PDF Droit Civ s1 - Tout le cours du 1er semestre de L1 de M.Prorok PDF

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Tout le cours du 1er semestre de L1 de M.Prorok...

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Introduction au droit civil Le plan suit 2 parties : I. Droit objectif II. droit subjectif

I.

Le droit subjectif

Ensemble des règles du droit. C’est le système juridique dans son ensemble vu de manière générale et abstraite. Son étude requiert 3 choses : - le droit -Préciser les sources du droit - Préciser les rapports entre les règles de droit. A) Définir le droit On doit chercher la définition du droit. Se demander «! Qu’est ce que le droit!» ? Or droit difficile a désigner pour plusieurs raisons. D’abord, renvoie à multitude de phénomènes et de faits ( ex : un officier de police!» qui fait un contrôle, une personne mise en prison, une autorisation d’adoption…). De ^plus, le droit à évoluer et s’est complexifié. Avant : C’était un ensemble de règles de conduite assortie d’une sanction contraignantes et qui trouvait son incarnation dans la loi. Or, approche trop simple car il y eu évolution. La loi n ‘est plus la règle absolue comme à l’époque du code civil. Mtn, l’Etat tend a inciter, recommander des comportements plus que de les imposer. D’autres éléments font que droit = dur a définir ; - def tradition à pas survécu car on connait mieux l’Homme ajd. Tout peut pas être prévu. Juge plus slmt bouche de la loi, pREND DÉCISION AU CAS PAR CAS. - Droit tourne autour de concept fuyant tel que l’équité, est ambigu avec moral et religion. - Autorité du droit pose des qu'est philo et politiques. Il semble qu’au final chacun ait sa propre conception du droit car pas de vraie def.

Chapitre 1 : La règle de droit Voc 1ère du droit : Diriger les affaires humaines. Pour remplir cette fonction :

- indique un modèle de comportement - Sanctionne violation éventuelle du modèle.

Cependant, ces éléments se retrouvent aussi dans la religion et la morale ( en effet, sanction dans le droit pour meurtre par exemple = prison , dans moral = remords, dans religion = excommunication). Ainsi, spécificité du droit dans la règle de droit est qu’elle est abstraite et générale (1), et obligatoire et coercitive (2). ( Attention : pour 1, pas spé au droit).

I.

Caratère de la règle

( généralité + abstrait ) Thème général : vise une catégorie de sujet d’actes et de faits généraux non. pas 1 ou 2 personnes d’actes et de faits spécifiques. Art. 1240 : indique que l’on est responsable des dommage que l’on cause Art. 8 : tous français lira le code civil Art. 9 : chacun a droit au respect de sa vie privée On voit que règle de droit est abstraite : Le caractère général découle du caractère abstrait. Utilisation de termes imperso + concept abstrait. ATTENTION : la règle n’est pas universelle, elle ne vise qu’une catégorie de pers. ( pas confondre général et universelle). Pourquoi c’est une garanti ? Car ces deux caractéristiques protègent de l’arbitraire et de la partialité. —> amène à égalité de tous. Ensuite, la règle de droit a aussi un caractère permanent = demeure jusqu’à annulation/ modification officielle. Ceci garanti la prévision et une certaine sécurité juridique. Si on sait, on peut prévoir. On peut donc prévoir les règles de droit auxquelles on sera soumis. La règle de droit propose aux sujets de droit un modèle de comportement applicable dans toutes les situations dans son champs d’application. Pirncipe de sécu juri : Fraus Omnia corruptit

II. La spécificité de la règle de droit : les autres phéno normatifs La norme permet d’appréhender tous les phéno juri et d’influencer les comportements et conduites humaines. Termes sont + larges que ceux de règle de droit. eN PARTICULIER, l’ensemble des normes juri qui veut se distinguer de la R de Droit en raison de différentes généralités. Exprime valeurs. (ATTENTION : mariage blanc = droit respecter dans les faits mais pas vraiment) La fonction de la norme : matrice dont l’interprète peut tirer de nombreuses fonctions. Permet 2 choses : - Appliquer le droit en absence règle de droit

