190208 introduction - Synthèse du cours PDF

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Synthèse du cours...

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Introduction à la criminalistique : introduction. • • • • • • • •

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Criminalistique ou science forensique. SCIFO = science fo = science forensique. Pierre Margot = référence dans le domaine de la science forensique et a été directeur de la faculté des sciences criminelles à Lauzanne pendant 30 ans. Il a écrit l’article « la trace, vecteur fondamental de la police scientifique ». Olivier Ribaux = directeur actuel de la faculté des sciences criminelles à Lauzanne. FSI = forensic science international. Cadre général : l’investigation. Une activité criminelle va causer des faits et va donc déclencher une investigation sur ce « lieu d’investigation ». Quelques objectifs de l’investigation : - Déterminer si un crime a vraiment eu lieu (suicide, vraiment un suicide ?) - Déterminer ce qui s’est passé, où ça a eu lieu (victime déplacée ?) → déterminer le lieu d’investigation. - Qui ? Qui est l’auteur mais aussi qui est la victime, qui était présent, … - Objectif un peu plus lointain : l’arrestation du coupable et la démonstration que c’est bien lui. Science forensique : principes et définitions. S’accorder sur les terminologies permet que tous les acteurs se mettent d’accord sur les mêmes définitions et ddonc les mêmes concepts, objets, … Science forensique = ensemble des principes scientifiques et des méthodes techniques apliquées à la résolution de questions en matière criminelle, civile ou règlementaire. Son but principal est d’aider la jusitice à se déterminer , essentiellement en matière criminelle (déterminer l’auteur d’une infraction, son modus operandi, …). Science = corpus de connaissances qui peuvent être expliqué logiquement et rationnellement. Forensique = vient du latin « forum » qui appartient qui est lié ou utilisé dans les cours de justices, les lieux de jugement. Il s’agit d’un néologisme venant de l’anglais « forensic » mais cela permet d’éviter les confusions entre les termes. Criminalistique = concerne plus spécifiquement la mise en application des techniques destinées à mettre en œuvre les traces en matière d’investigation criminelle. La criminalistique fait donc partie de la science forensique. Pluridisciplinaire = la science forensique est une science pluridisciplinaire car elle comprend non seulement la criminalistique (application des méthodes) mais aussi la chimie, la biologie, les mathématiques, la zoologie, minéralogie, … Cette pluridisciplinarité permet d’expliquer le pluriel utilisé dans « sciences forensiques » (ou forensics) alors que « la » science forensique fait plutôt rréférence à la criminalistique. Le terme forensique est de nos jours rajouté à plein de disciplines mais ce n’est pas pour ça qu’e la discipline « devient forensique ». Néologisme de « science forensique » = par rapport à la criminalistique il y a eu une confusion des signifiquations. Cela revenait à la base à la science de l’individualisation (des traces, des objets, des individus, …) ou alors pour Locar la criminalistique est technique (application des méthodes) plutôt que scientifique. → il a fallu mettre tout le monde sur le même pied, sur la même base terminologique. Police scientifique et techniques scientifiques = cette définition ne fait pas consensus. La police scientifique est chargée d’exploiter la trace pour pouvoir l’utiliser à des fins judiciaires (exploitation de l’information laissée par la trace) → si on réduit la science forensique à la criminalistique, on risque de perdre de l’information sur la trace en fonction de sa finalité (ici, elle serait utilisée uniquement dans un butjudiciaire alors qu’elle pourrait avoir d’autres finalités). Différence entre criminologie et science forensique = la criminologie et la criminalistique sont déjà très différents (point de vue méthodologique, objet d’étude, …) cependant certains historiens voient une source commune entre la criminologie et la science forensique et étaient confondues à l’époque. C’est avec le développement des progrès techniques que les deux disciplines se sont séparées. Regrouper science forensique et criminologie = ce regrouppement a un sens car le sujet (le crime) est commun aux deux disciplines cependant les méthodes ne sont pas identiques et le crime n’est pas le seul objet des disciplines. La trace = élément principal de la science forensique. Il existe différents types de trace (trace digitale,trace de semelle, …) qui peuvent être révélées par différentes techniques et méthodes.

