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Mme Audrey Pirot...

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HISTOIRE DU COMMON LAW NOTIONS INTRODUCTIVES:! Les définitions de Common Law: ! 1) Au sens large, il se définit d’abord comme le système juridique établi par les rois d’Angleterre a partir du XIIème siècle et plus précisément, comme le droit qui est applicable à l’ensemble du territoire anglais. C’est un système qui est fondé sur ce que l’on appelle case-law, c’est à dire la jurisprudence. C’est donc les décisions judiciaires qui sont les principales sources du droit. Ainsi, le système juridique repose sur un système Romano-germanique bien qu’il soit différent de notre système est civiliste Romano-germanique. ! 2) Il peut aussi désigner l’ensemble du Droit applicable dans les pays dit de Common Law, où l’on va retrouver l’Angleterre, avec les coutumes et les droit ancestraux du du peuple anglais, les case-law, mais aussi l’equity, les reys-law et le statute law ( loi du parlement ) . ! 3) Il peut aussi désigner dans un sens plus restreint, la jurisprudence des cours royales que l’on oppose à la juridiction d’equity.! 4) Désigne le droit des juges qu’on oppose au lois votées par le parlement.! •

L’objectif de la matière et de comprendre une système juridique qui fonctionne avec codes qui ne correspondent pas à ceux de notre système juridiques, affiner notre perception du droit.!

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Le Common-Law n’a pas de traduction acceptable, ce pourquoi on conserve son expression anglaise. On peut utiliser le féminin ou le masculin : les partisans du féminin se range devant un juriste anglais: Frederick Pollock qui parle de our ladies of common law en faisant une métaphore en se référant à la déesse de la guerre Athéna. Le masculin, lui est défendu par le fait que le concept de Common-Law fait référence à un droit et pas à l’approche réductrice de plusieurs lois. C’est l’emploi de ce dernier qui est fait dans l’ensemble du cour. !

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Le terme apparaît au XIVème siècle sous l’expression franco-allemande «%commune ley%» ou latine lex communis.!

La géographie historique du common law : Le berceau du Common Law est l’Angleterre médiévale qui correspond à l’Angleterre actuelle, excepté l’Ecosse, le Pays de Galle et l’Irlande. Il s’étend d’abord à l’Irlande a partir du XIIème siècle jusqu’à la fin du XVème siècle lorsque l’Angleterre assoit sa puissance sur l’Irlande. Le pays de Galle est soumis à l’Angleterre à partir du XIIIème siècle, il s’incorpore avec les lois d’union de 1536 et 1543 où ce n’est qu’à partir de ce moment là que le Common Law est réellement introduit au Pays de Galle. Quant à l’Ecosse, l’incorporation est plus complexe et tardive, ce s’opère en 1603 à la mort d’Élisabeth première lorsque la couronne passe à la dynastie des Stewart qui passe alors à l’Ecosse avec Jack VI qui devient Jack premier d’Angleterre. Sur le plan juridique il faut attendre l’édit d’union en 1707 avec la création du Royaume-Unis de Grande-Bretagne. Toutefois, on constate que le Common Law peine a intégré l’Ecosse car, l’Ecosse a des liens étroits avec la religion catholique et les rois de France. On considère encore aujourd’hui que l’Ecosse est un régime mixte, le Common Law ne l’a pas totalement intégré. !

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On retrouve aussi. Le système de Common Law au sens large, au sens de l’empire britannique. Le Common Law va être intégré en Inde, en Afrique australe, aux Îles Maurice et Hong Kong. On le retrouve également aux Etats-Unis, au Canada anglophone. Le concept reste similaire, même si le système juridique peux varier. C’est l’un des plus grand système juridique au monde mis en opposition au système juridique civiliste. !

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Nous verrons donc le système anglais en tant que berceau de ce système: avec en premier temps, les conditions dans lesquels le Common Law est apparu progressivement, du Vème au XVème siècle pour ensuite aborder le système à partir de l’époque moderne en le replaçant dans son contexte avec la mutation du contexte politique vers le parlementarisme.!

