Droit fiscal - notes de cours PDF

Preview

Summary

Marc-André Vachon...

Description

1 DRT-108 – Droit fiscal Cours 1 : INTRODUCTION AU DROIT FISCAL CANADIEN, RÈGLES D’ASSUJETTISSEMENT ET CALCUL DU REVENU NET

Code de couleur pour la loi de l’impôt  De qui on parle, un particulier, etc. = orange  Qu’est-ce que ça fait à l’impôt/revenu, la conséquence = bleu  Quand la conséquence se déroule dans l’année = jaune TPS et TVQ – taxation directe  Explication simple : un commerçant qui créer des livres va payer la TVQ et la TPS sur la matière première des feuilles et va vendre les livres à la coop, et va pouvoir percevoir ces taxes de la coop mais doit les envoyer au gouvernement. Mais les taxes qu’il a payé sur les feuilles, il va pouvoir les récupérer, donc c’est comme ça qu’on a déterminé que la TVQ est une taxe directe. Historique  1917 : première loi de l’impôt dite « temporaire »  1935 : gouvernement a une dette donc les impôts sur le revenu est encore permis Objectifs de la loi sur l’impôt, la fiscalité  Financer les activités du gouvernement, les dépenses publiques tout en soutenant l’activité économique  Compenser ou atténuer les inégalités  Stimuler l’économie : embaucher des gens spécialisé pour faire de la recherche et développement  Les taxes sur les choses pas santé, essayer de décourager le comportement

Revenus 2017-2018

En milliards de dollars

En pourcentage des revenus totaux

Impôt sur le revenu des particuliers

152,3

49,2

Impôt sur le revenu des sociétés

48,2

15,6

Impôt sur le revenu des non-résidents

8,2

2,6

Autres taxes et droits

53,7

17,3

Cotisations d’assurance-emploi

20,6

6,6

Autres revenus

26,8

8,7

Total

309,6

100,0

DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

2

Outils en fiscalité  Législation  Loi de l’impôt sur le revenu  Règlement de l’impôt sur le revenu  Conventions fiscales 

Jurisprudence

Documents administratifs Formulaires (déclarations ou choix) Guides (renseignements sur les formulaires) Circulaires d’informations (informations générales sur un crédit ou un programme spécifique) Folios (contenu technique sur des sujets diverses) (remplacent les bulletins d’interprétation ou IT) Interprétations techniques (interprétation de l’ARC relativement à des dispositions précises de la législation canadienne)  Décisions anticipées (énoncé écrit confirmant comment l’interprétation de l’ARC concernant des dispositions de la législation canadienne s’applique aux opérations précises envisagées par un contribuable)

     

Types de mesures fiscales  Règles d’assujettissement à l’impôt  Allègement fiscaux  Déductions : des choses pour le travail  Crédits d’impôt (remboursables ou non) : pour les frais de scolarité par exemple  Exemptions : la pension alimentaire par exemple, la personne qui paie ne peut pas le déduire de ses impôts et la personne qui le reçoit ne sera pas imposée. Mesure que la ville peut avoir pour stimuler l’économie  Règles anti-évitement : comment on fait que les impôts qui doivent être payés au Canada le sont vraiment payés au Canada  Règles administratives : les délais, quand, comment, etc.

DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

3 La loi de l’impôt et sa structure Définitions fiscales : article 248, elles sont toutes là, des dispositions d’ordre générale sauf mention contraire dans les autres dispositions Structure de la LIR

