Introduction à la philosophie du droit PDF

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1 Introduction à la philosophie du droit: Interrogation en fin de troisième séance. 1) Droit naturel 2) Le pensée positiviste et individualiste Introduction Qu’est ce que la philosophie ? La philosophie est une science de la sagesse. La philosophie été la matière architectonique qui explique l’ensemble des matières. C’est pour cela que les philosophies avaient d’autres domaines d’activités (physiques, chimie, rhétoriques…). La philosophie permet d’expliquer la cohérence et les buts de ces sous matières. On a eu une spécialisation, et la philosophie est devenue un domaine de réflexion. La philosophe contemple l’ensemble de ce qui l’entoure pour en tirer des leçons générales plus ou moins universelles. On fait de l’épistémologie (philosophie des sciences dures).

On va étudier ce qu’est la philosophie du droit. Il faut chercher une conception générale pour voir de quoi s’entoure la philosophie du droit. La philosophie du droit est la finalité du droit, à quoi sert le droit ? Peut enseigner dans les universités françaises, mais eu coeur de l’enseignement comme en Espagne, Etats Unis, dans les pays germanistes et nordiques… Les français sont des excellents techniciens mais on une incapacité totale. Philosophie du droit est une science ancienne. Rapport sociaux qui intéressent la philosophie. Certains auteurs du 18ème vont parler de philosophie du droit dans leurs ouvrages. -Kant «"Principes métaphysiques de la doctrine du droit", Frederich Hegel en 1821 «" Les grandes lignes de la philosophie du droit"». La société occidentale à connu quelques bouleversements, et la philosophie était un objet récurrent. Il fallait justifier ses idées avec le droit. Idéologie marxiste, libérale… Certains juristes ce sont intéressées à la philosophie du droit: Maurice Hauriou, François Gény approche sociale, Léon Duguit à un aspect socialisent du droit —> auteur de droit positif. Michel Villey qui est le grand philosophe du droit réaliste, à développe une pensée originale et classique. Pourquoi enseigner le PDD? Le but est de comprendre et définir, l’objet propre du droit. Est ce que le droit se rattache à la politique ou est ce qu’il a sa propre volonté. Nombreuses disciplines juridiques et beaucoup n’ont pas finis leurs croissances. On cherche à comprendre la fonction du droit. Il y a d’autres sciences sociales et humaines qui font leur rentrer dans le droit juridique. Ex: Jean-Louis Bergel. Toutes ces matières compliquent les finalités du droit, on confond le droit et la régulation des droits sociaux. Kant pose deux questions fondamentales: -Quelle est la situation juridique à tel procès ? -Qu’est ce que le droit en lui même ? Le problème de Kant, les juristes doivent répondre à la première question et les philosophes doivent répondre à la seconde question. C’est par des échanges qu’on définit quelle est la finalité du droit.

2 Les deux réponses à ses questions sont indissociables, important de refuser croisement et réponse doit être en lien. Sans réponse à un litige on ne peut pas avoir de réponse sur ce qu’est le droit. En regroupant l’ensemble des définitions de philosophie, c’est une science architectonique qui recherche l’amour de la sagesse. Il faut chercher la connaissance de la réalité, mais aussi la connaissance de la morale, afin d’en dégager une manière abstraite de vivre. On va chercher à connaître le droit pour bien le vivre I)

Les moyens et les objets de la philosophie du droit.