PREMIERE PARTIE : L’AGENCEMENT PROGRESSIF DU SYSTEME DE COMMON LAW DU VEME AU MILIEU DU XVEME SIECLE •

Il est généralement admis que le système de Common Law ne commence qu’à partir de la conquête des normands, de leur arrivée sur le trône d’Angleterre. ver le XIème siècle, il apparait à la faveur mené par les rois. Les rois anglais vont procéder a une réorganisation administrative en deux axes : la spécialisation et la centralisation. Sa structuration coïncide le renforcement du pouvoir royal. !

CHAPITRE 1 : La construction graduelle d’un pouvoir royal centralisé •

Les normands procèdent à une nouvelle organisation de la politique judiciaire Cette construction juridique est bien antérieure à l’arrivée des normands, cela remonte a l’époque romaine, à la Brittania qui est non-négligable. La période du Dark Age qui va du VIème siècle jusqu’au milieu du XVIème siècle. Guiode le conquérant affirme lui-même respecter les droits établies par ses prédécesseurs, soit les premiers conquérant de l’île, les britons/britani, un peuple celtique qui habitait sur l’ile avant l’arrivée des romains, puis les anglos-saxons, puis les danois/vikings.!

Section 1) L’Angleterre avant la conquête normande! I) LA PROVINCE ROMAINE DE BRETAGNE : BRITTANIA •

Ce nom fait référence au peuple d’origine celtique qui était sur place avant l’occupation romaine qui débute sous le règne de l’empereur Claude au Ier siècle av-J.C. Cette période se caractérise par la mise en place d’infrastructures de villes. Rome entend mettre en place des circonscriptions territoriales qui ne réduisent pas néant les institutions bretonnes existante. Les romains procèdent a l’intégration des populations conquises par l’octroiement de la citoyenneté romaine. Rome permet au breton d’y accéder notamment par le biais de fonctions administratives ou militaires, de cette manière Rome constitue une élite bretonne qui va devenir un vecteur de transmission de la tradition romaine. On constate également qu’il y a de nombreux échange entre les romains et la population autochtone, avec des échanges juridiques notamment par le bais de contrats, on a un contact rapprochés entre les religions bretonnes et romaine comme le témoigne les temples Romano-celtiques, sachant que le

christianisme s’implante sur place qu’à partir de la fin du IIème siècle. Les bretons sont un peuple qui c’est romanisé d’où le terme Romano-britannique. ! •

On a La construction d’un mur, celui d’Hadrien qui est là pour matérialiser la frontière avec l’Ecosse et son peuple, les Pictes en 122 et symboliquement cela montre une séparation entre la civilisation romaine et le monde barbare reconnu comme des gens dangereux et incultes. Le roi Arthur organisé la défense des peuples celtes, des bretons contre l’invasion des peuple germanique, la légende le présente également comme le défenseur de la romanisation et de la christianisation contre ces peuples non-civilisés. Au début du 5ème siècle, les troupes romaines quitte l’île pour défendre la capitale et les populations bretonnes deviennent à la merci des peuples barbares.!

II) VEME SIECLE, THE DARK AGES A- Les anglo-saxons •

Très vite après le départ des romains, des peuples barbares vont venir envahir l’île, les angles venant de la péninsule du Danemark qui s’installe dans la partie Est, puis les saxons dans la partie Sud de l’île, venant des côtes de la mer du Nord, puis les jutes venant du Danemark et s’installant dans la partie Sud également, ainsi que les frisons, s’installant à l’Est. Ces quatres tribus font partie d’un groupe que l’on appelle les anglos-saxons qui vont former plusieurs royaumes sur le territoire et qui vont construire de nombreuses villes et villages. Sept royaumes vont être créer de ces différents peuples : Northambria, Mercia, East anglia, Essex, Wessex, Sussex, Kent. !