Titre

Articles

Partie I

Impôt sur le revenu

2 – 180

Section A

Assujettissement à l’impôt

2

Section B

Calcul du revenu

3 – 108

Section C

Calcul du revenu imposable

109 – 114.2

Section D

Revenu imposable gagné au Canada par des non-résidents

115 – 116

Section E

Calcul de l’impôt

117 – 127.55

Section I

Déclarations, cotisations, paiement et appels

150 – 168

Section J

Appels auprès de la Cour canadienne de l’impôt et de la Cour d’appel fédérale

169 – 180

Partie XIII

Impôt sur le revenu de personnes non-résidentes provenant du Canada

212 – 218.1

Partie XVII

Interprétation

248 – 262

Partie 1  Section A Article 2 : si tu es résident du Canada, tu paies des impôts sur la totalité de tes revenus de la partie 1. Si tu es non résident, tu paies certains impôts sur certains bien de la partie 13  Section B : Calcul du revenu net, calcul de l’article 3, on retrouve tous les règles dans cette section. On a du revenu d’emploi et les dépenses qu’on a le droit de déduire de ça, et on trouve le revenu net. Ensuite on trouve le revenu imposable  Section C : revenu imposable et le calcul  Section E : comment calculer les impôts  Section I : quand payer, conséquences si on ne paie pas dans les délais Abréviations en fiscalité (permis dans la loi de l’impôt) AAPE : action admissible de petite entreprise OAA : options d’achat d’actions ARC : Agence du revenu du Canada PAQC : perte autre qu’en capital BMD : biens meubles déterminés PBR : prix de base rajusté BUP : bien à usage personnel PC : perte en capital CC : coût en capital PCD : perte en capital déductible DGC : déduction pour gain en capital PCN : perte en capital nette FNACC : fraction non amortie du coût en capital PD : produit de disposition GC : gain en capital PDTPE : pertes déductibles au titre de placement GCI : gain en capital imposable d’entreprise LD : lien de dépendance RI : revenu imposable RN : revenu net LIR : Loi de l’impôt sur le revenu

DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

4 Règles d’assujettissement Dispositions de la LIR Statut de résidence

Revenus visés

Calcul du revenu imposable

Par.2(1) et (2)

Résident

Revenus mondiaux de toutes sources

Partie I – Sections B et C

Par.2(3)

Non-résident

• • •

Par.212(1)

Non-résident

 

• • • •

Revenus d’emploi au Canada Revenus d’une entreprise exploitée au Canada Revenus provenant de la disposition d’un bien canadien imposable

Partie I – Section D

Intérêts Dividendes Loyers Redevances

Partie XIII (retenues basées sur les revenus bruts)

Exemple : j’achète un condo à Paris, je suis résident du Canada, tous mes revenus dans le monde entier doivent être sur ma déclaration de revenus Exemple : j’achète des actions d’une société chinoise et cette société me verse des dividendes, donc si je suis résident, il va être imposable au Canada

Non résident – Par.2(3) : si je suis non-résident on va dire sur quelle source de revenus. o Source de revenus : soit du revenu d’emploi, d’entreprise, du revenu de biens, etc.  Certains impôts vont être de la partie 1 ou de la partie 13 (nature plus passive, les biens)  Impôts partie 1 : subit nous-même, déclaration de revenus, les revenus classique  Impôts partie 3 : ce n’est pas celui qui encaisse le revenu qui doit faire une déclaration, c’est celui qui paye qui garde un montant et l’envoie à type impôt.  Les non-résidents sont visés par 2 parties de la loi et ça dépend de la source du revenu Quelques notions  Revenu brut en ventes par exemple : BAIIA = bénéfices avant intérêts et impôts  Revenu net : ensemble des revenus avec certaines déductions, on trouve le montant de revenu imposable avec des réductions possibles… Articles importants  Article 2(1) : un résident du Canada, à un moment de l’année, donc pas besoin de l’année au complet, sur l’ensemble des revenus de toutes sources  Article 2(2) : son revenu pour l’année, la loi ne parle pas de revenu net, l’article englobe le revenu net plus les ajouts et les déductions.  Articles 2(3) : si je suis non-résident, c’est la section D qui détermine, la personne non-imposable à la section 1 c’est un non-résident. Si mon non-résident a eu des revenus dans la 2e rangée du tableau, il est imposé sur la partie 1 et le reste avec la partie 13. Résident = plus de 183 jours. Les 3 impôts de cet article sont imposés avec la partie 1 comme si ils habitaient au Canada  212(1) : impôt de la partie 13, non-résident explique l’impôt de 25%, cet article nous dit tout de suite la conséquence de cet article. Pour voir sur quoi elle s’applique, on regarde a) / si tu gagnes ce revenu et tu es non-résident, le payeur, donc le résident du Canada qui paye les impôts, devra retenir 25% si c’est les revenus visés à l’article 212(1) SAUF si il y a une convention qui indique un taux d’impôt différent. Et on pourra avoir un crédit d’impôt pour ne payer en double des impôts. C’est le payeur canadien qui paye l’impôt et c’est 25% sauf si convention contraire. DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

5 Conséquence sur QUOI B) nous dit les intérêts D) nous dit qu’est-ce qui est retenu La partie 13 ne fait pas comme le classique, c’est celui qui verse le revenu qui fait la déclaration et qui a la charge légale de retenir les impôts  Crédit d’impôt pour impôt étranger  Convention fiscale entre le Canada et les États-Unis (fin de la loi de l’impôt) : interaction d’une loi entre 2 pays. La partie 13 dans les cas qu’on a pas de conventions avec le pays par exemple, on va juste imposer 25% o Article 10 : on parle des dividendes  Par 1 : dividendes payés par Bombardier par exemple o o o o