François Châtelet définissait le philosophie comme un genre né en Grèce vers le 5ème siècle, et mort en Europe avec Hegel en 1831. La philosophie restreint son champ d’application. La Vérité ce serait la connaissance du tout, hors l’objet de la philosophie n’est pas de tout connaître. La recherche de la vérité partielle est l’idéologie. Stephen Hawking fait une analyse du monde qui est ramené à sa science de physiciens. Socialisme en tant que doctrine est le but de l’organisation sociale. Les savants contemporains se contentent d’informations spécialisé et affirment des principes généraux à partir de ces informations ponctuelles. La philo contrairement aux sciences dures (médecin soigne…), elle n’a pas d’utilité en soi et n’apporte aucun bien matériel. Néanmoins elle est quand même essentiel car permet de parvenir au Bien, au Beau, au Juste. L’objet de la philo n’est pas la vérité mais peut être la compréhension des rapports entre les hommes, les objets, et le monde. Cette conception est attirante mais elle n’est attachée qu’au sujet: le subjectivisme. Leur propre personne va être l’objet de leur science et le monde qui les entoure ne sont qu’on moyen de compréhension de ce sujet. C’est le culte du nombrilisme. On délaisse la personne en tant qu’objet pour s’intéresser au sujet qui est moi. Si on tombe dans ce subjectivisme on ne va plus arriver à définir une personne. On ne réfléchit plus sur ce qui est une personne mais uniquement sur qu’est ce que je fait pour bénéficier d’avantage. Il vaut bien centre la philo sur l’objet. La philo à pour but de connaître le monde pour vivre avec cette connaissance qui est acquise. Vocation universaliste du philosophe, connaître le monde dans sa hauteur: voie réaliste. Le philosophe du droit devrai d’abord examiner le sujet avant d’examiner les rapports que nous avons avec les autres. Or le doit est basé sur le rapport avec les autres. Le réalisme est un courant de pensé qui considère que c’est dans l’essence des objets qu’on trouve la connaissance du monde. On analyse par rapport au monde qui nous entoure. Contraire du «"Je pense que"». J’ai une intelligence et je peux dire ce qui est le mieux pour moi. L’objet qui nous entoure est la source de la seul connaissance. La capacité d’intelligence va permettre de parler de cette objet. Le subjectivisme, toute chose doit être amené à sa seule pensée. Ex: tableau ceci est une pipe. On fait tout par rapport à sa propre analyse de de soi. Le moi prime sur le monde, ma pensée est meilleure que le monde qui m’entoure. La philosophie du droit est une science qui appartient à la pensée juridique, en réalité ce terme ne veut rien dire, c’est un bon moyen pour catégoriser les matières du droits. Au sein de la pensée juridique, 3 sciences: -Théorie du droit, c’est l’analyse générale des concepts juridiques et l’agencement des rapports de droit. -Doctrine juridique, réflexion et production sur le droit en pratique. -Philo du droit, c’est l’étude des causes et de l’objet du droit. Qu’est ce que qu’une cause? La cause peut être l’origine mais aussi le but.