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Le climat entre ces royaumes n’est pas forcement pacifique. Au début, on constate l’hégémonie des royaume du sud, notamment avec le royaume de Kent, allié au franc. Puis cette hégémonie face au nord avec le royaume de Northambria. Il existe une sorte de cohésion parmi ces groupes, on parle de heptarchie concernant leur système de gouvernement, au sein duquel le plus puissant porte le titre de Bretwalda, le seigneur de Bretagne. C’est cette cohésion qui explique le front commun contre les invasions viking entre le IXème et Xème siècle. Après la période romaine, la politique se distingue par une forme unie de cohésion. Sur le plan juridique, les anglo saxon ont leur propre tradition, ils élisent leur chef par voix. Nous sommes face à un droit d’origine coutumière. De plus, les peuples pratiquent de plus en plus une religion polythéiste . Les institutions romaines tombent en désuétude et rejète tout ce qui touche à la culture romaine et à la religion chrétienne. Puis progressivement le christianisme, puis par son biais la culture latine est réintroduite à la fin du 6ème siècle et se fait au plus haut niveau avec la conversion au christianisme des rois anglo saxon ( le premier est le roi de Kent ). Cette conversion va faciliter l’unification entre les populations anglosaxonnes qui se place sous le dénominateur commun du christianisme . Cependant les anglos -saxons vont devoir faire face à de nouvelles invasions celles des vikings. !

B- Les Viking , entre le, IXème et le XIème siècle •

Ces danois ne vont pas avoir pour seul objectif l’Angleterre, ils vont envahir par la même occasion l’Ecosse ou la France par exemple. Ils vont d’abord s’installer au Nord-Est de l’île. Ils sont d’abord battus en 878 par le roi de Wessex, et par cette défaite un nouveau territoire va se créer : le Danlaw placé sous l’autorité des danois. A partir de cette période là, le royaume dominant est celui du Wessex qui lutte le plus efficacement contre les vikings et qui va tenter de contenir les volontés d’extension des vikings en récupérant certains des royaumes anglossaxons. Concernant la France, son roi, Charles V décide d’octroyer un territoire aux vikings, la Normandie en 911. Les normands vont établir un lien étroit avec ceux qui se sont installé en France et en Angleterre. !

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A partir du IXème siècle la géographie politique de l’île s’est simplifiée avec d’une part le royaume de Wessex et de l’autre celui de Danelaw. Toutefois, il est de plus en plus difficile de

résister contre les invasions qui ne sont plus seulement celle d’invasions de chefs guerriers, mais qui sont aussi le fait du roi du Danemark, Sven et son fils Knut qui vont contenir l’Angleterre entre 1013 et 1016. S’ajoute alors l’Angleterre aux conquêtes vikings. ! •

Néanmoins, on constate à partir de ce moment là que ce sont des rois d’origine danoise sur le trône en alternance avec des rois issus des Wessex, car par le biais des liaisons matrimoniales, la maison des Wessex s’est liées au duc de Normandie. En 1066 ce jeu d’alternance cesse car le roi Edward des Wessex meurt créant ainsi des querelles qui aboutiront à la conquête des normands, à leur prise de pouvoir. !

C- Les institutions politique de la royauté anglo-saxonne

1) Le roi et le witenagemot ou le witan, c’est à dire une assemblé de personnages importants •

Le roi gouverne avec le concourt de cette assemblée constituée des personnages les plus importants du royaume avec les lords les plus importants, les membres du clergé les plus importants. Cette assemblée est héritière des assemblées des peuples germaniques. Elle procède à l'élection du nouveau roi, car il n y avait pas dynastie. C’est également elle qui peut destituer le roi. D’une manière générale elle peut débattre sur l’administration générale du royaume, les impôts ou même la sécurité par exemple . Ce type d’assemblée apparait à partir du VIIème siècle. Chaque royaume a sa propre assemblée lorsque le royaume du Wessex domine, ces assemblées vont se maintenir au sein des manors les plus puissant et cela jusqu’a la conquête normande. Certains considèrent que ces assemblés sont les ancêtres du parlement.!

