvention publique ; -les échanges d’actifs ; -le modèle de la réévaluation ; -les dépréciations d’actifs ; -les obligations liées au démantèlement futur des immobilisations  Présenter les immobilisations corporelles aux états financiers  IFRS 5— Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées  IAS 16—Immobilisations corporelles  IAS 20—Comptabilisation des subventions publiques  IAS 23—Coûts d’emprunt  IAS 36—Dépréciation d’actifs  IAS 37—Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

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 MGBDL, chapitre 7 :7.1 à 7.56 (sauf 7.42 à 7.52) Exercices : E1, E2, E3, E11, E17 Problèmes : P1, P2, P6, P7, P13  MGBDL, chapitre 8 : 8.1 à 8.58  MGBDL, chapitre 9 : 9.1 à 9.52  MGBDL, chapitre 12 :12.46 à 12.59 Exercices Chapitre 8 : E4, E5, E6, E7, E10, E11, E12, E13, E18, E19, E20 Chapitre 9 : E2, E4, E13, E16 Chapitre 12 : E15, E22 Problèmes Chapitre 8 : P2, P6, P7, P12, P15, P17

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Thème 3 – 5 février Immobilisations incorporelles

19 février 2018 Thème 4 – 12 février, 5 et 12 mars Les créances et effets à recevoir

Thème 5 – 12, 19 et 26 mars Placements (actifs financiers) et État du résultat global

 Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux immobilisations incorporelles.  Présenter les immobilisations incorporelles aux états financiers  IFRS 5— Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées  IAS 36—Dépréciation d’actifs  IAS 38—Immobilisations incorporelles

Chapitre 9 : P3, P4, P10, P13, P15 Chapitre 12 : P7  MGBDL, chapitre 10 : 10.1 à 10.46 Exercices : E1, E2, E3, E5, E6, E7, E8, E9, E10, E13, E14, E15, E16, E17 Problèmes : P5, P6, P7, P9, P10, P12.

EXAMEN INTRA  Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux comptes clients et effets à recevoir.  Voir les notions de base portant sur la décomptabilisation des créances.  Présenter les comptes clients et effets à recevoir aux états financiers.  IAS 24—Informations relatives aux parties liées  IFRS 7—Instruments financiers : Informations à fournir  IFRS 9—Instruments financiers  Notions d’instruments financiers, particulièrement les traitements

 MGBDL, chapitre 6 : 6.1 à 6.49 Exercices : E1, E4, E5, E6, E8, E10, E11, E13, E16 Problèmes : P1, P5, P8, P9, P12, P13

 MGBDL, chapitre 4 : 4.1 à 4.34 ; 4.36 à 4.40 ; 4.51 à 4.72  Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux placements selon les nouvelles normes sur les instruments financiers : placements à la juste  MGBDL, chapitre 11 : 11.1 à 11.40 valeur par le biais du résultat net, placements à la juste valeur par le biais Exercices des autres éléments du résultat global et placements évalués au coût Chapitre 4 : E2, E9, E10 amorti. Chapitre 11 : E1, E2, E5,  Maîtriser les impacts du classement des placements sur le résultat, le résultat E6, E7, E20 global et le cumul des autres éléments du résultat global. Problèmes :  Présenter le résultat global et les placements aux états financiers, incluant Chapitre 4 : P5, P6, P9 certaines informations présentées par voie de note. (a, b et c)  IFRS 7—Instruments financiers : Informations à fournir Chapitre 11 : P1, P2, P3,  IFRS 9—Instruments financiers P4, P6, P7, P8  IAS 32-Instruments financiers : présentation

comptables des actifs financiers

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8 Thème 6 – 9 et 16 avril Comptabilisation des produits, des profits, des charges, des pertes et des activités abandonnées

 Expliquer les critères de comptabilisation des produits.  Déterminer quand reconnaître un produit ou une charge à l’état du résultat net pour la vente de biens et la prestation de services.  Déterminer quand reconnaître les produits associés aux ventes de franchises.  Déterminer quand reconnaître les produits associés aux contrats de construction à long terme et comparer l’effet sur les états financiers de la méthode des coûts recouvrables et celle du pourcentage d’avancement des travaux.  Présenter les produits et les charges aux états financiers  Maîtriser le traitement des activités abandonnées  IAS 1— Présentation des états financiers  IFRS 5— Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées  IFRS 15- Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

Séance 15 – 23 avril 2018

EXAMEN FINAL

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 MGBDL, chapitre 20 : 20.1 à 20.99 Exercices : E3, E5, E6, E7, E10, E11, E12, E13, E17, E18 Problèmes : P7, P10, P11

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ATTENTION ! PLAGIAT Règlement no 18 sur les infractions de nature académique de l’UQÀM (Version de Juin 2013). Tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par une candidate, un candidat, une étudiante, un étudiant, de même que toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l’occasion d’un examen, d’un travail ou d’un stage faisant l’objet d’une évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction au sens de ce règlement (alinéa 2.1). La liste non limitative des infractions est définie comme suit : a) la substitution de personnes ou l’usurpation d’identité ; b) le plagiat : l’utilisation totale ou partielle du texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence ; c) l’autoplagiat: la transmission d’un travail pour fins d’évaluation alors qu’il constitue essentiellement un travail qui a déjà été transmis pour fins d’évaluation académique à l’Université ou dans une autre institution d’enseignement, sauf avec l’accord préalable de l’enseignante, l’enseignant ; d) la possession ou l’obtention par vol, manœuvre ou corruption de questions ou de réponses d’examen; e) la possession ou l’utilisation de tout autre document ou matériel non autorisés préalablement pendant un examen ou lors de la réalisation de travaux incluant le recours aux outils informatiques ou moyens technologiques, ou encore d’une évaluation non méritée; f) l’utilisation pendant un examen de la copie d’examen ou de tout autre matériel provenant d’une autre personne ; g) l’obtention de toute aide non autorisée, qu’elle soit collective ou individuelle ; h) l’obtention d’une évaluation non méritée notamment par corruption, chantage, intimidation ou toute forme de harcèlement ou la tentative d’obtenir une telle évaluation; i) la falsification d’un document ou la création d’un faux document, notamment d’un document transmis par l’Université ou d’un document de l’Université transmis ou non à une tierce personne, quelles que soient les circonstances ; j) la falsification de données de recherche dans un travail, notamment une thèse, un mémoire, un mémoire-création, un rapport de stage ou un rapport de recherche. Les sanctions reliées à ces infractions sont précisées à l’article 3 du Règlement no 18 de l’UQÀM. Pour plus d’information sur les infractions académiques et comment les prévenir : www.integrite.uqam.ca

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