- Adoucir les défauts de la loi. 2 types de mesure individuelles :

- les décisions - les contrats Le caractère obligatoire de la règle de droit n’est obligatoire que pour personne de l’objet concerné. L’autorité de justice : relative Contrat = Norme individuelle car caractère obligatoire que pour 1 partie. Contrat = loi des parties. Ces 2 types de normes indiv ont un caractère obligatoire. Le caractère général et abstrait permet de distinguer la R de D d’autres caractères juri comme principe et normes indiv. Si R de D pas diff de la règle morale et religieuse, caractère générale de la R de d qu’elle impose à tous permet de distinguer d’autres normes de son système juri.

III. Les caractères coercitifs et obligatoires de la R de Droit Ce qui caractérise la règle de droit est le rôle de l’Etat dans les sanctions de la R de droit —> sanction étatique. A) Caractère obligatoire Elle décrit pas juste un truc, c’est un commandement. Impose un modèle ou interdit un comportement. (ex : art 834). Il faut faire Distinction entre règle impérative et règle supplétive Impérative = pas de dérogations ( sont les + nombreuses ) Supplétive = on peut décider de ne pas faire comme indiquer Certaines règles sont considérées + importantes et fondamentales —> elles sont alors obligatoires. ( ATTENTION : supplétives restent obligatoires). B) Caractère coercitif de la règle de droit Le caractère obligatoire a pour corollaire le caractère coercitif. La règle de droit est obligatoire donc sanctionnable. Violation de la règle amène à sanction. cEPENDANT, les règles morales et religieuses se sont tout autant ( pour un péché : sanction de la hiérarchie religieuse. Dans la moral, le remord. Pour le savoir vivre, sanction de la société). Alors qu’est ce qui distingue les règles de droit des autres règles morales ? Quoi de spécifique ? —> la nature de la sanction : étatique. 1)

Moyen d’obtention des sanctions :

On peut obtenir la sanction auprès de l’autorité étatique ( le + souvent un juge, parfois l’administration). Violation de la règle de droit peut entrainer des poursuites judiciaires surtout si a nuit a autrui. —> action en justice —> sanction caractérisée par l’exécution forcée de la sanction. A) Recours au juge Dès qu’il y a un litige de droit —> le juge tranche Peut demander au tribunal l’exécution de la règle. Dans certains cas, l’état saisi le juge. Demande d’application de la R de droit. Si la règle a violé l’interêt général —> saisi le juge pénal pour appliquer la règle pénale. Si victime agit pas, le procureur le fait. (ATTENTION : certains litiges relèvent pas du droit même si de plus en +). La fonction Du juge : Un tier ( extérieur au litige) en principe impartial dont la mission. consiste à trancher le litige qui lui est soumis. Fait respecter la R de D. Cette possibilité de faire respecter le droit par un juge = particularité du droit. En effet, juge peut pas trancher litige qui découle de lois religieuses ou morales ( en France). c’EST FONDAMENTAL car si la loi pas appliquée, c’est une coquille vide, d’ou l’importance du droit à l’accès aux juges. Pq tant de vigilance à ce propos ? Car accès au juge difficile d’ou contrôle de la C.E.D.H. 3) Exécution forcée Etat a le monopole de la violence légitime (Weber). Bénéficie de la possibilité d’exécution forcée, utilisation force pour faire respecter les règles. ( recours à force publique). Sanction étatique = prise par le juge + recours possible à violence légitime.

III. Les différentes sanctions La sanction pénale est l’emprisonnement. Or c’est pas la sanction qu’il y a le +. Le plus souvent, sanction = dommages et intérêts, annulation d’un acte ou l’exécution d’un acte. 3 catégories de sanction : - exécution forcée - reparation - Punition La sanction a un rôle préventif, dissuasif ( d’ou importance prévisibilité). Exécution forcée liée au caractère obligatoire. C’est pcq la règle est obligatoire que le juge prononce son éxécution forcée. (ex : une construction empiète sur le terrain du voisin —> démolition, dans le cas d’un contrat, vice de consentement).