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La trace = marque signal ou objet, la trace est un signe apparent (pas toujours visible à l’œil nu), le vesige d’une présence ou d’une action à l’endroit de cette dernière. Cette définition donne à la trace différentes caractéristiques : Elle possède une valeur d’existence, elle a donc été créée et est plus fiable qu’une preuve immatérielle (raisonnement, témoignage, …). Elle vient du passé, càd qu’il y a un temps entre le déroulement du crime et la production de la trace (asymétrie du temps). De plus, l’action est unique et ne peut donc pas être « rejouée » ou revécue. La trace est incomplète (par sadéfinition) et donc les raisonnements sont approximatifset incertains, il faut donc qu’ils soient révisables (et ne pas être dans la « vision tunnel »). Ce n’est pa s car la trace est incomplète qu’on ne peut pas en tirer des informations. La trace fait partie d’un environnement parmi d’autres traces, il faut donc pouvoir déterminer la trace malgré les perturbations éventuelles postérieures. Une trace « intéressante » à distinguer est souvent une trace qui n’est pas censé se trouver dans ce type d’environnement. L’information donnée par la trace : information de source (qui ? quoi ?) / information d’action (comment ? où ? combien ?) / autres informations (lieu d’enquête, …). Problèmes et difficultés : La pertinence : qu’est-ce qui permet de distinguer la trace des « bruits de fonds » (ce qui était là avant) et des contaminations (ce qui a eu lieu après). Représentabilité : est-ce que l’élément trouvé est représentatif de tout ce qu’il y avait de base ? Vision tunnel = avoir un raisonnement qui ne soit pas révisable et utiliser les traces uniquement pour valider « ce que l’on sait déjà ». Contamination d’une trace = modification de l’environnement dans lequel la trace a été trouvée mais postérieure à la production de la trace. Un document (trace) = une trace donnant une multitude d’informations (composition chimique du papier (donne une information sur la date de parution)) le texte contenu dans le document, l’écriture du texte (style d’écriture), signatures, ce avec quoi le texte a été écrit (stylo à bille, à plume, à encre, …). Trait d’écriture (trace) = une trace donnant différentes informations sur l’élément avec lequel le trait a été fait, la pression exercée (surtout utile pour les signatures), la date du trait (après ou avant un autre), … Station d’épuration (trace) = les eaux usées peuvent sont récultées pour une certaine commune et tout ce qu’on jette dans les égouts, toilettes, … se retrouvent à la station d’épuration dans les eaux usées → permet de trouver des preuves ou des objets qui ont été jetés ou encore les « traces urinaires » qui permet de trouver l’usage de drogue, … Ces traces ne servent pas à l’identification mais plutôt avoir une idée globale de la problématique liée à la consommation de stupéfiants. Par exemple cela permet de voir quelle drogue est utilisée à quel moment (cocaïne plus en semaine tandis que l’extasie plutôt le week-end) et cela peut se voir non seulement par des enquêtes autorapportées (criminologie) mais aussi en analysant les eaux usées (scienceforensique).

Introduction (fin). •

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Postulat de Locard = grand principe en science forensique qui a émis un postulat : tout acte ou activité laisse une trace, une foulure, … (citation de Sherlock Holmes) et fait partie du postulat de Locard : « tout contact laisse une trace » (gros résumé en 1 phrase) mais le vrai postulat est plus complet car « tout contact laisse une trac » n’implique plus la notion d’intensité du contact. Locard dit qu’il y a un transfert favorisé par l’action criminelle et ces indices ou traces doiventêtre repérées, reconnues et récupérées (impliquede dissocier les traces présentes normalement des traces d’intérêts). Dans la version courte on dit « tout contact » alors que Locard dit « toute activité laisse une trace » et ce sont ces activités que l’on aimerait connaître. « La vérité est que nul ne peut agir avec l’intensité que suppose l’action criminelle sans laisser des marques multiples de son passage […]. Les indices dont je veux montrer ici emploi sont de deux cordres : tantôt le malfaiteur a laissé sur les lieux des marques de son activité, tantôt par une action inverse, il a emporté sur son corps ou sur ses vêtements les indices deson séjour ou de son geste. » Cadre général dun fait criminel : L’activité a eu lieu → des traces existes (échangées, créées, …) [partie réelle de la scè ne de crime] → détection des traces (ce qui va leur donner le statut de signe, un poids, une valeur → les traces deviennent des indices) → à partir des indices : raisonnement pour reconstruire les faits (émettre des hypothèses sur les faits) [partie non-réelle de l’activité plutôt de la supposition]. La trace est là, elle est réelle par définition mais c’est la personne qui va étudier la trace qui va passer du statut de trace en signe (qui va pouvoir être utilisé comme élément d’enquête).

