Droit S3 DUT TC COMPLET PDF

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COURS COMPLET DE DROIT S3 DUT TC...

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Droit notion essentielles VENTE

CHAPITRE 1 : LE CONTRAT DE VENTE La vente est une convention par laquelle l’un s’oblige à livrer une chose et l’autre à la payer. Elle peut être faite par acte authentique ou par acte sous seing privé. La vente est un contrat par lequel une personne s’engage à transférer la propriété d’un bien.

articles 11128 du Code Civil

Les deux parties doivent être consentantes et le consentement ne doit pas être vicié Vices du consentement : - Dol : manœuvre frauduleuse émanant du contractant en vue d’obtenir l’accord de son co-contractant - Erreur : appréciation inexacte de certains éléments importants du contrat, par l’une des parties, qui ne se serait pas engagé si elle en avait eu connaissance. - Violence : la partie victime a eu conscience de la violence lorsqu’elle s’est engagée mais, la contrainte était telle, qu’elle a dû donner son accord.

loi N.R.E

l’article 442 : « Devoir de collaboration et de coopération et recherche d’un équilibre contractuel ». Synallagmatique : La vente est un contrat synallagmatique. C’est à dire que le contrat fait naitre à l’égard des deux partis, un contrat de travail.

Caractéristiq ues générales de la vente

A titre onéreux : Le contrat de vente est un contrat à titre onéreux, il procure des avantages à l’acheteur comme au vendeur. Le contrat est conclu de gré à gré. Il permet une négociation entre les partis, c’est le cas entre professionnels. De gré à gré : les parties contractantes déterminent librement ensemble, par la discussion, les conditions de leur convention. Contrat à exécution instantanée : Lorsque la livraison se fait en une seule fois, on parle de contrat à exécution instantanée. Le contrat est consensuel (ex achat d’une baguette de pain) Contrat consensuel : Parfois le contrat peut être dit d’adhésion, c’est à dire que l’acheteur ne peut rien discuter des conditions de la transaction.

Article 11195 Transfert de propriété

clause de réserve de propriété : Oblg acheteur

autorise une partie à demander à l’autre partie la renégociation d’un contrat en cas d’imprévisions. On peut inclure dans le contrat une clause qui fixe les cas de renégociation des contrats et les modalités de réévaluation du prix Le transfert de propriété s'effectue normalement dès la conclusion du contrat. L'acheteur devient immédiatement propriétaire de l'objet du contrat et les risques liés à cet objet sont transférés sur sa personne. Le nouveau propriétaire devant immédiatement les assumer. Ne concerne que les biens sur mesure le vendeur peut suspendre le transfert de propriété et se réserver la propriété de la chose, jusqu’au paiement intégral du prix. En cas de non-paiement, le vendeur peut revendiquer son bien. L’acheteur a l’obligation de payer le prix selon les termes du contrat (au comptant, à terme ou fractionné). Si l’acheteur ne paie pas et que la vente est au comptant, le vendeur peut user de

Oblg vendeur

l’exception d’inexécution (pas de paiement pas de livraison). Il peut demander en justice l’exécution forcée (livraison mais pas de paiement donc demande paiement du bien  Action en paiement du prix). Le vendeur peut demander la résolution de la vente (pas de paiement, demande restitution du bien). Obligation de livrer, Le vendeur doit délivrer un bien conforme en quantité et en qualité à ce que la vente a prévu. Tant que la livraison n’a pas eu lieu l’acheteur peut ne pas payer. Vendeur :

-

Exécution forcée Résolution de la vente Indemnisation si il a subit un préjudice

GARANTIE D’EVICTION

L’acheteur doit être sûre de pouvoir utiliser le bien acquis sans être troubler par un tiers. Une possession paisible du bien est garantie par le vendeur, non seulement il ne doit pas troubler cette possession mais il ne doit pas permettre à un tiers de le faire.