Si R de Droit peut pas aboutir à réparation ( cas de meurtre pas ex), on utilise d’abord le 2eme type de sanction; la réparation. Se fait quand règle pas respectée et à causer des troubles. Victime peut demander à ce que les dommages soient réparés. (Art 1240 du C.Civ). Préjudice peut être moral ou financier. 3ème type de sanction : la punition La violation d’une règle si fondamentale que sujet de droit doit être puni ( droit pénal, parfois administratif). Privation de liberté = sanction étatique par excellence. Règle de droit = règle sociale normative générale et abstraite, souvent édictée par un organe étatique et dont la sanction est réalisée par l’Etat. C’est bien la nature étatique de la sanction qui est l’élément spé de la règle de droit.

IV. Les autres phénomènes normatifs On parle de la Soft Law ou Droit Souple ( pas de caractère coercitif). En france, il existe des lois dépourvues de sanction = lois imparfaites. Né en droit international public car sanction = exécution d’une règle hors ici mal assuré car ce droit est marqué par la souveraineté des états. Peuvent pas être contraints. Cependant, certaines règles du code civil sont concernées ( voir cas divorce serment). Soft law = droit souple qui par nature est non obligatoire ( n on susceptible de sanction). Effet normatif pour influer sur les comportements humains. OR technique différente. La ou droit impose sous menace sanction, droit souple propose en cherchant adhésion —> nouvelle ferme de droit soulignant nouvelle conception du droit. ( droit souple de + en + présent dans le droit national). Peut avoir un caractère juridique car le juge peut utiliser le droit souple pour apprécier des faits. ( ex : sur le marché financier code de l’Afep/Medef souvent suivi mais pas obligatoire).

Le développement du droit souple témoigne de l’émergence de formes de normativité juridique malgré un caractère non obligatoire. Les règles de droit non contraignantes ont une place mtn, plus juste des R de droit obligatoire et coercitive. L’accent est mis sur les comportements et montre toutes les dimensions du droit.

Section 3 : La finalité de la règle de droit Pourquoi le droit agit-il ? On examinera si le droit poursuit l’équité, la justice, la moral

I.

Le droit et la justice

A t il pour objet de réaliser la justice ? On est tenté de dire oui. le droit semble intimement lie a la justice. D’ailleurs la def du droit intègre souvent l’idée de justice. D’ailleurs pour Sète jurisconsulte, droit = «!art du bien et du juste!» Pour Cicéron, la loi est le discernement des choses justes et injustes. Ensuite, tenter d’assimiler droit et justice car institution de la justice rend le droit. C’est le seul ministère qui a un nom de vertu. Enfin, l’obéissance des individus dépend en grande partie avec le sentiment de justice. Ainsi bcp d’objection contre assimilation droit-justice : Nombre de règle de droit n’ont pas pour finalité la justice ( ex : les règles techniques qui ont pour but d’orga la société). Droit de + en + technique sous influence droit euro. Question de la justice concerne juste les règles qui tendent a régler les conflits entre personne ( si qlq cause dommage a l’autre).

L’autre grand problème = l’idée de justice n’est pas aisément saisissable et peut revenir des significations extrêmement diverses. On peut aussi si demander si on devrait pas passer direct par l’injustice A) La difficile determination de la justice Principale difficulté : pas de notion univoque de justice. D’abord on regard les dico pas juri, qui la définissent comme un principe moral de conformité au droit. Or, def tautologique, on tourne en rond. Avec dico juri : justice est un sentiment, une vertu un idéal un bienfait une valeur. Pas plus de détails sur cette vertu ou cette idéale. UN PREMIERE Idée qu’on peut avoir c’est l’égalité. Même Situations traitées de manière identique —> caractère générale et abstrait de la règle de droit + principe d’=

Or on est déçu car limitée pour celui qui rêve d’une idéal de justice. On peut aller au de la de cette exigence. Justice a aussi a voir avec idée de répartition des droits. Aristote distingue 2 formes de justice :