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Signe = une trace qui a été repérée et dont on a pu prouver qu’elle a un lien avec les faits. Les signes vont pouvoir aider à comprendre le déroulement des faits et permettre de confronter les différentes hypothèses. Indice = poids donné à une information, à un signe. Hypothèse de l’accusation = hypothèse que c’est bien le suspect qui est à la source de la trace de sang (du signe). Hypothèse de la défense = c’est quelqu’un d’autre que le suspect qui est à l’origine de la trace desang. L’objectif est donc de faire se confronter ces 2 hypothèses en fonction des différents profils des traces, des signes et du suspect. Détection d’un signe =, c’est l’investigateur qui a appris à s’imaginer comment un individu aurait pu agir en fonction des circonstances des faits (par exemple un vol en pleine nuit, il a du agir sans lumière ou alors il l’a allumée → traces potentielles sur l’interrupteur, …). Pour Charke et Erk c’est comme « penser comme un voleur ». Pour Barclay ce sont des « points de contact dans une microséquence » (diviser l’action en plusieurs séquences. Biais de confirmation = on recherche toujours ce que l’on connait, ce qui peut biaiser les interprétations et les recherches. Indice = signe apparent qui indique avec probabilité, utilisé dans un contexte d’enquête, la trace acquiert signification (Martin et al) La trace devient indice quand elle participe à des fins judiciaires et participe à une étape de construction ou de déconstruction (et donc vient contredire ou confirmer une hypothèse). Cependant il faut avoir des hypothèses alternatives car un indice reste une trace avec toutes ses imperfections et tout reste interprétation. Il faut donc toujours travailler par paires d’hypothè ses. Un indice peut donner des informations à différents niveaux : 1) Indice de source = on veut savoir si la trace de sang provient de Mr X. 2) Indice d’action = on veut savoir si Mr X a utilisé l’arme. 3) Indice de renseignement = relations entre les cas (même si une trace est incomplete ou imparfaite, elle peut servir à lier des cas entre-eux). Lorsque l’identité ou la source d’une trace est avérée, on peut passer aux hypothèses sur l’action et son déroulement (processus hiérarchique). On part toujours de la source avec des hypothèses sur la source, après on peut passer aux hypothèses sur l’action et son déroulement. Ces hypothèses sur l’action doivent se faire en considérant les sources et ses hypothèses et en tenant compte des traces trouvées (position relative, persistence de la trace avec le temps, …). Fonctions élémentaires des traces : 1) Déterminer la source de la trace. 2) Lier cette trace à d’autres affaires qui pourraient être identiques. 3) Déterminer la nature d’une trace (stupéfiants : une poudre mais laquelle). 4) Déterminer le profil de la trace (ce qui permet aussi de lier des cas entre eux). 5) Preuve par assemblage, recomposer les pièces ayant une origine commune. 6) Prouver des relations entre des personnes et/ou des objets (traces). 7) Enregistrement des traces (par exemple des traces ADN) qui permet de lier des affaires (lien personne-trace ou même trace-trace si on ne connait pas l’auteur). 8) Permettent de déterminer des lieux d’intérêts (si la victime a été tirée au sol, cela laisse des traces → on va chercher plus loin). 9) Déterminer la structure temporelle des évènements (un trait d’encre qui est en -dessous d’un autre ou plus ancien, …). 10) Renseigner sur divers aspects des faits (reconstitution des faits, …). 11) A une utilité au-delà du simple fait, il peut y avoir le même type de trace récurrente → relier des cas. Linkage blindness = ne pas voir ou ne même pas essayer de comparer différentes traces obtenues sur différents cas (et donc ne pas voir ou ne pas rechercher de potentiels liens entre les cas). S’applique aussi bien au niveau des traces qu’au mode opératoire. Capacité d’exonération = une trace ADN (ou autre) peut être utilisée pour exonérer un suspect (innocenter le suspect). Innocence project est un projet d’exonération, d’innocenter des personnes grâce aux traces biologiques, digitales, … Steven Avery a été accusé à l’age de 22 ans pour viol et a passé 18 ans en prison. Cependant la trace trouvée sur la victime ne correspondait pas à Steven. Il a donc été innocenté et est en procès civil pour