Cours 2 : NOTION DU RÉSIDENT + CALCUL DU REVENU NET Notions importantes  Particulier : quelqu’un qui n’est pas une société, donc peut être une entreprise. o Article 248(1) LIR, page 2027 : une personne autre qu’une société, ça inclut donc les fiducie (patrimoine d’affection qu’on peut contribuer des biens, la personne qui a fait le don n’est plus propriétaire, c’est la fiducie qui devient administrateur et qui a des bénéficiaires, etc. – donc cette personne n’existe pas en droit)  Personne : pas besoin d’être une personne physique, c’est n’importe qui o Article 248(1) LIR : sont comprises… pas mal tout le monde, donc peut être une société et une fiducie Résidence d’un particulier  Résident habituel ou de fait o Article 250(3) LIR : résidant au Canada, on ne mentionne pas à quel moment donc faut voir un autre disposition. « Habituellement » est défini dans la jurisprudence (voir Thomson) Départ du Canada : on doit rompre tous les liens importants de résidence importants avec le Canada (logement, conjoint, personnes à charge), ces trois éléments sont ce qu’on prend comme critère pour savoir si il est résident de fait mais difficilement applicable. Ces différents facteurs sont pris avec un critère d’intention, donc ça sera toujours du cas par cas dans des situations.  Personnes à charge : les parents, les enfants  Conjoint : si on est séparés au moment du départ, on sera considéré célibataires  Résidence : on peut louer la maison à des tiers, donc on pourrait dire au voisin de signer un bail de 1$ par mois. Ça marche pas, on doit faire des réels efforts de louer, pas juste pour les notions de l’impôt  Exemple : si on laisse la maison pour aller dans un autre pays juste parce que le marché immobilier est mauvais et il veut louer  Exemple : si un mari doit commencer son nouveau contrat dans un autre pays et la femme a une pénalité de 50 000$ si elle quitte son emploi avant avril. Il a pas vraiment l’intention de quitter sa femme pour de bon o

DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

6

      

Liens de résidence secondaires : si il reste un peu de ces liens, ça nous enlèverait pas le fait de quitter le Canada, on ne sera pas considéré résident si il nous reste un de ces liens Biens personnels au Canada : tous les autres biens que l’immeuble, donc les meubles, les vêtements, les voitures, si la voiture est immatriculée, ça devient facile à voir comme lien Liens sociaux avec le Canada : adhésion dans des groupes, organismes religieux, d’autres associations diverses (sports, etc.) Liens économiques avec le Canada : demeurer à l’emploi d’un employeur canadien, même si on travaille à l’étranger, conserver une participation active dans l’exploitation d’une entreprise, conserver un compte bancaire dans une institution bancaire canadienne Statut de résident permanent ou permis de travail approprié au Canada Protection par un régime d’assurance-maladie d’une province Permis de conduire d’une province Véhicule enregistré dans une province Résidence saisonnière au Canada ou logement loué Passeport canadien Affiliation à un syndicat ou à une association professionnelle au Canada

     

Autres liens de résidences : importante limitée, ils ne sont pas suffisants pour dire qu’on est résident même si on remplit tous ces liens Adresse postale Casier postal Coffre bancaire Carte d’affaires avec une adresse au Canada Numéro de téléphone au Canada Abonnement à des revues ou journaux canadiens

o

  

o

 Résident habituel ou de fait (suite) : o Dans le cas d’un particulier qui n’a pas rompu tous ses liens de résidence avec le Canada, mais qui est physiquement absent pendant un laps de temps considérable, on évalue l’importance de ces liens en fonction des facteurs suivants. Ce n’est pas parce qu’on est pas au Canada pendant longtemps qu’on est pas résident.  Preuve de l’intention de rompre définitivement les liens de résidence avec le Canada : vraiment du cas par cas, on regarde aussi s’il a respecté les exigences de la loi dans le sens qu’il a payé selon la loi, etc.  Régularité et durée des visites au Canada : si le particulier revient de temps en temps au Canada, peu importe la nature, ça n’a aucune incidence sur le fait qu’il quitte, mais si il revient plus qu’occasionnellement, plus il y a une résidence secondaires, ça peut être assez de facteurs pour le considérer comme résident aux fins fiscales  Liens de résidences existant à l’extérieur du Canada o Date où un particulier rompt tous ses liens de résidence au Canada, soit habituellement la plus tardive des dates suivantes, celle qui arrive le plus tard, le Canada essaye qu’on soit résident le plus longtemps possible  Date de départ du Canada  Date de départ du Canada de son conjoint ou de la personne à sa charge  Date à laquelle le particulier devient résident du pays où il a immigré o Arrivée au Canada : analyse des même liens de résidence que lorsqu’on part du Canada sauf deux liens importants supplémentaires :  Demandes et obtention du statut de résident permanent  Droit de bénéficier du régime provincial d’assurance maladie DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