- commutative = qui se situe dans les rapports d’indiv a indiv. Justice horizontale pour recréer l’équilibre entre les indiv quand il a été brisé par l’un d’eux. C’EST DONNER a l’autre la même chose que ce que l’on a reçu. Fondée sur égalité objective et arithmétique (domine en droit des obligations) - justice distributrice =tend a opérer entre les hommes la meilleure répartition des richesses et des charges de l’état. Elle est essentiellement objective, assure équilibre dans relations entre les pers. Justice horizontale entre état collectivité, individu. Pas chacun a la même chose, indiv doit recevoir ce qui lui est dû. ( droit pénal, de la sécant sociale) Le prob : permet de mieux cerner justice mais dis pas ce qu’il y a dans la justice. MTN, quest est selon quel critère va t’on utiliser pour donner a chacun ce qu’il mérite ? On peut pas rep de manière univoque. le juste est subjectif et relatif. Idée de justice varie selon les époques. Ex : au moyen âge, normal de torturer pdt des jours. Ajd, loi a dépénalise adultère. Divorce pour faute est facultatif en cas adultère Idée de justice varie aussi en fonction société. + société est libérale, + ON CONSIDERE que on doit re devoir en fonction mérite et travaille. + état est socialiste, + on doit donner en fonction des besoins. Varie en fonction chaque indiv, juste de l’un pas juste de l’autre. Sentiment du juste de chacun tient lieu de justice. B) La difficile determination de l’injustice c’est la face negative de la justice. Certains disent qu’on a un plus fort sentiment d’injustice que de justice ( car on est moins habitué, pas normal). Est ce que permet de MIEUX def justice ? Injuste donne souvent mesure du juste mais tous ressentent pas même chose. Si le juste = critère et finalité du droit, alors on devrait pas obéir a la loi injuste et qu’il faudrait résister en violant la loi car droit remplirai plus sa mission. Cependant, arg fort pour soumission a la loi injuste. car si on résiste a loi injuste —> désordre dans la société car chacun aura sa vision. RIPET : «! désobéissance = péril mortel pour le roi!» car le rôle du droit est aussi de conservé l’ordre et la sécu. Goethe «! mieux vaut une injustice qu’un désordre!» Plus encore, certains auteurs ont dit qu’il fallait postuler que la loi était juste pour avoir l’obéissance des sujets de droit Platon : «! quelques sages que puisse être vos lois, une des plus belles est celle qui interdit au jeunes gens la cherche ce qu’il y pourrait y avoir de bons ou de mauvais dans ces lois, et qui leur ordonne de dire au contraire qu’elles sont parfaitement belles!».

Pascal : Il est dangereux de dire au peuple que les lois ne sont pas juste car il ne les obéit qu’a cause qu’il les croit juste!». —> antigone En droit positif français : «!dura lex, sed lex!» dur est la loi mais c la loi Art DDHC 1789 : range la resistance a l’oppression partit les droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Question de la désobéissance civil = désobéir a loi injuste pour obtenir des changements Indic peuvent donc essayer de faire pression en manisfestant, + grèves ou pas voter. Il y a d’autres instrument tel DDHC. ou CEDH. Cependant, ces remparts fragiles car on peut penser qu’il est de notre devoir de résister aux lois injustes (Vichy) ou légalisation de l’avortement. CONCLU : JUSTICE PEUT ÂS ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME SEULE FINALITÉ DU DROIT CAR JUSTICE ET INJUSTICE DUR A DEFINIR DONC PEUVENT PAS ÊTRE DES CRITÈRES FIABLE DU DROIT. DROIT PEUT TENDRE A ETRE UN CRITÈRE DE JUSTICE MAIS PAS LA SEULE FINALITÉ. DROIT POSITIF PEUT EN OUTRE ETRE INJUSTE