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avoir des dédommagements pour avoir été 18 ans en prison. Quelques mois plustard, une fille disparait sur son terrain et comme il a passé 18 ans en prison, ça doit forcément être lui. Netflix en a fait une série « making a murtherer » (construire un meurtrier). Empreinte = empreinte de référence (empreinte digitale, de semelle, …). Essence volontaire qui provient d’une source connue. Avec l’empreinte, on peut espérer que l’on maitrise la qualité (ADN, digitale, …) où on peut refaire la prise d’empreinte si la qualité n’est pas suffisante. Echantillon = portion d’un tout (dont on a prélevé une partie). L’échantillon, on sait qu’il représente le tout, il est choisi pour le représenter. Il constitue un prélèvement staistique (récupérer plusieurs échantillons d’un tas de poudre) et doit donc pouvoir représenter le tout dans son ensemble. Choisir les échantillons est donc un choix conscient et statistique. Spécimen = portion d’un tout sans garantie que le spécimen est représentatif du tout dont il a été extrait. Sampling de trace (ou échantillonnage de trace) = prélever des portions de traces sur une scène de crime. Cependant ce terme est erroné car une trace est par définition imparfaite hors, un échantillon doit pouvoir être représentatif de ce dont il a été extrait. Individualisation = pouvoir dire qui est à la source de quoi. Il s’agit de l’objectif principal des sciences forensiques. Partir de la population entière (humaine, objets (drogues, …), …) et arriver à identifier l’individu précis dans cet ensemble. Pour individualiser, il faut donc pouvoir exclure toutes les autres sources possibles. L’individualisation part du principe que tout est unique sur terre mais es-ce le cas ? la question ? peuton vraiment dire que tous les profils sont uniques (à l’exception des jumeaux) ? est-ce que toute trace digitale est unique ? Toutes ces hypothèses ne sont pas certaines et pourtant, on se base surces hypothèses comme étant vraies pour individualiser certaines traces (digitales, …). Par exemple, à l’époque, on comptait les points caractéristiques des traces digitales et, pour pouvoir individualiser, on devait avoir 12 points. Pourquoi 12 ? dans d’autres pays c’est plus, ou moins, … Ce qui compte n’est pas que les points mais leur orientation relative, position relative, positionnements, … → remise en question de l’individualisation. C’est à cause de cette remise en question de l’individualisation que l’on utilise le théorème de Bayes et l’approche probabiliste. Logique hypothético-déductive = à partir des traces, des indices, on va émettre des hypothèses sur ce qui s’est passé et va donc donner une idée de quelles traces on attend trouver. On va faire des hypothèses (quelles traces trouver) et tester les hypothèses (ces traces sont-elles présentes). Cette logique s’applique en boucle (tester son hypothèse contredit l’hypothèse → nouvelle hypothèse → …) jusqu’à avoir une confiance stable sur ses hypothèses. Triangle de Peirce = 3 pôles : « les connaissances (règles) », « le lieu d’investigation, traces (résultat) » et « l’activité (le fait)» → il existe des règles qui rentrent en compte dans la logique de nos raisonnements. Les 3 types de raisonnement (induction, déduction, …) partent toujours de 2 pôles pour en inférer le 3ème. Abduction part des règles (des connaissances de l’énigme) et de la situation (de la trace) pour en inférer les faits. Déduction part des hypothèses (activité et les connaissances) pour déduire les traces que l’on devrait trouver. Induction part de la situation et des faits que l’on connait et on en déduit des règles, la connaissance que si une situation et un fait sont réunis, la règle sera respectée. Analogie part du fait qu’une situation ou qu’un acte se répète sur différents cas, on peut raisonner par analogie et regrouper ces différents cas. Le développement de matériel en criminalistique se fait à une vitesse folle (car on utilise beaucoup la technologie pour l’analyse) mais il faut l’utiliser intelligemment (ça ne sert à rien de dépenser 100 000€ pour une machine qui donne un résultat qu’on pourrait avoir avec un bête microscope). Les méthodes utilisées dans l’investigation : Il n’est pas interdit de penser → en criminalistique, les technologies se développent très forts hors, ces technologies ne sont pas forcément utiles si on peut obtenir le résultat d’une autre manière plus simple. Il existe différents niveaux de détails sur les traces et il faut partir du plus large au plus précis. On commence toujours par des méthodes non-destructives avant d’utiliser des méthodes destructives car, si on détruit la trace et qu’on obtient un résultat, on ne pourra plus faire de contre -expertise → il

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faut donc toujours diviser la trace quand on fait une méthode destructive pour garder un extrait de la trace. Les méthodes vont toujours du plus sélectif au moins sélectif. Différentes qualités des méthodes d’analyse : 1) Sensibilité = est-ce que la machine a besoin de telle ou telle quantité pour obtenir un résultat (la quantité se mesure en fentogramme en pratique). L’augmentation de la sensibilité cause des problèmes car toute quantité infime de matière peut donner un signal lors d’une analyse. Le problème de technologies trop sensibles est qu’elle va donner une importance trop grande aux bruits de fond. Cela va donc compléter l’interprétation du résultat. 2) Sélectivité et spécificité = représente le degré avec lequel une technique est capable de détecter une trace sans produire d’artefact. Par exemple, que le luminol soit spécifique (qu’il soit luminescent uniquement en présence de sang, ce qui n’est pas le cas et peut donner du faux-positif (il réagit aussi à la javelle parr exemple)). 3) Précision et exactitude = la technique doit restituer les mêmes résultats dans les mêmes conditions (doit être reproductible) avec des marges d’erreurs connues. L’exactitude est importante car une machine mal calibrée peut donner toujours le même résultat mais un résultat faux. 4) Capacité à discriminer = on aimerait qu’une technique puise dire « c’est ça ou ça » (avec un ou exclusif). On veut que la variation mesurée soit aussi grande que...