GARANTIE DE CONFORMIT E GARANTIE DES VICES CACHES

Le vendeur doit livrer un bien conforme au contrat, il répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Si les défauts apparaissent dans les six mois, L’action peut être intentée par le consommateur dans les six mois de la délivrance. Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine ou qui en diminue tellement l’usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un prix moindre. Le défaut doit présenter les caractères suivants :

o Ne pas être apparent (un consommateur moyen ou professionnel ne peut pas le détecter) o Inconnu de l’acheteur o Antérieur à la vente o Inhérent à la chose L’acheteur peut demander soit la réduction du prix, soit la restitution de la chose et le remboursement du prix (si rendu). La garantie des vices cachés est prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil. GARANTIES COMMERCIA LES

CGV

Garanties commerciales (conventionnelles) n’est dû que par les fabricants /vendeurs qui l’ont promise. L’acheteur reçoit un écrit (certificat ou bon de garanti) par lequel le fabricant s’engage à remettre en état ou à remplacer la chose vendue si un défaut apparait. Les conditions sont présente sur le bon de garantie ( durée, gratuité…) Loi hamon = renforce. Mentions : 1) Le barème des prix : les tarifs doivent être annexées à la convention unique mais la loi admet que l’on puisse les consulter sur des plateformes électroniques. 2) Les réductions de prix et les conditions de règlement. 3)La loi Hamon impose au fournisseur de communiquer les conditions générales de vente au plus tard le premier décembre pour l’année suivante. Les CGV peuvent être différenciées selon les catégories d’acheteurs. Si jamais on ne communique pas ces CGV on s’expose à des sanctions

civiles (dommages et intérêts) et à une amende pouvant aller jusqu’à 2 millions d’euros.

chap 2 LA REGLEMENTATION DE L’INFORMATION DU CONSOMMATEUR Le consommate ur

toute personne physique qui intervient au contrat à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle (commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou encore agricole) Le délai de rétractation permet au consommateur de revenir sur son acceptation. ( immobilier 11 jours ,vente Crédit 14 jours)

Contrat De consommati on

Un contrat est dit de consommation dès lors qu’il met en présence un consommateur et un professionnel. entre deux professionnels ou entre deux consommateurs = Pas un contrat de consommation

Obligation d’informatio n

tout vendeur doit informer l’acheteur sur les caractéristiques essentielles d’un produit et que le vendeur soit se renseigner sur les besoins de l’acheteur avant la conclusion d’un contrat.Cependant si l’acheteur n’a pas clairement exprimé les attentes au vendeur, le vendeur est écarté de cette obligation. CODE CIVIL Article 1602 prévoit l’obligation d’un vendeur à expliquer clairement ce à quoi il s’oblige et que le manquement à cette obligation s’interperete contre le vendeur. Article 1147 prévoit le paiement dommage de dommages et intérets de la part du vendeur si l’obligation d’information ‘a pas été respecté / retard dans l’exécution.

Oblg information prix

Le manquement d’obligation d’information peut mener à amende de 3 000 euros max (personne physique) à 15 000 euros (personne morale). + sanctions pénales : jusqu’à deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. article L113-3 du Code de la Consommation : « tout vendeur de produit ou prestataire de service doit par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, informer le consommateur sur le prix ». C’est le prix TTC qui doit être indiqué sur le produit ou à proximité.

Obligation de conseil

La loi exige parfois un véritable devoir de conseils. Le professionnel doit mettre son expertise au service du client. C’est le cas pour les contrats les plus complexes. Lorsque c’est particulièrement dangereux pour le consommateur, il y a une obligation de conseil.

pratiques trompeuses : publicité

définie par la Cour de Cassation comme tous moyens d’information destinée à permettre un client potentiel de se faire une opinion sur les résultats qui peuvent être attendus d’un bien ou d’un service et sur ses qualités. La publicité ne doit pas contrarier l’ordre public. Elle ne doit pas créer la confusion avec un autre bien ou service. Elle ne doit pas reposer sur des allégations fausses ou de nature à induire en erreur. La publicité comparative doit comparer objectivement une ou plusieurs caractéristiques essentielles, pertinentes, vérifiables et représentatives des biens et

des services. Les personnes qui se rendent coupable de publicité mensongère ou trompeuse sont passibles d’un emprisonnement de 2 ans et d’une amende de 375 000 euros. La confusion peut porter sur le prix, l’origine, la nature, les qualités substantielles de l’objet. La loi sanctionne aussi toute pratique dissimulant ou présentant de façon ambiguë une information essentielle. Pratiques commerciale s interdites

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Pratique commerciale abusive

Vente par envoi forcé : elle consiste à adresser un produit non commandé à une personne à qui on offre l’alternative suivante, conserver le bien en le payant ou bien renvoyer le colis. Vente jumelée : interdiction de vente par lot s’il n’y pas un avantage pour le consommateur. Vente à la boule de neige : celle qui propose la remise d’un bien à prix réduit en échange d’un certain nombre de vente opéré par le client lui-même. Loterie entraînant des frais pour les participants. Recours aux numéros d’appels surtaxés pour obtenir la bonne résolution d’un contrat ou le traitement d’une information. Interdiction du refus de vente : l’entreprise qui refuse de donner suite à une demande d’un consommateur ne respecte pas l’engagement que représente toute situation d’offre au public  Discrimination entre les acheteurs ; Amener le client vers un produit plus cher. Ce délit peut être constitué par le fait de refuser la communication des conditions générales de vente.