3 La notion de cause peut avoir plusieurs sens, Aristote maître de Platon et fondateur de l’école d’Athènes, expose ce qu’est la recherche des causes en philosophie. Ex: il faut examiner les différentes causes de la chaise. L’étude des causes: -La cause formelle: forme ou l’essence de la chose. -La cause matérielle: matière de la chose -La cause motrice ou efficience: l’origine de la chose ou ce qui modifie la chose. Ex: volonté de construire une chaise ou ériger une maison -La cause final: but final de le chose. Ex: cause final de maison est de loger des gens, ou pour la chaise est de s’asseoir dessus. Quelles sources on va prendre en compte pour ce cours de la philosophie du droit. On va choisir de manière arbitraire les penseurs qui ont beaucoup réfléchi sur le droit et ses structures. -Histoire de la philo, 2012. Il faut aller chercher la justesse des réponses, philosopher sur la philosophie. On va étudier les différentes manière d’appréhender le droit par la philo -courant des grecques -regard contemporain: germanique, anglo-saxon… Aucun philosophe juriste connu dans l’histoire, mais de grands philosophes: Descartes… Tous ces penseurs on été forcé d’aborder la question du droit avec les rapports humains. On trouve des doctrines chez les philosophes mais ils n’ont aucun expérience du droit. La source unique du droit est la loi qui doit d’appliquer à tous. C’est le plus fort dans une société qui va imposer sa prérogative. Les grecques ont inventés la philosophie. Ils vont essayer de dégager des idées plus claires et réalistes. Ils essayent donc de trouver une méthode. Touts ces pensées s’entrecroisent. On pourrait faire de la pure herméneutique. Risque de répéter le texte et de paraphraser. On peut éventuellement faire de l’éclectisme: extraire la vérité de tous les domaines et de toutes les choses, le problème est le manque de rigueur qui peut entraine des propos contradictoires. La méthode déductive est souvent utilisé par les idéalistes: Spinoza, Hegel, Schelling On part d’une idée générales d’ou partent toutes les règles particulières. Les idées générales en philosophie reposent sur la pensée de l’autre. On écarte tout empirisme de l’homme. Est ce qu’on peut être uniquement une méthode empirique. Un des grands empiristes est Durkheim, il ne va prendre que les faits pour essayer de remonter à la source, constate ce que peut être la vérité. Durkheim fait de l’expérimentation Cette méthode à deux problèmes, refuse l’éventualité d’une loi incréé: il n’y a pas de règles générales qui puissent exister de manière naturelle. Idée qu’il y aurait des lois supérieurs à leurs parties: Holisme. La méthode cartésienne est fondée sur le doute, si on n’a pas fait la démarche de doute, une chose ne peut pas être vraie. —> Méthode subjectivisme Si une chose n’est pas clairement identifié par un esprit alors elle est fausse. Vérité personnelle, subjective et élitiste. Un esprit fort et brillant va découvrir la chose tel qu’elle est. Quelqu’un d’intelligent va être capable de découvrir beaucoup de vérité. Cette méthode se veut rationnel, alors qu’elle est parfaitement irrationnel. On peut douter de la clarté de notre vison. La maïeutique de Socrate. Le problème est que les interlocuteurs doivent être restreint et que les sentiments soient écartés. La dialectique à pleins de sens: moderne, médiéval, contemporaine. C’est l’art du débat mais avec des règles. La dialectique confronte des opinions et permet de tendre vers des opinions diverses. Ce disputer c’est argumentes pour trouver une solution à un problème universel. Les deux courants de pensés ont développé la pensée moderne.

4 Le but est de tendre par des discussions à la recherche de la vérité, et l’argument d’autorité est le plus faible. Ex: on va regarder ce qu’a dit Aristote pour qu’il est raison. Le contenu du développement: introduction à la philosophie du droit. On va essayer de découvrir les principes élémentaire. 1) La conception L’oeuvre de Michel Villey à révélé qu’il y avait plusieurs conceptions du droit naturel. 2) Pensée sur le droit réaliste pur 3) Les positivistes: Hobbes, Bentham , Carré de Malberg. Origine médiévale et comment cela fonctionne ? Qu’est ce qui se passait avant Platon ou Socrate. Avant il y avait des écoles que l’on regroupe sous le terme de pré-socratique. Héraclite est un philosophe du 6 ème siècle avant JC, il à écrit qui s’appelle «"sous la nature"». Héraclite est le changement et le mouvement. «"On ne se baigne jamais deux fois dans le même fleuve"». Les choses sont toujours dans un mouvement de transformation, les choses bougent et se transforment tout le temps. Les choses ne se révèlent que par des rivalités des choses contraires: il met en place le polemos qui est la personnification divine de la guerre. La guerre est nécéssaire à l’équilibre du monde. Mais ou est la justice ? C’est le rapport conflictuelle qui est juste en soi. Il n’y déséquilibre que lorsque l’homme intervient. Quand il y démesure, il y a destruction du rapport de la chose. Dans son ouvrage Eraclitique est amené à parler de justice et de loi: «!Ce qui pardonne avec intelligence tire leurs forces nécessairement de ce qui est commun à tous, comme la cité de la loi et beaucoup plus fortement. Car toutes elles sont nourris, les lois humaines par une seule loi, la loi divine: car elle domine autant qu’elle veut et elle suffit à toute et à toute elle survit!» En réalité la loi divine est une personnification c’est polemos, en réalité chaque vertu correspond à un dieu. Quand il parle de la loi divine, il parle du polemos qui crée les rapports conflictuels. Un loi qui permet par les rapports d’oppositions de révéler qu’il existe des choses. Pour Eraclite Il existe une divinité supérieur qui est le «"enos"». La loi sait obéir à la volonté de «"enos"». La loi est d’obéir à la divinité supérieur. Si les hommes font la guerre de manière disproportionné, il rompe un équilibre. Loi s’impose dans l’ordre de la nature. Le courant sophiste: est un raisonnement qui ne marche pas. Démonter la véracité de la majeur dans le raisonnement. Il donne quelques philosophies qui sont: Protagoras, Gorgias.. Les sophistes étaient des orateurs qui usaient de la réthorique dans l’unique but de convaincre et persuader ou alors chercher à démontrer la vérité. «"L’homme est à la mesure de toute chose"» Protagoras —> Tout n’existe que du point de vu de l’homme. L’idée que l’homme n’est pas par nature un être social: on nait sans parents. Quand on nait dans une famille, on est un être social. Relation social. La loi politique s’oppose à la loi naturel. L’homme n’est pas naturellement social, c’est la culture qui créée a société. L’idée de juste n’est pas naturel à l’homme chez Protagoras, cette idée lui est imposé par les conventions sociales. Une solution juste va varier, il faut tenir compte de la situation des faits.