II. Le droit et l’équité Un peu moins difficile a saisir si on la retient dans un sens particulier. Equité = ce que le for intérieur considéré dans un cas particulier comme conforme à la justice ses égard pour une application stricte de la règle de droit. La question de l’équité se pose donc non pas au niveau du legislataire mais au niveau du juge. C’est la justice du cas particulier. Notion + facile a cerner que celle de justice. Est ce que la r de d est juste dans ce cas ? C’est la justice Dun juge en son for intérieur La règle de droit penser pour une situation type. parfois, application stricte de la r de d conduit a situ ation inéquitable «!summum jus, summa ignuria!» Équiper = On peut traiter des manières = et des choses et des manières =. Si on traite des gens inégaux de manière = —> inégalité

A) la méfiance envers l’équité Les causes : sI LE REFOULEMEnT DE L’EQUITE PAR LE DROIT SE comprend bien. Risque ; perdre le système juri, la protection contre l’arbitraire car chaque juge aurait sa vision. De plus, prévisibilité va être léser. Au MA, droit essentiellement coutumier. Règle disait que si mauvaise coutume, roi pouvait corriger en équité une mauvaise coutume. 1298 ; loin autorise parlement de l’ancien régime a écarter une coutume qu’ils jugent mauvaise. Vont faire usage immodéré.

Apres revolution, plus le droit pour juge de juger par équité. PDT revolution, on affirme l’=. Les manifestation : art 12 code procédure civil : le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables. juge doit rendre décision par application exclusive des règles de droit. Ce refoulement de l’équité par le droit a été réaffirme récemment len4 dec 1973 que équité pas source de droit. B) la reception par le droit de l’équité. Se manifeste de deux façons :

- la loi elle=même renvoie a l’equite - le juge qui décide lui-même de statuer en équité alors que la loi ne le lui permet pas Les tribunaux reçoivent parfois le pouvoir de statuer en equite, et ce renvoi a l’équité peut être express ou implicite dans certains cas. Art 1194 du Cciv: prévoit que les conventions obligent à ce qui y est exprimé, mais encore a toutes les suites que l’équité, l’usage ou lia loi donne a l’obligation d’après sa nature. ART 700 code procédure civile, permet au juge de prévoir une répartition équitable frais justice. Le renvoie a l’equité peut être implicite, ainsi plusieurs règles de droit ne font pas expressément ref a équité, le pvr que ces textes accordent aux juges de statuer, la marge de manoeuvre que ces textes donnent aux juges. Art 1305 : délai de grâce Art 1241 : disproportion Rupture avec la tradition juridique, habituellement le juge ne rentre pas dans le contrat, il est décidé entre les parties, il la règle est contraire aux principes juri : «!pacta sunt servo ma!» la loi permet que l’équité soit appliquée par le juge en lieu et place de la loi 2) La reception de l’equite en dehors de la loi

Lorsque le juge interprète la règle de droit et le fait de façon équitable. la dimension de l’équité est alors secrète et épuiser —> hors la loi sI LE JUGE LE FAIT SANS QUE LES PARTIES le demande, commet un acte illégale. En principe, le juge statue en fonction du meca du syllogisme. Utilise le syllo régressif. L’attitude du droit face à l’équité est ambivalent car a la fois il s’en méfie pour des raisons histo mais lui fit une place non négligeable. III. Le droit et la morale Droit = système normatif mais il existe d’autres système normatifs comme la morale et la religion. Le droit a t il pour finalité la morale ? Dans quelle mesure la règle juri se calque sur la règle morale ? Peut revetir 2 sens : -d’une part, c’est la morale individuelle au sens strict qui relève de la conscience individuelle, du for intérieur de l’indiv, ceux sont les règles de conduite concevable a soit même. C’est le sens le + évident de la moral.

- la moral social elle peut être défini comme un ensemble de règle de bonne conduite a l’intérieur d’un groupe a un certains moment. On peut dire que c’est la moral qui relève de la conscience sociale et qui tend a répondre au besoin du groupe. REGLE MORAL : NE PAS MENTIR, VOLER, TUER ETC lA QUESTION DU RAPPORT QU’ENTRETIENNE le droit et la morale est récurrente, il s’agit de savoir si c 2 systèmes de règles sont distincts ou sil forment un tout. La diff entre droit et morale apparait assez clair de façon intuitive, on voit la diff entre un...