Exception : Refus d’un verre à une personne ivre, commande d’un produit en grande quantité (caractère anormale)  Pas d’attaque en justice possible utilisation de certains procédés d’agressivité et par les effets qu’ils produisent sur le consommateur qui en est victime : sollicitations répétées et insistantes soit sur l’usage d’une contrainte physique ou morale.

CHAPITRE 3 : PROTECTION DU CONSO LORS DE L’ÉXECUTION DU CONTRAT CLAUSE ABUSIVES

clause qui a pour objet ou pour effet de créer au détriment du consommateur un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat. Clauses grises : clauses abusives dont la preuve du contraire revient au professionnel Clauses noires : clauses abusives interdites et ne devant pas figurer dans le contrat.

Obligation de conformité

Défaut de conformité

Les produits et services doivent être conformes aux prescriptions en vigueur relative à la sécurité, à la santé des consommateurs et à la loyauté des relations commerciales. La direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes contrôle l’application de règles édictées pour définir les caractéristiques normales des produits. La garantie légale de conformité est une garantie contre tous les défauts de conformité existant déjà à la date de livraison du produit. elle permet d'obtenir la réparation, le remplacement ou le remboursement du bien

défectueux.

Obligation de sécurité

On parle de défaut de conformité dans les situations suivantes : le bien est impropre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable ( le bien ne correspond pas à la description donnée par le vendeur même s'il fonctionne parfaitement. le bien ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur ou convenues Un défaut détecté dans les 2 ans est présumé exister au jour de l'achat. En cas de litige, ce sera donc au professionnel de démontrer que le défaut n'existait pas au moment de la vente, et non pas au consommateur de prouver l'inverse. Ce délai de deux ans, institué par la loi Hamon, est applicable depuis le 18 mars 2016. Il était fixé à 6 mois avant cette date. Les produits et services doivent dans des conditions normales d’utilisation présenter la sécurité que l’on peut légitimement attendre. Ils ne doivent pas porter atteinte à la santé des personnes. LOI 1998 : La victime n’a pas à prouver la faute du producteur. Elle doit seulement démontrer le dommage, le défaut du produit et le lien de causalité entre les deux. La responsabilité du professionnel s’éteins 10 ans après la mise en circulation du produit.

CHAPITRE 4 : LES MOYENS D’ACTIONS DES CONSOMMATEURS Les organes de défense du consommate ur

A. Les institutions publiques La DGCCRF a en charge les intérêts économiques et la sécurité des consommateurs. Des structures institutionnelles paritaires comme le Conseil national de la consommation participe à la protection des consommateurs. Le droit de la consommation autorise le juge ou même l’autorité administrative à intervenir dans la relation contractuelle. B. Les associations de consommateurs Les associations de consommateur doivent obtenir un agrément pour représenter les consommateurs auprès de l’administration et pour agir en justice moyens non 1) Médiation ou conciliation, sont des processus structurés par lesquels deux juridictionnel ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en dehors de toute s de procédure judiciaire, en vue de la résolution amiable de leurs différents, règlement avec l’aide d’un médiateur de consommation. des litiges 2) Arbitrage = clause comproissoire Clause Une clause compromissoire est une convention signée entre les différentes parties compromiss d'un contrat. Par cette clause, ces dernières s'engagent à recourir à un tiers neutre, oire

Action en justice

indépendant et impartial afin d'arbitrer tous les litiges pouvant naître dans le cadre du contrat. En France, la clause compromissoire est régie par les articles 1442 à 1446 du Code de procédure civile. 1. L’action en justice du consommateur : Le juge d’instance pour tous les litiges relatifs aux crédits à la consommation. Pour tous les autres litiges, il est compétent pour les litiges en dessous de 4 000€. Pour toute somme supérieure, c’est le tribunal de grande instance qui en est compétent. 2. L’action en justice des associations de consommateurs

Les associations doivent être considérées comme représentatives. Crédit à la consommation : c’est un crédit affecté à un bien particulier ou à un service. Dans le contrat de vente il y fait référence au contrat de crédit. Si le crédit

ne m’est pas accordé je n’achèterai pas le bien. On va vérifier si on a vraiment une capacité de crédit suffisante. Crédit classique: c’est un crédit pas lié à l’achat d’un bien précis ou service précis.