«"La cité proposant aux hommes pour règle des lois inventées par de sage et ancien législateur les obligent à se conformer à ces lois qu’ils commandent ou ils obéissent"». Protagoras est donc le créateur du positivisme juridique.

5 Le droit dans le positivisme est uniquement un rapport de force, c’est la volonté du plus fort. Ex: Le loup et l’agneau, justification la plus absurde soit-elle pour manger l’agneau. —> Société ou le rapport de force est permanent: loi du plus fort. «"Personne n’est juste volontairement mais uniquement par contrainte"». Glaucos Deux tendances: -Jusnaturalistes, sens religieux et sacré. Yéraclite. Tiré du latin jus naturale signifiant ""droit naturel"", désigne les adeptes du jusnaturalisme : théorie du droit naturel défendant le caractère naturel de l'homme et sa finalité dans l'Univers. -Positiviste, loi est une contrainte nécéssaire à la vie social de l’homme, donc l’homme n’est pas naturellement social.

Partie 1: Le droit dans la justice, les jusnaturalismes Socrate est né -470 à -319 avant JC. Philosophe athénien, car c’est en Grèce qu’il y a eu le développement de la pensée philosophique. Deux disciples; Platon, Xenophon. Aristophane décrit Aristote comme un philosophe perdu dans les nuages. Les deux oeuvres principes de Platon qui traite de Socrate: «"L’apologie de Socrate"» et «"Le banquet"». Socrate s’est opposé aux sophistes et aux politiciens corrompus. Il ne cherchait qu’a convaincre. Il défend face aux sophistes des lois inhérentes existentielles, il va opposer aux lois écrites des lois non écrites (ex: inceste). Les lois n’ont pas besoin d’être écrite pour que cela soit une vérité. Il évoque ainsi des lois universelles qui s’oppose à ce que les parents couchent avec leurs enfants (vivent en promiscuité). S’oppose aux sophismes, car si c’est le législateur qui l’exige il faut obéir. Socrate est aussi un fervent défenseur des institutions établies par les hommes. Ce n’est pas pvrcequ’il existe des lois universelles et non écrites, qu’il ne faut pas respecter les lois de la cité. Les lois du législateur ont leurs valeurs, simplement elles n’ont pas une valeur absolue. Quand Socrate est emprise et qu’un de ses disciples proposent de s’évader, socrate s’y oppose car il considère qu’il doit obéir aux lois de la cité qui ont une valeur importante. Les lois de la cité sont un bien supérieur à une valeur de la vie de Socrate donc il faut quand même obéir, l’intérêt collectif passe avant le particulier. Socrate à amorcer une réflexion sur les origines et l’autorité du droit. Il n’y a pas de lois qui dépasse la raison humaine et s’applique à tous. Pour les sophistes, l’homme est le seul juste du bon et du injuste. Socrate n’a jamais rien écrit, il est connu uniquement à travers de ses disciples. Il faudra attendre Platon et Aristote pour qu’il y ait une pensée naturaliste qui naisse. I)