2) Les circonscriptions territoriales •

Ces circonscriptions territoriales sont apparu dans le royaume de Wessex et se sont développés dans toute l’Angleterre à partir du IXème siècle. Le but est le contrôle des différents grades urbains et ruraux, c’est tout simplement un mode de gouvernement. !

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- On a donc une structure croissante, pyramidale : le premier niveau de ces circonscriptions est le Hide qui constitue le foyer, la famille et les terres cultivables qui permet de la faire vivre. !

- Ensuite vient le Tithing qui comprend dix foyers avec une forme de cohésion entre eux vu qu’il y a une responsabilité collective des chefs de chacune des familles pour les actes individuels commis par les membres de ces familles. !

- Le niveau supérieur est le Hundred qui correspond à cent familles, avec à la tête de cette

circonscription, un chef qui a pour la mission la levée des troupes, l’organisation de la justice avec toute les trois semaines une cour présidée par le Bailiff composé des principaux propriétaires terriens du territoire.!

- Le niveau encore supérieur est le Shire où la circonscription peut avoir une taille différente,

chacune sont placées sous le contrôle d’un Earl qui peut nommer un Reeve, soit un représentant qui peut faire appliquer les décisions de justices choisis par la cour. On peut parler de Shire ou Rive Sheriff pour le nommer. Au sein de cette dernière nous avons des réunions régulière, les moots, où participe les lords locaux, les évêques, les sheriff et quatres représentant de chaque villages du territoires. Sachant que cette assemblé juge a la fois des affaires civiles et criminelles. !

• Cette organisation est importante car elle va être conservée et élargie par les normands. Mais à côté de cette structuration on va avoir un organisation féodale. !

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3) L’implantation d’une organisation de type féodale

• Les périodes d’invasions provoquent de l’insécurité au sein des territoires ce qui va conduire à

renforcer l’organisation politico-territoriale, ce pourquoi une régime féodal se met ainsi en place. Des petites communautés fortifiées voient peu a peu le jour avec a leur tête des lords qui se font désigner par le terme : The Manor House, qui comprend la maison du lord, les différents villages ainsi que l’Eglise qui appartient au Lord. Cette communauté fonctionne en autarcie, ils vivent des ressourcent locales principalement issues de l’agriculture. Le lord est le seigneur justicier dans son manoir.!

• Dans les royaumes anglos-saxons on retrouve les mêmes organisations réunies sous forme de

Castle. Cette organisation est dite pyramidale: Un roi recrute les lord les plus puissant au sein de ses manoirs. Il prend contrôle d’environ 130 manoirs et les distribuent à des Dukes, soit des ducs et à des Earls, c’est à dire des comtes qui doivent fournir au roi des chevaliers. Les ducs et comtes on eu même des chevaliers fournit par des Lesser lords, qui distribuent eux-même des terres à des Knights. Cette organisation territoriale est importante car elle va avoir une influence considérable, notamment sur la production de droit , car cela va favoriser la stabilisation territoriale, donc stabiliser les communautés. !

• De plus, cette stabilisation va stabiliser la clarification des coutumes de chaque territoires et de chaque communautés. Sur le plan du contenu, ces coutumes peuvent avoir des origines scandinaves ou anglo-saxonne. Lorsque Guillaume le conquérant accède au pouvoir et qu’il dit respecter le droit des prédécesseurs, il fait références aux coutumes des peuples scandinaves et anglos-saxons car il existait des recueils de décision judiciaires qui avaient été établit de manière discontinu et par certains droit. Si le Common Law se structure à partir des Normands. Il ne faut pas négliger le droit antérieur, les juristes anglais se fient souvent au droit et au coutume ancestrales du peuple anglais qui fait référence donc aux droits antérieurs à la conquête normande.!