7

 Résident réputé : (250(1) LIR, si je suis non-résident de fait, je serai résident réputé si je rencontre certains critères énumérés à l’article. Un résident de fait ne peut être résident réputé. Un non-résident de fait peut être réputé résider au Canada. Les critères où on considère la personne un résident réputé sont les suivants :  Séjour totalisant 183 jours ou plus : les périodes n’ont pas besoin d’être consécutives, elles peuvent être en périodes séparées de l’année mais  Membre des forces canadiennes : même si on est déployé pendant 3 ans  Ambassadeur, ministre, etc. (fédéral ou provincial)  Programme d’aide au développement international + Personnel scolaire des forces canadiennes  Enfant à charge d’une personne visée aux points précédant  Conjoint d’un résident canadien exempté d’impôt dans un pays étranger en vertu de la convention fiscale avec le Canada o Règle de départage ou « tie-breaker » : Règles applicables lorsqu’un particulier est résident du Canada et d’un autre pays avec lequel le Canada a signé une convention fiscale. On doit se demander chaque critère, si on le remplit, on peut déterminer qu’il est résident réputé, donc résident fiscal, si on se rend à la dernière étape et on répond toujours non, on peut établir qu’il n’est pas un résident fiscal du Canada  Je suis résident au Canada parce que j’ai passé 185 jours et je suis un résident des EU habituel, est ce que je paie à titre de résident dans les 2 états?  les conventions fiscales nous aident, si il la signe la convention fiscale. Même question mais un état avec pas de convention, on pourrait donc avoir une double taxation  Exemple : par.2 de l’article IV de la Convention fiscale Canada - États-Unis (analyse étape par étape et non par cumul de critères)  Foyer d’habitation permanent  Centre des intérêts vitaux (liens personnels et économiques les plus étroits) : conjointes, enfants, employé est où, son argent est où, ses comptes bancaires  Endroit où le particulier séjourne de façon habituelle : la personne qui réside 183 jours au Canada, est ce qu’on peut dire habituellement dans un des deux, c’est difficile, donc faudrait passer à la prochaine étape  Citoyenneté : dépend de son passeport, on regarde sa citoyenneté. Si la personne a les deux citoyennetés  Autorités fiscales de chacun des pays tranchent d’un commun accord : on doit demander à l’IRS et à l’ARC pour savoir dans lequel on est résident fiscal  Non-résident réputé (250(5) LIR : malgré tout ce qui est écrit avant, si aux termes du processus avant, on dit qu’il est résident fiscal d’un autre état mais qu’on le considère quand même résident au Canada avec certains critères, il sera réputé non-résident. Pour déterminer si on est résident réputé on va voir les critères, le plus important c’est si j’ai passé plus de 183 jours, si oui, je serai résident réputé. On passe la série de critères de tie breaker, on doit avoir un lien entre la convention fiscale et le droit de pouvoir se mettre avec la convention fiscale. Elle est réputé non résident, donc oui les impôts du non résident Arrêt Thomson c. Minister of National Revenue 

Sens de « résider » : degré auquel une personne s’installe en pensée et en fait à un endroit ou y maintien ou y centralise son mode de vie habituel, avec son cortège de relations sociales, d’intérêts et de convenances. La place qu’on habite généralement, qu’on travaille habituellement, on parle aussi de la famille dans le cortège.

DRT-108 DROIT FISCAL I

Marc-André Vachon HIVER 2020

8 

Sens de « résider habituellement » : l’on réside habituellement au lieu où, dans sa vie de tous les jours, l’on habite d’une manière régulière, normale ou habituelle (par opposition à une résidence spéciale, occasionnelle, temporaire ou fortuite). Si on avait une résidence temporaire, on ne serait donc pas résident habituel possiblement.

Calcul du revenu net ÉTAPES

Assujettissement – calcul du revenu net – calcul du revenu imposable – calcul de l’impôt Aliné a

Éléments du calcul

Références

3a)

Revenu de charge ou d’emploi + Revenu d’entreprise et de bien + Autres revenus

Sous-section a Sous-section b Sous-section d

3b)

Excédent de (i) – (ii) : (i) GCI + Gains net imposable sur BMD (ii) PCD - PDTPE

Sous-section c

3c)

Excédent de 3a) + 3b) – Déductions permises à la sous-section e

Sous-section e

3d)

Excédent du résultat de 3c) – Pertes de charge, d’emploi, d’entreprise ou de bien – PDTPE

Sous-sections a et b Sous-section c

3e)

Si le montant calculé à 3d) est nul ou positif, il s’agit du revenu net du contribuable.

s.o.

3f)

Si le montant calculé à 3d) est négatif, le revenu net du contribuable est réputé être égal à 0.

s.o.

Inclusion : augmentation sur l’impôt Déduction : diminutio...