Le droit naturel classique prendra forme d’Aristote à la scolastique médiévale

La pensée aristotélicienne: le droit naturel classique. Deux cours de pensées se dégagent du droit naturel: -Le courant de pesée de Platon qui est un disciple de Socrate - Le courant de pensée d’Aristote est un disciple de Platon et aussi son ami, mais encore plus ami de la vérité «"Ethique à Nicomaque"»

Section 1: La Grèce antique de Planton à Aristote

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1) Platon La pensée sur le droit de Platon est présente dans beaucoup d’ouvrages qu’il à rédigé. Il y a quatre ouvrages principaux dans lequel il y a des références au droit: -Le gorgias -Le protagoras -La république -La politique La notion de droit est délicate à comprendre, si dans l’ouvrage de «"la République"», son dernier dialogue évoque le droit par deux termes: «"Dikaion"», «"Nomoï"». Le «"Dikion"» est le droit en soi, c’est ce qui est juste par nature. Le «"Nomoï"» est ce qui est juste par vertu, c’est la loi positive. La vertu est une bonne habitude. Les 4 vertus principales: -Force -Tempérance -Prudence -Justice Trois vertus sont personnelles et l’autre (justice) est sociale. A la suite de son maître Socrate, Platon est très critique sur la pensée positiviste des sophistes. Dans «"La politique"» notamment il compare des lois injustes prises comme des prescriptions médicales prises par des ignares. Il critique l’idée selon laquelle n’importe qu’elle personne du peuple pourrait diriger un état, piloter des navires, ou soigner des maladies. Chacun à son domaine de compétences. Il faut des gens compétents pour faire les lois. L’élaboration de la loi positive ne peut pas être conféré à tout le monde (pas au sens de science moderne). La bonne loi n’est pas la fruit de la volonté générale, et l’homme qui n’est pas exercé au sens du droit, ne peut créer des lois. La signification du mot Justice, d’après Platon ce terme n’est pas considérer de manière transcendante, c’est quelque chose de concret. La justice est le moyen de rendre ou de distribuer à chacun ce qui lui revient. —> C’est l’idée libérale de la justice. La justice ne concerne chez planton que les rapports sociaux. «"La justice consiste de rendre à chacun ce qui convient"»Dialogue dans la justice rapporté par Platon. Il se dégage que la justice est une vertu, elle à donc une vocation de s’appliquer tant à l’homme en lui même que aux rapports entre les hommes dans la cité. L’absence de dissociation entre la vertu du Juste qui est interne à l’homme, et l’idée de Justice qui est externe et sociale déroute l’homme du 21 ème siècle. Ce qui fait la cité est une cellule faite de matière humaine. L’essence est les hommes qui vont composer la cité. Le but de Platon est d’apprendre aux hommes à être vertueux, et le but des lois est aussi d’apprendre aux hommes à être vertueux. Ce qui compte, c’est le bien commun des hommes. Platon n’était pas un juriste. Il cherche à connaître le Juste qui est pour lui synonyme de droit. Il a apporté un doctrine sur le droit en tant que «"Dikainon"». Il à une réflexion sur les voies humaines concrètes et positives. Platon recherche dans la «"Politique"», à comment rendre les hommes vertueux. Cela passe par cette science des lois positives. L’élève de Socrate pour mettre cette théorie, use de l’observation du cosmos (monde qui l’entoure), et non de sa propre raison subjective. On peut parler avec Platon de droit naturel classique.

7 Le cosmos, est la création du monde dans son ensemble (toutes les réalités concrètent qui nous entoure). Cela touche la nature, les rapports sociaux… De cette observation de la nature Platon tire plusieurs idées: -Hommes et Femmes ont mêmes natures (=phusin). C’est lui qui dira dans «"Les lois"» il faut associer le sexe masculin et féminin dans l’éducation et dans tout le reste. -L’homosexualité est paraphusin Platon considère que seul le philosophe est un bon législateur, tous les dialogues Socratique montre que la figure de philosophe est celui de l’homme providentiel. Homme idéal auquel on devrait confier toutes les taches de la société. Un bo...