Section 2) L’établissement par les normands d’une monarchie féodale centralisé ! • En 1066, prend fin la royauté anglo-saxonne, le dernier roi meurt sans descendance: Edouard le confesseur. C’est le fils d’un roi anglo-saxon, mais il était lié au duché de Normandie par sa mère, et il a beau être de la ligné, il a été élevé dans le duché de Normandie, et va céder au trône en 1042, et l’histoire indique qu’il aurai promis au duc de Normandie qu’il lui facilite l’accession au trône d’Angleterre. Des ennuis commencent quant il meurt, et par sa mort, son beau frère Harold se fait élire par le Witan, et se fait couronner, mais n’aura pas le temps d’être sacré. Il est compte de Wessex. Une fois qu’il va accéder au trône, il aura deux ennemis déclarer: duc d’Anjou qui est le fils naturel de Robert le magnifique, et va succéder à son père tôt, et va lutter cintre les grands du royaume pour assuré son accession au duché. Duc de normandie 1036-1087. Va faire preuve d’une forte autorité et va dominé le duché, en imprimants marque sur institution et droit du duché et au delà. C’est un des seigneurs les plus puissant de France. Le second adversaire répond au nom de Harald qui est roi de Norvège, il prétend qu’un l’accord a été conclu avec le prédécesseur d’Edouard, qui prévoit que l’Angleterre reviendrai au roi de Norvège en cas de mort du roi sans descendance. Une guerre éclate entre les deux au nord de l’Angleterre, et Harold sort victorieux de la première manches, et il se retrouve contre les troupes du duc de normandie, et les choses se passent moins biens, car il y a eu la bataille de Hasting le 14 octobre 1066, et le dernier roi anglo saxons est tué. Guillaume le conquérant entre victorieux à Londres où il se fait couronné roi le 28 décembre 1066 en l’abbaye de Westminster. !

I) LE DUCHE DE NORMANDIE A- L’histoire politique (911-1215) • Le duché de Normandie est créé en 911 lorsque Charles le simple concède un territoire à un chef Viking, opposant deux conditions: ! - qu’ils se convertissent au christianisme (le viking: Rollon) - Qu’il s’engage a empêché les autres viking de remonter la seine, et d’empêcher les autres vagues viking •

Il accepte, et sans le vouloir, les vikings vont bien s’intégrer au sein du territoire. D’abord, ils vont se convertir au christianisme, et les hommes vikings vont naturellement se marier avec des française: unité progressive de la population. Ils vont également utiliser le vieux français. La Normandie est un territoire qui va monte en puissance dans le courant du Xème siècles et le duché va atteindre son apogée au XI ème siècle avec Guillaume le conquérant. Apogée interne, donc propre au duché au début le règne de Guillaume, qui va bénéficier d’un prestige supérieur, dès lors qu’il va conquérir l% ‘Angleterre en 1066. Des 1066, le duché va être associé à l’Angleterre et pendant 1 siècle, e t normandie et Angleterre seront indissociable, et dès lors, le duc de Normandie sera roi d’Angleterre. Ça devient un des seigneurs le plus puissant de la période, et la Normandie va profiter des richesses de l’Angleterre pour assoir son prestige auprès du territoire français, à tel point que va apparaître une expression : Ministrium Duci, qui sera mis en perspective avec le Ministirium Régis, qui est l’idée de vouloir mettre au même niveau les deux fictions car cela sous entend quelle duc de normande et le roi de France dispose des memes pouvoirs, mais en vrai le duc dispose de la Btestas, mais aussi de l’imperium comme le roi de France (pouvoir de commandement). Le duc dispose d’une autorité qui prétend pouvoir se mettre au même niveau que le roi de France. Par la suite, le duché de normandie va passer rentre les mains de la famille Plantagenêt, au milieu du 12 ème siècle, avec Henri II. !

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Cette famille au XII ème siècle dispose d’un certains nombre de territoire qui en Font une des familles le plus puissantes de France, ce qui entraine une rivalité avec cette famille, et constitue un problème avec le roi de Franc...