Les transactions - Notes de cours cours 7 PDF

Title Les transactions - Notes de cours cours 7
Author Anonymous User
Course Droit des transactions commerciales internationales
Institution Université du Québec à Montréal
Pages 2
File Size 30.3 KB
File Type PDF
Total Downloads 24
Total Views 142

Summary

notes de cours ...


Description

Cours transaction commerciale

Une traite soit garantie, un aval ou une garantie soit ajouté à la traite c’est un engagement d’une tierce personne qui s’engage à payer cette traite si l’acheteur ne paie pas le montant payé sur a traite, une société une banque une personne si elle faillit a cette obligation l’avale c’est une garantie irrévocable. L’avale c’est soit seulement pour une portion du montant ou la totalité.

Le chèque c’est une traite que l’importateur présente à sa banque c’est un document qui est adressé par l’importateur , au porteur importe quelle personne qui présente le chèque peut l’encaisser , à ordre présente à plusieurs bénéficier. Nominatif : c’est au nom d’une personne qui peut ne peut pas le transférer.

Il y a deux principaux chèques : Les chèques d’entreprise qui est tirée directement sur son propre compte bancaire, il peut être certifier . Les chèque de banque ces chèques offrent une bonne garantie, cela le protège contre l’insolvabilité par exemple. Un chèque certifier offre des garanties d’être payer, un chèque international c’est plus long qu’un chèque local , c’est plus long qu’un chèque à l’étranger , s’il est pas certifier il peut être sans provision , il peut être voler perdu ou falsifier. Le billet à l’ordre présente les mêmes avantages que la traite, sont utilisation est bcp plus rare ,puisque que l’exportateur ne contrôle pas la préparation du document. Les méthodes de paiement qui sont le plus favorables : Un paiement d’avance c’est on va mettre à disposition l’argent on va mettre .

L’encaissement c’est une opération documentaire c’est un document financier , cela peut-être accompagner ou non.

Les intervenants : celui qui expédient les marchandises il rassemble les papiers nécessaire il remet les documents financier à sa banque et lui donne un ordre de financement, à la banque remettante, celle qui accepte d’excuter

Il y a deux types d’encaissement les documents financiers, la banque remettante à la banque de fiancement et les documents commerciaux directement à l’importateur, les document financier et commerciaux, la banque

Avis de crédit qui donne des informations précises à la banque et l’exportateur , la nature du crédit c’est un crédit révocable , on ne sait pas combien va couter le transport ou exactement le mode de réalisation du crédit c’est un payement différer ou payement de négociation la description des marchandises de la part de l’exportateur le connaissement le contrat d’assurance, il peut exigé que les tous les document soient rédigé en crédit ils doivent être complet ils ne doivent pas trop détaillé ou pointieux Examen :...


Similar Free PDFs