CHAPITRE 5 : LE CONTRAT ELECTRONIQUE Contrat électronique

Le contrat électronique est une convention conclue à distance et par voie électronique et par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. Lorsqu’un consommateur accepte une offre commerciale électronique, l’offre et l’acceptation forme le contrat électronique.

Délai de rétractation et délai de remboursem ent

Le délai de remboursement est de 14 jours après que le professionnel ait été informé de la décision de rétractation. Le professionnel a la possibilité d’etendre ce délai jusqu'à ce qu’il recoive le bien en retour. Lorsque le professionnel ne rembourse pas dans les délais, il y a des intérêts qui s’appliquent = la somme remboursée est majorée. Explication

Aménagements

Manifestation de volonté libre et éclairée de s’engager

La technique du double clic

Un objet licite et certain

Aptitude à jouir et à exercer des droits Une prestation de service, une chose, un bien

L’internaute certifie qu’il a l a capacité ou l’âge nécessaire pour conclure le Le professionnel doit s’assurer que la vente de son produit est autorisée en cas de vente à l’é

Une cause licite

La raison d’être du contrat

Conditions de validité Un consentement non vicié Une capacité

CHAPITRE 6 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE DANS LA SPHERE PRIVEE données à caractère personnel Données sensibles

= informations relatives à une personne physique identifié ou qui peut être identifié directement ou indirectement par le biais d’un numéro d’identification ou par un élément ou plus éléments qui lui sont propre (ex date de naissance, adresse) Certaines infos dites sensibles ne doivent pas figurer dans un fichier (religion, appartenance politique, a l’origine ethnique) si besoin on soumet une demande à la CNIL, l’organisme qui vérifie que les données des individus sur internet sont respectées.

 LCEL : Loi du 6 août 2004 obligation demande au CNIL Obligations des personnes qui traitent

1)Recueillir l’autorisation de la CNIL 2)Principe de finalité (pourquoi avoir besoin de données) 3) Principe de proportionnalité : seules les infos pertinentes et nécessaires doivent être enregistrées

des informations

4) Principe de pertinence : adéquates aux objectifs de l’entreprise 5) Principe de la durée limitée de la conservation des données : la durée de la conservation des données doit être adaptée à la finalité de chaque fichier 6) Principe de sécurité et de confidentialité : le responsable de traitement des données doit faire prendre toutes les mesures nécessaires en termes de sécuritépour éviter la divulgation des données 7) Principe de transparence : les personnes dont on récolte les données doivent en être averties 8) Principe du respect du droit des personnes : les personnes dont on récolte les données doivent en etre averties de leur droit 9) Droit à l’oubli : droit européen qui consiste d’avoir la possibilité de demander que les informations spécifiques soient effacées pour qu’elles ne figurent plis sur internet

Chapitre 7 : La publicité en ligne Publicité en ligne PUBLICITE MENSONGE RE

Contenir une adresse mail reconnaissable + Les messages doivent contenir une adresse ou un moyen électronique permettant au destinataire de demander la cessation de ce type d’envoi publicitaire. Les personnes qui se rendent coupable de publicité mensongère ou trompeuse sont passibles d’un emprisonnement de 2 ans et d’une amende de 375 000 euros. La confusion peut porter sur le prix, l’origine, la nature, les qualités substantielles de l’objet. La loi sanctionne aussi toute pratique dissimulant ou présentant de façon ambiguë une information essentielle. Toutefois la tromperie ne se confond pas avec l’humour et l’exagération. La Cour de Cassation l’a justifié, c’est le consommateur moyen (novice) qu’il s’agit de protéger.

Chapitre 8 : Les différents moyens de paiement LA CARTE BANCAIRE

Tout le monde même avec une situation bancale, tout le monde a le droit d’ouvrir un compte bancaire mais la personne doit faire valoir ses droits à la Banque de France. Le banquier perçoit une commission, égale à 1% du montant. Il est interdit de reporter le montant de la commission sur le client.

Insuffisance de provision

Le porteur de la carte doit veiller à ce que le crédit de son compte soit suffisant pour payer les opérations, le banquier prélève ses titulaires à une date convenue, en fin de mois par exemple. En cas d’insuffisance de provision, le banquier peut soit imposer des frais de découvert ou de prélèvements forcés, ou alors procède au retrait de la carte et à l’inscription aux fichiers de la Banque de France si aucune autre solution est possible-> frais.

Opposition carte bancaire

Selon l’article L133-19 du code moné...